Les faits ayant donné lieu à un arrêt de la cour de Paris (CAA) la semaine dernière (7 mars 2019) sont tellement symptomatiques d’une époque, d’un état d’esprit, où la France est traitée comme un paillasson par certains immigrés…
Une Marocaine, « résidant régulièrement en France sous couvert d’un titre de séjour » (pour quel motif ? on l’ignore) réclamait un document de circulation pour étranger mineur au bénéfice de son petit-fils, Younès né en 2005 au Maroc, de nationalité marocaine, qui lui a été confié par « acte de kafala » en 2011, homologué par le « juge notaire » du Tribunal de première instance de Casablanca la même année.
Bref, ces gens-là ont visiblement un lien plus fort avec le Maroc qu’avec la France. Mais puisqu’on vous dit que ce sont des chances pour la France !
Et c’est en France qu’ils viennent réclamer, jusqu’en justice, demander qu’on s’adapte à leur mode de vie islamique, qu’on adopte leurs coutumes musulmanes.
La kafala est une institution juridique inconnue du droit interne français, mais à laquelle les juristes ont été obligés de s’intéresser à cause des échanges nombreux avec le Maghreb qui la pratique. Un enfant est confié à une autre personne, mais les liens sont moins forts que dans l’adoption.
« La kafala est une procédure d’adoption spécifique au droit musulman, qui interdit l’adoption plénière, et s’oppose en général à la procédure d’adoption au nom de la famille, considérée comme pilier de la société. Un enfant, en particulier naturel (né hors mariage, etc.), peut donc être recueilli par une famille adoptive, mais n’aura jamais les mêmes droits d’héritage qu’un enfant légitime : il s’agit d’une tutelle sans filiation, l’adopté gardant son patronyme d’origine. Cette particularité de l’interdiction de l’adoption dans l’islam est liée à la vie de Mahomet.
La kafala est reconnue par la Convention relative aux droits de l’enfant de 1989 » (https://fr.wikipedia.org/wiki/Kafala).
Et comme cette convention a été ratifiée par la France, nous nous sommes obligés, par la voix de nos représentants, de nous adapter à l’islamisation encore colportée par des textes internationaux.
Personne ne sera surpris que la « kafala » ait été importée en France par l’intermédiaire des Nations unies. Voir le texte de la convention :
https://www.diplomatie.gouv.fr/IMG/pdf/Conv_Droit_Enfant.pdf (article 20)
Cependant, certains juges ont su dire non quand ils le pouvaient !
Ainsi, la cour de Paris considère qu’ « un acte dit de kafala, reconnu par une décision de l’autorité judiciaire marocaine, même lorsque l’exequatur du jugement marocain a été prononcé par une juridiction française, ne crée aucun lien de filiation et s’apparente à un simple transfert de l’autorité parentale. Elle n’a ni le caractère d’une mesure d’adoption, ni pour objet de modifier le lien de filiation qui unit l’enfant à ses parents ».
La cour en déduit que la grand-mère ne pouvait se prévaloir d’un texte du Code du séjour des étrangers pour que son petit-fils puisse circuler librement entre la France en période scolaire et le Maroc pendant les vacances.
Les enfants, et le retour des djihadistes le montre encore une fois, sont souvent mis en avant dans la tentative d’acculturation musulmane de la France.
On sait qu’en territoire israélien, des palestiniens n’hésitent pas à utiliser leurs enfants comme boucliers humains pour tenter d’émouvoir l’opinion publique occidentale.
On assiste un peu à la même chose quand certains utilisent leurs enfants pour éviter une expulsion malgré leur volonté terroriste, ou bien encore pour s’imposer sur le territoire en dépit d’une clandestinité en violation du Code de l’entrée et du séjour des étrangers en France.
Des trafics de fausses reconnaissances de paternité existent ainsi, que la Justice parvient parfois à déjouer. Il existe un marché juteux de l’escroquerie aux aides familiales dans ce domaine.
La kafala est un symbole de la tentative d’islamisation du droit français par des agents extérieurs à la France, comme la « finance islamique ».
http://resistancerepublicaine.com/search/kafala
En l’occurrence, les parents étaient restés au Maroc et avaient confié leur progéniture à une grand-mère marocaine vivant en France qui devait donc toucher les alloc’ qui vont avec. Fichue de s’être présentée comme « parent isolé » pour avoir droit à un maximum de prestations sociales ? La décision parisienne n’évoque pas ce point…
Et pourtant, l’autorité parentale étant transférée à la grand-mère pendant la majeure partie de l’année, il y a fort à parier que c’était elle qui touchait des allocations françaises plus généreuses qu’au Maroc.
