Il est difficile de savoir comment Napoléon aurait réagi face à l’islamisation de la France, mais l’article de Sarisse et Christine Tasin est sans doute dans le vrai.
On lit en effet parfois que Napoléon aurait été un islamophile. Bien entendu, ce message est relayé par certains islamolâtres qui y trouvent un intérêt pour leur militantisme, à tout le moins, voire leur prosélytisme.
Cependant, il semble que cette sympathie fût toute extérieure et diplomatique.
Le général Spillmann consacra un ouvrage sur cette question dont il ressort que Napoléon ne voulait pas se mettre à dos les musulmans, dont il avait besoin pour la réalisation de ses projets, mais qu’il ne concevait pas l’islam en France : http://www.persee.fr/doc/remmm_0035-1474_1969_num_6_1_1019 .
Cela ne coûte pas de pain tant que c’est chez les autres et à l’époque, la convention de Genève n’était pas là pour légitimer en apparence certains flux migratoires…
L’article de Sarisse et Christine Tasin en revanche n’évoque pas l’abattage rituel, alors que l’abattage rituel est autorisé dans notre législation et qu’il est historiquement lié au judaïsme dans un premier temps.
Je ne sais pas si cette autorisation est immémoriale ou si la législation a évolué dans ce domaine.
L’évolution des lois n’est pas simple à suivre à ce sujet car l’apparition de nouveaux codes au cours de l’histoire s’est accompagnée parfois de la reprise du passé, parfois de créations et on ne peut pas suivre l’évolution sur deux siècles avec les outils couramment employés par les juristes, dont le site « légifrance ».
Il faut s’en remettre à des ouvrages spécialisés. Il en existe plusieurs, mais ils ne peuvent être lus en ligne et aucun ne semble concerne l’histoire du droit.
Par exemple, une « Histoire de l’abattage animal » est parue en octobre dernier mais elle est réalisée par une historienne de l’art. https://livre.fnac.com/a10827135/Elisabeth-Hardouin-Fugier-Le-coup-fatal
En 2013, paraît un ouvrage au Seuil consacré à « la République et le cochon » mais il est écrit par un sociologue (http://www.seuil.com/ouvrage/la-republique-et-le-cochon-pierre-birnbaum/9782021108651). On peut craindre qu’il ignore la dimension juridique du sujet par conséquent, alors que l’abattage rituel est contraire à la laïcité, étant une dérogation pour motif religieux à des impératifs de salubrité publique et d’intérêt pour la souffrance animale incompatible avec la Constitution.
Il faut bien distinguer Constitution, loi et décret à ce sujet. Si on ne le fait pas, on dira que l’abattage rituel est autorisé en France : certes, oui, mais de façon totalement anormale.
Un texte existe mais à un niveau infra-constitutionnel et ce, parce qu’il n’existe actuellement aucune procédure pour l’abroger. Ce texte réglementaire (donc infralégal et infraconstitutionnel) a été pris mais comme aucun recours n’est intervenu en temps donné, il n’est plus possible de le faire annuler par les juridictions.
Le seul moyen de le remettre en cause est que le gouvernement intervienne pour interdire l’abattage rituel en France, d’une part en mettant les viandes obtenues par un tel mode d’abattage hors du commerce, ce qui interdit toute opération contractuelle à leur sujet (vente, distribution, contrat de travail de sacrificateur, etc.) et d’autre part en complétant par un dispositif pénal pour sanctionner par une amende, des travaux d’intérêt général voire la prison qui contreviendrait à l’interdiction.
