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Il a bien travaillé, Macron, pendant le confinement, il nous sort chaque jour l’une de ses décisions perverses, attentatoires à nos libertés fondamentales. La situation est plus gravissime chaque jour.
Si cela ne prépare pas une police politique pire que les régimes soviétiques, qu’est-ce que c’est ?
« Publics concernés : les professionnels procédant à la fabrication, au commerce, à l’intermédiation ou à l’importation, l’exportation et au transfert des armes, des munitions et de leurs éléments, les détenteurs légaux d’armes, les titulaires d’une autorisation de port d’arme délivrée par le ministre de l’intérieur, les commissaires-priseurs judiciaires, les fédérations de disciplines sportives utilisant des armes ou les fédérations de chasse, les musées, les services centraux et déconcentrés de l’Etat, les forces de sécurité intérieure, les organismes privés, les établissements publics, le banc national d’épreuve de Saint-Etienne. »
« Objet : création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « système d’information sur les armes ».
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. »
« Notice : le décret autorise le ministre de l’intérieur à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel dénommé « système d’information sur les armes » (SIA) ayant pour objet principal d’assurer la traçabilité unitaire des armes à feu portatives et des éléments de ces armes sur le territoire. Le décret achève ainsi la transposition de la directive européenne 2017/853 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 modifiant la directive 91/477/CEE du Conseil relative au contrôle de l’acquisition et de la détention d’armes. Le traitement a également pour finalités la gestion et le suivi des titres de détention, de port et de commerce d’armes, munitions et leurs éléments délivrés par l’autorité administrative ainsi que la dématérialisation des formalités administratives relatives aux armes pour les usagers. Le décret définit les finalités de ce traitement, la nature et la durée de conservation des données enregistrées, les catégories de personnes ayant accès aux données ainsi que celles qui en sont destinataires. Il précise également les modalités d’exercice des droits des personnes concernées.
Références : le décret et le code de la sécurité intérieure qu’il modifie, dans sa version issue de cette modification, peuvent être consultés sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr). »
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Ensuite les paragraphes I à IV rappellent grosso modo la loi actuelle, les lois européennes, les déclarations obligatoires… mais ça se corse au V, où l’on comprend que l’on doit tout savoir de tout détenteur d’arme. Sa fiche doit donc comprendre (données conservées 30 ans). Où l’on pourrait avoir envie de rigoler, les statistiques ethniques sont interdites en France, mais les fichiers des porteurs d’armes vont indiquer l’origine raciale de leur conjoint…
-son casier judiciaire n°2
–hospitalisation sans consentement en raison de troubles mentaux
-l’interdiction d’exercer une activité commerciale (quel rapport avec la chasse ou le tir sportif ? )
-les opinions politiques
-la religion
-l’appartenance syndicale
-la santé
-la »prétendue »(c’est dans le texte) origine raciale, la sexualité, les opinions religieuses ou politiques d’une autre personne que celle sur laquelle l’enquête a lieu. On peut supposer que c’est le conjoint qui est visé… mais c’est chaud, très chaud !
V. − Données et informations issues de l’enquête administrative prévue aux 1° et 2° de l’article R. 114-5 :
1° Indication de l’enregistrement ou non des personnes figurant aux I et III du présent article dans le traitement mentionné à l’article L. 312-16 ;
« 2° Résultat de l’interrogation du bulletin n° 2 du casier judiciaire (néant, positif au titre d’une ou de plusieurs condamnations incapacitantes en matière de police des armes) ;
« 3° Bulletin n° 2 du casier judiciaire, lorsqu’il comporte une ou plusieurs condamnations incapacitantes en matière de police des armes ;
« 4° Existence d’une mesure d’hospitalisation sans consentement en raison de troubles mentaux mentionnée aux articles L. 3212-1 à L. 3213-11 du code de la santé publique, ou d’une admission en soins psychiatriques du demandeur mentionnée à l’article 706-135 du code de procédure pénale ;
« 5° Existence d’une mesure de protection juridique en application de l’article 425 du code civil ;
« 6° Existence d’une interdiction d’exercer une activité commerciale, uniquement en cas d’une demande mentionnée au III ;
« 7° Avis du service national des enquêtes administratives de sécurité ;
« 8° Avis issu de l’enquête administrative diligentée par les services de police ou de gendarmerie.
« VI. − L’interdiction prévue au I de l’article 6 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique au traitement mentionné à l’article R. 312-84.
