Frédéric Pichon : « La loi Avia est liberticide, il n’y aura plus de débat possible sur les réseaux sociaux »

Encore une intervention, de notre avocat, cette fois, à propos de la Loi Avia, dramatique.

A ce propos, nous avons déjà publié aujourd’hui  une analyse de Céline Pina  et de Claude T.A.L,  et, en mars dernier, une video de Pierre Cassen et un article de Christine Tasin sur le sujet. C’est dire la gravité de ce qui se passe !

.

Laissons la parole au spécialiste de la 17ème Chambre :

La commission des lois de l’Assemblée nationale examine, en ce moment, la proposition de loi Avia « visant à lutter contre la haine sur Internet » avec, notamment, l’obligation pour les réseaux sociaux de modérer les contenus jugés haineux en moins de 24 heures.

Au micro de Boulevard Voltaire, Maître Frédéric Pichon dénonce « une volonté de contrôle d’Internet » et une grave atteinte à la liberté d’expression.


La loi Avia est débattue dans l’indifférence générale. En quoi ce projet de loi est-il problématique en matière de liberté d’expression ?

Il est problématique parce qu’il va déléguer aux opérateurs de réseaux sociaux le soin de faire eux-mêmes le ménage sous peine de sanctions énormes. Il s’agit de sanctions de l’ordre de 4 % du chiffre d’affaire mondial.
Jusque-là, tout ce qui relevait de la liberté d’expression était soumis au juge judiciaire, en vertu de la loi de 1981 sur la liberté d’expression. Le juge judiciaire était chargé de dire si, oui ou non, la personne poursuivie outrepassait les limites de la liberté d’expression.
Là, on va déléguer ce pouvoir de justice à des opérateurs privés.

.
Dès qu’un internaute fera un signalement, l’opérateur aura 24 heures pour faire effacer le tweet ou la publication sur Facebook sous peine de sanctions de la part du CSA.
On imagine le chaos que cela va créer. On imagine tout à fait les lobbies LGBT faire des signalements en permanence au moindre tweet sur les sujets de la PMA et les associations islamistes au sujet de l’islam. Les opérateurs vont appliquer la politique de la prudence absolue en s’assurant systématiquement que tout tweet ou toute publication par la voix des réseaux sociaux ne soit pas de nature à engager des poursuites.

.
Il y a pire que la censure, il y a l’auto-censure ! On s’achemine vers une privatisation de ces débats sans même que soit respecté le principe du contradictoire. Devant un juge judiciaire, il y a un débat contradictoire. Là, il n’y aura même pas la possibilité d’apporter la contradiction dans le cadre d’un débat judiciaire avec des échanges d’arguments.

.
Il s’agit d’un contrôle mondial des réseaux par les opérateurs. Ils sont d’ailleurs très souvent liés par des moyens capitalistiques au gouvernement ou à des sociétés multinationales énormément puissantes.

Dans ce projet de loi, une condamnation concernant le signalement abusif est aussi prévue.

En attendant que vous ayez fait votre procédure pour faire condamner la personne, votre publication aura été condamnée. Cela va évidemment compliquer de manière très significative le mécanisme qui existe déjà. Nous avons une loi de liberté qui date de 1981. Cette loi oblige non pas de manière anonyme et lâche, mais impose d’assumer l’engagement de poursuites contre les propos qu’on considère excéder les limites de la liberté d’expression.


Entre la loi anti fake news et la loi Avia, s’exprimer librement sur internet va devenir extrêmement difficile.

Internet a permis de constituer un véritable outil de contre pouvoir du contrôle de l’information par le gouvernement. Il y a 20 ou 30 ans, on avait l’agence France Presse. Aujourd’hui, avec internet, on a une explosion et un contre-pouvoir extraordinaire. Il y a très clairement une volonté des instances mondialistes de contrôler internet et tous les réseaux alternatifs.


