Personne, en France, n'est responsable de l'esclavage qui eut lieu sous l'Ancien Régime

Réponse à ceux qui se sentent responsables de la traite négrière occidentale et à ceux qui nous le jettent  à la figure.
Que l’on soit né, comme Laetitia, en 1979, ne change pas grand-chose : à l’heure actuelle, personne n’est assez vieux pour pouvoir être tenu pour responsable de l’esclavage qui eut lieu sous l’Ancien régime et, de façon bien moindre, dans ses réminiscences du XIXème siècle avec sa réinstauration en 1802.

Même si l’on retrouvait dans quelque congélateur un Hibernatus qui aurait vécu au XVIIIème ou au XIXème siècle, il ne saurait être déclaré responsable non plus, puisqu’au moment des faits, l’esclavage n’était pas interdit par le pouvoir royal en place, ni, de façon plus marginale, par le Consulat lorsque l’esclavage fut rétabli par Napoléon Ier.

Ces régimes n’ont aucun successeur, la République s’étant érigée à chaque fois contre les régimes autocratiques qui furent renversés. C’est une situation inédite en droit, où, comme partout, en général, « rien ne se perd, tout se transforme ». Même lorsqu’une succession est en déshérence, elle finit par incomber à l’Etat, mais là pour le coup l’héritage des régimes monarchiques (royauté ou empire) n’incombe à personne.

C’est sans doute à nuancer pour les institutions républicaines car ces régimes ont contribué à donner à la France ses institutions, mais précisément, pour l’esclavage, aucun transfert de ce type n’a eu lieu. Seuls nos ennemis nous rappellent l’esclavage pour entretenir un fardeau moral pour lequel les Français nourrissent une certaine propension, à mon avis sous l’influence du christianisme.

On peut remercier la République de nous avoir libéré de ce fardeau. Mais même ceux qui crachent sur « la Gueuse » avec ingratitude, à mon avis, ne sont pas tenus de cette dette, puisque leurs ancêtres eux-mêmes n’étaient que des gueux sur le plan politique (même s’ils pouvaient être très riches quant à leur patrimoine privé, mais une confiscation royale pouvait changer la donne, comme l’ont appris à leurs dépens Jacques Cœur et Nicolas Fouquet par exemple), le Roi ayant seul la souveraineté à l’époque.

L’esclavage a été rejeté par les différentes Républiques qui se sont succédées et, de toute manière, le suffrage n’a été véritablement universel que très tardivement en France, bien après son abolition ; donc la souveraineté ne peut véritablement être attribuée aux Français que nous sommes et leurs ancêtres qu’après ce moment fatidique où les Français sont devenus officiellement responsables de leur destin politique.

Le suffrage universel n’est rétabli que sous la deuxième République en 1848… en même temps qu’est aboli l’esclavage définitivement ; ça tombe bien. Donc historiquement comme juridiquement, il ne se trouve aucun Français actuellement vivant qui puisse être tenu responsable de la traite négrière. D’autant plus que le droit de vote pour tous n’est intervenu qu’au XX ème siècle en réalité !

Avant d’être responsables de leur destin politique, les Français n’avaient qu’une responsabilité de droit privé. Les sujets n’avaient de sphère d’action que leur sphère privée : disposition de leurs biens (à certains égards plus libre qu’aujourd’hui, mais à d’autres, plus restreinte), conclusion de contrats entre eux pour des achats ou des services (moins développée qu’aujourd’hui), établissement de liens familiaux (avec une liberté très limitée par rapport à aujourd’hui, pour ne pas parler de carcan, sous l’influence de la religion chrétienne, entre autres : interdiction de divorcer pendant quasiment tout le XIXème siècle ; difficulté, pour tout le monde, de recourir à l’adoption…), etc.

Les sphères privée et publique étaient historiquement davantage détachées qu’elles ne le sont aujourd’hui où, au moins sur le papier, le citoyen est souverain autant dans la sphère privée que dans la sphère publique, comme membre du peuple.
Qu’on hérite par exemple du Code Napoléon de 1804, même sous la République, comme institution de la France, symbole français, ce n’est pas étonnant car il s’agit d’une législation principalement de droit privé, un domaine du droit qui a connu une longue continuité historique, qui n’a pas été aussi sensible que le droit public aux changements de régime.
Or, la responsabilité pour fait d’esclavage relèverait du droit public, étant donné la façon dont l’esclavage se déroulait et était autorisé, et ne pourrait être qu’une responsabilité morale, puisque juridiquement il y a prescription (ce sont des faits qui datent de plusieurs siècles).

