Dans la nuit de l’Occupation, des patriotes ont élaboré notre précieux et envié système de Sécurité Sociale. Aujourd’hui, si toutefois l’avènement d’un gouvernement patriote peut nous paraître encore éloigné, nous pouvons déjà travailler à élaborer la société dans laquelle nous voulons vivre et que nous décidons de léguer à nos enfants.
Je propose donc, en complément de ma proposition de réforme judiciaire, un début de projet de Code de la Nationalité, à chacun de le corriger, de le parfaire, de lui ajouter tout ce qui manque encore.
Il ne s’agit bien entendu que d’une initiative personnelle n’engageant pas Résistance républicaine, une base de travail, un brouillon à modifier, perfectionner… afin que ce projet devienne une proposition de notre association.
PROJET DE NOUVEAU CODE DE LA NATIONALITÉ
Préambule
Le présent nouveau Code de la nationalité a pour objectifs :
-D’assurer à la Nation française et à la République la reconnaissance de leur juste droit à leur identité, à leur civilisation, à leur culture, à la sécurité et à la prospérité.
-D’assurer aux citoyens français leur juste droit à ces mêmes identité, civilisation, culture, sécurité et prospérité.
-De dissuader les tentations, les projets, les organisations et les actions visant à nuire volontairement à la Nation, ou à la République, ou au Peuple français, à titre individuel ou collectif, à porter atteinte à l’identité française, à l’intégrité du territoire national, à la vie, à la liberté, aux traditions et usages du Peuple français.
-D’assurer aux collectivités et aux individus le droit et le devoir légitimes de protéger la Nation, la République, leur identité, l’intégrité du territoire national, leur vie, leur liberté, leurs traditions et usages.
Article 1
a) Est reconnue de nationalité française, par la naissance, toute personne née sur le territoire national de deux parents français. Cette disposition est invalide si elle a acquis la nationalité d’un autre pays.
b) Est reconnue de nationalité française, par la naissance, toute personne née sur le territoire national d’au moins un parent français. Cette disposition est invalide si elle a acquis la nationalité d’un autre pays.
c) Est reconnue de nationalité française, par la naissance, toute personne née en pays étranger de deux parents français. Cette disposition est invalide si elle a acquis la nationalité de son pays de naissance ou de tout autre pays.
d) Est reconnue de nationalité française, par la naissance, toute personne née en pays étranger d’au moins un parent français. Cette disposition est invalide si elle a acquis la nationalité de son pays de naissance ou de tout autre pays.
e) La reconnaissance de nationalité française est tributaire de la déclaration de naissance et de la déclaration de reconnaissance de paternité effectuées, dans les délais légaux, auprès de l’état-civil ou du consulat concerné.
f) Aucune personne dont la naissance n’est pas conforme à l’alinéa a), ou b), ou c) ou d) du présent Article n’est reconnue française par la naissance.
Article 2
a) Est reconnue de nationalité française, par naturalisation, toute personne répondant aux définitions citées aux alinéas c), d),e), f) et g) du présent article.
b) Est fondée à demander la nationalité française toute personne de nationalité étrangère, mariée et vivant conjointement depuis dix ans au moins avec une personne de nationalité française, et résidant depuis dix ans au moins sur le territoire national, et y travaillant régulièrement depuis dix ans au moins, sans avoir été condamnée pour des crimes ou délits de droit commun. Les personnes ayant l’âge légal de la retraite sont exemptées du temps de travail précité depuis qu’elles ont atteint cet âge légal.
c) Est reconnue de nationalité française, de fait et par les services rendus, toute personne engagée depuis cinq ans au moins dans les forces armées françaises. Cette reconnaissance de nationalité française est effective dès lors que cette personne est blessée au combat, ou dans des circonstances d’exception, ou en cas d’accident professionnel, ou qu’elle accomplit un acte de bravoure exceptionnel. Cette reconnaissance de nationalité française est proposée à la personne intéressée sans obligation pour elle de l’accepter. Dans le cas de non acceptation, la proposition reste valable sans limite de temps.