Fraude à la loi ? Fraude sociale ? Ce n’est pas à exclure…
En tous cas, l’enfant est à charge de la France dès lors qu’il est en territoire français, donc scolarisé en France, susceptible d’être hospitalisé en France, etc. en dépit du fait que tout le rattache au territoire marocain. Mais ne vous gênez pas, surtout, l’on est si généreux… avec l’argent qui nous manque (voir notre abyssal déficit public).
La cour de Paris considère qu’« il ne ressort pas des pièces du dossier que les parents de cet enfant se trouveraient dans l’impossibilité d’entreprendre eux-mêmes un déplacement en France pour lui rendre visite. La requérante ne justifie d’aucune autre circonstance particulière qui rendrait nécessaires des voyages réguliers de l’enfant entre la France et son pays d’origine. En outre, l’absence de délivrance d’un document de circulation ne fait pas obstacle à ce que l’enfant puisse effectuer des voyages en sollicitant la délivrance de visas ni à ce que ce dernier circule librement accompagné de Mme A… dans l’espace de Schengen pour y rencontrer au besoin ses parents. La requérante, qui ne soutient pas avoir effectué une demande de délivrance d’un visa de retour en France qui lui aurait été refusée, n’établit pas que la procédure de délivrance par les autorités consulaires françaises au Maroc d’un visa de retour en France serait très longue ou que la soumission aux procédures normales d’obtention d’un visa présenterait pour l’enfant des inconvénients excessifs ».
Bref, toute la smala peut être rattachée au Maroc, y compris la grand-mère marocaine qui ne bénéficie en France que d’un simple titre de séjour, et néanmoins c’est à la France de s’adapter : allocations (sans doute), circulation sans visa comme si le Maroc faisait partie de l’UE, même pour un mineur d’ailleurs, rémunération de professeurs, locaux et matériel pédagogique, prise en charge hospitalière le cas échéant, etc.
Et la grand-mère marocaine d’invoquer la CEDH, naturellement, cherchant à faire pleurer les juges : « son petit-fils n’aura plus de liens avec sa famille résidant au Maroc, ni même avec son pays d’origine », alors même que ce sont les principaux intéressés qui ont envoyé l’enfant en France, tandis que rien n’établissait que les parents marocains étaient incapables de s’en occuper !
D’ailleurs, cette affaire pose la question de la légitimité de la « kafala » dans le cas présent. En effet, la convention des droits de l’enfant ne l’envisage qu’en cas d’abandon de l’enfant ou de danger pour l’enfant dans son pays d’origine.
Or, dans le cas présent, l’enfant avait encore ses deux parents, il était question qu’il passe toutes ses vacances scolaires au Maroc, les parents étaient aptes à s’en occuper…
Alors que vient-il faire en France ?
Comment les autorités françaises ont-elles pu permettre ce procédé douteux ?
Pour finir, la mémé marocaine crie à la discrimination, se victimise, bref on connaît bien ce genre de comportement et on doit gré aux juges de la cour de Paris, sous la présidence de M. Lapouzade, de l’avoir envoyée se faire confire un loukoum…
714 total views, 2 views today
ouh ! qu il est sympa avec le ( sans doute) doyen de RR
Cher Maxime, mon souci majeur est a présent de transmettre tout ce que j’ ai pu apprendre, vivre, connaitre, subir au contact de ces populations
mes petits enfants ,malgré cet “enseignement” n’ ont malheureusement pas ete permeables….tous rosâtres, et pourtant tous passés par Assas !!
l’ aïné a eu pour ses 18 ans, cet exemplaire (dédicacé) du Maître Maurice Godefroy demombynes, , a travers Raymond Lacoux, qui fut son elève et mon Professeur au lycée cARNOT DE tUNIS
https://fr.wikipedia.org/wiki/Maurice_Gaudefroy-Demombynes#/media/File:Maurice_Gaudefroy-Demombynes01.jpg
EXCELLENTE INTRO ET ETUDE POUR LES “curieux” de l’ islam
Kafala …un des instruments de la fraude sociale, bien sûr, mais aussi grand contributeur à la victoire de leur guerre des ventres gagnée grâce à nos impôts!!!……Il suffit de jeter un œil dans les cours de récréation pour comprendre où nous en sommes ..
Plus con que ça, y’a pas !
Mais bon, ça fait du bien de savoir qu’on a toujours voté intelligent !!…
Il faut renvoyer toutes ces merdes chez elles quitte à leur offrir le billet sur un BOEING 737 MAX….
