Frapper sa femme, un nouveau moyen d’avoir des allocs ?

 

Un verset du Coran est couramment interprété comme autorisant à frapper son épouse en cas de « désobéissance » en islam :

«En ce qui concerne les femmes dont vous craignez qu’elles ne perturbent l’harmonie conjugale, réprimandez-les, ensuite bannissez-les dans des lits à part et frappez-les.» Ce verset du Coran a souvent servi de base aux musulmans qui estiment que la religion leur permet de battre les épouses rebelles. Ces cas sont fréquents en Malaisie et concernent une grande partie des femmes qui se présentent au Centre d’aide aux femmes de Kuala Lumpur.(…) Le Coran énumère en fait par ordre de préférence trois manières de mettre de l’ordre dans le ménage. La première consiste à tenter une consultation ou «shura» entre les époux avec ou sans l’aide d’arbitres pour rétablir l’harmonie. La seconde suggère une séparation physique entre le mari et sa femme, qui, prolongée, peut prendre la forme d’un divorce de fait. Si les deux premières ont échoué, le Coran suggère de recourir à la méthode ultime: «Frapper un seul coup.»

https://www.letemps.ch/monde/verset-coran-femmes-divise-theologiens

 

L’interprétation de ce verset est controversée, certains considérant qu’au regard du contexte, il aurait eu pour but de restreindre au contraire les violences conjugales en ne frappant qu’un seul coup plutôt que plusieurs (même article).

On sait en tout cas que dans une France où l’immigration va croissant, les violences faites aux femmes sont devenues la priorité du gouvernement sous Macron, comme si pendant des siècles la France s’était accommodée que les femmes se fassent tabasser et que soudain, on se réveillerait et trouverait cela intolérable.

Si vraiment il y a accroissement des violences contre les femmes, il faut peut-être identifier la cause culturelle de ce phénomène.

En tout cas, le parlement (loi du 28 février 2023) a souhaité agir en attribuant une aide universelle d’urgence aux victimes de telles violences.

Cette aide peut prendre la forme d’une aide non remboursable, autrement dit un don de l’Etat…

Sur le papier, c’est a priori une bonne chose. Mais en pratique, n’y a-t-il pas un risque de fraude ?

Ne risque-t-on pas d’avoir des escroqueries à l’aide en question, dès lors qu’une femme de culture allochtone se déclarera victime de violences, percevra l’aide (avec toutes les apparences de la crédibilité dès lors qu’il est tenu couramment pour avéré que dans sa culture d’origine, les hommes peuvent « corriger » leur épouse), puis finalement renoncera à agir contre son conjoint et regagnera le domicile ?

Il est d’ailleurs possible qu’elle présente des traces de violence (oeil au beurre noir par exemple) qui ne laisseront pas de doute sur la recevabilité de sa plainte… mais puisque c’est dans son verset, inch’allah elle finira par regagner le domicile conjugal et retirera plus tard la plainte déposée à seule fin d’obtenir l’allocation…

Dans l’état de délabrement de l’action publique, où bon nombre de délinquants sont « sanctionnés » quand ils commettent des délits par des rappels à la loi, des abandons de poursuite, des non lieux etc. on peut s’attendre à ce que la mouquère regagne le domicile avec les sous en poche après avoir été logée chez des complices du subterfuge (famille notamment).

Si la mouquère regagne le domicile conjugal et renonce à toute plainte, dans les zones de non droit on n’ira pas poursuivre le conjoint pour les violences prétendument subies… trop de risque à aller s’y aventurer et troubler une situation redevenue paisible dès lors que madame aura regagné le domicile conjugal. Affaire classée sans suite, mon colonel.

Sur le fond, cette aide va endetter encore davantage l’Etat. De plus, il n’est pas logique que ce soit la femme qui quitte le domicile pour échapper à la violence de son mari. Le mari devrait être arrêté et gardé en détention si les faits sont avérés pour permettre à la femme battue de rester à domicile. C’est donc une fausse bonne idée mais dans une monde où les délinquants ne vont plus en prison, cela n’ a pas gêné le parlement d’inverser les rôles et de trouver logique que la victime se trouve à la rue.

Certes, la victime de la violence – qui peut en théorie être un homme aussi – peut ne pas avoir juridiquement la propriété du logement ; cependant, le « logement de la famille » est protégé depuis des décennies au-delà des considérations juridiques de propriété afin que le conjoint puisse avoir la garantie de s’y maintenir pendant le mariage.

Et puis la meilleure façon de se prémunir contre ce risque, pour une femme moderne, c’est de travailler. L’époque où il fallait aller au lavoir pour faire les lessives est révolue de longue date. La vie de famille n’empêche plus la plupart des femmes d’aujourd’hui d’avoir un emploi et de pouvoir subvenir à leurs besoins de logement grâce à cette ressource.

