Au nom de prétendus abus sur Internet, la loi sur la liberté de la presse est menacée. Deux sénateurs, un Républicain et un socialiste, veulent la modifier afin d’interdire toute liberté d’expression sur le net. L’initiative est née en juillet d’un rapport de deux sénateurs, François Pillet (Les Républicains, Cher) et Thani Mohamed-Soilihi (Parti socialiste, Mayotte), sur les abus d’Internet. Ils estimaient que la loi de 1881 était certes « un texte fondateur à préserver » mais qu’il fallait y apporter « des modifications ponctuelles ».
Si celle loi est votée – ce qui n’est pas encore fait, car plusieurs articles proposés violent même des décisions du Conseil constitutionnel, mais cela n’a pas l’air de gêner les sénateurs… les cibles habituelles des anti-racistes et du gouvernement, les patriotes comme Pascal Hilout, Renaud Camus, Sébastien Jallamion, Pierre Cassen, les jeunes de Génération identitaire montés sur le toit de la mosquée de Poitiers ou Christine Tasin pourraient être attaqués pour des articles écrits il y a dix ans et qui auraient échappé à la vigilance des milices fascistes du net. Ils pourraient, cerise sur le gâteau, être attaqués par n’importe quel citoyen, qui deviendrait ainsi une association dite anti-raciste à lui tout seul, et, enfin, il suffirait à celui qui dépose plainte de citer un article entier, laissant le procureur décider de ce qui, dans l’article pose problème et de l’infraction commise, alors que, actuellement, seule la qualification donnée et la liste précise des passages posant problème peuvent être examinés. POur de dernier point, un exemple est très clair pour comprendre ce qui est en jeu. J’ai été relaxée en appel pour la plainte contre ma fameuse phrase « l’islam est une saloperie » prononcée devant l’abattoir temporaire de l’Aïd à Belfort, mon avocat ayant fait remarquer que la plainte ayant été déposée pour incitation à la haine et non pour injure n’était pas valable puisque, m’adressant exclusivement à des musulmans, je ne pouvais pas être accusée de les inciter à la haine contre eux-mêmes.
Ce qui est en train de se préparer est donc ENORME au niveau des libertés publiques et au niveau de la censure sur Internet. Si la modification proposée est votée, il est clair que les animateurs de sites contestant l’islam se retrouveront ruinés, en prison, sauf à abandonner la lutte et quitter définitivement la France…
C’est ce qu’ils veulent, évidemment, mais c’est ce qui montre à quel point ils ont peur et à quel point nous virons vers une société qui respecte la charia.
Attendons de voir ce que les sénateurs auront voté et ce qui restera après la commission paritaire qui doit trouver une entente entre les deux chambres et le vote ultime de l’Assemblée nationale.
Il semble tout de même qu’il y ait une levée de boucliers dans la presse traditionnelle contre ce projet de loi qui les concerne aussi, forcément… Sera-ce suffisant ?
C’est un projet de loi qui ratisse large, de la réserve citoyenne de la police à l’abolition d’une ordonnance de Charles X. Un texte minutieux aussi, qui entend remplacer dans le code du commerce « l’appel à la générosité publique » par « l’appel public à la générosité », et sera examiné par le Sénat à partir de mardi 4 octobre. Le projet de loi « égalité et citoyenneté » pourrait viderdiscrètement de son contenu la vénérable loi du 29 juillet 1881 qui régit le droit de la presse.
Lire aussi : Egalité et citoyenneté, une loi pour marquer à gauche
L’initiative est née en juillet d’un rapport de deux sénateurs, François Pillet (Les Républicains, Cher) et Thani Mohamed-Soilihi (Parti socialiste, Mayotte), sur les abus d’Internet. Ils estimaient que la loi de 1881 était certes « un texte fondateur à préserver » mais qu’il fallait y apporter « des modifications ponctuelles ». Pour Me Basile Ader, spécialiste du droit de la presse, « dès les premières pages du rapport, on est frappé par la méconnaissance de la réalité du contentieux ». Les élus n’ont en tout cas pas jugé bon d’interroger un seul responsable de médias. Avec le renfort de l’ancien ministre de la défense, Alain Richard (PS, Val-d’Oise), les sénateurs ont fait adopter en commission spéciale, contre l’avis du gouvernement, une série d’amendements au projet de loi, dénoncés, vendredi 30 septembre, dans un communiqué commun par tous les syndicats professionnels.