Taubira a certes fait voter une loi mémorielle, mais une loi du XXIème siècle ne peut remettre en cause une prescription acquise par l’effet de l’écoulement du temps. Cette loi est contraire à la Constitution.

Et pour l’aspect de responsabilité morale, comme je l’ai expliqué, aucun Républicain ne peut être tenu responsable de l’esclavage étant donné qu’il a été aboli dès les lendemains de la Révolution, puis dès que la République a eu l’occasion de reprendre le pouvoir en 1848. Donc qu’on nous foute la paix avec ça une bonne fois pour toutes.

Par ailleurs, en ce qui concerne non plus nos dettes hypothétiques mais nos biens, ceux hérités de nos ancêtres français, notamment nos biens immobiliers, la propriété immobilière ne s’éteint pas par l’écoulement du temps. Elle est perpétuelle et imprescriptible (non susceptible de prescription extinctive du droit), selon le code civil fidèle au droit romain, du moins tant qu’autrui n’a pas acquis cette propriété par l’occupation dans les conditions de la prescription acquisitive du droit du code civil. Donc là encore, qu’on ne vienne pas dire aux Français de souche qui auraient des biens appartenant à leur famille depuis des générations et des générations qu’ils sont des voleurs.

Ça n’empêche pas d’être de gauche éventuellement quant aux conditions d’acquisition de ces biens.
Ainsi, pour ma part, je suis favorable, pour le bien commun, à une lourde taxation des successions, contrebalancée par une légère imposition des revenus, ce qui me semble de bon sens dans un système qui valorise l’action individuelle, les talents et mérites personnels (c’est d’ailleurs ce que dit l’art. 1er de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen). Donc tout le contraire des combines du début de mandat de Sarkozy notamment.

Je suis aussi favorable à une imposition à 100% des revenus annuels supérieurs à 300.000 € comme le propose l’extrême-gauche, partant du principe que si quelqu’un gagne davantage que cette somme (certes un peu arbitraire mais très élevée quand même), c’est parce qu’il exploite un marché dans des conditions illégitimes, bénéficiant davantage du travail des autres qu’il s’approprie que produisant des richesses par sa propre application. C’est valable notamment pour les grands industriels, les footballeurs (qui, pour certains, ont un pois chiche à la place du cerveau) et les personnalités télévisées, starlettes donneuses de leçons et autres chanteurs de pacotille faisant la leçon aux sans-dents quant à leur manque d’humanité supposé pendant qu’eux-mêmes ont le train de vie fastueux que l’on sait.

On peut donc reconnaître la légitimité de notre héritage au sens civiliste du mot (ce qui nous appartient parce que transmis par nos ancêtres s’agissant de nos biens privés) et plus généralement de la propriété, même en y posant des limites, admissibles tant qu’elles n’atteignent pas la substance même de la propriété, principe constitutionnel, tout en affirmant que les dettes des anciens souverains de la France n’appartiennent qu’à eux et que s’ils sont responsables d’avoir permis l’esclavage, il ne se trouve personne aujourd’hui pour être tenu d’en répondre à leur place.

Que ce soit en droit privé ou en droit public, les Révolutions de 1789 comme de 1848 ont produit un changement de paradigme, mais visiblement, dans les deux domaines, la leçon a du mal à passer, puisqu’on n’en a jamais tiré toutes les conséquences. Ce serait pourtant nécessaire.

