La Cour de cassation autorise le port du voile dans les commerces de prêt-a-porter !

La Cour de cassation confirme la condamnation du magasin Camaïeu qui avait licencié une salariée portant le voile en voulant préserver l’image idéologiquement neutre de cette enseigne.

Un arrêt de la Cour de cassation juge discriminatoire un licenciement pour port du voile en entreprise

Un arrêt important vient d’être rendu par la cour de cassation. Il porte sur le foulard islamique au travail. Un magasin qui a licencié une vendeuse pour cette raison n’est pas dans son bon droit. Vouloir préserver l’image de l’entreprise n’est pas une bonne raison pour l’interdire.

C’est l’histoire d’une vendeuse de la chaîne de prêt à porter Camaïeu. Elle revient de congé maternité et elle décide de porter désormais le foulard islamique à son travail. Un foulard qui lui dissimule les cheveux, les oreilles, mais aussi le cou. Son entreprise décide dans un premier temps de la dispenser d’activité, puis elle la licencie. Motif : son apparence ne correspondrait pas aux attentes de la clientèle.

Cette vendeuse ne va pas accepter ce licenciement et l’affaire va aller jusqu’en Cour de cassation. Les plus hauts magistrats se sont déjà prononcés sur des affaires de port du voile, mais jamais dans un magasin, et jamais pour de tels motifs. Ils avaient déjà donné raison à une ingénieure envoyée chez le client par son entreprise qui avait refusé de retirer son voile islamique. Mais là, il s’agit d’une employée en contact avec le public,puisqu’elle est vendeuse, et de l’image de marque d’une enseigne. Son jugement était donc très attendu.

Pas de clause de neutralité religieuse

Le licenciement a été jugé comme discriminatoire. La Cour de cassation a rappelé ce que la Cour de justice de l’Union européenne avait affirmé. Une entreprise peut tout à fait décider, dans son réglement intérieur, d’interdire le port visible de tout signe politique, philosophique ou religieux sur le lieu de travail. Mais plusieurs conditions à cela tout de même. Il faut que cette interdiction soit générale et indiférenciée, qu’elle ne soit pas dirigée contre telle religion ou tel signe, par exemple, et surtout qu’elle ne s’applique qu’aux salariés qui sont en contact avec les clients. Donc aux vendeuses.

Mais deux problèmes : d’une part rien dans le règlement intérieur de Camaïeu ne prévoyait de clause de neutralité religieuse. Et en plus, il aurait fallu que cette interdiction soit, et c’est très important, « justifiée par la nature de la tâche à accomplir et proportionnée au but recherché ». Or la Cour de cassation nous dit ici que le seul souci de l’image d’une entreprise, ça ne suffit pas, l’interdiction doit toujours répondre concrètement à une « exigence professionnelle essentielle et déterminante ». En fait, l’arrêt montre que la fenêtre de tir pour empêcher le port du voile est très étroite. Le licenciement a donc été ici jugé comme discriminatoire et il ne sera pas facile de démontrer à l’avenir qu’une telle interdiction est bien justifiée.

https://www.francetvinfo.fr/replay-radio/c-est-mon-boulot/un-arret-de-la-cour-de-cassation-juge-discriminatoire-un-licenciement-pour-port-du-voile-en-entreprise_4356705.html

 

Cela mérite un coup de gueule ! Mais ce n’est pas surprenant vu les changements qu’on a pu voir depuis 2016 à l’époque de la loi el Khomry.
https://resistancerepublicaine.com/2016/04/21/la-campagne-contre-les-discriminations-a-lembauche-est-inutile-les-employeurs-sont-deja-terrorises/

https://resistancerepublicaine.com/2016/02/21/la-charia-dans-lentreprise-ou-les-consequences-de-la-calamiteuse-loi-el-khomry-decryptage-juridique/

http://resistancerepublicaine.com/2016/04/08/cedh-voile-en-entreprise-protection-possible-des-clients-et-des-enfants-mais-quid-des-collegues/

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49 Commentaires

  1. Bientôt, nous aurons des juges enturbannées dans les tribunaux. Après tout, il s’agit de leur lieu de travail. Alors, pourquoi ne serait-ce pas possible dans les tribunaux alors que ces juges autorisent le voile dans les magasins, entreprises privées ?