« La loi sur la presse consacre un principe de liberté, résume Me Christophe Bigot, également spécialiste du droit de la presse, elle décrit des comportements très précis, les infractions. Le projet du Sénats’attaque à ces piliers, et fait tomber toute la loi de 1881. »
Infractions imprescriptibles
Parmi les trois principaux piliers, il y a d’abord la prescription. Un article ne peut être attaqué que dans les trois mois qui suivent sa parution, la règle s’applique aussi à Internet. Le Sénat entend aujourd’hui fairecommencer la prescription sur Internet trois mois « à compter de la date à laquelle cesse la mise à disposition du public du message ». Or les articles ne sont (quasiment) jamais retirés des sites d’information.« Les infractions de presse deviendraient de fait imprescriptibles », résume Me Bigot. Le Conseil constitutionnel a pourtant déjà tranché en 2004 : il ne peut pas y avoir de différence de régime entre presse écrite et numérique.
Deuxième pilier : les garanties de procédures. C’est à celui qui s’estime diffamé ou injurié de dire exactement par quel passage, et de qualifier le délit, sans cela la procédure est nulle – le Conseil constitutionnel l’a confirmé en 2013. Le Sénat entend aujourd’hui supprimer la sanction (la nullité de la procédure) et laisser au juge le soin de choisir et de qualifier lui-même les passages contestés.
Enfin, les sénateurs autorisent simplement le contournement de la loi de 1881, en permettant les actions en justice sur une faute civile. « N’importe quel particulier ou quelle entreprise pourra poursuivre un article qui lui déplaira, dit Me Bigot. En s’affranchissant de toutes les contraintes de la loi sur la presse. »
Lire aussi : La liberté de la presse se délite dans le monde
Le sénateur Pillet assure lui que « le fond » de la loi « n’a pas été changé. Les amendements n’ont trait qu’à trois points de procédure, qui ne touchent en rien aux garanties existantes ». Il estime qu’ils « ne sanctionnent pas des journalistes, mais les abus de la liberté d’expression, qui sont majoritairement commis par des non-journalistes ».
« Toutes ces règles, posées depuis près de deux siècles, ne sont pas une lubie, a souligné Me Renaud Le Gunehec dans Le Point du 29 septembre. Elles sont le moyen voulu par le législateur d’encadrer strictement les procédures touchant à la liberté d’expression. On ne débat pas ainsi d’une des lois fondatrices de la République. »
Ce n’est qu’un volant de la loi Egalité et Citoyenneté dont on n’a pas fini de parler. Le projet de loi, déjà adopté à l’Assemblée, va être examiné au Sénat jusqu’au 12 octobre, avant un vote solennel le 18 octobre. Il fera ensuite l’objet d’une commission mixte paritaire chargée de trouver un accord entre les deux chambres. En cas d’échec, l’Assemblée nationale aura le dernier mot.
ANALYSE – Plusieurs mesures de ce projet de loi, qui se présente comme la réponse à «l’apartheid territorial, social et ethnique» de Manuel Valls, suscitent des interrogations.
Le gouvernement présente sa réforme comme une réponse à un état de crise qu’auraient révélé les attentats de Charlie Hebdo, de Montrouge et de l’Hyper Cacher perpétrés en janvier 2015. La corrélation ainsi établie n’a pourtant rien d’évident. «Les attentats de 2015 ont mis au jour des fractures anciennes de la société française qui continuent de se creuser», soutient le gouvernement sur son site Internet. Faut-il comprendre que, pour l’exécutif, les …
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Pouvez-vous me rappeler le nom du deuxième clown car j’ai du mal à le prononcer ? Moi je le répète : l’islam est une religion de MERDE . Là je vais être censuré !
