Le projet de loi ne changera rien, hélas… ni au terrorisme ni au séparatisme ! Tout ça pour ça !

Publié le 20 novembre 2020 - par - 13 commentaires

Nous avons déjà abordé le sujet hier, avec notamment les réactions et analyses de Zemmour. Cette fois nous vous proposons l’analyse d’un journaliste du Figaro qui met en avant la pusillanimité (pour ne dire que cela) du gouvernement qui a fait disparaître même le mot « séparatisme » pour ne pas fâcher ses bons amis musulmans, en sus des mots islam et même laïcité. 

Je dois être un peu limités intellectuellement, je ne comprends pas pourquoi le journaliste se réjouit de l’article 4 qui permettrait de poursuivre en amont et non en aval les auteurs de menaces exercées contre des membres du service public. On n’avait pas le droit, avant, de porter plainte pour des menaces reçues, quand on est membre du service public?  C’est pourtant ce que j’ai fait lorsqu’il y a plus de 10 ans j’ai été menacée et dans le cadre de mon lycée et sur la toile…  Il y a là une subtilité qui me dépasse…

Il est bien que les associations aient à rendre les subventions qu’elles auraient reçues en cas de violation de son engagement à respecter les valeurs de la République… mais c’est bien sur le papier ! Qui va porter plainte ? Qui va juger que les valeurs de la République ne sont pas respectées, à l’heure où un Taché ne voit aucun problème avec la polygamie ? Quels juges du mur des cons vont regarder ailleurs ?

Par contre, si, effectivement, le CCIF serait dissous d’ici la fin du mois, il y aurait au moins une bonne nouvelle... Si.. pourquoi les 2 associations n’ont-elles pas été dissoutes en même temps ? Attendons pour nous réjouir… Le pire c’est qu’ils sont capables de négocier avec le CCIF pour qu’ils soient officiellement dissous et qu’ils aient pu entre temps se reconstituer sous un autre nom, juste histoire de calmer le jeu.

Il est évident que leur projet d’imputer à des associations les faits commis par certains de leurs membres est fait pour pouvoir dissoudre des associations patriotes comme… les Identitaires  par exemple… et les sites dans l’oeil de Moscou comme Riposte laïque ou résistance républicaine qui pourraient au moindre accroc être fermés à titre conservatoire pour 3 mois, pour commencer…

Tout enfant devra fréquenter une école… fin de l’enseignement à domicile. Même – et surtout- pour les parents français voulant que leurs enfants reçoivent un véritable enseignement et soient protégés dans un cadre normal. Le gadget : chaque enfant aura un numéro national… Comme si nos gosses n’étaient pas déjà largement repérés, enregistrés… ils savent bien, au gouvernement qui doit recevoir la prime de rentrée scolaire, entre autres… Mais il suffit qu’un technocrate veuille laisser sa patte sur la loi pour que l’on voie fleurir, comme à Bruxelles, les propositions les plus absurdes.

Ils annoncent des mesures pour fermer les écoles coraniques clandestines, alors que planquer en personne a donné l’autorisation d’ouvrir des écoles musulmanes privées, en Alsace notamment. Foutage de gueule. Que pour la montre, pour faire croire aux crétins d’électeurs français que l’on va enfin faire quelque chose tout en rassurant les autres, rien ne sera systématique, pas de souci pour les écoles coraniques qui se contenteront (sic !) d’enseigner le Coran… Ben voyons ! Elles font toutes cela, clandestines ou pas !

Quant à la lutte contre la polygamie et les certificats de virginité… c’est le folklore. Ils savent pertinemment que c’est impossible à cause de la pression des gauchistes qui sont partout, et notamment parmi les médecins…

Se foutent clairement de notre gueule en interdisant de « faire de la politique » dans les mosquées… c’est clairement interdit par la loi de 1905 depuis plus d’un siècle : 

Il est interdit de tenir des réunions politiques dans les locaux servant habituellement à l’exercice d’un culte.
Si un discours prononcé ou un écrit affiché ou distribué publiquement dans les lieux où s’exerce le culte, contient une provocation directe à résister à l’exécution des lois ou aux actes légaux de l’autorité publique, ou s’il tend à soulever ou à armer une partie des citoyens contre les autres, le ministre du culte qui s’en sera rendu coupable sera puni d’un emprisonnement de trois mois à deux ans, sans préjudice des peines de la complicité, dans le cas où la provocation aurait été suivie d’une sédition, révolte ou guerre civile.
Rien qu’avec ces 2 articles, il y a beau temps que toutes les mosquées de France devraient être fermées…
.
Quant à l’apologie du terrorisme, nous en avons déjà parlé ici… Nous ne nous faisons pas d’illusions :
Bref beaucoup de bruit pour rien, et, le plus grave, rien qui soit susceptible de renverser la situation tragique dans laquelle nous nous trouvons, séparatisme, islamisation, terrorisme… 

Séparatisme: ce que contient le projet de loi

EXCLUSIF – Le texte, riche de 57 articles, se veut le nouveau bouclier républicain contre l’islam politique.