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33 Commentaires

  1. Ceux qui n’étaient pas nés à cette époque ne sont responsable en rien de ce qui s’y est produit. Pour être coupable il faut avoir commis, l’on ne peut même pas identifier les descendants éventuels des responsables. Peut-être les banques, les armateurs s’ils sont identifiables et que ces structures et les descendants des propriétaires de l’époque sont identifiables là oui il faut demander des comptes!
    C’est bien sûr un drame humain au même titre que les razzias barbaresques en méditerranée qui allaient chercher à l’intérieur des terres les femmes et les hommes pour les vendre en Afrique sur les marchés aux esclaves.
    Les traites d’êtres humain de masse qui ont commencé au 8 ème siècle et se sont poursuivaient jusqu’au 18 ème sont blamables de même que les locaux qui aidaient à trouver des victimes pour alimenter ces juteuses activités, sans oublier les esclaves qui construisaient les pyramides en Égypte.
    Des crimes humains commis il ne faut pas omettre de citer les rituels des peuples aztèque, olmeque, inca, .l’holodomor en Ukraine dans les années 20, la déportation des arméniens, des juifs, les allemands en URSS après la seconde guerre mondiale, les bombardements américains dans les années 40 qui ont tué des civils de pays occupés. Sans oublier le massacre de 60 à 80 millions d’indiens en Asie sur 5 siècles. par des envahisseurs qui voulaient occuper leur territoire et les convertir.
    Notons aussi les guerres et la réduction en esclavage de populations entières pendant l’antiquité, plus loin encore à la préhistoire ou les tribues mangeaient leurs adversaires morts au combat, au fait le cannibalisme serait toujours pratiqué de nos jours……en Asie , en Amérique et en Afrique et peut-être ailleurs pour des raisons rituelles.
    Et surtout n’oublions pas les bombes H sur Hiroshima et Nagasaki alors que la guerre était gagnée, comme les bombardements sur Dresde pour écraser une population civile qui ne combattait pas ainsi que les viols commis par les occupants sur les femmes des peuples occupés et les viols perpétrés par les libérateurs sur les civiles de pays dont les armées avaient elle même occupé d’autres nations. Ces victimes de viols n’avaient que le tort d’appartenir à la population de pays occupés ou de pays occupant.
    Toutes ces victimes étaient malheureusement au mauvais moment au mauvais endroit, l’on ne peut que compatir mais quant à assumer des actes qui ni nous ni nos parents ni nos grands parents n’avons commis c’est non!
    Surtout n’oublions pas les guérillas d’Amérique du Sud qui ont fait des centaines de milliers de victimes en 50 ou 60 ans….chut ils sont d’extrême gauche donc peut-être parées de toutes les vertus…et désormais l’on peut ajouter toutes les victimes d’attentats sur tous les continents.
    Quelle monstrueuse énumération…cela fait froid dans le dos mais encore une fois traquons les auteurs vivants et maintenant pas dans plusieurs siècles!
    Hé oui misère l’homme est pire qu’un loup pour l’homme, mais cela marche dans tous les sens….malheureusement.

  2. bonjour antisilam
    s’entendre répondre : ce n’est pas mon sujet sans lui répliquer !!!
    ce n’est pas moi qui aurait accepté cela et imitant Marchais je lui aurais répondu aussi sec
    oui mais c’est le mien et je pense aussi celui de tous ceux qui ne veulent pas avaler des couleuvres
    c’est pénible de voir des citoyens s’écraser devant un ministre qui n’est jamais qu’une personne assise sur son cul

  3. Beaucoup de bateaux négrier partait de Bordeaux
    jupette est t il descendant de négrier ?

  4. Quiconque ne peut être tenu pour responsable d’éventuelles exactions commises pas ses ancêtres, fussent-ils même ses propres parents, tout du moins sous nos latitudes !
    Les descendants des juifs exterminés dans les camps intentent-ils des procès aux descendants des Français collaborateurs des nazis ?
    Remonter en des époques si anciennes, c’est un peu le sketch de la chauve-souris de Bigard. Ou alors, que les français eux même souffrant d’involutions africanophile et moyen-orientale (et pas qu’eux !) poursuivent les musulmans au titre du demi milliard d’Africains subsahariens ayant été privés de naître par castration systématique de leurs esclaves durant 13 siècles de traite négrière !
    C’est ainsi que des dizaines d’ethnies Africaines y ont été décimées à tout jamais  ! —- C’est aussi cela l’islam ! —- Comme je l’écrivais récemment sur ce site : il n’y pas que Monsanto et Bayer qui nuisent à la diversité.
    Un prêté pour un rendu !
    Cette affaire de génocide des subsahariens pourrait coûter cher aux musulmans !
    En raison du danger que l’islam fait encourir à l’humanité, ce serait de bonne guerre et l’on comprend mal, à présent, à la lueur des connaissances historiques et de ses révélations, comment les subsahariens ou d’origines subsahariennes puissent encore se convertir ou rester dans la secte  !

  5. Je mets mon grain de sel pour rappeler que c’est Louis XVI, le premier, lui tant décrié, qui a voulu abolir l’esclavage ainsi que la torture !!! Il a été bien remercié par le peuple qui l’a supplicié !
    Puis, Napoléon, qui suscite toujours de l’enthousiasme, a rétabli l’esclave… Personne, apparemment ne songe à le lui reprocher alors que les critiques de toutes sortes pleuvent toujours sur Louis XVI… Cherchez l’erreur…

  6. Pour une fois je ne suis pas en accord avec vous. 100% d’imposition au dessus de 300 000 euros tuera l’entreprenariat.
    […]
    C’est ce régime qui au nom de ses soi-disant “valeurs” républicaines nous impose l’islam et l’immigration massive. Une monarchie de droit divin n’aurait certainement pas autorisé la colonisation de notre pays par la religion de l’inversé. Le royaume de France est consacré à la Vierge Marie.
    Mais nous savons vous et moi que là se situe notre ligne de partage, car je suis en tout point en accord avec votre analyse du danger de l’islam. S’il faut pour sauver la France que les royalistes se joignent aux républicains traditionnels, qu’il en soit ainsi. L’intérêt du pays doit primer. Nous réglerons nos comptes après …
    Pour ce qui est de l’esclavage, ne suffit-il pas de dire que nous ne saurions en aucune façon pas lié par les dettes morales de nos prédécesseurs ? Nous ne pouvons qu’être responsables de nos actes et non de ceux de nos ancêtres.
    Vive le Roy !