Cher(e)s Patriotes ne soyez pas étonner , cela ne fait que commencer , ils foutent en justice les patriotes pour appel à la haine raciale , alors que le mot race a été supprimé( va savoir Charles ) islamophobie et j’en passe des vertes et des pas mûres ,maintenant voilà que nos corrompus de dé- puté(e)s et de séna-branleurs veulent sanctionnés la liberté d’expression sur le net ,c’est à dire fermés les sites patriotiques et de ré-information te les traduire devant la justice rouge pourrie et corrompue , je me répètes il ne faut pas attendre la présidentielle nous devons toutes et tous bouger après il sera trop tard nous serons limiter dans nos actions et nos infos , comme vous l’avez remarquer ils travaillent très vite contre nous !
Alors faut il attendre 2017 , j’en doutes ,je pense que la répression va s’accentuée de plus belle contre les méchants patriotes et nationalistes que nous sommes , bouhhh les vilains !
Nous n’avons lus attendre , maintenant c’est le temps de l’action qui nous est imposé !
Correction il faut lire , nous n’avons plus à attendre *
je laisse un lien tant qu’on peut encore s’exprimer. cet article du point m’a fait bondir.
http://www.lepoint.fr/societe/policiers-tues-sur-le-periph-parisien-retour-en-prison-pour-le-passager-06-10-2016-2074069_23.php
Bonjour Christine,
Je suis vraiment désolée de vous importuner et vous prie de m’en excuser.
Je vous ai adressé ce matin, à 10h environ, un commentaire à l’attention de Claude t.a.l, curieusement ce message n’est pas apparu sur l’écran comme habituellement, « en attente de la modération », et lorsque j’ai essayé de vous le renvoyer, on m’indique « détection doublon » est-ce normal?
Est-ce que vous l’avez bien reçu? Dois-je le réécrire?
Je vous en remercie.
Bonjour Fallaci,
Il doit y avoir eu un bug : merci de reposter votre message.
(Le modérateur)
Vivement 2017 pour virer ces salauds.
Si cela était, dans ce cas , nous serions en guerre ouverte , car LA dernière liberté , celle de la Presse ne serait plus. Je trouve « navrant » qu’ un élu LR soit à l’ origine de ce dépôt de loi . A t il été viré des LR ? apparemment pas. Ce qui sous-entend que Juppette et Sarko sont d’ accord avec la mise sous tutelle du Net. Il va falloir entrer en Résistance….
« Soumission » ne sera bientôt plus un roman mais une réalité, avec son cortège de collabos.
Rien de nouveau sous le soleil, un pouvoir aux abois qui se dépêche de faire passer ses mesures anti-démocratiques avant d’être balayé par les urnes…
Un seul reproche à faire à l’article : appeler « Républicain » (avec un R majuscule) un pourri UMP, c’est lui faire un immense honneur. Désolé, les Républicains c’est nous, pas eux. Eux, soit on leur garde leur ancien nom UMP, soit on les appelle Ripoublicains avec un R très majuscule pour le coup !
A propos d’élections 2017, je souligne la félonie d’un certain JMLP qui après avoir déclaré soutenir Marine (qui peut penser que Christine a rêvé cela), a déclaré devant un micro de BFMTV (et ça je l’ai vu et entendu) qu’il n’appelait sûrement pas à voter pour elle. Il sortait d’un séance du procès qu’il intente au FN de Marine, et rappelons qu’il réclame 2 millions d’euro, autrement dit il cherche à anéantir le parti en le ruinant, comme le font tous les traîtres et les dhimmis. Ajoutons pour combler la mesure qu’il prépare des « comités Jeanne » pour présenter des candidats contre ceux de Marine aux législatives.
Trois traitrises qui le classent DEFINITIVEMENT au rang des ennemis des patriotes et de la Résistance. Je retire donc les quelques mots de félicitation que je lui avais decernés et le mets au même rang que Ducon-Gnangnan dans le mépris qui désormais doit recouvrir cette ignoble figure de l’incompétence et de la traitrise.
Vive Marine et son équipe lucide, compétente et courageuse !