« Par dérogation, sont autorisés, en cas de nécessité absolue pour les seules fins et dans le respect des conditions applicables à ce traitement, la collecte, la conservation et le traitement de données strictement nécessaires, adéquates et non excessives qui figurent dans l’enquête administrative mentionnée au V et relatives :
« 1° Aux opinions politiques, aux convictions religieuses, à l’appartenance syndicale ou à la santé de la personne faisant l’objet de cette enquête administrative ;
« 2° A la prétendue origine raciale ou ethnique, aux opinions politiques, aux convictions religieuses, à l’appartenance syndicale, à la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne autre que celle faisant l’objet de l’enquête administrative mentionnée au V, sous réserve que ces données se rapportent à une procédure dans laquelle la personne faisant l’objet de l’enquête administrative est mise en cause.
« Il est interdit de sélectionner dans le traitement mentionné à l’article R. 312-84 une catégorie particulière de personnes à partir des seules données mentionnées aux 1° et 2°.
« Le traitement ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale à partir de l’image numérisée de la photographie mentionnée au b du 1° du I de l’article R. 312-85.
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Suit une liste impressionnante, très impressionnante et très inquiétante des gens autorisés à connaître le fichier en question, à l’utiliser…
En ces temps de terrorisme, permettre que des musulmans infiltrés dans la police ou à la Préfecture puissent savoir exactement tout sur vous et notamment sur les policiers et les résistants à l’islamisation, sur les gens qui partagent leur vie, sur leurs maladies… c’est carrément de l’assassinat. Or, la liste des personnes autorisées à en connaître de votre fichier est longue comme le bras.
« Art. R. 312-86.-I. − Peuvent avoir accès à tout ou partie des données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement prévu à l’article R. 312-84, à raison de leurs attributions et dans la limite du besoin d’en connaître :
« 1° Les agents du service à compétence nationale dénommé “ service central des armes ” individuellement désignés et habilités par le chef de service ;
« 2° Les agents des services centraux du ministère de l’intérieur (direction des libertés publiques et des affaires juridiques) chargés de l’application de la réglementation relative aux armes, individuellement désignés et habilités par le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques ;
« 3° Les agents des préfectures, des sous-préfectures et des hauts-commissariats chargés de l’application de la réglementation relative aux armes, éléments d’arme et munitions, individuellement désignés et habilités respectivement par le préfet ou par le haut-commissaire ;
« 4° Les agents des secrétariats généraux pour l’administration du ministère de l’intérieur individuellement désignés et habilités par le chef du service, dans le cadre de leurs attributions de gestion des armes civiles ;
« 5° Les agents affectés dans les services de la police nationale individuellement désignés et spécialement habilités soit par les chefs des services territoriaux, soit par les chefs de services actifs à la préfecture de police ou, le cas échéant, le préfet de police, soit par les chefs des services centraux de la police nationale ou, le cas échéant, le directeur général de la police nationale ;
« 6° Les militaires de la gendarmerie nationale individuellement désignés et spécialement habilités soit par les commandants de groupement de gendarmerie départementale, soit par les commandants de la gendarmerie dans les départements et les collectivités d’outre-mer, soit par les commandants de région ou de formation administrative, soit par les commandants des gendarmeries spécialisées, soit par le directeur des opérations et de l’emploi ou, le cas échéant, par le directeur général de la gendarmerie nationale ;
« 7° Les agents du service d’enquêtes judiciaires des finances habilités à effectuer des enquêtes judiciaires, individuellement désignés et habilités par le magistrat délégué aux missions judiciaires de la douane et de l’administration fiscale ou, le cas échéant, par le directeur général des douanes et droits indirects ou le directeur général des finances publiques ;
« 8° Les agents du banc national d’épreuve de Saint-Etienne individuellement désignés et spécialement habilités par le directeur ;
« 9° Les personnes souhaitant exercer ou exerçant l’une des activités mentionnées à l’article L. 313-2 ;
« 10° Les experts judiciaires agréés en armes et munitions ;
« 11° Les organisateurs de ventes aux enchères publiques d’armes titulaires des autorisations mentionnées à l’article R. 313-21 ;
« 12° Les autres personnes mentionnées au 6° de l’article R. 312-84.
