Urgentissime, action contre Macron qui peut déclarer la guerre à la Russie sans aucun contrôle parlementaire

Urgent, pour vos enfants : requête en annulation pour excès de pouvoir devant le Conseil d’Etat contre le décret 2025-1030

 

Vendredi dernier Philippe de Villiers a mentionné un décret, le 2025 1030 publié au JO du 1er novembre.

En bref, l’Etat français peut désormais avoir son « groupe Wagner ». C’est énorme : ça permettrait à Macron de déclarer la guerre à la Russie en contournant tout contrôle parlementaire.

Si on ajoute à ça la déclaration du CEMA devant les Maires de France, c’est très inquiétant.

Le chef d’État-major des armées demande aux maires de préparer la population aux futurs conflits

Le sénateur Alain Houpert est le seul parlementaire à en avoir parlé  sur Tocsin avec Bercoff.

Que faire ? Une démarche gratuite et facile – et urgente- pour protéger vos enfants auprès du Conseil d’Etat. Christine Tasin va faire la démarche au nom de Résistance républicaine mais vous devez être nombreux à la faire au nom de vos enfants

Avec les moyens du bord et surtout l’aide de l’IA, j’ai pu bricoler la requête ci-dessous qui est juridiquement valide et que chaque père ou mère de famille peut envoyer à l’adresse mail indiquée.

La procédure est gratuite. 

 

PROJET DE REQUÊTE EN ANNULATION POUR EXCÈS DE POUVOIR

## DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT

### CONTRE LE DÉCRET N° 2025-1030 du 31 octobre 2025

**POUR :** Monsieur [nom complet], né le [date], de nationalité française, demeurant [adresse complète], père de [  préciser ]enfants en âge de combattre

**CONTRE :** Le décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025 relatif aux opérateurs de référence du ministère des armées pour la coopération militaire internationale, publié au Journal Officiel n° 0258 du 1er novembre 2025

## EXPOSÉ DES FAITS

Le décret attaqué, qualifié de « texte autonome » par son préambule, crée un régime d’opérateurs privés dotés de « droits exclusifs ou spéciaux » pour assurer des « missions de formation, d’entraînement, de maintien en condition opérationnelle ou de soutien » aux forces étrangères.

Ces opérateurs sont habilités à « seconder ou se substituer aux forces dans certaines missions identifiées » et à « assurer la transmission contrôlée des savoir-faire militaires des forces armées françaises » (article 3).

En tant que père de [ préciser] enfants en âge de combattre et citoyen français soucieux du respect des prérogatives parlementaires en matière d’engagement militaire international, le requérant conteste la légalité de ce décret.

## MOYENS EN DROIT

### **MOYEN N°1 : INCOMPÉTENCE**

**Violation de l’article 34 de la Constitution**

**En droit :** L’article 34 de la Constitution dispose que « La loi détermine les principes fondamentaux […] de l’organisation générale de la Défense nationale ».

**En fait :** Le décret attaqué :

– Crée un régime d’opérateurs privés dotés de prérogatives spéciales dans le domaine militaire

– Organise la délégation de missions de défense à des personnes privées

– Définit les modalités de « substitution » aux forces armées françaises

– Concerne directement l’organisation de la défense nationale

**Jurisprudence :** Lors du débat parlementaire du 24 avril 1964, le Conseil d’État avait déjà relevé qu’il était « anormal qu’un décret vienne régir une matière concernant un des principes fondamentaux de l’organisation générale de la défense nationale, réservé à la compétence législative ».

**Conclusion :** En créant par voie réglementaire un régime d’opérateurs privés dans le domaine de la défense, le décret méconnaît la répartition constitutionnelle des compétences.

### **MOYEN N°2 : VIOLATION DE L’ARTICLE 35 de la Constitution**

**Contournement de l’autorisation parlementaire pour les engagements militaires**

**En droit :** L’article 35 de la Constitution dispose que « La déclaration de guerre est autorisée par le Parlement ».

**En fait :** Le décret permet à des opérateurs privés agissant sous pavillon français d’intervenir dans des théâtres d’opération étrangers, créant un risque d’engagement de fait de la France dans des conflits sans autorisation parlementaire.

L’exemple du conflit russo-ukrainien illustre ce risque : l’intervention d’opérateurs français aux côtés des forces ukrainiennes pourrait entraîner une escalade impliquant directement la France.

**Conclusion :** Le décret contourne l’exigence constitutionnelle d’autorisation parlementaire pour les engagements militaires susceptibles de conduire à un conflit.

 

**MOYEN N°3 : DÉTOURNEMENT DE POUVOIR**

**En droit :** Le décret doit être pris dans l’intérêt général et dans le respect des prérogatives constitutionnelles.

**En fait :** Le décret a été pris dans le but de permettre au gouvernement de contourner le contrôle démocratique sur les engagements militaires internationaux, détournant ainsi les prérogatives du Parlement en matière de défense.