d) Est reconnue de nationalité française, de fait et par les services rendus, toute personne engagée depuis cinq ans au moins dans les effectifs d’organisations œuvrant pour le Bien commun tel que défini dans l’Article 2 de la nouvelle loi portant réforme judiciaire. Cette reconnaissance de nationalité française est effective dès lors que cette personne est blessée dans des circonstances d’exception, ou en cas d’accident professionnel, ou qu’elle accomplit un acte de bravoure exceptionnel. Cette reconnaissance de nationalité française est proposée à la personne intéressée sans obligation pour elle de l’accepter. Dans le cas de non acceptation, la proposition reste valable sans limite de temps.
e) Est fondée à demander la nationalité française, par les services rendus, toute personne qui, par son action ou ses mérites, a participé à préserver la vie de citoyens français, ou à préserver ou développer des intérêts français, ou à préserver ou développer les valeurs de la Nation ou celles de la République, ou à faire connaître et promouvoir la langue ou la culture françaises.
f) Les personnes citées aux alinéas b) et e) du présent Article doivent, pour acquérir la nationalité française, se conformer aux exigences décrites à l’alinéa g) du présent Article.
g) Les personnes souhaitant demander la nationalité française selon les termes des alinéas b) et e) du présent Article, ou qui souhaitent conserver la nationalité française selon les termes de l’Article 4 alinéas a) et b) du présent Code de la nationalité doivent appliquer la procédure ci-après décrite :
Passer avec succès un examen de connaissances de la langue française d’usage courant.
Passer avec succès un examen de connaissances générales de l’histoire de France.
Passer avec succès un examen de connaissances de l’administration et du droit français.
Passer avec succès un examen de connaissances de la culture, des us et coutumes français.
Prêter serment de fidélité à la République française, lors d’une cérémonie officielle et publique, au cours de laquelle elles exposent, dans un libre discours composé par elles-mêmes et exprimé en langue française, d’une durée au moins égale à quinze minutes, leurs motivations à devenir françaises, leur engagement envers la Nation et le Peuple français, envers la vie citoyenne et républicaine, et leur fidélité à la Patrie. La crédibilité du discours prononcé lors de la cérémonie officielle est reconnue comme telle par au moins trois agents de l’État membres de différents corps.
L’insuccès à un ou à la totalité des examens sus-cités et obligatoirement préalables à la cérémonie officielle également sus-citée donne lieu à repasser ce ou ces examens. Le renouvellement de passage de ce ou ces examens est limité à une seule fois. La non crédibilité du discours prononcé lors de la cérémonie officielle et reconnue comme telle par au moins trois agents de l’État membres de différents corps donne lieu à renouvellement de ce discours. Le renouvellement de ce discours est limité à une seule fois.
Les personnes ne satisfaisant pas aux examens et discours en premier ou dernier recours ne sont pas admises à être titulaires de la nationalité française et ne peuvent plus en renouveler la demande.
h) Les personnes citées aux alinéas c) et d) du présent Article ne sont pas concernées par l’alinéa g).
Article 3
a) Lorsqu’une personne acquiert la nationalité française par naturalisation, elle renonce obligatoirement et immédiatement à toute nationalité antérieure.
b) Lorsqu’une personne de nationalité française acquiert la nationalité d’un pays étranger, elle renonce obligatoirement et immédiatement à sa nationalité française.
c) Aucune personne ne peut, en aucune circonstance, avoir à la fois la nationalité française et la nationalité d’un pays étranger. Aucune bi-nationalité ou multi-nationalité incluant la nationalité française n’est donc possible en aucune circonstance.