« II. − Peuvent avoir accès, aux seules fins de consultation, à tout ou partie des données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement prévu à l’article R. 312-84, à raison de leurs attributions et dans la limite du besoin d’en connaître :
« 1° Les agents des douanes individuellement désignés et habilités par le directeur régional ou, le cas échéant, par le directeur général des douanes et droits indirects ;
« 2° Les agents du contrôle général des armées et de la direction générale de l’armement du ministère de la défense, désignés dans les conditions prévues à l’article R. 2335-38 du code de la défense ;
« 3° Les agents de la direction générale de la sécurité extérieure et de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense individuellement désignés et spécialement habilités par le directeur général de la sécurité extérieure ou par le directeur du renseignement et de la sécurité de la défense ;
« 4° Les agents de la direction générale de la sécurité intérieure, individuellement désignés et spécialement habilités par le directeur général de la sécurité intérieure.
« III. − Peuvent être destinataires de tout ou partie des données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement prévu à l’article R. 312-84, à raison de leurs attributions et dans la limite du besoin d’en connaître :
« 1° Les agents du service à compétence nationale dénommé “ service national des enquêtes administratives de sécurité ” individuellement désignés et habilités par le directeur général de la police nationale ;
« 2° Les agents des agences régionales de santé, individuellement désignés et habilités par le directeur régional.
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Bien sûr les candides nous diront que c’est rassurant, qu’il faut bien empêcher les fous et les terroristes d’acquérir un arme… Un préfet, avant même cette loi, a interdit à Pierre Cassen, parfaitement pacifique, qui a du mal à tuer même une mouche d’en posséder. Pourtant Pierre n’est ni un terroriste ni un fou. Et cela a eu lieu l’année dernière, l’arsenal légal était déjà suffisant pour connaître le bulletin judiciaire de tous les détenteurs d’armes… alors ?
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A présent, nos policiers et autres enquêteurs, qui ne sont déjà pas suffisamment nombreux pour maintenir l’ordre, vont aussi devoir enquêter sur l’état de santé des possesseurs et demandeurs d’armes… On commence à comprendre à quoi va servir le fameux fichier du Covid.
Et vos opinions politiques ? Si on décidait un jour que votre militantisme pour Marine faisait de vous un dangereux personnage et que cela justifiait qu’on vous retire vos armes ?
Et la Cnil, me direz-vous ? La CNIL dit oui, en demandant quand même à ce qu’il y ait un peu moins de personnes habilitées à consulter ces fichiers… mais de toutes façons, Macron se fiche de la Cnil comme de sa première chaussette :
La CNIL n’aura pas le droit de se mêler de ce fichier. Circulez, il n’y a rien à voir.
« Afin de garantir l’objectif d’intérêt public général de contrôle des armes civiles, le droit d’opposition ne s’applique pas au présent traitement en application de l’article 23 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données « .
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Il est de plus en plus clair que leur seule véritable peur est la révolte des Français, avec ou sans guerre dite civile contre les immigrés ou issus de l’immigration, et ils prennent de l’avance. Ils vont peu à peu désarmer la plupart des tireurs sportifs et des chasseurs, sous le moindre prétexte. Et ça clashe, ils se dépêcheront d’aller piquer ses armes au petit matin au pépé de 80 ans, histoire de faciliter les choses aux bandes d’islamistes qui arriveront en meute des banlieues. Mais la paix n’a pas de prix.
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L’étau se resserre chaque jour davantage autour des patriotes et autres résistants. Loi Avia, décret sur les tireurs sportifs, invasion d’éoliennes, gages donnés aux écolos dingos… Sans parler du confinement, des interdits, des remises en cause de libertés majeures…
La dictature Macron c’est maintenant, on n’a pas tout vu. Staline, à côté, c’est un petit joueur. Un seul avantage, il va ouvrir les yeux de davantage de gens et les pousser à la révolte. On peut du moins l’espérer, sinon on est morts et la France avec. On avait déjà perdu égalité et fraternité, voilà que la liberté prend ses jambes à son cou.
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Comme écrit dans d’autres commentaires, les NAZISLAMISTES, à un moment ou à un autre, vont descendre dans les rues et commencer à zigouiller tout ce qui ne ressemble pas à un bon muzz, en France !!
ll suffira dès lors, de prendre l’arme d’un cadavre de NAZISLAMISTE, et ses chargeurs !!!
La connasse de jordana de mes deux l’a d’ailleurs bien exprimé en anglais !!! » il est temps de prendre les armes !! »
A ce propos, je suis curieux de savoir si la justice va la poursuivre pour son appel à la « révolte » et dans une manifestation interdite en plus …
Bonne question, non ?