    • Désolée Fantomas ici c’est le site d’une association républicaine qui défend la république et ses valeurs je ne peux vous laisser la traîner dansla boue d’où ma censure de votre passage le plus véhément. Pour le reste il est complètement égal aux athées que d’aucuns aient cru bon de consacrer la France à Marie, cela n’a pour nous aucune importance, aucun intérêt et les rois de France ont fait suffisamment de dégâts avec les privilégiés du clergé et de la noblesse sans qu’on ait en plus à supporter que vous crachiez sur les héritiers de 1789. Vive la nuit du 4 août que cela vous plaise ou pas. Mais comme vous le dites pour le moment unissons nos forces contre l’islam. Islam partout présent dans le monde, dans les monarchies comme dans les Républiques… Et on ne parlera pas de François premier et de ses accointances avec ses alliés musulmans.

  7. Ce qui compte c’est ce qui se passe aujourd’hui , pas la peine d’essayer de nous enfumer avec ce qui s’est passé il y a deux siècles , n’en déplaise a la taubira j’en ai rien a faire ! j’y suis pour rien !

  8. Il n’y avait pas d’esclaves en France, l’esclavage concernait les colonies !
    Pour en voir des preuves, il faut faire au moins une recherche pour constater que des noirs étaient intégrés dans la société française !
    Qui était le père de Alexandre Dumas ?
    Qui était le Chevalier de Saint Georges ?

  9. Même sous la France dite “d’ancien régime”, l’esclavage des noirs était une activité marginale propre à quelques marchands que l’ont pouvait compter sur les doigts de la main, de plus absolument aucun n’esclave noir n’était vendu sur les marchés Français et Européen et jamais aucun esclave noir n’a été acheté par nos paysans ou par les propriétaires terriens pour travailler dans nos champs. l’esclavage des noirs par une poignée de marchands dont l’histoire n’a pas retenu les noms, était une activité maritime essentiellement lié au “nouveau monde”.
    Et ce contrairement à l’esclavage pratiqué par les mahométans qui du calife au simple éleveur de chèvres pouvaient s’acheter des esclaves blancs et noirs présents dans la totalité des souks (*) du moyen orient et du maghreb
    (*) marchés arabes

  10. Il ne faut pas oublier que ce sont les roitelets des cotes d’Afrique qui vendaient les noirs de l’intérieur aux capitaines de bateaux négrier, et aussi qu’il y avait de l’esclavage entre noir. Il faudrait demander a madame Taubirat ce qu’elle aurait préféré être descendante d’esclave en France ou être descendante d’esclave en Afrique, il y a peu de chance que dans la deuxième possibilité elle ne fut devenue ministre.

  11. rhô, Christine, vous m’avez piqué mon article, de même que l’info sur Naintré 🙁
    enfin, je vous dois bien cela, mais attention à la dérive dictatoriale 😉

    • je trouve seulement maintenant votre commentaire Maxime, toutes mes excuses… cela arrive de temps en temps, je suis trop submergée je mets en ligne et je ne pense pas à mettre le nom de l’auteur, le site met le mien automatiquement puisque je suis connectée avec mes identifiants… Ce sont les limites du dépôt d’article dans la case commentaires au lieu de les mettre directement sur l’interface. ça me fait plus de travail et forcément il y a de temps en temps des erreurs. POur Naintré l’info méritait un véritable article et pas juste l’info brute, j’ai donc forcément signé l’article !

  12. Coupable???? Mais pas du tout!!! Autant demander aux italiens de se sentir coupable des actions des romains!!
    JE SUIS DE RACE BLANCHE.ET FIER DE L ETRE!!!

  13. Non on est pas responsable de l’esclavage, d’autant que les musuls en ont fait bien plus longtemps que nos ancêtres, comme nous ne sommes pas responsable non plus des croisades. Tout ça ce ne sont que des prétextes aux musuls pour avoir une bonne raison de nous haïr et nous faire la guerre. Mais benêt 1ier cultive la repentance se qui encourage d’avantage les parasites à nous envahir. La véritable raison, la seule, la vrai c’est l’invasion de l’Europe par l’islam, c’est tout.