L’article R 214-70 du Code rural est le texte réglementaire qui autorise l’abattage rituel.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=3EAB6E808ED960A9BD8617BBD9DCB0F3.tplgfr21s_1?idSectionTA=LEGISCTA000006193366&cidTexte=LEGITEXT000006071367&dateTexte=20180222
Sur Légifrance, le texte paraît daté de 2017, mais il ne s’agit que de signaler une modification accessoire. Les versions antérieures remontent à 2003 mais on peut sans doute aller encore plus loin car il y a eu des codes ruraux dès 1881, puis en 1955, 2000, 2010, entrecoupés d’interventions législatives parfois significatives, au point de constituer un véritable labyrinthe car ces anciens codes ne sont plus disponibles en ligne.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Code_rural_et_de_la_p%C3%AAche_maritime
Il est donc très difficile de savoir à partir de quand et à la demande de qui l’abattage rituel a été autorisé en France.
À supposer que cela date des temps républicains les plus anciens, il existerait un principe constitutionnel non écrit mais consacré virtuellement par le préambule de la Constitution qui pourrait écarter la laïcité sur ce point. Par un jeu de renvois, en effet, la Constitution donne un rang constitutionnel aux « principes fondamentaux reconnus par les lois de la République » qui s’imposent aux textes légaux comme réglementaires. Il faut cependant que les lois les aient continuellement consacrés sous tous les régimes républicains et, comme leur nom l’indique, soient fondamentaux. A ce titre, le Conseil d’Etat a fait de la laïcité un tel principe, ce qui n’était d’ailleurs pas vraiment utile puisqu’il est déjà consacré par une source textuelle. L’intérêt des « PFRLR » est effectivement d’exister de manière latente, non écrite et de pouvoir être sollicités le moment venu pour s’opposer à une réforme législative ou réglementaire.
Or, je ne pense pas qu’on puisse considérer, le cas échéant, comme fondamentale une dérogation à la laïcité qui aurait rang constitutionnel et qui consisterait à permettre l’abattage rituel, faute d’être une règle majeure d’organisation de la cité.
Aucune juridiction n’a prétendu que c’était le cas jusqu’à présent, sans doute faute d’occasion d’avoir à le faire pour être tout à fait honnête, ce qui ne veut pas dire qu’il faudrait le faire le moment venu, bien au contraire.
On pouvait cependant penser la même chose du Concordat, dont, hélas, le Conseil constitutionnel a cependant considéré qu’il avait valeur constitutionnelle en tant que PFRLR… Je ne pense pas que la décision du Conseil constitutionnel soit bien fondée car derrière les territoires, se trouvent des citoyens. Cette décision ne tient pas assez compte de l’esprit jacobin de la République depuis ses origines, mais elle peut néanmoins s’autoriser du fait que la République a régulièrement prévu des règles différentes en fonction des territoires français, notamment dans les relations avec l’Outre-mer, ce qui autorise plus de souplesse en la matière.
Au contraire, jamais la République n’a prévu de régimes différents en fonction des religions. Il n’y eut que des aménagements dans les colonies sous la troisième puis la quatrième République dans le domaine du droit civil, relevant de la sphère privée voire intime, à propos de la famille et de la propriété, mais non à propos du droit pénal dont relève l’interdiction de l’abattage sans étourdissement sauf exception. Ces aménagements étaient liés aux spécificités des mœurs sur un territoire isolé.
De même, les pouvoirs publics avaient considéré qu’au regard de l’histoire particulière des territoires concernés (Alsace Moselle), allemands de 1871 à 1918, il y avait lieu de tenir compte de particularités locales. D’où d’ailleurs une particularité dans la définition du PFRLR en question : on ne considère que l’histoire républicaine à partir de 1919, puisque, par hypothèse, auparavant ces territoires n’étaient pas français.
http://www.lefigaro.fr/politique/2013/02/21/01002-20130221ARTFIG00751-l-alsace-moselle-garde-le-concordat.php
Au contraire, pour les autres PFRLR, il faut remonter à 1871.
C’est ce qu’il faudrait faire pour considérer que l’autorisation de l’abattage rituel est constitutionnelle. Or, tout concourt à montrer qu’elle ne l’est pas.