  2. Logique: ils exécutent les ordres de l’autre qui leur demande de « casser ».

  3. La cour de cassation se la joue universaliste, il y a eu une dérive de nos lois comme par exemple la fraternité de notre devise qui était avant spécifiquement française mais qui est entrée dans le champ universel, c’est bien ça le problème, tout glisse vers le mondialisme donc oui la cour de cassation est dans cet esprit gauchiste.

  4. les islamistes/ASSASSINS sont les bienvenus en FRANCE !!! ces pourritures sont invitées et protégées par le fossoyeur de la FRANCE choupinet 1er .
    Tant que les poubelles FRANCAISES, où se complaisent les envahisseurs, n’auront pas été déversées au sahara, les fameux « juges » continueront à se prosterner et lécher les babouches de l’envahisseur …
    Vive la FRANCE libérée !!!!

  5. « ..les changements qu’on a pu voir depuis 2016 à l’époque de la loi el Khomry… » Vous voulez dire  » la loi El Khomeiny ?…. Pour ce qui me concerne, je ne mets les pieds dans aucun magasin avec une vendeuse voilée.

    • Bravo ! c’est la seule manière d’agir qu’il nous reste, mais c’est encore ça , la liberté !

  6. Khomry c’était pa sl l’ex ministre du travail de Hollande, à la fois sujet du Roi du Maroc et Française à la fois et musulmane accessoirement, comme son ex collègue ministre de l’éducation Belkacem ?

  7. Je vais privilégier Camaïeu et boycotter HM’s qui embauche prioritairement en islam.
    Cour de cassation, organe de pression et d’islamisation, rappelle l’annulation du procès de l’assassin traore de Sarah Halimi,
    Voyons voir qui sont les juges placés là par la gauche !

  8. Je ne vois pas pourquoi on impose aux entreprises d’accepter des employés qui s’auto-discriminent eux-mêmes en portant le voile, ce n’est pas à l’entreprise d’intégrer une femme qui porte de manière ostentatoire un voile ou une tenue identitaire. Quand on forme des gens à la recherche d’emploi, c’est le cas en université, on leur demande de se présenter au recrutement avec une tenue neutre, propre, soignée mais sans aucune distinction particulière, c’est le meilleur moyen de montrer qu’on respecte l’entreprise mais aussi qu’on se soumet à son identité propre.

  9. 💥 Cette musulmane a trompée le magasin! Quand elle a été engagée, elle ne portait pas le voile, c’est au retour de son congé de maternité qu’elle a décidé d’imposer son étendard islamique! Cette décision est inacceptable! Si une enseigne ne veut pas de voiles, elle devrait avoir le droit! La justice est déjantée. Elle favorise toujours les musulmans contre les valeurs de notre nation. La France n’est pas musulmane et le voile est un symbole de conquête, il devrait donc être banni du domaine public! 🇫🇷

  10. Bonjour voilà une dernière preuve que la justice De ce pays est bien corrompue par islam, nous avons déjà eu la preuve en pénal avec le refus de poursuivre islamiste qui a lâchement assassiné une inoncente victime juive , prions pour que le bénéfique conflit civil vienne au plus vite seule option pour libérer le pays et sanctionner les traîtres.

  11. Donc si le voile est accepté, rien à voir avec la religion mais pourquoi pas les vendeuses Camaïeu et autres magasins ,en bermuda et tongs ,ou mini short mini jupe ultra courtes et décolletés, idem au bureau ,et les hommes en bermuda, tee shirt ,dans ce cas pourquoi ne pas tout accepter et l’image de la marque ou de l’entreprise on s’en fout à ce compte là, pourquoi devoir accepter pour certains ce qui est refusé à d’autres et les juifs devraient demander à porter la Kippa en entreprise et magasin y a pas de raison de leur refuser .mais bon c’est toujours les mêmes qui ont gain de cause .