Il faut un grand coup de balais dans cette France qui s’écrase aux désidératas de ces musulmans qui emmerdes le monde entier .Retour au Maroc qui n’est pas un pays en guerre et cessons de nous prendre pour la mère Terésa !
La solution on l’a connait c’est le RN qui la détient ! Nous aurons beau reculer mais le résultat sera catastrophique si nous continuons à faire l’autruche .Le nombre de naissance d’enfants musulman est ahurissant et si nous abandonnant notre style de vie les Français de souche n’aurons le choix de partir hors de France ou de s’islamiser .Bravo pour toutes les femmes qui se sont battus pour leur liberté elles n’auront plus qu’à se parer d’une burqa si elle ne veulent pas passer à la casserole …C’est vous les femmes qui détenez la solution par ce que le Français est une fiotte doublé d’un lâche et il se contentera des restes que voudrons bien leur laisser les muslims ….
Vous n’y pensez pas, songez aux piscines de champagne ou aux après-shampoing à l’urine évoqués (inventés ?) par Sophie Montel à l’approche des européennes (comme par hasard)… “le RN n’est pas la solution”, vous dit-on ! # ironie.
il vaut mieux être étranger en FRANCE
que FRANCAIS à l ‘étranger
retraité hors CE mais toujours taxé sur retraites & autres revenus
si 3 mois hors de FRANCE , plus de SS , etc …
et ceux qui qui ont des gosses RIEN
et les emmerdes pour la conjointe étrangère venir qqs mois dans l ‘ espace Schengen
L’interdiction en islamie de l’adoption est tirée de la vie de mohamed, ce dernier avait adopté un enfant, celui-ci devenu adulte pris femme. Cette femme plu à mohamed mais comme elle était mariée à son fils il ne pouvait la lui prendre, alors il déclara que l’adoption était interdite et il prit pour son usage personnel la femme de son fils adoptif. Voila l’origine de la cafala, un parfait exemple de l’honnêteté de celui qui est pris en exemple par tous les musulmans du monde.
Cela fait partie des sourates dites opportunistes. Chaque fois que le momo a eu des emmerdes à cause d’une tradition locale lui empêchant de faire ce qu’il voulait, il a pondu peu de temps après une sourate résolvant son problème à son avantage. Facile quand on a la parole de dieu en soi.
Cela fait des dizaines d’années que les CAF acceptent de prendre en charge les allocs pour des gosses expédiés sous couvert de kafala (ou caf allah !!…)
Je crois que c’est même à l’instigation du RPR !!!….
Il y a donc, pour hâter la submersion, non seulement le fossé démographique naturel par rapport aux couillons sans couilles de français, mais également l’expédition de tout ou partie d’une jeunesse au pays des francissa, chez des pseudos cousins, ou même des tiers quelconques–la seule condition étant d’être musulman– pour une meilleure scolarité et une bien meilleure prise en charge de la santé…
Et, néanmoins, l’hymne national algérien désigne toujours officiellement la France comme l’ennemi à vaincre !!….
Combien ça coûte ??… Même allah est dans l’incapacité de chiffrer le montant de la razzia !!..
Y’ahh y’ahh !..Y’a bon vos impôts !
l’hymne national algérien désigne toujours officiellement la France comme l’ennemi à vaincre !!…”
histoire pour eux de tenter d’ oublier la formidable raclée recue des “lézards” de Bigeard et Massu, lors de la “Bataille d’ Alger”
quand ils se barraient tous vers la frontière tunisienne
ce qui valut la chouette correction de DE GAULLE a Bourguiba quand les gars du 3 eme RPIMA sautèrent sur Bizerte et firent un gros massacre de l’ armée tunisienne ( 3000 morts…..on ne rigolait pas en ce temps là
Mai 1961
rien de nouveau sous le soleil mizilmon , comme la “victoire de Gaza” ou les pseudo palos laissèrent plus de deux mille crevés sur le terrain….ou la “victoire du Hizballah” au sud liban, ou aprés des débuts difficiles Tsahal fonçait vers Beyrouth et l’ ONU, totalement nue, rameutait les 58 pays mizilmons pour un cessez le feu…
pas etonnant que les contes des mille et une nuits, comme les Aladins soient nés dans ces régions de 40 voleurs et 400 millions de menteurs-rêveurs !!
Que dire de tout cela. C’est affligeant. Que ce soit la KAFFALA, le TEBNI ou le MAQFOUL, un bon coup de balais et point barre.
Je les supporte plus tous ces ARABACHES comme disent les Corses.
Voici un courrier de nos amis corse adressé aux Musulmans :
“SANS HAINE NI RACISME
En Corse les immigrants doivent s’intégrer.