Et c’est là que cela devient intéressant : cette aide ne va bénéficier concrètement qu’aux femmes sans emploi et sera majorée par nombre d’enfants de moins de 21 ans de la victime…

« L’aide universelle d’urgence est versée en une fois. Elle prend la forme :

  • d’un prêt sans intérêt si le demandeur perçoit des ressources « suffisantes » (CASF art. D 214-13 nouveau). C’est le cas si ses ressources sont supérieures à 150 % du Smic net des prélèvements sociaux pour une personne seule ; 225 % pour une personne seule avec un enfant à charge;
  • d’une aide non remboursable si ses ressources sont inférieures ou égales à ces seuils.

Montant de l’aide. Le montant de l’aide est égal au montant forfaitaire du RSA (CASF art. D 214-14 nouveau) :

  • majoré en fonction du nombre d’enfants à charge dans les conditions prévues pour le RSA (CASF art. R 262-1) ;

  • minoré de 20 à 60 % lorsque le bénéficiaire perçoit des ressources au moins supérieures à la moitié du Smic. La valeur prise en compte est le Smic net des prélèvements sociaux obligatoires, en vigueur au 1er janvier précédant la demande ».

https://www.efl.fr/actualite/actu_f3fe358fb-e233-482f-9fcb-893ae042dadd?utm

Cette aide peut être obtenue une fois par an.

« La demande se fait au moyen d’un formulaire homologué auprès de la CAF ou de la MSA. Il comporte des informations relatives à l’identité, à la situation familiale et professionnelle ainsi qu’aux ressources du demandeur« .

Il n’est donc pas demandé qu’un divorce ou une séparation définitive intervienne, ni même qu’une action pénale soit en cours contre le conjoint supposément violent.

Un simple dépôt de plainte suffit pour déposer le formulaire et obtenir l’aide : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074069/LEGISCTA000047242629/#LEGISCTA000047242705

Le remboursement de l’aide peut être obtenu par l’Etat auprès du conjoint supposément violent mais seulement s’il a été condamné…

Or, si la plainte est retirée, il ne sera pas condamné, spécialement s’il s’agit de CPF dans une zone de non droit où le principe d’opportunité des poursuites conduira vraisemblablement les procureurs à ne pas persévérer dans la démarche punitive dès lors que la mouquère se sera remise avec son conjoint et qu’on ne s’aventure pas là-dedans pour ennuyer un couple qui s’est remis ensemble.

Le remboursement de l’aide indue est aussi prévu mais sans définir dans quels cas il y a un indu. Le retrait de plainte n’est pas explicitement considéré comme un indu, ce retrait ne signifiant pas forcément que la victime n’a pas été violentée. Comme le législateur n’a pas défini l’indu, l’Etat sera bien en peine de récupérer la somme versée dans les 3 à 5 jours du dépôt du formulaire (ça va vite) !

Une plainte peut être retirée à tout moment auprès du commissariat de police ou la gendarmerie…

« Le montant de l’aide universelle d’urgence est de 240 € minimum et varie en fonction des ressources et du nombre d’enfants de moins de 21 ans à la charge du demandeur.

Par exemple : une personne avec trois enfants à charge de moins de 21 ans et dont les ressources sont inférieures ou égales à la moitié du SMIC net (soit 690 € par mois) touchera une aide de 1337 € ».

https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A16962

Donc la mouquère ayant 9 enfants touchera par exemple 2795 euros si elle porte plainte contre son conjoint, va trouver refuge avec la smala chez un proche complaisant, le temps de remplir le formulaire et obtenir l’aide, et une fois l’aide obtenue (c’est-à-dire dans la semaine car le délai pour obtenir l’aide est très rapide, de 3 à 5 jours ouvrables), il ne lui reste plus qu’à retirer sa plainte et regagner le domicile avec les 9 gamins…

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12 Commentaires

  1. A signer de toute urgence et transmettre à tous vos contacts :
    1) le referendum immigration lancé par Jean Messiha (Vivre Français) https://www.vivrefrancais.com/about-2-18
    2) la pétition pour dénoncer l’accord France Algérie de 1968 lancée par Samuel Lafont (Damoclès) https://damocles.co/accord-franco-algerien/
    3) la pétition pour demander la démission de Darmanin lancée par l’Asla https://asla.fr/petition-darmanin-demission/ FAIRE SUIVRE A UN MAXIMUM DE CONNAISSANCES ET QUE CES CONNAISSANCES FASSENT SUIVRENT UN MAXIMUM A LEUR TOUR! Nous devons atteindre à minima la barre des 4,8 millions de signatures pour le referendum. DES QUE NOUS AURONS ATTEINT CETTE BARRE DES 4,8 MILLIONS NOUS SERONS EN MESURE DE FOUTRE LE MAC ROND DEVANT SES “OBLIGATIONS”.