S’il n’est plus possible de s’exprimer la marmitte va exploser !
ce pays vire a la dictature,c’est pas possible ils arriverons pas a me faire taire,et dire qu’on dit etre en démocratie, plus nous seron nombreux mieux nous nous imposerons sans ça ils faudra tenir tete a ce régime totalitaire socialiste,rester se batre contre les musulmans ou partir dans un autre pays pour fuir
Salut .
‘ils n’ont peur de rien ! « ils pensent que les français sont « mous (« pas tous )
Pas un instant « ils » pensent qu’ils peuvent se tromper! ‘ils »prennent leurs désirs pour des réalités ….Pauvres CONS!
un proche avenir va leurs prouver le contraire !
Tout se » paie » un jour ou l’autre .
Bien à vous patriotes .
Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication, annonce une « mesure nouvelle » à l’Agence France Presse (AFP) devant l’Assemblée Nationale lors de la séance du 4 octobre 2016. En 2017, le soutien à l’AFP passe de 127,5 à 132,5 millions d’euros :
« L’Etat, ce Gouvernement, soutient l’AFP et est à ses côtés. Depuis 2015 (…), nous avons accompagné la stratégie de l’Agence jusqu’à 2018. »
La Ministre annonce « une mesure nouvelle de 5 millions d’euros supplémentaires pour consolider le financement des missions d’intérêt général de l’Agence. Si on y ajoute les abonnements de l’Etat pour son propre compte, on passe à un soutien de 132,5 millions d’euros. »
Situation de l’AFP – Questions à l’Assemblée… par culture-gouv
L’agence franchement pourrie,(AFP) l’agence de désinformation et de manipulations d’images est achetée par les gauchistes avec notre argent !!ELLE EST PAS BELLE LA VIE,????? »
« Avec une mesure nouvelle de 5 M€ en 2017, le soutien du gouvernement à l’AFP est porté à 132,5 M€ », a annoncé le compte Twitter du Ministère de la Culture
Source
Dans l’histoire, le socialisme s »est toujours terminé par le totalitarisme et la dictature : Lénine, Mussolini, Hitler, Mao, Pol Pot, Fidel Castro… Bientôt Valls qui nous fera bientôt une « Nuit des longs couteaux » !!! Soyons prêts…
A propos de presse et de liberté, certains journaleux sont bons pour la poubelle tellement ils sont ignobles….;
J’en veux pour preuve le cas de Patrick Cohen, ce Cohen qui a un H et un E en trop.
Ce phoque obèse, comme le décrit son collègue Mathieu Noël de l’émission « C à vous », ce phoque obèse donc, imbu de lui-même, ce glouton ridicule grassement nourri et payé par nos impôts s’est fait moucher par la petite Karine Le Marchand à qui il reproche d’avoir interviewer et traitée Marine LePen comme un être humain !!!
On rêve, ce CO(he)N méprisant et méprisable, tellement nul qu’il ne peut que bosser sur une radio et une chaine d’état… Lamentable !
Bravo Karine, elle lui a cloué le bec, claqué son vilain groin ……
https://www.medias-presse.info/karine-le-marchand-vs-patrick-cohen-au-sujet-de-marine-le-pen/62197.
Nous vivons une période de l’inédit dans le tragique.. Nous attendons beaucoup des prochaines élections… J’espère que nous ne serons pas déçus. Car si le changement n’a pas lieu en 2017 le patriotisme est mort, nous et la France avec.
A croire croyez vous que serve l’état d’urgence?
à promouvoir des lois comme celle ci, ça leur offre un alibi énorme.
C’est à croire que ce sont nos politicards (droite ou gauche) qui manipulent les terroristes pour imposer une dictature en bonne et due forme.
Ils sont prêts à tout!
Bonsoir Christine,
Merci beaucoup de m’accueillir parmi vous.
Au modérateur,
Bonjour,
Je vous autorise et vous remercie de bien vouloir annuler tous mes propos que vous jugeriez inappropriés.
Dans le feu de l’action et l’impuissance ressentie à la lecture de certains articles, mes écrits peuvent manquer de diplomatie ou être disproportionnés et je ne n’en prends conscience qu’après l’envoi.
Je tiens également à vous féliciter et vous remercier pour la qualité de votre site que j’ai découvert il y a peu et qui, pour la première fois depuis que je visite des sites, m’a réellement donné envie de commenter et participer.