Prenez exemple sur vos grands parents qui ont su, en leur temps, se fondre dans la société française sans abandonner leur identité, tout en respectant celle de leur pays d’accueil.
Il est intolérable que les enfants et les petits enfants d’immigrés d’hier ne soient pas ou ne veuillent pas s’adapter, influencés par les voies islamiques venues d’ailleurs les poussant à nous imposer, progressivement les lois de la sharia.
NOUS N’ACCEPTONS PAS CELA EN CORSE
Nous n’aurons pas comme c’est le cas dans certaines banlieues des zones de non droit.
Les habitants de notre île seront particulièrement vigilants concernant toutes les formes de dérapage qui exaspèrent la société française.
Vous qui êtes Musulmans, ne perdez jamais de vue que si vous êtes sur le territoire français c’est pour bénéficier d’avantages économiques et sociaux qui n’existent pas dans votre pays d’origine.
Alors rappelez cela à vos descendants qui revendiquent l’islam en Corse en s’habillant de plus en plus, comme une provocation.
Nous n’accepterons pas non plus de voir ces jeunes filles et jeunes femmes, de plus en plus nombreuses, envahir nos espaces publics vêtues de la sorte.
Nous le savons, le foulard est la première étape vers le voile intégral. Celui-ci est lentement passé du statut se symbole de l’islam à celui d’outil de déstabilisation de la société française et en particulier dans le milieu scolaire.
Comme nous noyez vous dans la masse.
MUSULMANS !!!!
Nous vous conseillons instamment de suivre nos règles. Ici, c’est notre pays, notre terre, notre style de vie dont vous profitez sans toujours les respecter.
La Corse ne se pliera pas à vos exigences ou alors, ceux qui persisteront seront contraints de retourner dans leur pays d’origine ou celui de leurs ancêtres de gré ou par la force contrainte.
Nous vous demandons de transmettre et de faire circuler notre courrier à tous vos parents et entourage proche en insistant sur le fait que nous sommes de plus en plus déterminés.
CMSC Comité de la Majorité Silencieuse Corse —
ça me plait et c’est très clair !
ce serait bien que le gouvernement français placarde un tel texte dans toutes les préfectures, avec le suivi qui s’impose
Puisqu’on en est avec le Maroc, ils savent aussi gérer de faux locataires qui résident en réalité dans leur pays mais touchent les allocs de la France. Les proprios eux, (tous de la même famille) récupéraient les APL.
Perpignan (66): Vaste arnaque à l’ANAH, aux APL et autres allocations de la CAF.
http://www.fdesouche.com/1174543-perpignan-vaste-arnaque-a-lanah-aux-apl-et-aux-allocations-de-la-caf
Allez dans les préfectures, vous verrez comme ils sont comme des poissons dans l’eau à naviguer entres les bureaux pour remplir tel ou tel formulaire afin d’obtenir des papiers, des aides,…. et ce toujours avec le tapis rouge. En plus ils ont de plus en plus de frères de l’autre côté du guichet donc cela n’ira pas en s’améliorant !!
Il y a belle lurette que les enfants naturels en France ont les même droits que les enfants nés dans les liens du mariage .Est-ce que cette bande de tarés aura un jour autre chose à nous proposer que le retour vers le moyen âge .
C’est à pleurer et à vomir .
Et en plus il faut que les juges s’en mèlent .
Vivement qu’on fasse juger ce genre d’affaire par des robots – ce qui risque d’arriver plus vite qu’on n’imagine .
Un robot ,quand ça dit non,c’est non .
merci pour cet article ..Tout à fait autre chose, je me demande toujours pourquoi la France prends en charge les jeunes mineurs isolés qui arrivent d’Afrique. Qu’est ce que ce bazard ! ils coùtent à notre pays extrèmement cher, nous avons eu des articles ici , et ils arrivent de plus en plus nombreux ! il serait si simple de demander à ces pays d’élever leur progéniture, à condition d’en faire moins ! Une association, dans ma ville, dénonce les pratiques d’évaluation de la minorité des jeunes étrangers, qu’ils trouvent “expéditive “. Ils ne sont donc pas pris en charge par l’aide sociale ; C’est le cas de 7 jeunes sur 10 qui sont confrontés à un refus .Ils arrivent , parait-il, avec des papiers mais le département répond, à priori par la négation de l’authenticité des actes d’état- civil étrangers ! . Le département du Doubs accompagne 300 mineurs non accompagnés. La collectivité a évalué 368 personnes en 2018 ! Le département dit avoir mis toutes les procédures rigoureuses à chaque étape de cette évaluation, et l’expertise des documents d’identité par des référents fraudes.. ( ER du 9 Mars 2019) . Il nous faudra aussi “évaluer ” combien nous coûte toutes ces procédures !