  2. J’ai bien peur hélas que nous soyons à l’avenir, contraint d’appliquer les dispositions pratiques du Coran, c’est en tous cas ce qui nous pend au nez si nos concitoyens s’obstinent à élire un macron, un hollande et tous ceux qui les ont précédé. Je serine que le 9 juin prochain est soit un point de bascule, soit une accélération de la descente aux enfers, notamment en matière de submersion migratoire principalement musulmane. En dépit de la détestation macronneuse ambiante exceptée pour à peine un quart du corps électoral, le risque majeur consistant à maintenir ne serait qu’un embryon centriste est patent. En effet, un panier de champignons comestibles peut être contaminé par un minuscule amanite quand bien même celui ci est en décomposition. L’éradication électorale macronneuse est par conséquent vitale.

  3. « une aide universelle d’urgence aux victimes de telles violences. »

    Encore ? Mais ça suffit ! On sait que toutes problématiques humaines ne sont pas simples surtout dans ce domaine de couple, alors on n’a pas fini… Je ne vois pour ma part pas en quoi elle surpasse toutes les autres, quand on connait la réalité on pense autrement.

    C’est une honte, et je n’ai pas peur de le dire quand d’autres Français restent sur la route sans aides de leur propre pays quel que soit ce qu’ils traversent.

    Et « universelle » en plus… Mais ils ne sot pas bien à s’imaginer en « sauveur » du monde entier ? Cela devient complètement pathologique cette fixation.

  4. Pendant ce temps un pauvre français blanc qui omettra de déclaré ou cochera la mauvaise case sera considérer comme fraudeur et la CAF l’obligera à rembourser ou saisira sur les prochaines allocs ou du rsa .Par contre pour les clandestins muzz et autres raclures d’allogènes rien n’est trop beau , la CAF est généreuse avec ses ennemis mais marâtre avec ses enfants! Comme quoi plus ils nous sodomisent à sec plus ils nous la mette profond , plus nous aimons ça , ben oui nous ne bougeons toujours pas !

    • J’ai dans ma famille une proche décédée très (et véritablement) handicapée, l’Etat rafle sur son compte en succession, toutes les aides qu’elle a pu avoir…. et Dieu sait que les institutions qui l’ont prise en charge en ont bien bénéficié avec des prix faramineux même pas justifiés.

      Cette société me dégoûte, elle est pourrie d’injustices et divers avec cette mentalité de valeurs inversées.

  5. Cette loi est un non sens, car la femme peut déjà obtenir du juge aux affaires familiales, une injonction d’éloignement du mari.

    • Et quand on a une palanquée d’enfants avec un homme qui la bat, cela pose question quand même qu’elle soit restée vu tout ce qui est mis en place comme aides depuis des lustres dans ce domaine.

      Il y a des femmes violentes aussi qui battent leur mari (et le mari peut toujours chercher inutilement de l’aide) voire qui le provoque en sachant très bien ce qu’elle fait…

      Les affaires humaines sont toujours compliquées, dur de juger de l’extérieur.

  6. Vieilles pratiques déjà ! Dès que ces aides ont été créées, le manège à instantanément commencé et je vous l’donne Émile, quelle populasse a profité en premier…

  7. C’est tout à fait possible.
    Je connaissais un divers qui a fait croire qu’il était séparé de sa femme pour avoir un deuxième HLM qu’il louait. Et en plus, le type voyait une assistante sociale tous les mois pour qu’elle rédige des courriers pour améliorer l’appartement, ce qui a effectivement bien fonctionné. Pendant ce temps nous devons payer nos impôts rubis sur l’ongle et les petits agriculteurs se suicident…

  8. Maxime Les départements ou il y a le plus de plaintes au commissariat pour violences conjugales sont ceux ou il y a le plus de population immigrée Comme ils sont en France à majorité musulmane, on peut s attendre à un nouveau flux de celles qui n ont pas encore osé le faire La police hésite à intervenir dans un conflit violent sur place car la femme, même battue, prend parti pour le mari …Coran oblige Cette nouvelle loi est loin des réalités

  9. Ell est pas belle la vie? On va en croiser une palanquée de femmes avec un œil au beurre noir!
    (Ou simplement un maquillage de cinéma, ça fait moins mal) et le pognon rentre pareil.
    Il faut avoir fait de grandes études pour pondre de telles lois!

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