Bravo. Bonne continuation et réussite à toute l’équipe.
Merci Fallaci pour vos encouragements. Effectivement nous sommes parfois obligés de censurer pour éviter des ennuis supplémentaires avec la justice
C’est une bonne chose si Oriana Fallaci revient !
( clin d’oeil )
claude
Hé non!! la justice ne fonctionne que
dans un sens le leurs
désolé .
Alors comme ça « liberté d’expression » pourrait signifier à l’avenir « liberté de sanctions pour les tribunaux », et pisser froidement sur nos acquis? :
« dictature islamoeuropéiste » à castrer sans délai ni préavis.
Museler les journalistes? ils nous prennent vraiment pour des crottes de chien alors que nul n’ignore plus que, depuis des lustres, ces derniers sont à la solde des gouvernements et que c’est la raison pour laquelle on doit recourir à des sites spécialisés pour être correctement et véritablement informé.
Sanctionner les sites et la liberté d’expression ne les blanchira d’aucune sorte dans l’opinion publique, ils n’ignorent tout de même pas que l’on trouvera toujours le moyen de moyenner, même sous les manteaux…
A quand changer aussi le nom de notre pays???????
France, ça ne fait plus du tout Français ni couleur locale…
peut être qu’il souhaiteront ou envisagent secrètement de l’appeler à l’avenir « francislam » ????
Ils nous expliqueraient alors, en nous prenant pour des supers cons, qu’ils auraient respecté l’origine historique identitaire nationale.
Il est des trahisons impardonnables qui méritent le poteau d’exécution!!!
Pour le JDD, il ne faut pas traiter Marine Le Pen comme les autres !
Au JDD aussi il y a des commissaires du peuple….euh pardon ça c’était avant – commissaires de la bien-pensance.
http://www.bvoltaire.fr/carolineartus/pour-le-jdd-il-ne-faut-pas-traiter-marine-le-pen-comme-les-autres,286746
Donc les « sales putes », « sales Français », « je baise la France » etc vont pouvoir être traînés en justice ?
Les menaces telles que » les juifs et les chrétiens qu’allah les anéantisse »
vont pouvoir être traînés en justice ?
Ce devrait être ça……mais fopastigmatizer.!!
C’est bien ce que je dis: on ne pourra sortir de cette « république » confiscatoire des copains et des coquins que par une révolution armée.
Ce qui impliquera, entre autre, kde rétablir la peine de mort pour haute trahison et intelligence avec l’ennemi, ceux qui auront commis des délits moins graves se contenteront d’aller faire de l’ orpaillage en Guyane pour le compte de la nouvelle république ( liberté pour les gens honnêtes et paisibles, fraternité pour les gens partageant les mêmes valeurs de travail et de respect, égalité des citoyens par la suppression de tous les privilèges)
Une République normale, quoi!
Où celui qui se lève le matin pour aller travailler, n’est pas taxé pour entretenir des parasites de tous ordres, voit sa protection assurée par des policiers et des juges au service des braves gens contre les délincants, voit ses enfants recevoir une éducation correcte et impartiale, dispose des mêmes possibilités de soins, de logement et de retraite que tous les autres français, sans passe droit, ni favoritisme.
Cela deviendra inévitable un jour ou l’autre.
Sauf à se soumette ou partir.
Le pouvoir des urnes quand à lui, a depuis longtemps démontré son inefficacité.
C’est malheureux, d’en être réduit, dans son propre pays, à chercher à subsister.
Alain-Pierre vous avez tout dit en peu de mots, et c’est tout simple, il suffirait que le gouvernement quitte les lieux immédiatement on vote pour Marine et on s’y met TOUS… et ça marche! ceux qui ne sont pas contents s’en vont….
Justement parlé Alain, effectivement même les hindous pacifistes le disent : » quand le dialogue n’est plus possible, quand toutes les ressources pacifistes sont épuisées , Seule la force est le dernier recours »
Il est vrai que d’être QQ d’alarmiste est un peu avoir le mauvais rôle , celui qui remue la mouise n’est jamais bien vu , mal perçu celui qui il dit la vérité …..Avoir raison est souvent douloureux …!
