Rendre inéligible Eric Zemmour ? Roussel galège… et la non rétro-activité des lois alors ?

A ne pas manquer Loi Publié le 11 octobre 2021 - par - 61 commentaires

Toujours aussi pourris, fachos et idiots, les communistes, et le député Fabien Roussel ne fait évidemment pas exception à la règle qui veut promulguer une loi rendant inéligible toute personne qui aurait été condamnée pour incitation la haine, pour racisme etc.

Evidemment, c’est Zemmour qui est visé… Et pour être déjà passée moult fois devant la 17ème fois je peux vous assurer que l’on peut être un parfait militant anti-raciste et être condamné pour racisme juste pour avoir critiqué l’islam.

Tous les voyants étant au rouge, c’est à qui mieux mieux, à gauche comme à droite et chez les Macroniens qu’on imagine comment se débarrasser du trublion Zemmour :

[…]

«Aujourd’hui des juges décident de rendre inéligibles des responsables politiques, des élus qui ont, par exemple, fait du détournement de fonds, (et) je pense qu’on devrait avoir les mêmes sanctions pour incitation à la haine raciale, pour racisme, pour antisémitisme», a-t-il ajouté. «Ce sont des condamnations» pour des faits graves «qui portent atteinte aux valeurs de la République, à la cohésion nationale, au vivre ensemble et il faut donc peut-être avoir un peu plus de sévérité dans ce domaine-là», a insisté Fabien Roussel, pour qui Eric Zemmour est «carrément» concerné.

[…]

https://www.lefigaro.fr/elections/presidentielles/fabien-roussel-veut-rendre-ineligibles-les-personnes-condamnees-pour-racisme-ou-incitation-a-la-haine-raciale-20211010

Je ne suis pas juriste, mais il me semblait, et je compte sur notre juriste Maxime pour commenter, approuver ou nuancer mon point de vue, mais il me semblait, à moi l’innocente,  qu’il existait, en droit, un principe inaliénable, la non-rétroactivité de la loi. Principe juste et de bon sens car il serait tellement facile, sinon, de se débarrasser de gêneurs politiques ou autres en inventant a posteriori des lois le concernant…

Qu’est-ce que le principe de non-rétroactivité de la loi ?

Il existe un principe général du droit selon lequel « la loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif » (art. 2 du code civil). En matière pénale, ce principe possède même une valeur constitutionnelle : l’article 8 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen prévoit que « nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit ».

Ce principe général de non-rétroactivité constitue un corollaire du concept de sécurité juridique. La loi ayant pour but d’ordonner les relations sociales, elle ne saurait en changer les règles pour le passé, ce qui aboutit toujours à un grand désordre.

https://www.vie-publique.fr/fiches/38066-la-justice-est-elle-retroactive

Il me semble donc que, quoi qu’en pense et dise le Roussel, Eric ne peut pas être atteint par cette loi et que ses éventuelles condamnations antérieures ne sauraient être un empêchement à sa candidature pour avril 2022, même si la loi était votée  avant le printemps 2022.

De la même manière, même si une loi de ce genre était votée et que, ensuite, Eric passe au tribunal pour des propos tenus par exemple sur CNews (on sait que plusieurs plaintes ont été déposées contre lui pour ses propos sur  les migrants) il ne saurait être condamné à l’inéligibilité puisque le « délit » aurait été commis avant le vote de la loi.

Resterait la période entre le vote de la loi et l’élection, je ne vois pas comment en 6 mois on pourrait voter la loi, éditer les décrets d’application, écouter attentivement Zemmour pour trouver matière à plainte, porter plainte, instruire la plainte et juger Eric qui, en sus, pourrait faire appel s’il était condamné, ce qui reporterait à plus tard de toutes manières l’éventuelle condamnation.

.

Alors soit ce Faure est un crétin des Andes qui agit sans réfléchir (on n’a pas besoin d’être juriste pour avoir entendu parler de la rétroactivité des lois, et un député qui passe sa vie à les voter, les lois, devrait connaître çà sur le bout de doigts). Soit ce stalinien prêt à tout imagine et espère que, avec M.Magouille Premier, locataire de l’Elysée il y a peut-être moyen de moyenner… Soit cette enflure se contente de faire du vent, pour attirer l’attention du bas peuple sur l’affreux nazi Zemmour en parlant de le rendre inéligible…

 

Ils savent bien, ces salopards, qu’on peut dire les choses les plus absurdes, il reste des traces.

