Le gouvernement est capable de privatiser une plage pour un émir du Qatar, mais il vous interdit de vous garer devant votre garage, alors que vous ne gênez personne au nom de « l’égalité devant la loi de tous les citoyens ».
C’est vrai, ça, c’est scandaleux, que le pauvre locataire sans garage obéisse au panneau « stationnement interdit, sortie de garage » alors que vous, vous auriez le privilège de vous garer en toute impunité.
Finis les passe-droits. Pas de privilèges indus. Vous vous garerez dans votre garage ou bien vous tournerez une demi-heure dans le quartier pour trouver une place. Comme les autres, na !
C’est la Cour de cassation qui en a décidé ainsi ( merci à Durandurand pour l’info ) :
[…]
La cour de Cassation vient de trancher le débat. Au nom de l’égalité des citoyens devant la loi, un propriétaire ne peut garer sa voiture devant sa porte. Et l’amende peut grimper jusqu’à 135 euros.
Non, vous n’avez pas le droit de stationner devant votre garage
La justice avait jusqu’ici été assez vague sur le sujet, mais la publication de la décision sur le site officiel de l’administration le 7 août a levé le doute.
En 2016, un homme avait reçu un procès-verbal pour avoir stationné son véhicule devant son propre immeuble. Finalement, le tribunal de police «l’avait relaxé au motif que l’entrée devant laquelle était stationné son véhicule était celle de l’immeuble lui appartenant, qui constituait son domicile et ne desservait que son garage», lit-on sur le site Service-public.
Mais le 20 juin, la Cour de cassation a tranché en cassant le jugement du tribunal de police : laisser sa voiture en stationnement devant son propre garage constitue une infraction, passible désormais d’une amende de 135 euros, contre 35 auparavant. La Cour s’est appuyée sur l’article R.417-10 du code de la route relatif aux arrêts et stationnement dangereux, précisant que celui-ci ne prévoit aucune dérogation pour les propriétaires.
La «fin des privilèges»
Voilà qui vient clore le débat. En 2013 et2015, plusieurs députés du Nord avaient déjà adressé des questions à ce propos au ministère de l’Intérieur, qui avait répondu que stationner sur l’entrée carrossable devant son garage, même si cela ne gêne pas la circulation ni les piétons, équivaut à une privatisation de l’espace public, et donc contrevient au principe de l’égalité de tous les citoyens devant la loi. Les raisons avancées par les députés pour justifier leur demande, telles que la réglementation belge (qui autorise le stationnement des propriétaires si la plaque du véhicule est affichée sur l’entrée) ou le manque de places de stationnement dans les zones urbanisées, n’ont pas convaincu la justice.
A Evreux, en juillet, le quotidien régional Paris-Normandie narrait l’histoire de Sylvie Prévost, une citoyenne qui avait interpellé les élus PS après avoir reçu plusieurs contraventions en mars pour stationnement gênant, alors même qu’elle laissait sa voiture devant son garage depuis plusieurs années. Le tribunal d’instance d’Evreux avait fait preuve de clémence, annulant les amendes et renvoyant la municipalité à ses responsabilités. L’adjoint à la Sécurité à la ville, Nicolas Gavard-Gongallud (LR) a affirmé qu’«il n’y a pas de tolérance à avoir sur l’occupation du domaine public». L’adjointe au maire a quant à elle évoqué une «fin des privilèges». Désormais, la question ne se pose plus. Gare aux PV !
Mathilde Brugniere
Elle est belle l’égalité devant la loi quand les étrangers passent avant les Français en notre beau pays… Il est vrai que la dite égalité ne vaut que pour les citoyens… et donc les Français.
C’est ainsi qu’à Vallauris un barbu, avec ses pétro-dollars, a le droit, lui, de privatiser une plage, que le gouvernement lui fournit même la police nécessaire pour faire appliquer la loi.
Les Saoudiens ont le droit de privatiser l’espace public, d’interdire l’accès à la plage aux citoyens français mais ces citoyens français, eux, n’auraient pas le droit de se garer devant leur garage ? Ils galègent sérieusement à la Cour de Cassation.