D’abord, le peuple français est censé être indivisible depuis les premiers temps républicains, en raison de l’égalité proclamée en 1789. C’est une règle fondamentale posée par la Constitution et constante dans l’histoire républicaine. Jamais les textes constitutionnels républicains n’ont fait de distinction entre les citoyens selon leur religion. On ne peut pas donc admettre que certains citoyens aient le droit de faire ce que d’autres n’auraient pas le droit de faire : tuer sans étourdissement un animal.
Ensuite, on voit bien que l’islam n’a pas été considéré comme un culte français sur la longue histoire de la République, notamment puisque le Concordat ne l’envisage pas parmi les religions qu’il concerne. Donc si vraiment une juridiction (on pense au Conseil d’Etat ou au Conseil constitutionnel) venait à reconnaître que l’abattage rituel casher a été constamment autorisé en France sous les régimes républicains, pour en déduire une règle constitutionnelle dérogatoire à la laïcité, elle ne pourrait pas en dire autant du halal.
Il serait possible, voire nécessaire de considérer que c’était la contrepartie de l’organisation rigoureuse du judaïsme en France imposée par les pouvoirs publics.
Le régime de Napoléon n’était cependant pas républicain. Nous n’avons donc pas à le prendre en considération, même s’il était avéré qu’un équilibre avait été ainsi réalisé.
Seule importe la façon dont les régimes républicains ont traité les Juifs.
C’est d’ailleurs bien pour cela que, entre parenthèses, Marine le Pen a eu raison d’exonérer la France de la rafle du Vel d’Hiv mais il aurait plutôt fallu qu’elle précise « la République française ». Cela aurait été beaucoup plus cohérent avec le fait que la République ne se prétend constitutionnellement héritière que des régimes républicains.
Sous la République, le régime juridique des Juifs s’est toujours fait sous le signe de l’égalité, contrairement au régime imposé par Napoléon qui, lui, comprenait aussi d’injustes discriminations.
http://www.persee.fr/doc/roman_0048-8593_1991_num_21_72_5768
Impossible donc de considérer que l’autorisation du casher aurait été, en République, la contrepartie de ce régime strict, une manière de rétablir l’équilibre.
On ne voit pas trop d’ailleurs comment aurait pu s’instaurer un tel équilibre consistant à faire d’une inégalité la contrepartie d’une autre. Les inégalités s’aggraveraient les unes les autres s’il en était ainsi au lieu de se compenser !
C’est ainsi le principe d’égalité qui doit prendre le dessus et il interdit les privilèges infondés, tel celui d’infliger une souffrance animale selon une pratique insalubre réservée à certains citoyens.
Le principe d’égalité, écrit dans les textes constitutionnels dont la Déclaration de 1789, est beaucoup plus fort qu’un hypothétique principe qui serait non écrit, qui ne concernerait en rien l’organisation fondamentale de la cité, les piliers de sa construction. Un tel principe ne peut avoir qu’une valeur infra-constitutionnelle et il se heurte par conséquent inévitablement au principe de plus haute autorité, la laïcité.
Donc, même si l’on pouvait relever une tolérance de la République vis-à-vis du casher sur la longue histoire républicaine, qu’on expliquerait par un équilibre trouvé dans la pratique vis-à-vis de la minorité religieuse juive, rien ne justifierait de lui octroyer un rang constitutionnel et encore moins de l’étendre au halal au nom du principe d’égalité.
On pourrait tout à fait considérer que d’autres facteurs expliquaient l’éventuelle autorisation du casher : l’indifférence de l’opinion publique vis-à-vis de la souffrance animale compte tenu du caractère rudimentaire des modes d’abattage dans les temps anciens, ou encore la spécificité de l’histoire constitutionnelle française, par exemple.