  12. Le « droit social » français est cette bouillie pour chats qui s’est développé au fil des ans et des gouvernements communistes français.
    Pour le manipuler, il faut être très prudent ! C’est comme de la,dynamite.
    Donc sous un régime liberticide et bureaucratiques comme celui de Fidel Castré, il faut prendre des motifs généraux et liés à l’entreprise pour s’éviter ce type de décision.
    C’est le B.A. -ba. Je ne félicite pas le conseil en droit social de ce groupe.

  13. La justice s’égare, moi je vois plutôt de l’auto-discrimination, ce n’est pas à la société de changer mais bien à ceux qui rejoignent notre pays de se conformer aux lois et coutumes. Le voile est incontestablement un marqueur religieux qui offense la société, la casse, la désunit, la détruit et quoi qu’on en dise est contraire à la laïcité car ostentatoire et politique.

  14. la boite à pandore est désormais ouverte. Observez attentivement à présent le déroulement.

  15. Merci Maxime pour cette nouvelle importante..la loi est « contournée » en quelque sorte .. Bon si cela ne va pas plus loin, une juridiction plus haute, il faudra juste « contourner  » le magasin !

    • Je vous en prie Denise. C’est une décision importante hélas, elle fait l’actualité du droit des affaires.
      L’employeur subit et n’est pas responsable, les collègues aussi.
      Enfin cette décision paraît d’autant plus malvenue que les magasins de vêtements ont subi de plein fouet la crise du Covid !

  16. – La justice ??? Non !!
    – La justice de momo, certes !
    – La justice n’a que faire de tout ces morts que les adeptes de la secte islamique ont sauvagement assassinés !
    – La justice rend son verdict en fonction de ce qu’en a décidé momo le traître à notre nation !!!

  17. ces décisions criminelles qui détruisentl le pays sont le signe de l’urgence de « renverser la table » pour mettre un terme à toutes ces cours, ces conseils, et autres qui constituent la collabosphère anéantissant notre civilisation : ils doivent disparaitre et nous devons retrouver notre souveraineté débarrassée des horripeaux de ces islamistes qui n’ont rien à faire chez nous et de toutes ces organisations qui les soutiennent

  18. Dans les années avant 60, le voile islamique n’apparaissait pratiquement pas en France, en dehors de quelques touristes de pays musulmans.
    Depuis, il est porté, d’une façon grandissante, de par une folle politique migratoire incontrôlée massive, par des musulmans en France, pour afficher leur différence culturelle et l’imposer, malgré, ou en soutien, des attentats terroristes, ou pour faire valoir que la charia est supérieure aux valeurs de notre république, sans oublier, qu’outre la volonté d’imposer leur coiffe affichant leur culture religieuse, le port du voile sert aussi, tel un uniforme, de moyen d’afficher désir, de coloniser et d’islamiser la France à son idéologie totalitaire mortifère rétrograde.
    Les lois de la France ne sauraient servir les désirs colonisateurs et conquérants de la France, à moins de s’y associer pitoyablement et coupablement. Une croix porté sur une poitrine montre l’attachement à la culture de la France, et n’est assurémment pas une menace à son encontre.
    Il est grand que le peuple de France, attaché à ses belles valeurs humanistes cesse de les laisser mettre en cause, et se libèrent de ces sauvages qui se permettent de massacrer, de défier, de décapiter ceux qui les défendent.
    Le moment ultime est venu, pour les Français de coeur et d’esprit, de toute origine, et , notamment, des leaders partis patriotes et personnalités compétentes en tout domaine, de faire fi de leurs petites divergences et ego, et de former un mouvement ou parti unique, soucieux de libérer la France de ses ennemis, ce qui doit conduire rapidement à établir le programme qui la redressera, car elle en train en train de sombrer, en tout point.
    Pensons à nos enfants, en danger d’autant plus grand, qu’ils sont de plus en plus éduqués au mépris de l’Histoire de France, ce qui ne peut que favoriser ses perfides ennemis soumis à des régimes totalitaires, de s’appliquer à éteindre ses lumières reconnues phare de l’Humanité,
    d’autant que notre pays n’a nullement, à se repentir de son passé, comparé aux autres. Vite le réveil des Français pour que (re)Vive la France.
    Notre pays est désormais, incontestablement, divisé en deux, ceux qui aiment la France au point de devoir s’appliquer à son bel avenir, et ceux qui la dénigrent au point de s’associer à ceux qui méprisent son peuple au point de le soumettre à des idéologies totalitaires mondialistes suprématistes financières, islamistes, …, dirigées par quelques imbus insatiables de domination aussi néfaste que stupide.