Elle est belle l’égalité devant la loi quand des lycéens des quartiers sont dispensés des écrits du concours pour entrer à sciences po, passant devant le fils d’ouvrier français qui bosse comme un dingue… Vous avez dit discrimination ? Et ces fils d’ouvrier qui n’ont pas pu faire sciences po devraient laisser vide l’espace devant leur garage, pour que le Mouloud qui leur est passé devant à Sciences po ne soit pas jaloux ? Ils déconnent sec à la Cour de Cassation.
Elle est belle l’égalité devant la loi quand les députés votent l’exemption de la CSG sur leurs frais, quand un Olivier Schrameck, directeur du CSA, après avoir traîné des culottes au Conseil d’Etat, gagne 100500 euros par an pour chasser de la télé et de France l’homme blanc. Et les pauvres Sans-Dents devraient laisser vide l’espace devant leur garage, pour que le musulman qui a été engagé à la place de leur fils à la télé ne soit pas jaloux ? Ils sont salauds à la Cour de Cassation.
Et on ne parlera pas de la discrimination au logement, aux aides sociales, aux infractions et autres illégalités que subit le pékin de base qui va tout de même devoir laisser libre la place devant son garage pour que le polygame vivant des allocs ne fasse pas de scandale ? Quelles ordures ceux qui ont décidé ça. Les juges de la Cour de Cassation certes, mais avant eux (voir l’article de Libé ci-dessus ) le Ministre de l’Intérieur d’un certain Hollande, un certain Cazeneuve, et encore avant lui l’ex-adjoint à la Sécurité d’Evreux, Nicolas Gavard-Gongallud (LR.)…
Pourquoi cette haine contre les honnêtes possesseurs de garage ?
Trop c’est trop. Il n’y a pas de hasard. Et nous savons trop bien, depuis quelques lustres, à quel point nos « gouvernants » savent utiliser nos lois à contre-sens pour nous défaire de toutes nos traditions, de toute notre douceur de vivre, de toute notre identité, de tout ce qui fait qu’on a envie de vivre et qu’on se sent bien en France.
Fini. Ils ont décidé de nous gâcher l’existence, de toutes les façons possibles, de nous mettre à genoux, de nous réprimander, de nous condamner, de nous faire payer, de nous humilier… Au boulot, sur la route, dans la ville, chez nous, à l’école.
Interdits, culpabilisation, restrictions, amendes…
Interdiction aux pauvres d’aller à Paris en voiture ( vous avez dit égalité devant la loi ? Vraiment ? )
Interdiction d’interdire l’entrée d’un commerce à une voilée mais autorisation de faire des camps d’été et autres meetings interdits aux Blancs ( vous avez dit égalité devant la loi ? Vraiment ? )
Nouveaux contrôles techniques qui vont vous amener, à partir de mai 2018, à devoir mettre votre voiture à la casse ? Tant pis pour les pauvres, ils iront à vélo ou achèteront en location-vente pour faire le bonheur de monsieur Peugeot et des actionnaires chers à Macron ( vous avez dit égalité devant la loi ? Vraiment ? )?
Et on ne parlera pas de l’horreur quotidienne des petits patrons, commerçants, professions libérales… traqués, espionnés, raclettés… On ne parlera pas de la chasse aux fumeurs, aux buveurs de vin ( un jeune n’a droit qu’à 0,2litre, autant dire même pas un verre ), à la vitesse, au sel, au sucre, au gras, à la sédentarité… Pendant ce temps Monsieur Mac Do s’enrichit sans complexes, ses commerces ayant les meilleurs emplacements. Pendant ce temps, Macron et ses copains veulent que vous mangiez toujours plus, Mac Do ou Quick (halal, forcément), sans parler des boissons Starbucks et à ses traces d’excréments…. Mais ce n’est pas grave, Starbucks s’est engagé à employer des clandestins…
Bref, nous sommes persécutés, chaque jour davantage, afin que nous perdions le goût d’exister et, surtout, celui de défendre la France. Ils rient aux éclats, à l’Elysée et à Matignon quand ils lisent sur facebook ou nos sites « la France, pays de cons, je me barre à l’étranger ». C’est exactement ce qu’ils veulent.