Article 4
a) Au jour de la promulgation du présent Code de la nationalité, toute personne titulaire de la nationalité française et d’une ou plusieurs autres nationalités doit, dans un délai d’un an, choisir si elle conserve la nationalité française ou une ou plusieurs autres nationalités. Passé ce délai, si le choix n’a pas été prononcé, ou si le choix est autre que la seule nationalité française, la personne sera extradée sans transition par un état de liberté sur le territoire national vers le ou l’un des pays dont elle est titulaire de la nationalité. Si elle choisit la nationalité française, elle doit se conformer avant la fin de ce délai à la procédure décrite à l’Article 2 alinéa g) du présent Code de la nationalité. En cas d’échec lors du renouvellement limité à une fois concernant les examens ou le discours cités à l’Article 2 alinéa g) du présent Code de la nationalité, la nationalité française est refusée à cette personne, qui est extradée immédiatement et sans transition par un état de liberté sur le territoire national vers le ou l’un des pays dont elle est titulaire de la nationalité.
b)Au jour de la promulgation du présent Code de la nationalité, toute personne titulaire de la nationalité française par naturalisation depuis moins de dix ans doit, dans un délai d’un an, choisir si elle conserve la nationalité française. Passé ce délai, si le choix n’a pas été prononcé, la personne sera déchue de la nationalité française et extradée immédiatement et sans transition par un état de liberté sur le territoire national vers le ou l’un des pays dont elle était titulaire de la nationalité avant son accession à la nationalité française. Si elle choisit la nationalité française, elle doit se conformer à la procédure décrite à l’Article 2 alinéa g) du présent Code de la nationalité. En cas d’échec lors du renouvellement limité à une fois concernant les examens ou le discours cités à l’Article 2 alinéa g) du présent Code de la nationalité, la nationalité française est refusée à la personne intéressée, qui est extradée immédiatement et sans transition par un état de liberté sur le territoire national vers le ou l’un des pays dont elle était titulaire de la nationalité avant son accession à la nationalité française.
c) Toute personne ayant acquis la nationalité française par naturalisation, reconnue coupable d’un crime de droit commun, ou reconnue coupable d’au moins un délit de droit commun ayant entraîné son incarcération, ou reconnue coupable des crimes jugés par la Cour de Sûreté de l’État telle que définie à l’Article 8 de la nouvelle loi portant réforme judiciaire, perd, de fait et par les méfaits commis, la nationalité française. Elle est extradée obligatoirement vers le pays dont elle avait la nationalité avant d’acquérir la nationalité française, et sans exception de circonstances concernant le dit pays, dès la fin de la peine de prison et sans transition par un état de liberté sur le territoire national.
d) Toute personne ayant acquis la nationalité française par naturalisation, reconnue coupable d’au moins trois délits de droit commun n’ayant pas entraîné son incarcération, perd, de fait et par les méfaits commis, sa nationalité française. Elle est extradée obligatoirement vers le pays dont elle avait la nationalité avant d’acquérir la nationalité française, et sans exception de circonstances concernant le dit pays, dès la condamnation pour le troisième délit et après mesure conservatoire concernant les amendes ou indemnités, et sans transition par un état de liberté sur le territoire national.
e) Les enfants mineurs dépendants d’un parent, père ou mère ou tuteur légal, déchu de la nationalité française, ou auquel la nationalité française a été refusée, et extradé vers un autre pays, sont également déchus de la nationalité française s’ils en sont titulaires et extradés avec ce parent et en sa compagnie. Si ces enfants sont aussi dépendants d’un autre parent, père ou mère ou tuteur légal, non extradé, ils sont ne sont pas déchus de la nationalité française et ne sont pas extradés si cet autre parent, père, mère ou tuteur légal, demande à ce que ces enfants lui soient confiés en toute et exclusive responsabilité.
À continuer, à amender…
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Enorme travail de Daniel, bravo.
Mais, en ce qui nous concerne je suggère une solution plus simple: Suppression de toutes les aides sociales (compensées par une augmentation de salaire, selon le vieux principe de mon grand-père: Tu travailles, tu manges, sinon tu manges pas). Vous verrez que nous n’aurons plus le problème de cette nationalité bidon bradée par les gouvernements successifs.
Chère Coco, si l’on n’accorde la nationalité française qu’à ceux qui ont deux parents français, et que tous les États font pareil, tous les enfants nés de parents n’ayant pas la même nationalité n’auront jamais de Patrie.