Pour penser et écrire librement, il va falloir se replonger dans le livre. C’est une bonne nouvelle pour nos amis éditeurs…

C’est une bonne nouvelle. Ce sont des médias incontournables. Sur tous les débats de société, qu’il s’agisse encore une fois des débats relatifs au communautarisme islamique ou à la PMA et GPA, il suffira qu’il y ait un signalement de groupe LGBT pour que finalement cette publication soit supprimée. Il y a un très net recul des libertés. Ce qui est encore plus dramatique c’est l’absence de positions. On voit bien que monsieur Ciotti des Républicains s’associe en disant qu’il faut combattre la haine sur internet. On dispose déjà de moyens pour identifier les auteurs dans le cadre des réquisitions judiciaires. La droite vient au secours de cette loi liberticide. Il y a très peu d’opposition. C’est encore plus grave. J’ose espérer que le Conseil constitutionnel ne laissera pas passer une telle disposition.

https://www.bvoltaire.fr/frederic-pichon-la-loi-avia-est-liberticide-il-ny-aura-plus-de-debat-possible-sur-les-reseaux-sociaux/

 340 total views,  1 views today

image_pdf

22 Commentaires

  1. PENDANT CE TEMPS, LES FRANCAIS CONTINUENT DE DÉFILER DE SAMEDI EN SAMEDI… POUR AUCUN RÉSULTAT SI CE N´EST LES YEUX PERDUS ET LES COUPS DE MATRAQUE… ET LA CONTINUATION DE LA POLITIQUE LIBERTICIDE D´UN MACRON !

    Que les Francais cessent de rester gentils, mais osent défiler pendant la semaine également. LA DÉSOBÉISSANCE CIVILE = LA GRÉVE GÉNÉRALE de 1936 montre bien que ce genre de manifestation porte des fruits succulents… Celle-ci ne fut pas organisée par la gauche, tout au contraire ! Notre champ d action se réduit tel une peau de chagrin à vue d´œil.

    RESTEZ CHEZ VOUS… De poursuivre de la sorte ne sert à RIEN ! C´est aujourd’hui qu´il faut agir… Les Rodrigez & Co. ne se contentent que de la routine infertile des manifs le samedi… Seul BOULO appela à la grève.. Qu´il revouvèle son appel, appuyé dans sa démarche par RR, tv.libertés, etc., par exemple…

    La grève générale de 36 et ses leçons
    https://blogs.mediapart.fr/jean-marc-b/blog/030418/la-greve-generale-de-36-et-ses-lecons

  2. Qui peut apprécier , selon quels critères objectifs, ce qui est de la “haine” et ce qui n’en est pas ? N’est il pas absurde de criminaliser un sentiment (car la haine est un sentiment) ? Est ce qu’une amende ou une peine de prison va supprimer la “haine” de quelqu’un qui hait ? Et qui se demande pourquoi quelqu’un qui hait, hait ? Toujours plus délirant cette société !

  3. Comme j’aime à me le répéter depuis quelques temps nous sommes en dictature ou toutes opinions divergentes de la bien pensence sera sanctionner.Nous verrons bientôt des camps de rééducations s’ouvrirent , allant du simple camp de formatage ,au camp les plus durs pour les résistants récalcitrant au formatage ,et si cela ne fonctionne pas , je vous fiche mon billet qu’il y aura des éliminations physiques comme au bon vieux temps des khmers rouges .
    Comme d’habitude le bon peuple de France ne bougera pas contre cette dictature ,de peur de perdre leurs jeux et la nourriture .
    Nos arrières Aïeux doivent se retourner dans leurs tombes .
    La REVOLUTION c’est maintenant , destituons et chassons toutes et tous ces créateurs de lois liberticide !

  4. Suite à l’article que je viens de mettre je rajoute que j’imagine :

    – les paranos qui interprètent tout de travers se sentant sans cesse persécutés (et le cannabis favorise cela, alors avec l’autorisation qui se profile, ça va exploser..),
    – les obsessionnels qui décortiquent tout et se perdent dans les détails qui risquent donc de glisser vers l’excès,,
    – les hystériques de la critique,
    – et les pires pour le sujet en question je pense aux susceptibles inconditionnels qui sentent leur image attaquée au moindre mot jugé de travers….

    Tout ce beau monde en prison… ! Ou au moins des amendes ! C’est vrai, de quoi remplir les caisses de l’Etat bien mises en mal en ce moment…

    Sans compter ceux qui vont se retenir mais qui ont l’agressivité chevillée au corps et qui peuvent au mieux vu la distance, s’épancher sur le Net au lieu de casser la figure ou pire à son voisin…. car l’expression de ses émotions est aussi une soupape…

    Bref, il y aurait de quoi écrire une thèse…

    Et quel est le danger véritable des dérives verbales sur Internet ? Au pire, celui qui est dérangé peut refuser de lire, et au mieux, se dire qu’après tout l’Autre ne le connait pas et qu’il est juste chauffé du cerveau et que ce n’est pas grave, chacun a le droit d’avoir une opinion… Moi je préfère qu’il l’écrive sur un forum, plutôt que de recevoir les coups d’un fou qui n’a rien compris à ce que j’ai dit.