D’une part, le rapport à l’animal était tout à fait différent de ce qu’il est de nos jours, de même que le rapport à l’enfant n’était absolument pas ce qu’il est devenu aujourd’hui. Notre société est devenue plus douce vis-à-vis de l’animal et de l’enfant qu’elle l’était autrefois. Aujourd’hui, des lapins domestiques ont leur prénom, leur petit gilet tricoté main pour l’hiver, la petite cabane en bois achetée à la jardinerie pour la belle saison, mais un siècle plus tôt, il était naturel pour tout le monde qu’un lapin était fait pour finir à la marmite. L’émission « trente millions d’amis » n’était pas là pour attendrir une population avant tout préoccupée de manger, ayant régulièrement connu des disettes et des restrictions alimentaires pendant les guerres qui ont longtemps marqué la vie de chaque Français. Les premiers temps républicains furent effectivement des temps de guerre, personne n’a connu continuellement la paix contrairement aux générations les plus récentes, qui cependant comprennent qu’elles vont devoir réapprendre à vivre avec la guerre en France à cause des djihadistes et de l’incapacité des pouvoirs publics à libérer durablement le territoire du risque djihadiste.
D’autre part, la République avait d’autres chats à fouetter étant donné qu’elle avait avant tout pour priorité l’amélioration du sort de l’Homme, à travers la question scolaire notamment ou encore le droit social, la liberté de la presse… Toutes les grandes lois républicaines des années 1880 en particulier méritent de nourrir encore la Constitution républicaine de nos jours grâce aux PFLR, mais rien ne justifie que nous soyons liés autrement par des traditions anciennes qui n’ont jamais intégré les textes constitutionnels ensuite.
Il est normal qu’un régime balbutiant s’intéresse avant tout à l’Homme avant de considérer l’animal qui, n’en déplaise aux antispécistes, n’est pas l’égal de l’Homme.
Désormais dominant depuis des décennies, le régime républicain peut s’offrir le luxe de veiller davantage au bien-être animal, en particulier si l’on tient compte des avancées scientifiques.
En effet, une thèse de 2009 dans le domaine vétérinaire conclut que les communautés dites religieuses devraient accepter l’abattage électrique au lieu de l’égorgement.
http://www.sudoc.abes.fr//DB=2.1/SET=1/TTL=1/SHW?FRST=6
La conclusion de ce travail ressort effectivement de son résumé : « en dépit d’une certaine hétérogénéité entre les protocoles et du faible nombre d’animaux il n’est pas apparu d’effet défavorable de l’étourdissement électrique sur la qualité de la viande et l’on peut penser que des études ultérieures concordantes permettront de rendre l’usage de ce mode d’étourdissement acceptable pour les communautés religieuses ».
La liberté religieuse n’a donc plus aucun poids dans ce débat, si tant est qu’elle en eût un jour.
Conclusion : rien ne justifie que l’abattage rituel perdure en France. Si la République ne l’a pas interdit dans les premiers temps de son existence, c’est en raison du caractère pacifique de la population juive qui était sa seule minorité religieuse significative sur le territoire, et de l’urgence de régler des questions prioritaires pour les premiers régimes républicains. Les première et deuxième République durent affronter les monarchistes et les partisans de l’empire napoléonien. Leur courte vie a forcément limité considérablement leur œuvre. La troisième a pu enfin avoir plus de temps pour réformer la France, mais le climat antisémite révélé notamment par l’affaire Dreyfus, les ligues, rendait malvenue une interdiction du casher car cela aurait créé pour le moins une ambiguïté alors que la République n’était pas hostile aux Juifs. Seuls des antirépublicains l’étaient. La question est ensuite devenue tabou ou sulfureuse à la suite de l’extermination nazie, bien que la République n’ait pas collaboré au nazisme, le régime de Vichy ayant mis fin à la République pour instaurer une dictature malgré des apparences républicaines. L’instabilité de la IVème République rendait la question inopportune également face aux priorités de la reconstruction du pays. La Vème République s’est ensuite installée de façon plus pérenne mais très vite confronté à la question algérienne, le général de Gaulle voulut sans doute éviter de rajouter de l’huile sur le feu. Enfin, la classe politique, engagée dans le processus Eurabia, n’a pas souhaité interdire l’abattage rituel, quel qu’il soit, en dépit d’un changement progressif des mentalités ayant rendu la population plus sensible au sort de l’animal et des ressources scientifiques permettant d’envisager d’imposer l’abattage électrique.