Et moi je me pose la question « qui paie le voyage de ces mineurs qui, paraît il coûte cher? Ou trouvent ils l’argent puisqu’ils sont pooovres
On sait de quel pays ils viennent alors retour à l´envoyeur immédiatement
On n’est jamais aussi bien que chez soi.on n’a jamais vu aucun mineur partir seul pendant les guerres et faire des milliers de km a travers différents pays en étant illettré et ne sachant pas se repérer on va nous raconter ces bobards combien de temps?
J’aurai sérieusement envie de dire à tous ces musulmans, islamistes, marocains, algériens, tunisiens, et à tout l’Afrique qui vient sur notre dos, qui n’en peut plus de ne pouvoir subvenir à nos propres moyens…
“La valise ou le cercueil”…!
ça ne vous rappelle rien???!!!!
Alors que les Français avaient fait de l’Algérie un pays moderne, il n’y avait rien avant…
Ici ils font quoi ces musulmans???
La majeure partie d’entre eux, ne vienne que pour toucher les allocs… pour le reste, ils ne sont là que pour détruire et nous tuer….
Quand est-ce qu’on se décidera à aire, ce qu’ils ont fait aux pieds noirs!!!!
Sommes nous toujours les cocus de service???!
Bien à vous
Cher Maxime! suvenirs, souvenirs des cours de droit musulmans de notre cher et regretté Pr Bachir M’rad- Allah yerhmou-
en vrai l’ adoption comme nous, Français, la concevons c’est en Arabe le “tébni” litéralement : devenir fils
or la Kaffala, du mot arabe “Maqfoul” signifiant “enfermé, sous cadenas, ” désignela délégation d’ autorité et de prise en charge d’une tutelle au bénéfice du parent nourricier sans altérer la filiation
l’ enfant “maqfoul” garde le nom de son géniteurjusqu a sa majorité
d’ ou le choix de “Maqfoul : cadenassé !
un cadenas peut toujours s’ ouvrir pour “libérer le “cadenassé” alors que le “tebni” c’est définitivement clos
en definitive, dans un pays sain, qui n’ est pas corrompu par ces enculages de mouches de Qadi, et de Chériya dont on n’ a rien a cirer, on réglerait le problème en rééxpédiant dar dal (el islam) la gonzesse qui voit deja les zalloques remplir son voile
dansd un paysd sain, bien sur!
tu es Français (par malheur ..) en France tu fais comme les “Romains a Rome!!
et tu arrêtes de nous les briser menu. !
Ce qui est bien, avec vous, M. “Machinchose”, c’est qu’on peut deviner à l’avance la nature de votre commentaire – une explication étymologique agrémentée d’humour, une anecdote truculente – mais pas son contenu puisque vous faites toujours dans l’originalité !
Sans rire, je pense que ce serait une grande perte pour l’Humanité si vous n’écriviez pas avant de mourir un roman ou un ouvrage scientifique sur la langue arabe…
Je ne crois pas qu’il existe encore beaucoup de grands intellectuels en France, mais tant qu’il existera des M. “Machinchose”, nous serons certains que l’uniformité et la médiocrité n’auront pas encore triomphé…
Ils ont toutes les combines pour se maintenir chez nous et user et abuser des avantages sociaux qu’offre la France, sans travailler ni bourse délier,et on arrive au paradoxe que ceux qui ont créé et coitisé pour ces services s’en voient exclus( exemple: les urgences des hôpitaux sursaturées, par des gens qui n’ont rien à faire, tant par le peu de gravité de leur maux que par leur légitimité douteuse, pendant ce temps les kouffars crévent sur un brancard, si toutes fois ils sont admis)
Et en même tant le connard qui déplore le pognon de dingues que nous dépensons pour le social ne veut rien faire pour mettre fin à la fraude sociale de 14 à 18 Milliards, suivant les estimations, qui plombe nos résultats.
Comme si un pays endetté de 2000 Milliards pouvait encore se permettre de telles largesses.
En plus, il faut l’entendre pérorer, en parlant des gilets jaunes : qu’est ce qu’ils veulent de plus, j’ai lâché 10 Milliards » quand il en laisse filer 18 dans l’escroquerIe sociale au bénéfice d’étrangers qui nous vomissent et 34 au profit d’associations dont beaucoup ont parties liées avec le terrorisme.
je pense que nous aurions un travail à faire en commun, sur le coût de toutes ces aides, en faire un document et le distribuer à certains de nos élus ainsi qu’à certains de nos gilets jaunes ! je dis çà !