Par Christophe CornevinPaule Gonzalès et Jean-Marie Guénois

Le texte de loi du gouvernement sera présenté le 9 décembre, jour anniversaire de la promulgation de la loi de 1905. Le Figaro

Après que les mots «séparatisme» et «laïcité» ont été évincés de son titre, le texte du gouvernement s’intitule désormais «projet de loi confortant les principes républicains». Dévoilé par Le Figaro, alors qu’il est encore à l’examen au Conseil d’État, il sera présenté le 9 décembre, jour anniversaire de la promulgation de la loi de 1905.

Une loi qui répond aux derniers événements tragiques

Ce projet de loi crée de nouvelles infractions. Elles sont liées à l’assassinat de Samuel Paty, qui a subi durant plusieurs semaines un harcèlement en ligne, notamment de la part du militant islamiste Abdelhakim Sefrioui. Les articles 25 et 26 du texte créent «un délit de mise en danger de la vie d’autrui par diffusion d’informations relatives à la vie privée ou professionnelle d’une personne permettant de l’identifier ou de la localiser dans le but d’exposer elle-même ou les membres de sa famille à un risque d’atteinte à la vie, l’intégrité physique ou psychique ou aux biens». Il sera donc possible de déférer en comparution immédiate les auteurs de ces violences en ligne qui, jusque-là, se réfugiaient derrière le «bouclier» de la loi sur la liberté de la presse de 1881 qui ne permettait pas ce type de défèrement. L’idée d’Éric Dupond-Moretti est, en revanche, d’extraire les professionnels de ce type de poursuites dès lors qu’existent un directeur de publication et une responsabilité «en cascade» permettant de poursuivre le support numérique ou l’organe de presse.

Cette disposition doit encore passer sous les fourches caudines du Conseil d’État. Le texte reste en revanche muet sur l’anonymisation des contenus en ligne. Par ailleurs, l’article 4 permet de poursuivre devant les tribunaux les auteurs de menaces et d’intimidation exercées contre des agents de service public, pour des motifs religieux. Ce nouveau délit répond à la nécessité, comme le souligne le garde des Sceaux, de «traiter l’amont d’une infraction terroriste alors que le code pénal ne s’occupe que de l’aval». Cela aurait été sans doute bien nécessaire pour appuyer la hiérarchie de Samuel Paty. On se souvient aussi combien les personnels d’hôpitaux sont également mis à rude épreuve par des patients revendiquant leur croyance. Cette nouvelle infraction en est une utile protection.

Reprendre la main sur les associations et accélérer les dissolutions

Érigées par le président de la République comme un «pilier de notre pacte républicain», les associations sont devenues les cibles de l’islam politique. Le projet de loi prévoit donc qu’elles fassent l’objet d’un contrôle accru. L’article 6 stipule ainsi que «toute demande de subvention fait désormais l’objet d’un engagement de l’association à respecter les principes et les valeurs de la République». Toute violation aura pour conséquence la restitution des sommes versées. Après la dissolution de BarakaCity et du Comité contre l’islamophobie de France (CCIF) programmée d’ici à la fin du mois, le gouvernement veut accélérer le pas. Dans son article 8, le texte modernise certains motifs de dissolution devenus obsolètes depuis leur rédaction en 1936. Il prévoit d’imputer désormais à une association ou à un groupement de fait la responsabilité d’agissements commis par un ou plusieurs de ses membres. En cas d’urgence, le ministre de l’Intérieur pourra en outre suspendre les activités à titre conservatoire, pour une durée de trois mois. Les contrevenants seraient passibles d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 euros d’amende. Outre un contrôle renforcé de l’État sur les fonds de dotations censées financer des «activités philanthropiques» (article 9), l’administration fiscale pourrait passer au crible les organismes bénéficiaires de dons permettant des réductions d’impôts. «Plusieurs structures agissent telles des officines», précise-t-on Place Beauvau, qui prévoit d’élargir le champ d’action de Tracfin pour tracer les flux suspects.