Par contre, il y a gros à parier que rien ne sera fait pour chercher toutes les armes en banlieue. Car les banlieues sont destinées à jouer les supplétifs des dirigeants mondialistes. Et elles le comprennent parfaitement, c’est un accord tacite. Faits comme des rats car la grande majorité du peuple autochtone a perdu toute dignité et toute intelligence. Du moins jusqu’à présent, et il est peu probable qu’il ait plus de courage après cette mesure qui devrait passer presque inaperçue grâce à la « discrétion » des medias et à la propagande anti-armes très efficace.
Anne-Marie G
Sachez qu’il y a en France, plus d’armes que de citoyens ! Vous seriez surprise sur ce que les Français ont chez eux et qu’ils ne délareront jamais car on leur a déjà fait le coup avec les pistolets à grenaille, déclarés puis interdits !
Sans parler du nombre de fusils de chasse du grand-père ou du père, oncle etc…Le jour où, tout ce matériel ressortira et il n’y a pas que des pétoires !
Pour 250 à 350 euros , on peut acheté un révolver poudre noir colt ou remington voir autres . Privilégier la marque pietta , la moins cher et celle de meilleur qualité actuellement (Un remington 44 abat un cheval à 75m) . C’est pour le moment en vente libre . Je suis tireur sportif et j’aime bien de temps en temps sortir un de mes six coups , de préférence le remington Buffalo 44 , capable de coucher un bison en charge de « guerre » .
alf
lorris33 Tiens ça me rappel après l’arrivée des touristes en 1940. Mon père avait « garé » ce genre d’outillage dans un coin du jardin qu’il avait baptisé le « cul de loup ». La situation ayant changé il est retourné au fond du jardin récupérer dans le « cul de loup » l’outillage en question…….. Qu’était-ce le cul de loup ??.zut je n’ai plus de mémoire, c’est l’âge mon bon monsieur.
Vous le voyez venir maintenant le » plus rien ne sera comme avant » ?
😆
Le macronistan, pays de dictature facho, Heil Macaron !!!
Leurs lois à la con n’arrêterons pas ceux qui veulent vraiment une arme ils la trouverons dans les banlieues , dans certaines diaspora balkaniques dont de nombreux ex réfugiés se sont intégrés chez nous depuis un bon moment !
Bref qui cherche trouve…!!!
Il Y A une trentaine d’années j’ai ramené des States un tee shirt qui proclamait: »
when the guns will be outlaws , only the outlaws will have guns. »
Z’ont tout compris les ricains. Chez nous, qui possède les ak47 modifiés? avec les munitions , qui vont bien. armement payé avec le trafic en bas des immeubles des quartiers perdus? Est ce pour cela que les keufs ne vont plus dans certains endroits de la république . peur de se faire dessouder depuis les toits?
bof d’ici la cela ne touchera dans l’application reel qu’un petit nombre de pas de chance sur des miions et des miions appretés.
Bonsoir chers amis patriotes , je l’avais dit que le freluquet et son sinistre gouvernement d’assassin , nous réserveraient des surprises de taille contre nos droits et libertés pendant le covid , et attendez ce n’est pas fini le meilleur est pour la fin ,comme dit le proverbe . ce gouvernement d’assassins et de corrompus sont entrain de la mettre profond et nous ne disons et ne faisons rien !
Donc les crapules des « quartiers » vont devoir déclarer leur Kalsh …. c’est bien ça si je comprend bien…?
Cela rappelle étrangement la période de Vichy. Criminalisation du citoyen pour les motifs les plus futiles. On appelle cela une dictature. Ce qui est le plus grave c’est que ce type d’information qui est d’une grande importance ne circule guère ou si peu.
Vous ne l’avez pas vu faire sa PUB: ceux qui disent qu’il y a une dictature en francabia, doivent aller voir ailleurs….
Mais il n’a pas parlé de payer le voyage de SA POCHE.
Prochainement, nous aallons avoir droit à la construction des Stalags et autres goulags, qui par l’effet de sa générosité seront nommés Macrolags.
Quelle drôle d’idée que d’aller déclarer ses armes !!
Acheté des armes au marché noir sur internet pour éviter des déclarer et ficher.
Comme l’Etat français a toujours une guerre de retard, je ne pense pas que les prochains affrontements se feront par balles, mais plus par incendie et coup de hachoir ou de cric
Ont revient au moyenne age.