Samedi dernier, je manifestais à Vannes, quand j’entends derrière moi une conversation entre 2 messieurs, l’un racontant à l’autre que sa fille,  vaccinée première dose en mai, seconde dose en juin… avait perdu le bébé qu’elle portait en août. Et de déplorer que la dite fille ne voyait même pas de rapport entre vaccin et perte de son enfant. Bref, j’entre dans la conversation, on approfondit, on est d’accord sur plein de choses et à un moment il s’exclame « on est foutus, il n’y a pas un candidat valables pour la présidentielle ». Evidemment, je lui rétorque sans hésiter « mais si, on a Zemmour ! « . Interloqué, il me regarde… » mais, mais il est d’extrême-droite ! »

Evidemment je lui ai rappelé que l’extrême-droite crachait sur la République, sur la démocratie que Zemmour passait sa vie à défendre, avec moult exemples et il a fini par convenir que, effectivement l’extrême-droite était au pouvoir. Ouf !

Mais combien de braves gens, qui, bien qu’ouvrant les yeux sur la dictature Covid, se laissent prendre à la rhétorique infamante des journaleux et politiques qui essaient de refaire avec Zemmour ce qui a si bien marché avec Le Pen ?

On a du boulot, les amis… Partout, chez le boulanger, chez le boucher, chez les amis, en manif… iil faut expliquer, dénoncer… et montrer la droiture de Zemmour, son amour de la France et des Français.

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franck
franck
il y a 5 jours

Un peu de calme et de sérénité ! Zemmour n’est toujours pas candidat ! on se demande d’ailleurs pourquoi , si tant est qu’un jour il le sera , et dans ce cas , quel est le but de cette manœuvre ! un point auquel vous devez y réfléchir !

Emile
Emile
il y a 5 jours
Reply to  franck

Zemmour avait annoncé – sur « CNEWS » je crois – qu’il n’était pas encore sûr d’une décision à prendre : il y réfléchit ce qui est déjà le PREMIER combat de gagner -, mais il n’est pas encore à 100% décidé de se déclarer candidat.
Du moins, c’est ce qu’il avait dit il n’y a pas longtemps…

Jean D'Aulon
Jean D'Aulon
il y a 5 jours
Reply to  franck

Le but ? C’est très simple: permettre à la France de se relever, ce qui ne figure pas à l’agenda des LREM, LR, PS, PC, LFI.

Van Dunord
Van Dunord
il y a 5 jours
Reply to  franck

Ça doit être une manœuvre diabolique !

RODRIGUE
RODRIGUE
il y a 5 jours
Reply to  franck

Il attend et entretient le mystère pour que les autres se dévoilent avant lui ! Il donne le LA à la campagne ! Il attend de voir les hjérésies des autres sur leurs propositions en matière d’économie, social, sociétal….pour mieux les démonter et faire ses propres propositions! S’il dévoile en premier son programme il sera le centre de la cible et sera décrédibilisé ! Il a tout d’un stratège !

Raslebol
Raslebol
il y a 5 jours
Reply to  RODRIGUE

bien dit

Gladius
Gladius
il y a 5 jours
Reply to  franck

C’est sa stratégie, à laquelle vous ne pouvez accéder et dont il est le seul maître.

Ce qui ne vous permet pas,, par ailleurs, d’échaffauder des scénarios débiles !

Il reste quelques mois avant la Présidentielle. Rassurez-vous, ce temps lui permettra de vous démontrer ce dont Zemmour est capable :

jojo
jojo
il y a 5 jours
Reply to  franck

zemmour est d’une intelligence superieure a la notre – il a un plan et une strategie depuis longtemps et il s’en amuse…..laissons le faire – il sait ce qu’il fait

Charles Martel 02
Charles Martel 02
il y a 5 jours

Ils ont vraiment une trouille panique toute cette bande de dhimmis fossoyeurs de la France, ils n’hésite devant aucune ignominie pour essayer de neutraliser Zemmour, bande de putassiers va!!