Dès l’école, prendre le mal à la racine

L’encadrement beaucoup plus strict de la scolarisation à domicile est l’une des mesures phares annoncées le 2 octobre dernier par Emmanuel Macron aux Mureaux. Aucun enfant de 3 à 16 ans ne pourra plus déroger à l’obligation de fréquenter un établissement d’enseignement public ou privé (article 18), sauf lorsque la scolarisation sera rendue impossible, pour des motifs très limités, tenant à la situation de l’élève ou à celle de sa famille. Les autorités académiques devront veiller au respect des droits de l’enfant en cas d’instruction à domicile. Un identifiant national sera attribué à chaque élève afin de s’assurer qu’aucun ne soit privé de son droit à l’instruction. Après avoir débusqué, notamment en Seine-Saint-Denis, des écoles clandestines accueillant dans des locaux insalubres des dizaines de jeunes enfants et fréquentées par des femmes en burqa, les autorités veulent instaurer un nouveau régime administratif (article 21) permettant de fermer «dans les meilleurs délais» des «établissements illégalement ouverts» ainsi que des établissements privés présentant des «dérives» ou des «manquements graves». Au chapitre des fédérations sportives reconnues par l’État, le projet de loi prévoit de remplacer l’actuel régime de tutelle par un régime de contrôle. «S’agissant des fédérations agréées, il introduit le respect des principes et valeurs de la République dans le socle législatif fondant l’agrément, afin de permettre le contrôle régulier de cette obligation en fixant une durée d’agrément», précise le texte dans sa dernière version.

Protéger la famille des assauts du communautarisme

En droit civil français, les mariages forcés, la polygamie et déshériter ses enfants du fait de leur sexe sont déjà interdits. Mais étrangement, il existe toujours «des trous dans la raquette» et il semble nécessaire de réaffirmer les principes de notre droit en matière d’affaires familiales. La nouvelle loi renforce chacune de ces interdictions. En matière d’héritage, la Chancellerie a introduit, par l’article 193 du code civil qui protège la réserve héréditaire, la prohibition de toute discrimination liée au fait d’être une femme. Désormais, également, par l’article 14 du nouveau projet de loi, est étendue, dans le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, l’opposabilité à tous les cas – et non partiellement comme actuellement – de polygamie pour refuser ou retirer des titres de séjour. Pour tenter d’endiguer les mariages forcés, les officiers d’état civil diligents devront non seulement recevoir séparément les époux en cas de doute du consentement, mais également saisir le procureur de la République. Plus contestée sera l’interdiction par l’article 17 de délivrer un certificat de virginité. Une mesure accueillie avec scepticisme par bien des professionnels de santé: d’une part parce que, en cas de jeunes femmes en danger, rares seront les médecins à refuser une certification. Ensuite parce que la Sécurité sociale continue de rembourser les réfections d’hymen.

Les associations cultuelles mieux contrôlées

En France, le droit encadre l’activité religieuse via deux lois : celle sur les associations, dite «de 1901», et celle sur les associations cultuelles, dite «de 1905», créées lors de la séparation des Églises et de l’État. Globalement, tout lieu de culte local a comme support administratif une association. Il en est ainsi des mosquées, sachant que seules 8 % d’entre elles sont encadrées par une association «loi 1905» pourtant prévues pour administrer des activités religieuses. Le projet de loi prévoyait donc de faire passer toutes les associations musulmanes loi 1901 en associations loi 1905, mieux contrôlées. Mais le Conseil d’État a dit que cela n’était pas possible. Pour inciter ces associations 1901 à passer en statut 1905, le projet de loi impose aux premières les mêmes contraintes qu’aux secondes, mais sans leurs avantages fiscaux.

Pour réformer les associations 1905, le projet ouvre la possibilité de financer le culte sur des biens immobiliers et prévoit un contrôle régulier de l’État sur leur «qualité cultuelle». Pour les associations 1901 avec activité cultuelle: obligation de la tenue de comptes annuels distinguant l’activité cultuelle du reste ; obligation de la certification des comptes par un cabinet agréé. Et pour les deux types d’associations: obligation de déclaration de financement étranger, avec possibilité d’opposition par l’État.

L’islam politique en ligne de mire

Dans le projet de loi, l’islam politique est peu nommé mais toutes les mesures visent à le combattre. À commencer par la réaffirmation des «principes républicains», figurant dans le titre de la loi, qui fondent une démocratie laïque. Les nouveautés? Outre les mesures «anti-putsch» destinées à éviter les prises de contrôle des islamistes dans les associations, le projet entend aussi interdire de faire de la «politique» dans les mosquées ou encore interdire à quiconque aurait été condamné pour «provocation à des actes de terrorisme ou provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence» de «paraître dans des lieux de culte», par conséquent d’y prêcher ou d’y enseigner. Autre nouveauté: il est «interdit à toute personne ayant été condamnée pour acte de terrorisme de diriger ou d’administrer une association culturelle pendant une durée de dix ans».


