Mosquées et baux emphytéotiques : chacun a le pouvoir de s'y opposer
http://resistancerepublicaine.com/2016/05/02/race-au-fn-le-tribunal-davignon-exige-la-demolition-de-la-mosquee-de-sorgues/ C’est effectivement souvent le FN qui veille au grain pour repérer les anomalies d’urbanisme qui permettent de faire tomber un permis de construire une mosquée ou un contrat de bail emphytéotique… On voit une […]
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