RODRIGUE
RODRIGUE
il y a 5 jours

Ils ont raison d’avoir peur car Zemmour pense comme le peuple contre de pseudo-élites déconnectées des Français et ils tremblent tous à l’idée de se retrouver en débat face à lui ! Même le poudré de l’Elysée avec son oreillette ! Cette campagne va être d’une rare violence !

Emile
Emile
il y a 5 jours

…On se souvient de cette histoire des « pensions nazi« ?
Le principe de non-rétroactivité de la loi – qui n’est guère une exception française – serait LA raison pour laquelle on ne peut pas couper aux Français – pour ne parler que d’eux! – qui la touchent la « pension pour collaboration au régime nazi« .
(Je ne sais plus où je l’avais lu… Je me souviens par contre que les gouvernements concernés, notamment l’Allemagne – car ce seraient les contribuables allemands qui paient! -, étaient bien embarrassés lorsque cette information avait été rendue publique…!)

Victoire de Tourtour
Victoire de Tourtour
il y a 4 jours
Reply to  Emile

Dans une veine semblable, devraient être inéligibles les communistes : leurs semblables et antécédents applaudirent le pacte germano-soviétique. C’était absolument anti-français; ils sont toujours radicalement anti-français.

Jules Ferry
Administrateur
Jules Ferry
il y a 5 jours

Dans la même veine, nous avons celui qui propose des « quotas Zemmour » dans les médias
Ils doivent rêver d’avoir un petit boîtier avec un bouton spécial pour faire taire et supprimer tous ceux qui ne pensent pas comme eux

https://www.liberation.fr/idees-et-debats/opinions/un-quota-zemmour-20211010_JTUEIOLT6BEZ3KJCQYXV44GDZE/

article ici en téléchargement

UN GAULOIS
UN GAULOIS
il y a 5 jours

Eric Zemmour est en train de créer son parti et il doit aussi recueillir 500 signatures ce qui n’est pas encore gagné.
Il a beaucoup de bâtons dans les roues et d’obstacles à surmonter car il dérange, il inquiète. La bête en face ne se laissera pas faire si acculée.

RODRIGUE
RODRIGUE
il y a 5 jours
Reply to  UN GAULOIS

Il a de très solides alliés qui pour certains viennent d’outre Atlantique et d’autres de l’Est !

Gisèle
Gisèle
il y a 5 jours

Incompétent à Paris, il veut essayer de faire parler de lui en supprimant le candidat qui pointe les dysfonctionnements de la France ! Par contre se remettre en question il en est incapable !

Raslebol
Raslebol
il y a 5 jours
Reply to  Gisèle

révise tes notes, Gisèle

vatinel-bernard
vatinel-bernard
il y a 5 jours
Reply to  Raslebol

je pense que Gisèle parle de macron !! « supprimer, disfonctionnement, incapable « !!

raslebol
raslebol
il y a 4 jours
Reply to  Raslebol

Usurpateur, encore un incapable de trouver un pseudo qui n’appartient pas à un autre

Antiislam
Administrateur
Antiislam
il y a 4 jours
Reply to  Raslebol

Bonjour,

Merci de changer votre pseudo, qui est, déjà, celui de l’un de nos commentateurs.

(Le modérateur).

raslebol
raslebol
il y a 4 jours
Reply to  Antiislam

Je suis raslebol, regardez le nom sur le mail, c’est pas moi qui va changer pour un usurpateur de merde, putain j’ai l’impression d’être sur RL
Ça fait plus d’un an que je commente sur RR !!!
Si c’est le bordel comme ça, je vais me casser de ce merdier

François des Groux
Administrateur
François des Groux
il y a 4 jours
Reply to  raslebol

@raslebol

Désolé si vous êtes le bon commentateur. Il y a peut-être un quiproquo… J’avertis l’autre utilisateur.

Antiislam
Administrateur
Antiislam
il y a 4 jours
Reply to  raslebol

Bonjour,

Merci de bien noter que j’ai demandé à Raslebol avec un « R », et non à vous, de changer de changer de pseudo.