L’apologie du terrorisme désormais fichée

C’est l’une des avancées majeures du texte. L’article 3 du projet de loi élargit à bon escient l’usage et le champ d’application du Fichier des auteurs d’infractions terroristes (FIJAIT). Désormais, les auteurs du délit de provocation et d’apologie d’actes de terrorisme y seront inscrits de plein droit «sauf décision spécialement motivée». Une façon de resserrer l’étau autour des délinquants radicalisés en aggravant le délit d’apologie et une volonté de tenter de couper le mal à la racine. Nul doute par ailleurs que cette inscription automatique permettra de faciliter grandement le travail du renseignement et des enquêteurs qui disposeront d’un fichier élargi.

Complément de Pascal Lévêque

Je rigole, une charte des valeurs républicaines mais c’est n’importe quoi pour la très bonne raison que quand un étranger reçoit la nationalité française, il signe également la charte du citoyen où sont mentionnés les 4 principes et les 3 valeurs de la république donc il s’engage déjà à les respecter mais bien sûr il n’en a rien à foutre…

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13 réponses à “Le projet de loi ne changera rien, hélas… ni au terrorisme ni au séparatisme ! Tout ça pour ça !”

  1. Avatar Gisèle dit :

    La loi ne va pas assez loin ! Il faut interdire le voile dans l’espace public, car maintenant certaines élues de la République portent le voile au Conseil Municipal et bientôt ce sera à l’Assemblée Nationale. Quant à la polygamie la loi l’interdit en France. Donc on n’a pas à donner des logements pour un homme qui à plusieurs femmes et des allocations à un père pour des enfants de plusieurs unions. C’est cela aussi sauver la République./

  2. Désolé ,la France est déjà islamisée ,toutes ces administrations ont été sournoisement infiltrée depuis des décennies par islam, cette loi va permettre de faire un tri , éloigner la partie politique et militaire de islam ,mais la France n’échappera pas à sa transformation imminente en République islamique. Le coran sera le nouveau code pénal de ce pays.

  3. Avatar GAVIVA dit :

    AH MACRON….
    Il me revient en mémoire, même pas eut besoin de NOTER quoi que ce soit, un petit florilège de perles entendues dans ce qu’il convient d’appeler mon entourage quand En Marche entamait sa marche vers la catastrophe.
    -Macron c’est un génie de la finance!
    -Macron il est parti de RIEN, il a pas peur de se retrousser les manches.
    -Macron il a été choisit par Atali, et il s’y connait parce qu’il a travaillé avec Mittérand et tous les autres après!
    -Macron il aime toutes les femmes, il s’arrête pas à l’âge et regarde ( elle me montre un torchon genre gala) comme elle est heureuse Brigitte ça se voit!
    -Macron c’est quelqu’un de courageux et de généreux, il a adopté les enfants ( !!!! Je crois qu’elle a un fils plus vieux que lui!!!) et même les petits enfants de sa femme!
    Là ça vaut son pesant d’or: Trump est pas comme Macron, il aime que les putes et en plus il les viole!
    -Macron a le courage de passer derrière Hollande ( et si je lui fais remarquer qu’il était à côté de lui AVANT, ben ça compte pas parce qu’il était pas président il pouvait rien faire!)
    Je précise que c’était des femmes entre mettons 40 et 60 ans, pas de jeunes bécasses qui ont voté macron PARCE QU’IL EST BOOOOOOO!!!!!
    La plupart sont horriblement décues, mais n’hésitent pas à dire que Marine c’était le haine et qu’il faut pas voter pour les extrêmes.
    Pire qu’une tâche d’huile de vidange sur une paire de rideaux!
    Alors quand je vois toute cette MERDE actuelle, j’ai envie de dire à ces propriétaires squattés, ces commerçants et restaurateurs ruinés et autres: T’as voté pour QUI??? et avant lui????
    Personnellement je suis pas décue, je n’attendais que de la MERDE de sa part, pas besoin de boule de crystal!

  4. Conan Conan dit :

    Chapeau et merci Christine pour ce gros travail d’analyse.
    Il est bien certain que cette tentative de régenter (républicainement j’entends..) ce culte ne débouchera jamais en allégeance à la France comme l’avaient accepté les juifs dans le Concordat, et restera sans effet sur la finalité de cette « foi » qui est d’imposer la charia au monde entier, ce qui constitue la négation de l’intelligence, de l’humanisme et de la culture !
    Les maqueron, moretti&dupond, planquer, casstêtetbonbons auront beau faire les pieds au mur, ils ne pourront en aucun cas obvier à la volonté divine de muhammad !
    A suivre ….