Bin oui faut bien désarmer les patriotes afin qu’ils soient une cible inoffensive pour les CPF qui viendront les égorger
la seule arme dont je dispose c’est l’ ironie
car comme disait je ne sais plus qui
castigat ridendo mores
Bonjour ,une autre preuve que ce dictateur, déroge pas à la tradition de tous régimes totalitaires , de ficher persécuter,sanctionner ,neutraliser et bientôt déporter tous opposants, Par sa volonté il participe et facilite sournoisement le grand remplacement du peuple Français par envahisseur qu’il apprécie si bien. Courage Restez Unis si vous voulez survivre .
Ils faut descendre dans la rue par millions sur Paris tout les opposants dans la rue pour renverser le gouvernement. Et désobéissance civil contre les interdits justifier et obligation.
Bonjour une minable répression et neutralisation de plus pour les honnêtes citoyens, pendant ce temps nos racailles colorées des banlieues pavoisent avec des AKA , désormais il ne faut faire plus aucune démarche légale pour avoir une arme elles seraient refusées , il est facile de sans procurer ,un pote qui vit en campagne voulait une pour protéger sa famille ,après contact par web on est allés dans un lieu discret proche à Lyon où on nous a proposé une choix de 8 armes du 9mm para ou 44 mag en passant par le 38 spécial prix de 500€ à 2000€ . Il est reparti avec un bon 9mm beretta et 100 munition pour 800€ , pas chers pour du neuf jamais servi.
Le hic est d ‘essayer de s’inscrire à une fédération de tir. Perso, septuagénaire , je n’ai aucune réponse ou c’est trop cher pour ma retraite ou trop loin(sans voiture).Alors vous parlez d’acheter un beretta!! Je n’ai jamais tiré que sur des pigeons factices avec air comprimé, ou à la carabine des pipes en argile, dans les foire à neuneu il y a trente ou quarante ans, pour gagner une peluche ou au mieux une bouteille de mousseux. Alors que faire? Me fabriquer un lance-pierres en suivant les vidéos/didacticiels de Y .T ? Je n’aurais jamais cru penser acheter une arme ou à m’entraîner, AVANT .Mais tant que je suis valide et dans la détermination, je peux aider. Passer pour contact par R.R. Merci.
Allez donc voir du côté des armes à poudre noire toutes en vente libre à des prix raisonnables !!!
Ca fait du bruit, de la fumée et surtout ça tire de très jolies balles en plomb !!!
De plus, lorsque ça touche un objet dur ou un os, ça s’écrase et ça fait emportepièce.
Ne le dites pas trop fort, ça pourrait réveiller la momie de neurone des dictateurs.
HD
magnifique!
je suis preneur a 1000 euros et 500 euros de comm pour toi……
et comme je vis a la campagne, une maison ancienne avec tourelle du 17 eme siècle, une mitrailleuse, ça va chercher dans les combien ?
Dans les dix ans minimum…
Et ça, c’est pour tous ceux qui ont le tort d’avoir un nom issu d’europe
Mais,bientôt, les camps de rééducation à la volonté du potentat.
Une mitrailleuse, le plus difficile à trouver, et le plus cher, ce sera les munitions.
je me demande depuis toujours qui sont les fouille merde et constructeurs de tels lois et articles !!
faut etre formé pour réaliser de telles tartines ! ou encore tordu ??
quel métier a l’ extrait de noix vomique
passer une vie a faire chier ses semblables (ou presque …)
perso le décalogue, comme le code d’ hamourabi me suffisent
a la rigueur notre bon vieux code Napoléon
mais stop avec ces deferlements de lois-chiasses….
Vous avez tellement raison Machinchose ! Toutes ces lois nous éloignent de notre état naturel, elles nous dénaturent, elles font des Hommes ce qu’ils ne sont pas, des victimes de la bureaucratie, elles sont la source d’un immense malaise de l’Homme moderne qui est un des pires fléaux que l’on connaisse !
Il faut avoir compris le système juridique dans son ensemble pour arriver à cette conclusion mûrement réfléchie…
Les temps plus reculés étaient plus sains, les temps de la Capitation par exemple : un impôt par tête, tout le monde avait intérêt à ce que l’intérêt général soit préservé sinon tout le monde casquait !
Les temps de la loi du Talion, l’époque des Francs et celle des Romains et même celle du Suffrage censitaire mais seulement dans le principe d’une pondération des voix et non d’une démocratie absolue où la voix d’une prisonnier réellement criminel vaut autant que celle d’un citoyen en liberté… L’idée que le droit de vote se mérite !
On va donc faire comme les crapules et se procurer des armes au black.?