Alors, la Résistance, active ou passive, c’est votre boulot, amis lecteurs… L’imagination doit être au pouvoir.
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« En parler au député »….
Tu parles Charles…..
Allez voir sur nosdéputés.fr, tous les nouveaux et nouvelles député(e)s LREM n’ont aucune adresse de permananece……c’es pour éviter les pavés dans la vitrine ?
La justice devient bête, ce n’est pas étonnant que cela va mal en France. Les gouvernements sont bêtes et la justice aussi. La solution, démolir le garage pour agrandir son terrain de stationnement. Plus de garage et plus de problème. L’auto prendra la pluie et c’est tant mieux. L’auto est sur un terrain privé et cela ne regarde pas la justice, ni la police, ni les colleuses de contravention.
Cette décision est totalement stupide.
De toute façon l’espace devant le garage est neutralisé, et c’est donc déjà une privatisation de l’espace public pour permettre l’entrée et la sortie du propriétaire du garage.
Donc permettre le stationnement à ce propriétaire ne change strictement rien à cette privatisation.
Par contre, cela va obliger ce propriétaire à occuper une autre place de stationnement. Résultat : au lieu d’une place neutralisée on en a deux de neutralisées !
« …De toute façon l’espace devant le garage est neutralisé… » Non puisque si la place est disponible, c’est à dire hors le moment d’entrée ou de sortie du propriétaire du garage, j’ai le droit de m’y arrêter (le temps d’embarquer ou débarquer des marchandises ou des passagers) restant à proximité de mon véhicule pour le déplacer si besoin. Si le propriétaire du garage gare sa voiture sur un emplacement sur le bord de la voie publique alors qu’il paie un garage, c’est qu’il est stupide et on ne peut rien pour lui.
D’autre part, le code général des impôts considère la place de stationnement réservé comme une extension de propriété et la taxe dans les impôts fonciers… L’emplacement doit alors être clairement matérialsé par poteaux et chaines ou plots rétractables. Pour le quidam lambda, ça coûte une blende !
La Cour de cassation, pour le coup, reste cantonnée dans son rôle. Je ne vois pas quel mécanisme elle aurait pu invoquer pour changer un texte mal fait. C’est le pouvoir réglementaire qui a mal agi dans le cas présent.
L’arrêt est juridiquement régulier, il n’y a rien à redire en ce qui concerne les juges.
A force d’élire des gens qui font un boulot pour lequel ils ne sont pas faits et qui placent dans les ministères des personnes qui ne sont pas forcément douées mais qui ont le bonheur d’être dans leur réseau, voilà le résultat…
Il est juste de confirmé qu’une fois franchi le pas de porte donnant sur rue , vous etes sur la voie publique. – Le transport dans les portieres , la racaille n’en doutons pas ,elle fait le plein depuis des mois. Toutes les mesures d’annonce sécuritaire n’enfume que les veaux
Permis a points ,etc… pour nous faire cracher,faut bien que ses députes depuis tant d’années montrent leurs savoir pour notre bien – 3 bagnoles pas d’alcootests a bord volontairement malgré les Kms parcouru. Routes/autoroutes pas de flicailles en vue , ni controle , trop accaparer par l »état de la mafia. L’on peut transporté ce que l’on veut dans les portieres, Donc il ne sert a rien de paniquer.
L’ancien gendarme vous confirme qu’il n’y a rien de nouveau. Il faut juste comprendre que la rue devant chez vous s’appelle » la voie publique » et que les interdictions de stationner sur la » voie publique » sont applicables à tous même aux riverains. Cela à l’avantage d’éviter que le propriétaire du garage ne gare son véhicule en travers du trottoir parce qu’il est pressé, qu’il repart tout de suite ( dans trois heures ) qu’il ne trouve pas les clés du garage, etc… Le droit de vous garrer sur la voie publique devant chez vous n’existe pas puisque devant chez vous ce n’est pas chez vous…
Voilà exactement le commentaire que j’allais écrire ! C’est tout à fait vrai. Devant chaque garage, il y a un « bateau ». C’est pour pouvoir rentrer sa voiture dans son garage sans monter sur le trottoir. Mais c’est le domaine public. Personne n’est autorisé à y stationner en dehors des emplacements prévus. Heureusement que c’est réglementé, sinon tout le monde ferait pareil que ceux qui « privatisent » leur « bateau », ce qui est interdit.