    Je rajoute enfin que derrière tout cela, il y a comme une forme d’infantilisation de l’être humain… Il faudrait creuser là cette tendance car on la retrouve dans pas mal de domaines actuellement.

    • Pour meilleure compréhension, je précise que ce commentaire n’a de sens qu’avec le précédent que j’ai écrit relatant un article (que le robot a dû égarer…) qui évoquait prison et amendes pour les signalements abusifs.

  5. “La commission des lois a adopté un amendement créant une sanction contre les internautes en “cas de signalements abusifs” sur Internet. Il vise notamment à prévenir de potentiels sur-signalements.”

    https://www.capital.fr/economie-politique/haine-en-ligne-un-an-de-prison-pour-les-signalement-abusifs-1342553#nlref=75714d9f70d48f2a5b9e83bf30e9fc0c&utm_campaign=20190621&utm_medium=email&utm_source=nl-cap-matinale-eco

    Rassurant de voir que des limites sont posées pour les abusifs, mais de la “prison” quand même…. Ils dégainent facile je trouve actuellement avec ce mode de sanction, bientôt il y aura plus de monde dedans que dehors, et tout le monde mélangés en plus…. Bonjour la 7ème dimension !

    De plus, la notion de “haine” étant un sentiment subjectif donc “interprétable” et ce qui est “licite” et “illicite” est devenu tellement flou, j’imagine les débordements qui existent déjà apparemment…

    On voit bien qu’ils répondent voire se soumettent sans conviction à des revendications sociétales plus ou moins chargées émotionnellement d’idéologie (et on en connait déjà certains qui sont atteints de “plaintonites”…) et qu’ils ne sont pas clairs avec le sujet.

    Qui pourrait humainement l’être d’ailleurs ?

    Question de philo : “Qu’est ce que la haine ?”….

    • @Amélie Poulain

      personnellement, je crois que cette “limite” au signalement, incluse dans la loi ne sert qu’à faire passer la pilule. La preuve, vous dites vous-même que vous trouvez cela rassurant. L’essentiel consiste à faire passer une loi liberticide et à rassurer justement.
      Comme pour la PMA et GPA : on a d’abord instauré le PACS, mais juré promis, il n’y aurait jamais de mariage homosexuel. Puis on a eu le mariage homosexuel, mais juré promis, pas de PMA ni GPA. Aujourd’hui, on aura la PMA, mais juré promis pas de GPA : non à la marchandisation des corps !!! On connait la suite.
      Tout comme l’avortement qui s’est vu élargir ses champs d’application, idem pour l’euthanasie etc…

      Bref, l’essentiel est de faire passer une loi liberticide. Pas grave si l’islamophobie n’est pas incluse et si on a le droit de “contre-signaler”. Ce n’est qu’un début et la loi connaitra des amendements pour inclure l’islamophobie, ce n’est qu’une question de temps.

      • L’humanité évolue en fonction des techniques nouvelles. Mais il y a toujours eu des opposants aux libertés individuelles. Vers 1865, lors des premières voitures automobiles à vapeur, les opposants très inquiets ont obtenu qu’un homme muni d’un petit drapeau court devant l’automobile pour prévenir de son arrivée. Aujourd’hui, les attardés veulent interdire aux autres l’application des nouvelles techniques avant même que nous ayons une expérience suffisante en la matière. C’est tellement crétin qu’il a fallu inventer la notion absurde de marchandisation du corps humain pour justifier une opposition non fondée sur l’expérience (grâce en particulier à la copine de Jospin). Peut-être qu’à l’avenir, un génie bienfaiteur de l’humanité aura dû l’existence à une GPA …. Respectons les libertés individuelles en permettant aux éclaireurs de s’aventurer sur des chemins nouveaux, leur expérience profitera à tous.

        • Merci Armand et bravo pour cette superbe synthèse de ce que je pense et de ce que nous défendons, nous les vrais progressistes. Oui, la PMA et la GPA sont des progrès de l’humanité et il n’y a aucun rapport entre la limite de notre liberté d’expression et les avancées sociétales, parce que ce sont des avancées et des progrés.

        • @Armand Lanlignel

          Votre propos est inacceptable dans la mesure où il déforme sciemment le propos des anti-GPA/PMA/etc…
          Personne aujourd’hui, n’est opposé à la PMA pour les couples stériles. Personne. Je le répète une troisième fois : personne !