Je sais cher Daniel, mais le souci, c’est que du coup on en sortira jamais du droit du sol! Vous comprenez, dans les siècles précédents, les gens ne quittant que rarement leur pays, la question ne se posait pas, alors qu’aujourd’hui, c’est une autre affaire!
Je pense que pour la cas où les deux parents sont de nationalités différentes, il faut que l’enfant hérite de la nationalité du parent qui n’est pas français, ceci dans le but de marquer une différence entre le droit du sang et le droit du sol, une façon de faire de la préférence nationale et de favoriser nos chères familles bien françaises qui ont la mission de transmettre nos valeurs et nos traditions aux générations futures.
Autant ton article au sujet de la justice m’a plu (voir mon commentaire), autant celui-ci est utopique et méchant, sauf si tout simplement tu veux interdire la nationalisation en France. Je ne suis pas certain que tu pourrais trouver 5 personnes par an pour satisfaire à tes demandes et même le FN, seul parti patriote n’en demande pas tant!
Bien que bi-national (acceptation comme chrétien sans aucune réserve ou contrainte religieuse par un pays musulman) et marié à une musulmane, non pratiquante, je ne pense pas que tu puisses trouver plus patriote que moi. Ancien diplomate et professeur, j’ai toujours été de droite (contre le nivellement par la base de la gauche socialiste et communiste), jusqu’à ces dernières années. Ayant compris que droite et gauche s’unissent contre 25% du peuple uniquement pour conserver à n’importe quel prix leurs titres (honorifiques et rémunérateurs!) que des électeurs intelligents ne sont plus d’accord pour leur renouveler, je suis devenu partisan de tout parti nationaliste, qui pense ç se sujets en priorité. Par contre, je suis pour immigration illégale zéro pour quelques raisons que ce soit, une nationalisation raisonnée, une bi-nationalité étudiée, contrôler nos frontières puisque l’Europe n’est pas capable de contrôler les siennes, ne pas accepter les décisions européennes qui vont contre nos intérêts nationaux, mais il ne faut pas être plus royaliste que le roi!!!
Il faut ajouter : en vertu des abus effectués, les nationalisations des 50 dernières années seront invalidées. Les sujets entrant dans cette catégorie devront passer les examens requis (cités plus haut). Les recalés se verront déchus de leur nationalité française et devront repartir dans leur pays d’origine (et qu’ils s’exclament heureux que le remboursement des prestations sociales dont ils ont bénéficié ne leur soit pas demandé)
Et oui, interdiction à une personne musulmane d’obtenir la nationalité française.
Puisque nous, patriotes, sommes traités d’intolérants, on va leur en donner, de l’intolérance.
http://www.dreuz.info/2016/04/10/black-out-des-medias-sur-la-nuit-de-terreur-a-calais-du-samedi-9-avril/?utm_source=feedburner&utm_medium=email&utm_campaign=Feed%3A+drzz%2FPxvu+%28Dreuz%29
Roland ,je suis d’accord avec ce que vous écrivez car ,à part les musulmans,les autres s’adaptent à nos us et coutumes!!!Ce projet de code de la nationalité serait applicable ,si nous avions au Gouvernement des gens dignes de confiance et fières d’être français eux même,au lieu de ça nous avons des pitres qui n’ont que le mot République à la bouche mais qui ne font rien pour faire appliquer le minimum exigé pour se montrer digne et méritant du pays d’accueil.
Je suis d’accord à 100% avec se texte. Et en plus ça va vider les prisons.
Bonsoir Daniel,
Je suis d’accord avec Roland, il faudrait que la nationalité française ne soit accordée qu’à ceux qui sont nés de deux parents français.