Et le vendredi, quand des rues entières sont « privatisées » pour la prière….c’est devant chez qui ?
Et là, bien sûr, personne d’assez courageux pour aller constater !!!
Il n’y a qu’une seule réponse : faire pression sur les députés pour changer la loi.
les députés sont inféodés à Macron, rien à espérer de ce côté… Cherchez encore….
tut tut!!!
dans ma rue il y a cinq « maisons de ville » récentes, construites avec garage au rez e chaussée, fermé d’ une porte plastique
avec bien sur devant, bande jaune d’ interdiction de stationner
le hic, c’est que ces façadiers ont vite transformé leur pseudo garage: qui en superbe atelier , qui en salle de sports équipée, qui en « cave » de rangements , et mieux: en un studio ou loge son fils
tous ces braves occupants se garant sur le bateau du domaine public dont ils ont voulu faire des « places réservées » en collant un gros rond de stationnement interdit sur les portes de leur pseudo garage
trouvant ainsi de la place littéralement réservée quand tous les autres administrés galèrent pour trouver une place
je me sui battu longtemps avec la mairie et la police municipale devant ce scandale
sans beaucoup de sucçès, obtenant des réponses a la con , du genre « n’ hésitez pas a téléphoner a la Police Municipale… »
il manquait dans ce conseil a la délation, juste de préciser que le ,les voleurs de places du domaine public sont probablement juifs.. 😆
et puis, en fouinant, j’ ai découvert que la Franc Maçonnerie avait gangrené et les édiles et les « frères » propriétaires de ces faux garages
d’ ou le bernage dont j’ ai fait l’ objet
mais un nouvelle mairie, n’ ayant pas l’ impudence de la précédente a mieux réagi…en prévenant bien sur, les « frères » concernés!!
est il besoin de préciser que je n’ ai jamais vu fleurir le moindre PV sur ces véhicules ??
et que dés la nuit tombé, le manège recommence!!!
chers Francs Maçons!! c’est bien digne de vous ça!
agir en cachette, en traitre, en faux-culs, en Maffieux!!
et vous viendrez aprés vous plaindre et nous assurer de votre action si noble, si honnête….
commencez par faire le ménage chez vous, salopards!!
et la police nationale n’ est pas en reste non plus…qui s’ entend comme larrons sur Golgotha avec les cow boys municipaux
les « chefs » étant de « trés chers frères » semant la bonne parole pour mettre a l’ abri leurs affidés
j’ ai vu un « garage » , en fait une ancienne entrée charettière, ou on ne pouvait pas garer une Smart, se prétendre « garage » avec bateau antique, sur lequel se garait allègrement le façadier, qui avait ainsi trouvé le truc pour capter une place du domaine public !!!!!!!
bien sur, le visqueux est « conseiller municipal »
la « Maçonnerie » ……………… surement admirable a ses débuts il y a quelques siècles…aujourd’ hui, méprisable quelle que soit l’ obédience des trois rites
Bonjour,
Je viens de lire un article d’aujourd’hui en France sur le sujet.
Garer sa voiture de cette façon gênerait le passage d’une personne handicapée.
D’un autre côté, vous êtes responsable de l’entretien de cette portion d’espace public : par exemple, son déneigement (sinon amende de 38€ et poursuites éventuelles en cas d’accident).
Sans compter que la présence de votre garage compte dans la valeur locative de votre domicile et donc est pris en compte dans votre taxe foncière, donc non seulement vous entretenez l’espace public mais vous payez dans vos impôts le droit d’avoir un garage qui débouche sur l’espace public.. Racket permanent du français moyen….
Cas concret personnel : Chez moi, petite ville ancienne avec des rues étroites, la mairie a refait les sens de circulation et l’aménagement des rues.
Résultat : devant ma porte d’entrée, c’est la voie publique avec un trottoir de l’autre côté. Je n’ai donc pas le droit de m’arrêter ne serait-ce que quelques minutes pour décharger des courses.