    • Bonsoir Pierre Gouverneur,
      Très bel article au delà du commentaire. Je m’y associe complètement. Quiconque devrait le lire. Bravo !

  19. Une question se pose : pourquoi l’avoir embauché en sachant qu’elle portait le foulard? Il suffisait de prendre quelqu’un d’autre. Maintenant, le seul moyen de s’en débarrasser, c’est de l’envoyer travailler dans un autre magasin Camaïeu à l’opposé de son lieu de travail actuel. Si elle refuse, c’est un motif de licenciement.

    • elle ne le portait pas lors de l’embauche.
      C’est souvent le cas d’ailleurs dans les affaires qui ont donné lieu à de la jurisprudence.

      • @Maxime

        Comme la voilée de la crèche Baby-loup il me semble…

  20. Dans mon supermarché, je vois déjà des caissières à turban et des employées voilées aux rayons…

    Ce n’est que le début…

    • Et pas aimables avec ça, tout du moins avec les mécréants, dont je suis.

      • @Daudet

        En plus oui ! Je ne sais pas si c’est le ramadan, mais la plupart sont désagréables au possible.

    • Quand vous en voyez une à une caisse, passez du sauciflard en vrac sans emballage ou il y a juste une étiquette dessus, elles adorent ça.

      • Une fois je m’étais trompé j’avais pris du halal un jour où j’étais distrait. Je me suis rattrapé à la caisse en disant que je ne voulais pas de cette saloperie. Elle est devenu blême. Si ses yeux avaient été des pistolets… Par contre on n’en voit pas beaucoup à la découpe rayon charcuteries, peut-être un problème d’allergie… Leurs produits halal sont bourrés de colorants, d’exhausteurs de goût, de conservateurs, d’adjuvants divers! La liste est impressionnante. Je pense que ça risque de les tuer à la longue!

  21. Quel est le nom de ce trou du cul de juge ?
    C’est pour ajouter à la liste des patients du Docteur GUILLOTIN……

  22. voilà comment une entreprise va perdre des clients et donc va licencier !
    mais la cour de cassation sera-t-elle mise en cause à ce moment là ?

  23. Et pour les cabines d’essayage, ils vont exiger des cabines séparées des non-musulmans?

  24. Je ne suis pas étonné vu les pubs de vêtements de femmes avec voile, sur tous les sites ou il y a cette publicité de merde. Tout, absolument tout est fait pour que mon beau pays (beau c’était avant) devienne un pays musulman.

    • Faites le bon choix avant de glisser votre bulletin de vote. Il ne reste plus que le peuple de citoyens, Gaulois, pour changer l’eguillage sur la voie qui nous mène vers les abymes

      • Vous inquiétez pas, je ferais le bon choix, mais je doute que ça suffise.