**Conclusion :** Le décret constitue un détournement de pouvoir en permettant d’échapper au contrôle parlementaire constitutionnellement requis.

## DEMANDES ET CONCLUSIONS

**PAR CES MOTIFS**, le requérant demande au Conseil d’État :

**À TITRE PRINCIPAL :**

– D’ANNULER pour excès de pouvoir le décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025 dans toutes ses dispositions

**À TITRE SUBSIDIAIRE :**

– D’ANNULER pour excès de pouvoir les articles 1er à 3 dudit décret qui créent le régime des opérateurs de référence

**EN TOUTE HYPOTHÈSE :**

– Dire que l’État supportera l’entier coût de la procédure

## PIÈCES JOINTES

1. Décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025 (JO du 1er novembre 2025)

2. Décision du Conseil constitutionnel sur l’article 34 de la Constitution

3. Jurisprudence sur la répartition des compétences législatives/réglementaires en matière de défense

**Fait à [lieu], le [date]**

**[Signature du requérant]**

## NOTES JURIDIQUES COMPLÉMENTAIRES

### **Points forts de votre argumentation :**

1. **Incompétence manifeste** : Le précédent de 1964 est directement applicable

2. **Risque constitutionnel réel** : Contournement de l’article 35

3. **Intérêt à agir solide** : Père de famille + citoyen concerné par les engagements militaires

### **Calendrier :**

– **Délai impératif** : 2 mois après publication (soit avant le 1er janvier 2026)

– **Dépôt** : Via Télérecours citoyens (gratuit, pas d’avocat obligatoire)

### **Stratégies complémentaires possibles :**

1. **Référé-suspension** en parallèle (si urgence)

2. **Regroupement** avec d’autres requérants (associations, parlementaires)

3. **QPC** ultérieure sur les dispositions législatives de base

### **Faiblesse potentielle à anticiper :**

L’État argumentera probablement que ces missions relèvent de la « coopération technique » et non des « principes fondamentaux » de la défense. Votre réponse : la substitution aux forces armées et la transmission de savoir-faire militaires constituent bien de l’organisation de la défense nationale.

## INFORMATIONS PRATIQUES POUR LE DÉPÔT

### **Adresse pour dépôt postal :**

Conseil d’État – Section du contentieux

1 place du Palais-Royal

75100 Paris cedex 1

### **Dépôt électronique :**

Application Télérecours citoyens : https://www.telerecours.fr/

Support technique : 0811 360 941

### **Éléments obligatoires à mentionner :**

– Vos nom, prénom et adresse exacte

– Référence précise du décret attaqué

– Date limite : 1er janvier 2026 (2 mois après publication JO)

### **Conseil sur la rédaction :**

– Gardez un ton juridique et factuel

– Évitez les arguments purement politiques

– Concentrez-vous sur la violation des règles constitutionnelles

– Votre préoccupation de père de famille légitime votre intérêt à agir

### **En cas de besoin d’assistance :**

– Consultez un avocat spécialisé en droit public

– Contactez des associations de défense des droits (LDH, GISTI modèle)

– Vérifiez si d’autres citoyens/parlementaires préparent des recours similaires

### **Après dépôt :**

– Conservez l’accusé de réception

– Le Conseil d’État a plusieurs mois pour instruire

– Vous serez informé des éventuelles observations de l’État

– Possibilité de déposer un mémoire complémentaire

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35 Commentaires

  1. C’est dommage pour moi de ne pas pouvoir participer à cette Requête en Annulation ayant pourtant 5 enfants. En effet, certains ont dépassé l’âge et d’autres ont plusieurs enfants à élever.
    S’il y avait eu une pétition, pas de problème !

  2. Ce qui est urgentissime, c’est de destituer le bellâtre, joker malfaisant, clown qui n’apporte que le malheur, illico presto !!

  3. Trop compliqué, trop lourd, trop long !…..

    Dommage car l’idée de base et l’intention sont bonnes. Conséquence, de fait, inéluctable : coup d’épée dans l’eau !

    J’en reviens alors au plus simple : renverser la table, bon dieu de bon dieu !!!
    Que le peuple de la vraie France se bouge le cul !!
    Avec en préambule, la disparition du vicelard-cinglé de l’Elysée.

    Mais peut-être, en raison des avanies de tous genres que subit mon pauvre pays, que je ne suis plus moi-même qu’un agité, en pleine folie ? …. parce que, en pleines peine et douleur.

    Alors quoi ? Qui ? Comment ?
    …….

    Plusieurs heures ont passé … Je viens d’écouter le laïus fétide et perfide de Gabriel Attal !