(Regarder le « reply » à.)

(Le modérateur).

François des Groux
Administrateur
François des Groux
il y a 4 jours
Reply to  Raslebol

Il y a déjà un autre « Raslebol ». Merci de choisir un autre pseudo.

raslebol
raslebol
il y a 4 jours

Regardez mon pseudo qui a toujours eu le même nom sur l’email depuis plus d’un an (quand on poste sur un article on met le pseudo ET l’email) , y a un gugus qui a usurpé mon pseudo qui ne doit pas avoir le même email que moi, je ressens de la traîtrise comme sur RL, c’est pas moi qui vait changer de pseudo, c’est carrément du foutage de gueule, si vous comprenez pas ça les modos et que ça vous plaît pas, alors c’est plus la peine que je reste sur RR
pour ma part, j’ai gardé les postes que je faisais depuis le début, ça c’est une preuve que je dis vrai !!

Argo
Argo
il y a 5 jours

S’ils veulent appliquer la rétroactivité, alors il faut traîner les communistes au tribunal pour complicité passive, pour toutes les exactions commises par le communisme, 107 millions de morts à travers le monde et dissoudre ce parti obsolète qui n’a plus aucune raison d’exister!

gigobleu
gigobleu
il y a 5 jours

La plupart des dirigeants européens qui gouvernent nos pays sont des imposteurs téléguidés par Klaus Schwab et son Forum Economique Mondial de Davos. Je cite en vrac: Macron, Merkel, Michel, De Croo, Draghi, Kurz. Et cela fait déjà un moment que cela dure. En Italie, par exemple, plus aucun Premier ministre n’a été élu au suffrage universel depuis Berlusconi. Ils ont tous été « placés » par l’oligarchie mondialiste avec la bénédiction de l’imam François de Rome. La réussite de Zemmour serait un coup de tonnerre sans précédent.

Argo
Argo
il y a 5 jours
Reply to  gigobleu

Ahmed Bergoglio est le pire pape que l’on ait jamais eu, à égalité avec les Borgia!

YAYA
YAYA
il y a 5 jours

Eric ZEMMOUR inéligible pour incitation à la haine ? Et MACRON est-ce qu’il aime les Blancs ?… je l’ai souvent vu serrer des noirs dénudés dans ses bras, jamais des Blancs !!!
Et les communistes, ils aiment les Français ?????

Victoire de Tourtour
Victoire de Tourtour
il y a 4 jours
Reply to  YAYA

Et puis, c’est quoi, cette « incitation à la haine » dont on nous rebat les oreilles ? Je souhaiterais une bonne définition, cohérente, nourrie d’exemples.
Peut-être la « chanson » de je ne sais plus quel rappeur râpeux rappant son rap, « Pendez les Blancs », et autres petites choses délicates ?

Ah bon
Ah bon
il y a 4 jours

Le summum de l’horreur c’est :
“Tuez les enfants blancs dans les crèches” ce type devrait être fiché S et expulsé, vu sa notoriété dans les banlieues il arme des milliers d’islamistes qui peuvent passer à l’acte du jour au lendemain! Aucune réaction de Macron ni de ses ministres à ce sujet, c’est de l’art, de la poésie, tous des lâches.
Zemmour n’est pas d’extrême droite, c’est un patriote qui aime la France, il ne fait qu’ouvrir les yeux aux Français par son franc parler, tous ceux qui lui mettent des bâtons dans les roues sont aussi dangereux que les islamistes, des collabos gauchos qu’il faudra juger un jour.

Victoire de Tourtour
Victoire de Tourtour
il y a 3 jours
Reply to  Ah bon

Merci : je ne parvenais pas à retrouver « Tuez les bébés blancs dans les crèches » (!).le comble de la haine envers les Blancs .Mais puisqu’on nous serine , en effet, qu’il s’agit là de poésie, et que c’est nous, sans doute, qui sommes imperméables à l’admirable charge poétique contenue dans les mugissements des rapeux !
Non, Zemmour n’est pas d’extrême-droite : l’extrême-droite, c’est la violence, l’hostilité à la démocratie, à la liberté d’expression.

bouillot
bouillot
il y a 5 jours

Ils chient dans leur froc les gauchos car une immense partie de la France croit en Zemmour

Noni
Noni
il y a 4 jours
Reply to  bouillot

Attention bons nombres de Français sont très versatiles.