          Le problème n’a donc rien à voir avec les biotechnologies en tant que telles.
          Nous avons ici la question du “science sans conscience n’est que ruine de l’âme” et vous faisez semblant, sciemment de faire croire que le problème des anti-PMA serait dans la “science” alors qu’il est en réalité dans l’absence de conscience. Le problème de la Terreur, n’est pas l’avancée technologique de la guillotine mais son utilisation en continu. Le problème de l’internet n’est pas le protocole HTTP, mais le flicage des individus. Dois-je continuer avec d’autres exemples ?

          • Chacun a sa conscience … La vôtre n’est pas la mienne et pourtant nous avons tous les deux la conscience tranquille !!

          • @pikachu

            “Le problème de la Terreur, n’est pas l’avancée technologique de la guillotine mais son utilisation en continu.”

            Oui d’ailleurs c’était un “progrès” cette invention, c’était pour tuer en faisant le moins souffrir possible…

        • “Respectons les libertés individuelles en permettant aux éclaireurs de s’aventurer sur des chemins nouveaux, leur expérience profitera à tous.”

          Oui d’ailleurs les Nazis l’avaient bien compris…. ils ont fait plein d’expériences “médicales” qui ont fait avancer la science… Devait-on aller vraiment dans leur sens et les remercier ?

          Il faut se rendre compte à un moment de ce que l’on dit.

          Il n’est pas question de critiquer une évolution scientifique mais plutôt de ne pas la limiter à un acte pur, ce qu’elle n’est sûrement pas.

          Pour ma part, je n’ai pas envie que la Sécurité Sociale entre autres problèmes à ce niveau, rembourse des PMA a des gens qui ont choisi de ne pas coucher avec quelqu’un du sexe opposé, je respecte et ne juge certainement pas, cela m’est indifférent même chacun fait ce qu’il veut (s’il ne l’impose pas aux autres), mais ce n’est pas le problème de la Société qui n’a pas à financer cela.

          Sans compter tout ce qu’il y a derrière que je préfère ne pas développer… et notamment concernant la question de l’enfant… mais je passe…

          Cela ne sert à rien de vouloir convaincre ce n’est pas du tout ma position, je respecte vos idées chacun ayant le droit de penser ce qu’il veut mais il faut laisser aussi aux autres le droit d’élargir et de traiter autrement la question sans les traiter “d’attardés” (je vous cite…) car ce sont peut-être des gens très intelligents à l’esprit ouvert justement).

          • Vous appelez esprit ouvert le fait de vouloir des lois liberticides pour imposer ses idées sclérosées à tous. Interdire aux autres ce qui nous déplaît, quelle intelligence ! Je dis que c’est l’expérience réelle et libre qui doit nous guider. La comparaison avec les horreurs nazies n’est pas appropriée dans le cas présent. Le remboursement ou non des PMA n’a rien à faire ici, c’est une question pratique indépendante du principe qui est en jeu ici.

          • “Interdire aux autres ce qui nous déplaît, quelle intelligence ! ”

            Si vous saviez comme vous êtes loin de ce que je pense et de mes arguments (qui sont pourtant très étayés et vérifiables) et qui n’ont surtout rien à voir avec mon désir personnel…

            Et là je ne vous en ai même pas donnés justement car je sais que cela n’aurait servi à rien…. La preuve… le “fond” et l’épaisseur de ce que j’ai dit n’a pas été saisis…

            “Je dis que c’est l’expérience réelle et libre qui doit nous guider. La comparaison avec les horreurs nazies n’est pas appropriée dans le cas présent. ”

            Ben si…. c’était comme vous dites une “expérience réelle et libre” de leur part justement sans limites ni déontologie… et c’est tout à fait adapté car cet exemple soulève bien cette question de l’éthique qui doit être pensée avant tout acte scientifique sur de l’humain (je ne compare pas à la découverte des “voitures automobile à vapeur”), @pikachu l’a bien montré d’ailleurs.

            Personnellement, je ne comprends pas que l’on puisse dire le contraire du moins quand on veut rester dans une perspective humaniste, c’est très paradoxal.

            Pour le “principe”, il faut précisément voir quel principe on défend…

            C’est vrai que c’est cela qui est difficile car s’y mêlent justement bien plus de choses qu’on ne le pense, y compris liées à son désir personnel… Ce qui n’a rien à voir avec l’intérêt général, surtout lorsqu’on décide pour d’autres êtres humains en devenir et là, on ne joue pas aux dés, ce n’est pas un jeu de hasard, on se doit de réfléchir avant.

            Etre enfermé dans des “carcans” exclusivement matérialistes est le contraire d’une attitude scientifique soit-dit en passant, c’est une vision très limitante et très limitative qui est le fruit de notre Société consumériste et superficielle.