  14. Vous pouvez remonter à l’édit du 3 juillet 1315 de Louis X le Hutin qui proclama que le sol de France affranchissait quiconque y posait le pied …

  15. Les français, et autres milliers d’ européens emmenés en esclavage par les musulmans et devenus objets sexuels des potentats orientaux, les hommes castrés, ou devenus les Janissaires du sultan, ou malheureux morts sous les coups de ces brutasses, on en parle ? La taubira, elle a pondu une loi “de repentance” ? Et les peuples esclaves des musulmans, aujourd’hui … elle se sent concernée, la guyanaise ?

    • Bonjour,
      Taubira a dit non à ce type de loi : il ne fallait pas “stigmatiser”(sic) les immigrés musulmans.
      Je l’ai vue à la télévision répondre à un intervenant qui lui parlait de la traite des Français par les Arabo-musulmans:
      “Ce n’est pas mon sujet ! ” (sic)
      Voilà le niveau de morale de cette bonne femme, voilà comment un Ministre français de la JUSTICE rend justice aux Français !

      • La ” tob i rat” en enfer……. Oups ! Je sais c’est facile…mais ça me fait tellement plaisir et c’est pas cher… :-p 🙂

    • cette loi Taubira a fait parler d’elle surtout pour son article 1er ,qui ne dispose aucune norme, aucune conséquence juridique ne découlant de la reconnaissance de crime contre l’humanité pour l’esclavage commis sous l’ancien Régime…
      … c’est une loi tendancieuse car les crimes contre l’humanité sont imprescriptibles mais seulement en vertu de textes qui datent du XXème siècle, qui ne rétroagissent pas !
      Le but semble donc être de culpabiliser, de faire porter un fardeau moral aux Français de souche… sinon on ne voit pas trop l’intérêt de ce texte
      Ce pourquoi je consacrais de longs développements dans ce texte (dont je suis l’auteur, Christine s’est trompé dans l’attribution en se désignant comme auteur) à la prescription.
      Cela pourrait être encore plus développé, mais je ne voulais pas rentrer plus dans les détails.
      Ce qui est certain, c’est que rares furent les Français à cette époque à profiter du développement économique lié à l’esclavage. Ma famille, par exemple, vivait à cette époque dans la région de la Rochelle, où la traite négrière battait son plein, mais à quelques dizaines de kilomètres des cotes, en autarcie, c’étaient des cultivateurs isolés du monde par des forêts, champs etc.
      Que dire de ceux qui vivaient loin des villes maritimes… quelques négociants se sont enrichis ainsi, mais pas tous les Français ni même la majorité.

      • Toutes mes excuses cher Maxime, j’avais oublié de rendre à César ce qui est à César, laissant mon nom en signature, en ce moment c’est plus que jamais la folie je suis prise de partout avec peu de temps pour être devant l’ordi je fais des sottises.

    • “Guyanaise de souche” , dit-elle, et fièrement ! Sous-chienne, donc.

  16. Les premiers responsables et coupables sont ceux qui ont instauré et initié la traitre négrière : LES ARABO-MUSULMANS !!!!!!
    C’est eux qui ont massacré des millions d’africains, qui castraient ces pauvres malheureux et violaient les femmes et les enfants !!
    Et ça continu, en saoudie, qatar, etc… dans un silence assourdissant !!
    N’est-ce pas l’ONU, l’EU, et les islamo-rampants ??Allez tous au diable !

    • Merci Lili pour ce rappel. Mais l’esclavagisme date de mahomet durant les razzias des tribus juives de la Mecque et des alentours, et des turques (ottomans) avec les janissaires.

      • Suite. Les janissaires composé d’esclaves chrétiens, milice et ordre militaire puissant des muzz, formant une elite d’infanterie et une armée à l’apogée des ottomans.

  17. Retablissement de l’esclavage par Napoleon: les conscrits de l’Empire etaient eux aussi des esclaves, mourant de faim sur les routes d’Europe et affliges d’epouvantables pathologies. L’archeologie des champs de bataille le demontre. L’esclavage ne pouvait etre aboli tant que la France et l’Anglettere se combattaient. Les planteurs des Antilles francaises et anglaises auraient cree des republiques autonomes et esclavagistes. Nos humanistes devraient en consequence declarer la guerre crime contre l’humanite, et tout d’abord condamner celle qu’Hollande mene contre Bachar El Hassad, qui entraine l’esclavage des chretiens et des yezidis.

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