Paul ter Gheist
Paul ter Gheist
il y a 5 jours

L’incitation à la haine raciale ne provient pas du fait de celui qui s’insurge contre une provocation genre une publicité qui montre des noirs comme si c’était normal dans la société, des couples mixtes qui sont en fait des mannequins collabos qui ne se connaissent pas. L’incitation vient belle et bien de cette publicité et c’est le publiciste qui devrait aller au tribunal.

Hollender
Hollender
il y a 5 jours

Plus une publicité qui n’ait pas son ou sa « noir » (e) , son
 » basane « ……
En revanche, pratiquement pas de  » jaunes « ……., pas assez visibles dans les foules et trop éduqués, intégrés et calme et Intelligents pour se mêler à cette faune de lobotomises.

vatinel-bernard
vatinel-bernard
il y a 5 jours
Reply to  Hollender

bien vu !!

Paul ter Gheist
Paul ter Gheist
il y a 5 jours

Quand on entend dire extrême doite, il faut peut-être rétorquer qu’aux grands maux il faut les grands remèdes. L’extrème droite totalitariste étant déjà au pouvoir, cela doit faire réfléchir les moutons, mais les communistes se présentent encore toujours comme des démocrates., leurs ancêtres avaient lutté contre la bête immonde !

Hollender
Hollender
il y a 5 jours

Ben voyons…….;-)) Roussel n’a jamais lu ne serait ce qu’une ligne sur les causes de la terrible famine en Ukraine qui poussa les adultes à MANGER leurs enfants déjà morts. Merci à Staline, petit père des peuples et à son grand copain botaniste communiste Trophim Lysenko.

Victoire de Tourtour
Victoire de Tourtour
il y a 4 jours

Avec le pacte germano-soviétique, par exemple ? Et les articles de l' »Huma » appelant les Français à accueillir les soldats du Reich, et à leur ouvrir les bras ?

pier
pier
il y a 5 jours

Vont finir par trouver qu’il a violer 1 marsupulami en 1975
ou que C&A lui offres des chaussettes

Antiislam
Administrateur
Antiislam
il y a 5 jours
Reply to  pier

Bonjour,

:=)

Hollender
Hollender
il y a 5 jours

Notre choix est fait, ce sera Zemmour !
Mais la route sera longue et il n’est pas impossible qu’un
 » déséquilibré  » sorte de l’ombre d’une mosquée pour lui faire du mal. Je crains le pire……surtout que le responsable de la sécurité du pays et des français est entré les mains du psychopathe, gériatre de l’Elysee. Monsieur Zemmour ne connaît pas encore toutes les cachettes de ses ennemis; prenez garde cher Eric.

Bayard
Bayard
il y a 5 jours

Encore un traître plus con que ses pieds parfaitement incapable de combattre ses adversaires sur le terrain des idées. Parfait exemple de malhonnêteté intellectuelle et plus largement des brillantes qualités de l’élite gauchiasse !

padsou
padsou
il y a 5 jours

Les COCOS sont les pires voleurs, menteurs, escrocs que les administrés du nord pas de calais ont du subir comme maire etc…

Elisheva Rochefort
Elisheva Rochefort
il y a 5 jours

Bravo Christine!Vous avez reussi a faire comprendre a un esprit critique et sincere mais encore naif ou ayant peur de voir la mort en face que l’extreme droite, l extreme gauche , les cyniques, les mafieux , les corrompus, les capitalistes speculateurs,les staliniens, les transhumanistes sont deja au pouvoir! Ils sont deja au pouvoir grace aux idiots utiles qui s’obstinent a utiliser des categories, des references ,des sources d’information mensongeres et interessees! Il y a du boulot, et c’est partout pareil ou presque, helas, generation du deluge et de la tour de Babel oblige(Pour soutenir la tyrannie, ils ont le catastrophisme anxiogene et non tragique du rechauffement climatique ,et pour repandre leur propagande , museler les opposants et contrioler l’individu et les nations,ils ont la tour de Babel: l’idolatrie globaliste high tech)! Mais leur hubris ne tiend pas devant l’Histoire, et l’Histoire a deja commence a reprendre sa place!

vatinel-bernard
vatinel-bernard
il y a 5 jours

CONNARD !!! MONSIEUR ZEMMOUR conte, raconte, démontre, explique,………….. il ne discrimine pas !!