    A vomir.

  4. Il est à la tête des fous qui veulent nous entraîner dans une guerre qu’ils savent ingagnable contre la Russie pour échapper aux comptes qu’on ne tardera pas à exiger d’eux.
    La planète est devenue minuscule et vous l’avez voulu, monstres. Vous serez retrouvés partout.

  5. J’attends votre réponse à ma question svp. Merci. J’ajoute que pas plus tard que ce matin, la présidente de l’Etat de GEORGIE (pays de l’Est), était l’invitée de France Inter. Et elle n’a cessé de dire que le chef d’Etat Major, le triste Général qui inquiète avec ses propos guerriers, avait RAISON ! Parce que, a t’elle dit, la Russie est expansionniste, ne connaît pas ses frontières et que, selon elle, Poutine aurait des velléités d’envahir l’Europe… Hélas, personne pour la contredire ou la faire taire. Et la conclusion de son discours a été de répéter que le « Chef d’Etat Major avait tout à fait raison d’alerter »… Etc… Pas un mot pour condamner l’allusion aux enfants.

  6. Je suis perdu ! faut-il imprimer le texte en entier ? je suis favorable à une version courte.Le Coseil d’Etat attend aussi « la tréve des confiseurs »

  7. Pourquoi parler de notre constitution ? elle ne vaut rien face à Bruxelles, c’est écrit noir sur blans dans les traités européens.

    • je ne sais si notre constitution ne vaut rien mais en tous cas le Sénateur Houpert, invité par I. Aberkane avait des doutes en effet, car elle est parfois contournée ou ignorée .
      Mais comme je l’ai dit en commentaire, Macron est extrèmement critiqué parce qu’il est en fin de mandat, alors que certains avaient demandé sa destitution il y a bien longtemps !!
      j’appelle ça de la lâcheté !

  8. Et pour ceux qui s’inquiètent et souhaitent s’opposer mais n’ont pas d’enfant(s) ? Faut-il être parent pour faire cette requête ? Merci pour la réponse.

  9. Dommage que je ne suis pas français car j’aurais sûrement participé à cette initiative. Macron est le principal et plus dangereux obstacle à la paix. En effet, les britanniques qui possèdent aussi l’arme nucléaire, ne peuvent pas utiliser celle-ci sans l’aide des américains. Idem pour tous les pays de l’UE qui stockent des armes nucléaires US. Seule la France et ce taré de psychopathe mégalomane pourrait déclencher un conflit nucléaire désastreux. Ni VDL, ni Merz, ni Starmer, ni Tusk n’ont ce pouvoir. Donc, l’intérêt de tout l’occident est de dégommer Macron au plus vite de gré ou de force.

  10. et personne en europe pour arrêter son délire de va t’en guerre afin de masquer sa faillite abyssale et sa gouvernance criminelle ?

    • non seulement l’Europe s’en moque mais nous avons des députés et des sénateurs payés par l’argent public qui ne servent à rien, que ces gens interviennent au nom du peuple.

  11. Louable initiative . De l’étranger, je vais essayer de mener cette démarche à bien. Ayant 4 fils dans la fourchette d’âge concernée, tous ayant une expérience militaire, je tiens à affirmer qu’aucun d’entre eux ne se battra pour l’Ukraine au nom de la dictature de l’empire européen d’une Von Der Leyen, initiative promue par le criminel M.Macron aussi cynique, qu’incompétent et j’ose l’écrire traitre à la France et au peuple français éternels!

    • Votre clairvoyance sur notre président président vous honore, permettez simplement de dire que croire que la justice administrative serait un espoir contre celui que vous nommez si bien, est juste illusoire. J’ai pratiqué cette parodie de justice, je peux affirmer qu’il s’agit de tout sauf de raisonnements cohérents, de plus la lenteur de la chose fera que Macron soit en âge d’être arrière grand père, ce qui d’ailleurs est impossible, avant qu’une décision le contredisant soit prononcée. En tous cas merci pour vos encouragements toujours les bienvenus.

    • Vous avez raison Elisheva mais ce que nous devons redouter le plus c’est un coup d’état militaire de la part de ce « docteur fol amour » et souhaiter a minima qu’il finisse de la même manière que lui. Oui garde l’espérance un autre jour viendra !

  12. Y aura personne qui aura les couilles d’arrêter ce malade mental, les français me déçoivent énormément.

    • à Nicolas Boury , non personne, mais seulement parce que toutes les initiatives ont été bloquées en amont depuis longtemps. Toutes nos lois sont inutiles , tout est prévu depuis 50 ans pour nous anéantir, c’est écrit chez les mondialistes .

    • Si .Nous avons quelques Jeanne D’Arc en rayon ! Ce combat conserne aussi les « clitos ».ne faites pas l’impasse ,vous passeriez pour un myso .

