Pour le titre de cet article, j’hésite entre « Ubu Roi » et « suicide d’une nation ».
Le 9 novembre dernier, le tribunal administratif de Lille a condamné en référé la région HDF (qui regimbait) à payer ce qu’elle doit, en application de la loi, au lycée Averroès, qui, après avoir reçu des pluies de compliments et de subventions, révèle son vrai visage… islamiste.
L’histoire ne dit pas combien la région va devoir verser à nos ennemis sur le chemin de la guerre. Sans doute que nos concitoyens des Hauts de France (non mais quel nom ridicule, jamais je ne m’y ferai. Là aussi c’est UBu roi) vont devoir suer sang et eau pour payer l’augmentation des impôts en tous genres pour payer leur dû aux salafistes qui en forment d’autres sous notre nez.
Saisi en urgence par l’association gérant le lycée Averroès, le juge des référés du tribunal a suspendu le refus de la Région Hauts-de-France de lui verser les sommes correspondant, pour l’année scolaire 2022-2023, au forfait d’externat.
Le lycée Averroès est un établissement d’enseignement privé lié à l’Etat par un contrat d’association. Note de C.Tasin : mais qui donc a décidé de faire d’Averroes un établissement SOUS CONTRAT ??? Que celui qui a commis la première faute sorte son porte-monnaie ! Marre que le contribuable doive payer pour des politiques irresponsables dont même les avocats sont payés par le contribuable ! C’est trop facile !Il a contesté l’absence de versement par la région Hauts-de-France, responsable de l’entretien et du fonctionnement des lycées, de la dotation budgétaire dite du « forfait d’externat » correspondant aux dépenses de l’année scolaire 2022-2023.
Ce forfait, prévu par le code de l’éducation, correspond à la participation des régions aux dépenses de fonctionnement des lycées privés sous contrat. Il est calculé sur la base du coût moyen de la scolarité d’un élève des lycées publics de la région.
Le juge des référés du tribunal a, dans un premier temps, estimé qu’au regard des éléments qui lui étaient présentés dans le cadre du recours, l’association démontrait l’urgence à statuer sur sa demande en référé, compte tenu de sa trésorerie actuelle qui ne permet pas au lycée de faire face à ses dépenses de fonctionnement à venir, sans que l’existence d’autres sources de financement possibles pour le lycée ne soient suffisamment prouvées.
Dans un second temps, le juge a relevé que l’article L. 442-9 du code de l’éducation oblige, sans dérogation possible, la région à verser un forfait d’externat à tous les lycées privés ayant passé avec l’Etat un contrat d’association à l’enseignement public. Le lycée Averroès étant dans cette situation, le juge en a conclu que la légalité de décision de la région était entachée d’un doute sérieux.
Par conséquent, le tribunal a suspendu la décision de la région et lui a ordonné de verser, à titre provisoire et dans l’attente du jugement au fond, la somme que demande le lycée Averroès au titre du forfait d’externat.
L’histoire ne dit pas non plus que M. le Ministre de l’intérieur, dit-on, réfléchit à interdire ce lycée salafiste…Ce qu’au passage, personne n’ignore depuis beau temps. Vétille, il est vrai.
Voir l’article de Jacques Lenormand
Les faits –Le 27 novembre, une réunion cruciale se tiendra à la préfecture du Nord. Le préfet y a convoqué les responsables du lycée Averroès, leur précisant qu’il envisage de résilier leur contrat d’association avec l’Etat. Un signal fort dans un dossier sensible.
Ce qui fut longtemps une vitrine de l’islam en France est sérieusement lézardé. Le lycée Averroès de Lille, premier établissement privé musulman sous contrat, plus de 400 élèves, érigé en modèle à sa création en 2003, en « exemple à suivre », voit son lien avec l’Etat et les subsides qui vont avec sur le point d’être coupé. Derrière sa façade présentable, « Averroès » est dans le collimateur des autorités depuis plusieurs années. Soupçonné de faire peu de cas des valeurs républicaines dans ses enseignements et d’être piloté par les Frères musulmans. Note de Christine Tasin : je vais pouvoir m’installer comme remplaçante de Madame Soleil, car depuis le début d’Averroès je crie Urbi et Orbi que c’est un lycée salafiste contraire aux valeurs de la République… mais personne ne m’écoute, moi, snif !
Malheureusement, et à dessein sans doute, le TA ne livre pas copie de l’ordonnance qu’il a rendue…
A vot’bon cœur m’ssieurs dames…
Ce n’est d’ailleurs pas la première fois …
https://www.lexbase.fr/jurisprudence/98437031-ta-lille-du-28072023-n-2009372
« Explications » par La Voix du Nord de l’ordonnance du 9 novembre dernier…
La juge des référés du tribunal administratif de Lille a sommé la Région Hauts-de-France de verser les subventions qu’attend d’elle le collège-lycée musulman Averroès, implanté au sud de Lille (Nord) et suspecté d’être financé par des fonds en provenance du Qatar.
