Fréjus : il n’y aura pas de mosquée rue Jean Giono ! (CAA de MARSEILLE, 7 juin 2018).
Si l’association musulmane El Fath avait obtenu deux permis de construire, le tribunal administratif de Toulon et la cour administrative d’appel de Marseille viennent de confirmer l’arrêté du 21 octobre 2014 par lequel le maire de Fréjus a constaté la caducité du permis de construire délivré par son prédécesseur le 8 avril 2011.
Bravo à David Rachline, maire FN élu le 5 avril 2014, qui a donc détruit « l’œuvre » d’Elie Brun.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_maires_de_Fr%C3%A9jus
Certes, le maire ne décide pas de manière absolument libre et souveraine dans ce domaine. Il doit respecter des normes et des procédures qui ont pu être institués par ses prédécesseurs, se heurter à des normes de valeur supérieure… On ne peut donc pas forcément jeter l’opprobre à un maire qui a délivré un permis de construire.
Mais dans le cas présent, on ne peut que louer celui qui, coûte que coûte, a refusé de céder à la pression d’une action en justice afin de faire respecter la légalité tout en empêchant la construction d’une mosquée supplémentaire.
Selon la loi, « le permis de construire (…) est périmé si les travaux ne sont pas entrepris dans le délai de deux ans ».
La cour juge que tel était le cas en l’espèce.
Beaucoup de maires auraient sans doute feint d’ignorer l’état de caducité du permis. Visiblement, David Rachline veille au grain et n’a pas manqué de saisir l’occasion en prenant les devants grâce à son arrêté pris peu de temps après son entrée en fonction.
Ce qu’il est important de remarquer à mon avis est que la cour a fait courir le délai de péremption à partir de la notification de l’arrêt du 8 avril 2011 accordant le permis de construire le 11 avril 2011.
Donc le permis était en réalité caduc depuis le 11 avril 2013, alors que le maire UMP était encore en charge…
Que n’a-t-il pris un arrêté constatant la caducité du permis ? Tout le monde n’a pas le courage de David Rachline… et l’on voit que, par les urnes, on peut contribuer à changer un peu les choses.
L’association el Fath (mot voulant dire : « la victoire éclatante » https://fr.wikipedia.org/wiki/Al-Fath … Pour le coup, c’est plutôt raté) devra payer 1500 euros à la commune (qui en avait demandé 3000).
Peu importe… la victoire de David Rachline est éclatante !
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000037113459&fastReqId=2047030467&fastPos=1
Cette victoire est aussi celle de Fréjusiens qui ont élu ce maire au second tour avec 45% des voix en 2014. Elie Brun avait eu un score de 17,60 %, alors qu’il avait été élu lors des précédentes municipales dès le premier tour avec 62% des voix…
731 total views, 1 views today
Bravo David, au moins il ne renie pas ses engagements, et fait tout son possible pour contrer l’adversaire
LES loups sont non seulement entrés dans Paris mais aussi partout en FRANCE .Et ce , en menaçant ouvertement nos vies .
Le grand remplacement tant de la population que des valeurs est désormais quasi accompli sans entrave aucune…
LES Français rendus institutionnellement incultes(merci le mammouth)et en voie d’acculturation ne parviennent plus à contrer les logiques de réseaux des minorités agissantes tant au plan personnel qu’ au plan professionnel.
Aussi et dans ce contexte , toute chasse aux loups et dans une perspective de preservation est la bienvenue;
@pugnacité; n’oublies surtout pas les chacals; ils sont beaucoup plus nombreux
Oui, bravo :
» ‘The great appear great because we are on our knees. Let us rise ! ‘
Debout là-dedans !
Bravo Monsieur Rachline et un grand merci, fasse le ciel que vous fassiez des émules pour nous libérer du joug de ces barbares et retrouver nos valeurs, notre culture.
un grand bravo, il y a quand même des maires qui ne se laissent pas faire, mais hélas ce n’est qu’une petite minorité…
Grand BRAVOOOOO à David Rachline et également aux Frejussiens qui l’ont élu en tant que Maire de la ville.
Merci à tous de cette bonne nouvelle.
Loin de vouloir jouer les rabat-joie, je garde à l’esprit que les élites ne le lâcherons pas.
Il a peut-être gagné une bataille mais pas la guerre qui lui est déjà déclarée.
Bonjour,
Merci de cette bonne nouvelle.
René Marchand traduisait plutôt « El Fath » par « la conquête » …
Des arabisants du forum pourront confirmer ou infirmer ???
Je pense que René, excellent arabisant devant l’éternel, a raison, il a toujours traduit par La conquête
C’est ce que j’avais écrit instinctivement, de mémoire, mais en vérifiant sur wikipédia la traduction paraît avoir été quelque peu adoucie.
Donc j’ai traduit comme Danielle Moulins dans son article de 2014 à ce propos :
http://resistancerepublicaine.com/2014/01/30/leche-babouches-elie-brun-maire-ump-de-frejus-et-tous-les-autres-par-danielle-moulins/
Article avec lequel je ne suis pas complètement d’accord, car Danielle Moulins sous-estime les contraintes s’imposant aux municipalités s’agissant de l’octroi des permis. Le constat de la caducité permet au contraire de voir si le maire saisit l’opportunité de faire ou non capoter le projet.
Mais pour bien faire, il aurait fallu que D. Rachline alourdisse les contraintes urbanistiques probablement (tout dépend cependant du contexte local) pour éviter d’être obligé d’octroyer plus tard un permis.
Bonjour Antiislam,
en effet El Fath se traduit :la conquête.
Comme le fatah de Arafat qui veut dire la même chose.
comme quoi Arafat ne se voyait pas en libérateur, mais en conquérant : il voulait la Palestine qu’il savait ne lui avoir jamais appartenu
la mauvaise foi fait dire n’importe quoi joseph…
@antiislam
Tout de même Antiislam !!!!!!!!
Pas besoin d’être arabisant pour voir que El Fa’th, c’est le mot « Le Fatah' » de Yasser Arafat !!!!!!!!!!!!
Wikipedia, sur le Fatah’ indique qu’il s’agit à la fois d’un acronyme arabe, pour Organisation de Libération de la Palestine, et en même temps du titre de la sourate 48 : « La victoire éclatante ».