  5. Conan Conan dit :

    PS : Leur démarche c’est d’essayer de rassurer les français en se rassurant eux-mêmes au moyen du rideau de fumée habituel : de la com, comme toujours et rien que de la com !

  6. Avatar calvo dit :

    J’ai une idée…
    Et si le chef des tas et ses gouvernementeurs leur donnaient encore plus de fric, et quand à faire virer les anciens occupants à la rue, mais sans oublier de leurs prélever sur le compte bancaire pour payer les taxes et le champagne de luxe quotidien.

  7. Avatar Christian Jour dit :

    Comme d’hab, c’est que du vent.

  8. Marcher sur des Oeufs Marcher sur des Oeufs dit :

    ===================
    Peut-on ajouter au panel des transformations de la société française, ou de la métamorphose de la France cette information concernant l’élevage de porcs au même titre que l’obligation de porter le masque, de se taper les coudes pour se saluer, de vivre séparément par la distanciation, d’élargir les trottoirs pour que les femmes soient en sécurité,…. la dernière de Taché vive la polygamie et interdiction d’interdire les examens de virginité… Depuis quelques temps aussi la France doit de plus en plus devenir hallal en bannissant le porc et donc en tuant les élevages et les éleveurs.
    _______________________
    Un communiqué de Annika Bruna, député Européen pour le RN.
    Les éleveurs s’engagent contre la castration des porcs
    Annika Bruna | Tribunes libres – 20 novembre 2020
    :::: https://rassemblementnational.fr/tribunes-libres/les-eleveurs-sengagent-contre-la-castration-des-porcs/

  9. Marcher sur des Oeufs Marcher sur des Oeufs dit :

    En complément de mon commentaire au sujet de l’ordre passé pour la destruction d’un Calvaire en Bretagne.

    Dans le même temps nous avons 103 projet de construction de mosquée en cours depuis 2016. Ce serait intéressant de relever la participation des municipalités et du gouvernement dans notre pays laïque, lequel au nom de cette laïcité mène une guerre partisane contre le christianisme dans notre pays mais privilégie l’islam. La justice aurait-elle le droit d’être injuste, partiale, à la discrimination négative envers le Peuple Français et la France ?
    https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_mosqu%C3%A9es_de_France

    Les musulmans orgueilleux, encouragés dans l’orgueil de leur conquête partout en occident mais plus encore en France, ne se sentent plus… Et pour cause ; tandis que la justice, qui fait la politique de notre pays, tient les Français en laisse et les muselle, elle fait tout et invente tout en matière de loi, pour favoriser l’islam et les musulmans.

    On en a encore un exemple avec la destruction de ce calvaire, mais les atteintes faites aux Gaulois, à la Nouvelle Gaule sont quotidiennes tant en ce qui concerne les violences physiques et matérielles faites aux Français comme à la société Française, sa culture, son histoire, son patrimoine, son art de vivre.

  10. Marcher sur des Oeufs Marcher sur des Oeufs dit :

    Anti-France ecclésiastique sur la seule volonté d’un archevêque ; un pro-pape François Ier.

    À Notre-Dame, l’archevêque de Paris Mgr Aupetit veut du mobilier et des vitraux contemporains : des Vitraux voulus par Viollet-le-Duc ayant survécus à l’incendie risquent d’être détruits
    https://www.fdesouche.com/2020/11/20/a-notre-dame-le-projet-controverse-de-mgr-aupetit/

  11. Marcher sur des Oeufs Marcher sur des Oeufs dit :

    En France du XXIème siècle, égorgement, lapidation de la laïcité qui agonise.

    En Île-de-France, la gauche veut supprimer la charte de la laïcité
    https://www.fdesouche.com/2020/11/20/en-ile-de-france-la-gauche-veut-supprimer-la-charte-de-la-laicite/

  12. Avatar PASCAL LEVEQUE dit :

    Ridicule, un musulman qui obtient la nationalité française signe déjà la charte du citoyen donc il engage déjà sa responsabilité pour respecter nos lois mais ne le fait pas.

  13. Avatar Juste dit :

    parce qu’il y aurait eu chez nous un mongolien pour y croire ? vous n’avez pas encore subit assez d’effets d’annonce ? pas encore observé que tout ce qui est fait dans ce domaine ne l’est que pour nous soumettre ? nous ensauvager ? pas très observateurs vous…

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