Je ne suis pas d’accord non plus pour l’obtention de la nationalité par le mariage, même au bout de 10 ans, ni pour services rendus à la Nation, même après avoir oeuvré pour l’intérêt supérieur de la Nation. La nationalité ne doit s’obtenir que par le sang.
attention Coco musulman n’est pas une origine, attention aussi à ce qui peut nous exposer à procès pour discrimination ou incitation à la haine, même s’il ne s’agit que de souhaits ou de fictions j’ai été condamnée pour moins que ça, meme si pour le moment mon dossier est en cassation
Merci pour ce rappel Mme TASIN, désolée, je me suis lâchée… Hi,hi,hi….
je connais la tentation, Coco, pas de souci je signale juste pour rappel, on doit trop souvent mettre à la corbeille des commentaires intéressants pour une expression qui expose leur auteur et nous… OU alors il faut changer un mot ou deux je le fais parfois mais on croule déjà tellement sous le travail…
Désolé de vous vous contredire coco.
Est Français celui qui aime la France de tout son coeur,
Est Français celui qui aime la France de tout son coeur, du plus profond de lui même.
Est Français celui qui respecte les lois de la République Française et s’y soumet.
Est Français celui qui est solidaire avec ses compatriotes.
Est Français celui qui ne crache pas sur le passé de la France.
Est Français celui qui consentira à des sacrifices afin de sauvegarder et respecter l’identité française dans tout ce qu’elle contient.
Est Français celui qui ne vole pas la sécurité sociale.
Est Français celui qui travaille et qui est conscient que son travail collabore à développer la France.
Est Français celui qui s’est donné une mission de parler des aïeux qui sont mort pour la France et de respecter leur mémoire.
L’identité française ne se mesure pas qu’avec la naissance sur le sol français.
Elle n’est pas porteuse que d’ADN provenant de la glaise française, mais de valeurs, de bravoure, de conscience, d’honnêteté, le tout au service de sa France.
Est Français celui qui aime sa Patrie comme l’amour d’un homme et d’une femme l’un envers l’autre.
Est Français, celui qui n’a pas peur de l’être, surtout quand son pays est blessé et a besoin de lui.
Après ça, pourriez-vous nier que l’on trouve certains Français de souche qui n’ont même pas le 10ème de ce que je viens d’énumérer ? La nationalité n’est pas teintée que de sang dans les veines, mais d’amour dans le coeur, et de fierté d’être FRANCAIS, en se fondant dans le peuple de France et en respectant ses coutumes.
Bien vu Daniel.
Mais dans l’article 1, que comprendre par « parents Français » ?. Parents Français de sang ou de souche, parents Français (nouveaux arrivés) donc Français de papier, Français grâce « au droit du sol » ???.
Et il faudrait aussi écrire dans ce nouveau Code de la nationalité !
Toute personnes d’origine musulmanes n’obtiendra jamais la nationalité Française et sera interdit de vivre sur le territoire Français a vie suite non concordance et non assimilation de leurs mode de vie tel que l’islam sectaire qui ne s’intégrera jamais à notre culture judéo-chrétienne .
L’Occident en Occident et le Moyen Orient en Moyen Orient !
Voilà ce que veulent les Français et tout les Européens ! Dehors tout les musulmans et leur Secte Sanguinaire qui s’appelle Islam ,appelons un chat un chat . Merde ont est chez nous point barre .
vous écrivez : « Toute personnes d’origine musulmanes n’obtiendra jamais la nationalité Française ».
Cependant, musulman n’est pas une origine comme l’a écrit Christine. Cela paraît impossible à mettre en oeuvre. Pour éviter un développement de l’islam en France, il faut plutôt arrêter de construire des mosquées en premier lieu.
Pour l’acquisition de la nationalité par mariage, j’y suis favorable. Une exogamie est nécessaire, ne serait-ce que sur le plan génétique, je suppose, pour éviter une trop forte consanguinité. Il faut faire confiance à nos compatriotes à cet égard pour bien choisir leurs conjoints. Dans toute décision humaine, il y a un aléa… Les mariages blancs sont quant à eux susceptibles d’annulation par ailleurs (pour un exemple : http://collisiondegalaxies.over-blog.com/2016/03/mariage-blanc-en-vue-d-une-regularisation-d-un-clandestin.html) .
Et puis c’est vieux comme le monde, avec l’enlèvement des Sabines !