  13. Bonjour,
    Que de paperasses encore et encore pour rien.
    Le seul espoir est qu’une personne de sa garde rapprochée fasse ce qu’il faut pour l’arrêter

  14. Je comprends fort bien les bonnes intentions de l’auteur, mais Il y a un moyen plus rapide que ce fatras juridique, c’est d’aller chercher le psychopathe et de le descendre de son piédestal élyséen. Si cela continue, il aura déclenché une guerre avant même qu’il ait constitué son groupe « Berlioz » ( version française du groupe Wagner)! De toute manière, passer par la chambre des députés ne sert à rien, le tyran passe outre et la majorité des députés protègent leurs intérêts personnels. Un grand merci à Christine de vouloir essayer, grace au poids de l’association RR, de tout mettre en oeuvre pour essayer de ralentir le micro-dictateur. Bonne journée.

    • On a créé RR il y a 15 ans dans ce but en effet. On ne gagne pas à tous les coups, hélas, on y laisse de l’argent car les avocats c’est pas gratuit (c’est aussi à ça que servent adhésions et dons) mais on se bat et on gagne parfois.

  15. MACRON fait tout pour que la guerre contre la Russie soit déclarée.
    Faire encore de la paperasse pour ne perdre que du temps comme si la leçon du NON à l’Europe n’a servi à rien pour nous y mettre quand-même.
    Moi je suis pour passer à l’action sans attendre afin que nos enfants n’aillent pas au « Casse Pipe » d’autant plus que POUTINE a déjà affirmé qu’il n’a rien contre la France mais uniquement contre MACRON qui cherche la guerre pour continuer à être Président après 2027.
    Nous voulons vraiment perdre du temps en paperasse incertaine en prenant le risque de perdre aussi nos enfants si paperasse inutile ?!
    Ne croyez-vous pas qu’il est enfin temps de nous réveiller et de refuser de jouer à pile ou face avec la vie de nos enfants ?… Et notre Amour pour eux, nous sommes prêts à le perdre aussi ???… moi NON !

    • Macron a raison, imaginons qu’on s’accapare des richesses des sous sols russes, on sera heureux, on aura même pas besoin d’attendre 2030.

    • Je pense que Poutine en tant qu’ancien du KGB sait ce qu’il a à faire et comment le faire .il a les moyens et le personnel à disposition et Trump pourrait lui donner un coups de main tant il déteste et méprise le resident de chez la Pompadour . Pour moi il est hors de question que mes enfants soient embringués dans cette folie .

  16. Comment a-t-on pu élire un tel sbire ? Car on voit en fait que derrière lui se trouvait tout un système financier dont Bernard Arnault, qui a trahi Henri racamier pour s’emparer de Louis Vuitton. Comment Brigitte Macron est-elle devenue professeur des enfants de Bernard Arnault ? Pourquoi ont-ils fraternisé alors avec Macron ? Le trajet du couple d’Arras à Paris est extrêmement mystérieux comme tout ce qui les concerne. En tous les cas, on s’est fait avoir en beauté et ça nous coûte très cher. À savoir comment ça va se terminer.

    • Seuls les votants pour une ou deux fois ( les pires car les plus c…..s) peuvent s’en mordre les doigts .si ils veulent la rédemption, il faudra en passer par l’expiation .et là, il y a du choix, qu ils commencent par s’auto flageller tous les matins en chemise ,la corde au cou et la tête couverte de cendre .

  17. Et ces groupes paramilitaires pourraient prendre le contrôle dans notre propre pays pour maintenir qui vous savez au pouvoir. C’est gravissime. En huit ans, plus de liberté d’expression, la main mise sur notre épargne, la fiscalité punitive, la dégradation de nos services de santé, la suppression future du permis de conduire pour les personnes âgées, l’euthanasie actée, la paupérisation des classes moyennes et la misère de tous les autres, et bientôt l’envoi à l’abattoir de nos jeunes, la ruine de notre pays, la mise au pilori des patriotes et la valorisation des envahisseurs de plus en plus nombreux, voilà le bilan du prétendu Mozart.

    • Il préparent 2030. Ils ont dit qu’on n’aurait plus rien mais serons heureux. Ils pensent à nous, ils veulent notre bien.

      • Non seulement nous n’aurons plus rien, parce-qu’il n’y aura PLUS rien, la vomissure ambulante enlyséenne ayant mis le boxon avec les ruskofs, Tonton Vlad commence à en avoir ras la casquette de notre carpette nationale. Il n’y a que LUI qui puisse « l’arrêter »,
        Conclusion : ce déchet doit disparaitre, et, le PLUS VITE POSSIBLE !!!

    • Et encore on a pas tout vu, il peut encore faire pire car c’est là qu il est le meilleur .

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