Quelques mètres plus loin, mon garage. Là, comme par hasard le trottoir revient de ce côté-ci de la chaussée (avec passage piéton entre mon entrée et mon garage). Je n’ai donc plus le droit d’y stationner non plus.
Ce qui fait que tous les jours, je suis en infraction en espérant que les zélés municipaux ne passent pas à ce moment-là.
Alors oui, pourrir la vie des Français contribuables est devenu la priorité N° 1 des politiques.
Outre la discrimination anti-française patente, toutes ces mesures ineptes vont toujours dans le même sens : donner aux policiers, transformés en agents du fisc, de nouveaux motifs faciles pour nous foutre des PV à tour de bras et remplir les caisses de l’état. Que voulez vous nos impôts et taxes ne suffisent plus car il en faut du fric pour rénover des hôtels F1 et y loger les cohortes de parasites clandestins qui arrivent chez nous pour vivre sur notre dos.Français vous n’avez pas fini de payer tandis que les « mohamed » et tous ces politicards pourris se foutent de votre gueule et vous prennent pour des cons!!!
exactement !
les vaches à traire sont foison, pourquoi se priver ?
je crois aussi que devant leur impuissance à faire marcher droit les nouveaux arrivants, ils se vengent sans vergogne sur le français autochtone
Quand est-ce que ce dernier réagira à toutes ces exactions et privation de liberté minimale
« liberté, égalité, fraternité » ouh la la ! on a laissé la devise bien loin derrière !!
Le français étouffe en France, il n’est plus chez lui, il ne dispose de rien
Dans mon quartier, les habitants possédant un garage ont mis une plaque d’immatriculation correspondant à celles de leurs voitures. Une fois, un habitant a dû batailler ferme auprès des agents municipaux pour prouver que c’était son garage, car sa voiture était garée devant. Ils n’ont rien voulu entendre et lui ont dressé procès-verbal d’entrave à la circulation.Or cet automobiliste a refusé de payer l’amende.
Je ne sais pas comment ils l’ont pris mais quand ils ont vu qu’il entrait et sortait du garage avec des cartons remplis d’objets divers, là ils ont déguerpis.
MAdelin avait dit un jour « La France est un pays qui ne s’aime pas ».
Cela m’avait frappé, je n’avais pas compris. Maintenant, après avoir trop bien compris, je suis foutu le camp. Restereont les résignés, les profiteurs, les fonctionnaires bossus d’avoir courbé l’échine, et les combinards. . . .sur terreau de multiculturalité. L’audace est du crû des arrivants. Ils n’ont rien à perdre et les rémanents auront tout perdu.
Et que faites-vous sur ce site de Résistants, vous le déserteur ?
Chère Christine est un déserteur celui qui refuse le combat …mais en France personne ne veut se battre alors pourquoi se battre pour les autres ?
Nous aussi nous sommes parti, ce matin je discutais avec un groupe de Polonais et maintenant le « rayonnement » de la France c’est : vous êtes fous avec vos migrants…
Il y a 3 ans le « rayonnement » de la France c’était …un certain scooter, tout le monde plié de rire….
Personne ne veut se battre ? Qu’en savez-vous ? Autant qu’en 40,la majorité des Français est dans la consommation mais il reste des Résistants résolus à ne pas se laisser faire.
Suis volontaire
Et si tu as 2 voitures ?
Si tu as 2 voitures, selon les critères bobo-gauchos, c’est que tu est un nanti.
Salut les patriotes .
Doublement…. en accord avec Ulysse .
Bonne nuit amis .(es)…à +++
Vous n’avez pas encore compris que tout est fait pour les allogènes clandestins ou non , les lois et tout le toutim , tous ceux qui nous dirigent ont fait en sorte que la France soit marâtre avec ses enfants .Et nous laissons faire , alors que nous pourrions inverser l’ordre des choses .
Eh voui ! Les bons flics doivent se réfugier en Suisse , il nous reste les cavestrons . Quant aux « juges » tout a été dit et il reste tout à faire .
Il y avait un projet de rendre les alcootests obligatoires dans chaque véhicule. Mais devant l’incapacité des fabricants à fournir rapidement plus de 20 millions d’unités fiables, l’État à fait marche arrière.