A présent celui qui a tort est un « héros » ..-Le meurtrier est bien vu , voire approuvé …-Le Racisme Anti-Blanc Français ne date pas d’hier ….a présent Célé se fait ouvertement , dans la rue , au boulot, ..—
La question que je me pose c’est le coup de grâce que veut nous infliger ce président 🙂 …..qui lui a donné cet ordre ???
D’ailleurs ceux-ci seront assassinés ou passés par les armes , après confiscation de tout leurs biens , enquêtes fiscales d’eux même ainsi UE leur famille , destitution de la nationalité Française et prison payante( leurs proches devront payer leur nourriture et autres frais) pour les …rescapés de la peine capitale ..-
Bonjour,
Merci pour ton article !
L’argument de ton avocat sur l’incitation à la haine raciale est plein de subtilité.
Heureusement qu’il y a de bons avocats en France : ils contrecarrent la totale médiocrité des magistrats.
Il y a aussi des avocats-fruits, on pourrait citer des noms !
Bonjour,
J’ai été juré de cours d’assises : j’ai été frappé par la médiocrité générale des magistrats par rapport aux avocats, même si je n’ignore pas la malfaisance de certains avocats.
moi j’aimerai savoir qui sont les vrais donneurs d’ordres de cet situation pour nous imposer cet secte mortifère islam ! et là je ne parle pas des Politiques ou Sénateurs ou haute magistrature qui sont tous de mèches et sont les traîtres des Français et de leur culture mais je parle de l’Union Européenne ou l’Otran mais ceux qui sont au-dessus d’eux et qui font pression dans ça ! nous voulons les noms et leurs fonctions et leurs domicile et ou ils ce planque pour qu’ils commettent tranquillement tout ces méfaits sans être toucher par la révolte des vrais peuples européens !
qui peut répondre à cela ? beaucoup de gens et d’européens ce pose ces questions et ils faut le publier dans toute l’Europe et tout les sites internet et ont verra si ils seront encore proteger !!! j’attends ces réponses et ils faut aussi envoyer ça en Allemagne et en Hongrie et d’autres pays Européens pour ouvrir les yeux à tout les Européens pour qu’ils sachent qui sont les vrais instigateurs et pour quel raison ils nous ont fait cela d’imposer des sectaires avec une secte sanguiinaire qui n’a rien a faire en Europe et en France ..Roland L’Alsacien .
Bonjour,
Les vrais donneurs d’ordre, ils sont assez apparents non ?
Quand une bonne partie des Français s’apprêtent à porter au pouvoir le ci-devant Jupppé sans moufter …
» abus de la liberté d’expression « , fallait oser !
dire : » l’islam est une religion de paix « , ça ne serait pas un abus de la liberté d’expression, par hasard ?
Tout montre en effet que cela ne correspond nullement à la réalité.
Ou alors, c’est une diffusion de fausse nouvelle :
» Le délit de diffusion de fausse nouvelle est une infraction en droit pénal français prévue d’une part par l’article 27 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse, et d’autre part par l’art. L.97 du Code électoral. «
Hé oui tout se met en place sur l’échiquier pour faire de la France un pays totalitaire musulman soumis à la charia. Ce qui est pitoyable c’est que des sénateurs de la république puissent marcher aussi a fond dans cette voie qui mène à la soumission de la France à l’islam, a l »éradication des français de souche au profit d’une population arabo-afro-musulmane.. Mais quel intérêt ont ils a trahir ainsi le vrai peuple de France?? Quelle bande de traitres!!!
Projet initié par un islamiste et un collabo notoire bien pensant !
Thani Mohamed-Soilihi (Parti socialiste, Mayotte)
littéralement en traduction : Deuxieme Mohamed de Paix
et svp: Défense de rire !!!
finalement , c’est plus rigolo d’ avoir fait Langues Zoo que l’ ENA, actuellement connue comme Ecole Nationale d’ Abrutis
Bonjour,
Merci de cette amusante précision et vive les Langues O’ !
Chokrane ….ou crâne chaud 😆