Xavier Bertrand avait annoncé suspendre les versements
L’association Averroès avait à vrai dire déjà contraint la Région des Hauts-de-France, cet été, à lui verser 275 000 € dans les mêmes conditions : elle reprochait à son président Xavier Bertrand de « chercher à connaître les éventuelles contreparties de son financement par l’ONG Qatar Charity, alors qu’il ne lui appartient pas d’effectuer un tel contrôle ».
« Le 13 octobre 2019, le président du conseil régional a déclaré, sur une chaîne de télévision, avoir décidé de « bloquer le financement des investissements » du lycée Averroès », rappelait déjà à l’époque le tribunal administratif de Lille.
Et le 18 octobre 2020, Xavier Bertrand avait réaffirmé – mais cette fois sur une chaîne radiophonique – sa décision de suspendre les versements de la part de la Région.
Les premières difficultés importantes redoutées dès ce mois-ci
Dans ce contexte, l’association Averroès avait dû saisir la justice une nouvelle fois le 1er octobre 2023 pour toucher son « forfait d’externat » de l’année scolaire 2022-2023, avec une astreinte de 500 € par jour de retard.
« L’analyse du prévisionnel de trésorerie et les relevés de compte montrent qu’en l’absence de versement, les premières difficultés importantes apparaîtront dès le mois de novembre 2023″, s’inquiétait son avocat, Me Frédéric Jablonski.
Un problème confirmé par la juge des référés du tribunal administratif de Lille, qui souligne par ailleurs que de telles difficultés ne relèveraient aucunement d’un « manque de diligence de la part de l’association requérante ».
Sur le plan du droit, l’organisme de gestion du collège-lycée musulman faisait valoir que le refus de la Région de lui verser ses subventions « porte atteinte à la liberté d’association en empêchant la poursuite des activités d’enseignement », mais aussi « atteinte au droit à l’éducation » de ses 800 élèves.
La menace d’une « cessation de paiements »
De son côté, le conseil régional des Hauts-de-France s’était défendu devant le tribunal administratif de Lille en affirmant que le forfait d’externat n’avait pas été versé du fait que l’année scolaire n’était « pas achevée ».
Un argument écarté par la juge des référés, qui fait remarquer que « la délibération du conseil régional du 8 décembre 2022 [qui alloue le forfait d’externat aux lycées privés de la région, ndlr] prévoit un versement à hauteur de 70 % dès le début de l’année 2023 et le mandatement du solde de 30 % dès la fin du premier semestre 2023″.
Elle confirme au passage « l’urgence financière grave » dans laquelle l’association est plongée : son analyse prévisionnelle de trésorerie fait apparaître « un besoin de 370 000 € » au 31 août 2024, ce qui la met « dans l’incapacité de faire face à ses engagements financiers et donc face au risque à brève échéance, d’une cessation de paiements ».
La juge des référés a donc « enjoint » à Xavier Bertrand de verser les sommes en jeu d’ici ce jeudi 16 novembre 2023, sous astreinte de 500 € par jour de retard. La Région Hauts-de-France devra aussi verser 2 000 € de frais de justice à l’association.
À noter que l’association reste malgré tout dans la tourmente : le préfet du Nord envisage de résilier le contrat qui lie l’établissement lycée à l’État. Une commission se réunira fin novembre. Affaire à suivre.
MJ (PressPepper)
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Peut-être que le mieux serait de fermer ce lycée salafiste ?
Expulser les imams contrevenant aux lois de la République, serait-ce trop demander ?
et moi je paye pour me faire endoffer par mes ennemis que je ne peux plus blairer chez moi en France
non seulement les criminels qui nous gouvernent depuis 4o ans auront importé le pire du pire de l’humanité sur notre sol, mais en plus, soutenu par une justice rouge, nous devons payer pour leur apprendre à nous tuer – la grande question : qui a placé cet établissement islamiste sous contrat ?
Mais si, on t’écoute, Christine ! Mais on peut peu. On a beaucoup trop de juges islamo-gauchistes contre nous, contre les intérêts de la France et ceux des Français. Nous voici donc une fois de plus condamnés par cette justice dévoyée à payer les activités islamistes, l’éducation djihadiste, des futurs conquérants de notre pays. La décision prise par ces juges doit être liée à leur peur de voir les musulmans des Hauts-de-France et de la France dans son ensemble manifester leur désaccord et leur mécontentement. Ces juges ont peur d’être traités d’islamophobes. Il va falloir qu’on redouble d’efforts ici pour leur expliquer que l’islam(isme) est opposé à notre civilisation et est en conquête de la France et de la Belgique, et qu’il faut réagir !
« Note de C.Tasin : mais qui donc a décidé de faire d’Averroes un établissement SOUS CONTRAT ???
je soupçonne un certain Ibn Rochd, assisté d ‘Ibn Sinna……
Chantage des MUZZ et des Gauchiasses du monde Politico Médiatique politique, culturel et judiciaire avec les juges Rouges qui font pression sur la région des Hauts de France pour débloquer des subventions au lycée Averoes qui est menacé d’interdiction. On est chez les fous avec les Gauchiasses qui collaborent à fond avec les MUZZ !