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Pour ma part, à cause de l’halal je mange désormais végétarien Pas question de manger une viande animale remplie de toxines en lien avec la peur éprouvée lors de la mort sans parler de l’indignité de la mise à mort!
Idem pour moi.
il faut a son tour que toutes les religions de France ,abattent les animaux avec leur sigle Halal ,chrétien Boudhisme (eux ne tuent pas les animaux)etc etc etc .
ce qui est permis pour les uns doit l’étre pour les autres .Personnelement j’aie été baptisé sas mon autorisation ,comme tous les musulmans qui n’ont rien demandé .Aussi je demande a manger des aliments bénis par un curé!!
Mais étant un peu plus évolué que notre ex ministre de l’enseignement je ne fais pas état d’une religion que je n’aie pas choisi,Aussi pour mettre tout le monde d’accord j’interdirais tout signe religieux pour la nourriture par respect pour notre démocratie ‘loi 1905) Je demanderai donc a njos élus de faire appliquer la loi sans aucune exception ni passe droit ,ceci afin de préserver notre vivre ensemble en paix !Maintenant ceux pour qui notre démocratie est contraire a leurs valeurs en France l’on peut émigrer vers un autre pays et changer de religion sans étre condamné a mort!Ceci njest qu’un exemple parmi tant d’autres de nos valeurs qui si elles vous dérangent alors quittez la France et retournez de la ou vous venez!!!
Etant avant tout un homme d’action j’ai mis en place une stratégie différente dont j’ose espérer qu’elle arrivera au même but: Faire interdire l’abattage rituel
Je suis conseiller municipal dissident de la majorité LR d’une petite ville de 15.000 Hbts. Pour moi tout a commencé quand le Maire LR a refusé de me communiquer le texte de l’appel d’offre pour la recherche d’un prestataire pour la fourniture de repas dans nos cantines. J’ai fait des recherches et retrouvé sur le site de l’INA l’enregistrement d’une émission d’Antenne 2 Envoyé spécial qui montre les dangers considérables que l’on fait courir à nos enfants avec la viande d’origine RITUEL à cause de la bactérie E.Coli, des centaines d’enfants gravement malades, certains sont même décédés dans le plus grand silence des média. Aussi ai-je décidé de porter plainte contre ma Municipalité pour mise en danger de la santé des enfants utilisateurs des cantines scolaires de ma commune; Ai-je raison j’attends vos soutiens et explications ? Ce sera un moyen de la reconquête quand on sait que maintenant plus de 50% des abattoirs sont halal ? Mais je ne parle pas du halal dans ma plainte, je reste sur le plan sanitaire. Au secours CT
Bonjour,
Il faudrait que vous preniez contact avec Christine Tasin, la responsable de « Résistance Républicaine », qui est absente pour le moment, par courriel à l’adresse :
contact@resistancerepublicaine.com
(Le modérateur).
« Le seul moyen de le remettre en cause est que le gouvernement intervienne pour interdire l’abattage rituel en France, d’une part en mettant les viandes obtenues par un tel mode d’abattage hors du commerce,… ».
Pas vraiment d’accord! On devrait créer -en portant attention à l’affichage confessionnel.. – des postes de contrôleurs vétérinaires/sanitaires- qui analysent et apposent le tampon français sur l’innocuité de la viande importée, casher ou hallal, bien sûr nommément, avec un petit code perso et la date, pour les suivre, eux, à la trace. Pour les « bons » cela ferait du boulot, et cela permettrait de voir les proportions des abatteurs hallal dans le syndicat des bouchers!
Excellente analyse.
Si la masse des juristes bienpensants consentaient à enlever leurs œillères, celle-ci serait mise en avant et ils pourraient mettre la pression sur nos gouvernants. Du coup, le problème serait réglé en moins de deux.
Hélas …