C’est obligatoire depuis 2013 mais leur absence n’est pas amendable. Vous encourez juste un rappel à la loi… Ubuesque, non ?
Christine, tu es inouîe ! Arriver à rédiger un réquisitoire aussi complet, aussi terrible, aussi argumenté à propos de ce énième abus monstrueux… Franchement, chapeau, ton texte est un incroyable bilan global de l’horreur quotidienne qu’on nous impose, par petites touches toutes plus ignobles les unes que les autres, chaque jour. On a peine à croire que tout ça est simplement concevable, ici, en France !.
Mais il est impensable que toutes ces ignominies ne provoquent pas, in fine, une révolution. Espérons qu’elle est aussi proche que possible, sinon nous serons tous anéantis avant.
Tu veux que je te fasse rire ? j’ai été sur les routes une bonne partie de la journée et j’ai fait ce texte à l’arrache, l’ordi sur mes genoux pendant que Pierre conduisait 😉 sans relire….
Je m’en doutais ! C’est donc encore plus époustouflant !
Tu as reçu mon article sur S. Weill, toujours en complément de ce qui me tarabuste le plus en ce moment, le pourquoi » de notre décadence ?
Sur ce sujet – qui à mon avis contient tous les autres puisqu’il s’attaque aux causes mêmes de la situation effroyable que nous vivons, le dernier article de Daniel Polett est vraiment magistral.
J’ai reçu mais pas eu le temps de lire et mettre en ligne (lire en voiture me donne mal au coeur, j’ai déjà eu du mal à faire l’article 😉 ) je fais ça dans la matinée ; tout à fait d’accord avec toi sur l’article de Daniel
Et bientôt nous aurons droit aux radars piétons ! Il y en a un en cours d’expérimentation à La Grande Motte, qui filme l’automobiliste qui ne s’arrête pas quand un piéton est engagé sur un passage. Il est question de les généraliser!
Jusqu’où iront-ils? J’ai mis 2 alcootests dans la boîte à gants de ma voiture, maintenant qu’on risque une forte amende si on n’en a pas. Mais tous les automobilistes sont-ils en règle? Tout est vraiment fait pour nous pourrir la vie.
alcootests obligatoires ? j’ai dû louper quelque chose
Article R234-7 du code de la route. Chaque véhicule particulier doit disposer d’un éthylotest chimique non utilisé, ou électronique.
Le souci c’est que les alcootests chimiques, peu chers, peuvent se dégrader très vite soumis à la chaleur ou au froid. Et les modèles électroniques sont chers. C’est vraiment fait pour nous pressurer un peu plus, Christine.
et la date est vite périmée, du fric..pour ça ils sont très forts
L’obligation d’avoir 2 alcootests à bord de son véhicule a été abandonnée car ils étaient périmés au bout d’un an.
Avoir un éthylotest est imposé par la loi mais aucune sanction financière ou autre n’y est associée, en cas d’absence d’éthylotest ou de date d’utilisation dépassée le monsieur en bleu nous fait juste les gros yeux et un rappel à la loi
Cette fausse information est diffusée sur de nombreux sites par un fabricant d’éthylotest électronique pour faire peur et vendre sa camelote
Le pire, c’est que les alcootests vendus en France se périment quand ils restent dans un lieu surchauffé. Résultat, en été, vous êtes sûr que votre alcootest est foutu. Pensez à commander plutôt les alcootests électroniques, impérissables.
Pas question d’acheter un coûteux alcootest électronique
Dans ces conditions, autant en avoir un « chimique » à racheter tous les ans selon sa date de péremption.
Le fait qu’il soit inutilisable importe peu
C’est pas pour s’en servir mais juste pour éviter l’amende
J’en ai eu un pour 15 euros. Je n’ai pas trouvé ça excessivement cher.
J’en ai eu un pour quinze euros. Je n’ai pas trouvé ça excessivement cher.
Mais cette loi existe depuis très longtemps, la police tolère et ils ne l’applique jamais, ou très rarement, mais ci ils veulent ils peuvent vous mettre une prunes.