            Je respecte et ne cherche pas à rabaisser vos idées comme vous le faites, vous avez le droit de penser comme cela, pas de problème pour moi mais je préfère en rester là, les discussions stériles (sans jeu de mot…) ne m’intéressent pas.

          • @Armand Lanlignel
            @Amélie Poulain

            Je crois que la position d’Armand se synthétise dans sa phrase :
            “Je dis que c’est l’expérience réelle et libre qui doit nous guider.”

            Quand on la lit, de prime abord, elle semble inattaquable, rien ne saurait la discréditer, mais dans un second temps, il y manque un mot capital, le mot “responsable”.

            Il aurait dû dire : “Je dis que c’est l’expérience réelle, libre et responsable qui doit nous guider.”

            Un seul mot vous manque et tout part à vau l’eau.
            Liberté ne peut aller sans responsabilité.
            Ce que vous dites Armand, et n’y voyez pas une attaque personnelle, car il n’y en a pas, est assez semblable aux propos tenus par les ados rebelles qui disent à leurs parents : “je fais ce que je veux, je suis libre”.
            Non, on ne fait pas ce que l’on veut, on fait d’abord et avant tout ce que l’on doit.
            Cette phrase “je fais ce que je veux, je suis libre” ne définit pas la liberté, mais le narcissisme ou pour le dire plus gentiment, l’individualisme, or on n’est pas un individu seulement, on fait aussi parti d’un collectif : famille, entreprise, société, peuple.

            Donc, encore une fois, il n’y a pas de vraie liberté sans responsabilité.

          • @Armand Lanlignel

            alors, nous sommes sur la même longueur d’onde !

            Merci de cet échange.

          • Je vois que vous ne me tenez pas rigueur de mes qualificatifs taquins et provoquants. Il est vrai que j’ai été longtemps à bonne école avec des jeunes d’une vingtaine d’années toujours prêts à pousser le bouchon un peu loin !

          • @pikachu

            Merci pour votre démonstration.

            Moi je ne l’ai pas compris comme cela le fond du discours, mais bon, allez, on va dire qu’il manque juste le mot “responsable”…. et c’est clos.

            Ce concept pourrait d’ailleurs être discuté aussi car tout ce que les gens font en fait, ils le font en “responsabilité” même si ce sont des erreurs car ils trouveront toujours des arguments personnels qui tiennent la route (pour eux) pour le justifier.

            Bref, on n’est pas dans un devoir de philo, ce serait à l’infini qu’il faudrait discuter….

      • @pikachu

        Je suis parfaitement d’accord avec votre commentaire

        D’ailleurs je dis “rassurant” sans être dupe rassurez-vous, je sais identifier les manoeuvres perverses de fond pour parvenir à ses fins..

        Et ils y arriveront comme vous dites à ce qu’ils veulent (mais je dis toujours que ce qui est fait peut être défait, dommage juste pour les dommages collatéraux mais après tout, on apprend de ses erreurs même s’il vaut mieux toujours anticiper…).

        J’ai dit textuellement cela aussi dans un commentaire ici suite à l’article concernant la velléité de légalisation du cannabis… Pour moi, c’est juste un prémices à la future loi…

        Les gens mélangent tout dans cette société consumériste, enfermés dans des “carcans” matérialistes déconnectés du sens (et donc d’une éthique qui impose de réfléchir) dont il faudrait pourtant arriver à sortir car quand on en-trouve une porte, on sait qu’en général elle sera ouverte, certes c’est bien d’avancer, mais il vaudrait mieux ne pas se laisser prendre par la séduction de Pandore…

        Ainsi, peu savent penser dans le fondamental, rien que de la surface… , ce qui se voit et le tout tout de suite.

        Il parait qu’on a le droit de se créer un pays, j’avais lu cela quelque part, je me dis que peut-être ce serait à long terme la solution pour échapper à ce monde d’inepties voire d’une folie pour certains digne de la Psychiatrie…

  6. Il semble qu’avia bidule s’est fait tirer : https://www.causeur.fr/laetitia-avia-islamophobie-haine-en-ligne-162517

    J’espère en cas de maintien, que la christianophobie y sera incluse. Sinon et c’est dommage que je n’aie pas les moyens financiers, j’aimerais que ce texte soit attaqué pour discrimination envers les autres religions au nom du principe de droit égal pour tous par un collectif laïque et croyant pour une fois tous unis contre ce qui est une injustice manifeste !

Les commentaires sont fermés.