  25. un jour prochain ça se paiera très cher, continuer comme ça les fumiers tout est à balayer

  26. Alors ça, ce n’est que le début . Camaïeu a eu raison de licencier cette femme. il faut boycotter les boutiques qui prennent des voilées. je ne comprends pas la cour de cassation elle doit avoir des ordres du gouvernement, il ne peut en être autrement;

    • @Zoé; je crains fort chère Zoé que dans cette hypothèse vous ne soyez contrainte d’ici peu de boycotter toutes les boutiques et magasins qui utiliseront des voilées.
      Si d’aventure un magasin, boutique ou autre commerce refusait une voilée ce serait immédiatement catalogué en discrimination avec tout ce qui s’y rapporte.

    • Nous savons le laxisme des juges coco qui sont en faveur des cpf malgrés tous les actes qu’ils commettent contre le peuple de souche et actes anti-chrétien , ça ne gêne absolument pas ces juges du murs des cons de baiser la gueule aux anti immigrations , aux antivoiles etc .etc. Tous ces juges dhimmis seront juger à leurs tours le moment venu !

  27. une seule longue question me vient à l’esprit : pourquoi avoir embauché une « étrangère » dans un magasin français ??? n’y a t il pas assez de française au chômage pour une préférence autre ??? et qui a payé le ou les avocats jusqu’en cour de cassation ???

    • Mais l’article ne dit pas qu’elle est étrangère ! et d’après ce que j’ai compris, elle travaillait dans ce magasin puis est partie en congés de maternité et c’est en revenant qu’elle s’est mise à porter le voile ! c’est assez classique, et cela peut se faire après un deuil !! là je ne comprends pas que l’on ne puisse évoquer ce « changement d’attitude  » , quand on emploie quelqu’un sans voile et qui revient avec ! je pense qu’il devrait être possible pour un employeur d’évoquer un changement de contrat …je dis ça !

      • Vous n’avez pas compris. Si, elle est étrangère à la France, dans le sens « être étranger à », « cela m’est étranger ».

        https://fr.wiktionary.org/wiki/%C3%A9tranger#Adjectif
        (cf. tous les sens en-dehors du 2.)

        Il s’agit bien d’une population étrangère. Peu importe qu’elle ait la nationalité de papier, ou de jure, c’est mentalement qu’elle reste étrangère, c’est-a-dire au sens premier éloignée, séparée, différente. (Le mot étrange – dont étranger dérive – veut dire étymologiquement ce qui est extérieur).

        Zemmour a repris la même expression (lundi si je ne m’abuse) pour exprimer la même idée. La population immigrée, et de plus en plus, reste étrangère à la France, et plus généralement à l’Europe – et la nationalité juridique n’y change rien. Étrangère parce que réfractaire à toute assimilation et même intégration.

        C’est particulièrement criant pour les Turcs, ou les Rifains. Il n’y a qu’à lire Lale Gül et Claire Koç, qui témoignent bien de cette mentalité irréductiblement étrangère de la communauté qu’elles ont choisi de quitter.

        Un autre terme qui exprime bien cet état des choses est le terme allogène.
        https://fr.wiktionary.org/wiki/allog%C3%A8ne

  28. En France maintenant toutes les décisions de justice sont en faveur de l’idéologie islamiste ! On voudrait Islamiser la France que l’on ne s’y prendrait pas autrement. Les français n’ont plus confiance en la justice de leur pays ! Pour ma part je ne mettrai pas les pieds dans une boutique de vêtements avec des vendeuses voilées car je ne veux sous aucun prétexte cautionner cette idéologie totalitaire et barbare !

    • Tout à fait d’accord avec vous. Effectivement, si ces enseignes voient l’affluence de leur clientèle diminuer ils en tireront les conclusions idoines.
      De la même manière il faut boycotter Youtube et autres réseaux sociaux qui censurent la liberté d’expression, pour utiliser des réseaux alternatifs, Odyssée ou autres…

  29. En l l’etat actuel de la situation, cette décision est très dangereuse. Elle va contribuer à accélérer le grand remplacement en cours.
    Peut-être était ce le dessein ou but?

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