Adalbert le Grand
Adalbert le Grand
il y a 4 jours

Ce qu’il faudrait…

François des Groux
Administrateur
François des Groux
il y a 4 jours

@Adalbert

Je confisque votre commentaire pour le publier en article. Merci.

Eslafin
Eslafin
il y a 4 jours

« Galéjer » s’écrit par un « j ». Merci.

François des Groux
Administrateur
François des Groux
il y a 4 jours
Reply to  Eslafin

@Eslafin

J’aurais mis également un « j » mais une version du Larousse admet le « g ».

Région. (Provence). Dire des galéjades. La petite? Allez, vaï, vous galéjez! (Pagnol, Marius,1931, I, 8, p. 59).
Prononc. et Orth. : [galeʒe]. Formes galéjer (Dub., Pt Rob., Lar. Lang. fr.) et galéger (Lar. Lang. fr.). Étymol. et Hist. 1888 (A. Daudet, Trente ans Paris, p. 146). Var. du prov. galeja (Mistral), v. galéjade.

Eslafin
Eslafin
il y a 4 jours

Il y a longtemps que les dictionnaires Larousse sont rédigés par des linguistes, et non plus par des grammairiens.

Wizzardoz
Wizzardoz
il y a 4 jours

Avec TOUT LE SANG que les communistes ont sur les mains…poliment car je suis élevé et pas « nourris », qu’ils se taisent!
Ils devraient tous avoir pris perpète….
Il est tellement facile d’être communiste en France…j’en connais aucun qui a demandé l’asile politique à l’urss, au Vietnam voir à Cuba de nos communistes « francais »
Partez, on vous retient pas….bizous

Wizzardoz
Wizzardoz
il y a 4 jours

IL FAUT PROTEGER ZEMMOUR!

Fonzy
Fonzy
il y a 4 jours

Fumiers de communistes…..200 millions de morts (JMLP avait donné tous les chiffres très précisément).
Roussel n’est qu’une petite ordure inféodée au système.
On se souviendra de toi en temps voulu….

Dorylée
Dorylée
il y a 4 jours

Fabien ROUSSEL, coco bon teint, s’y connaît en antisémitisme. Toute son idéologie issue du communisme soviétique est imprégnée des pogroms staliniens. Il la met en pratique aujourd’hui pour se débarrasser d’un Juif gêneur. Staline, Pol Pot, Castro, Mao on fait des émules….

Claude Laurent
Claude Laurent
il y a 4 jours

Ok Mr Roussel, la loi que vous proposez serait donc efficace pour interdire l’ISLAM ?

En effet:
Sourates abrogeantes =qui annulent les non violentes;
9 v5 : « lorsque les mois sacrés seront expirés, tuez les infidèles partout où vous les trouverez. (…) »
s 9 v28 : « les infidèles ne sont que souillure »
s 9 v30 : (les juifs et les chrétiens) « Qu’Allah les
anéantisse !(…) »
Liste non exhaustive, cerise sur le gateau la prière répétée 5 fois par jour, discrimine tous ces pourris de non-musulmans athées et autres !

marinelle
marinelle
il y a 4 jours

deja moi que ces tarés d extreme extreme gauch e mentionne le nom france dans leur secte ça me choque uand a roussel et ses sbirs les melanchon garrido corbiere and co……..on s en bat l oeil ce sont des parasites

jeanlg75
jeanlg75
il y a 3 jours

Sauf erreur ou omission de ma part, Zemmour a eu des plaintes en rafales pour un oui ou un non, toujours condamné en 1er instance,toujours acquitté en Appel. La seule fois, ou il n’avait pas fait appel de sa condamnation (amende en sursis), les communistes s’y accrochent pour le faire passer pour un multirécidiviste alors qu’il n’est que la victime de multirécidivistes de prétoire.

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