Qui enquête sur la corruption des juges, en France ? Le serpent se mord la queue

L’ouroboros est un dessin ou un objet représentant un serpent ou un dragon qui se mord la queue. Il s’agit d’un mot grec ancien, οὐροϐόρος / ourobóros, formé à partir des deux mots οὐρά (queue) et βορός (vorace, glouton), qui signifie littéralement « qui se mord la queue ».

https://fr.wikipedia.org/wiki/Ouroboros

Les juges sont-ils corrompus en France ?

Question taboue s’il en est…

Dans les centaines d’ouvrages juridiques que j’ai pu lire, je n’ai jamais vu quelque universitaire, juriste, avocat, magistrat oser la poser.

Les juges changent d’avis régulièrement comme une « fashion victim » fait les magasins pour renouveler sa garde-robe.

On appelle cela « revirement de jurisprudence ».

Vous commencez un procès sur la foi d’une jurisprudence ou d’une loi qui semble acquise, et soudain quelque juge de première instance, d’appel ou de cassation retourne sa veste et choisit que votre cas sera résolu autrement qu’il le faisait habituellement.

Vous arrivez avec une plaidoirie de haute qualité et le juge la balaie d’un revers de la main en usant de quelque sophisme qui fera les délices de la « doctrine », les commentateurs qui, à chaque numéro de la revue hebdomadaire distribuée dans chaque office notarial, cabinet d’avocat, étude d’huissier, service contentieux moyennant un abonnement coûteux, scruteront de près le ciel judiciaire.

Comment expliquer que tel jour tel juge a soudain changé d’avis ? Et malheur à celui qui a subi sa versatilité, car après 10 ans, 15 ans de procédure, ce qui n’est pas rien dans une vie, le château de cartes patiemment construit s’effondre. On a perdu. Il faut payer ses frais de justice, ceux de l’adversaire, des dommages et intérêts, peut-être une amende…

Souvent juge varie, bien fol qui s’y fie…

Mais il y a aussi la jurisprudence constante, invariable, qui ne change pas, celle qui donnera toujours tort à des revendications qui semblent pourtant légitimes.

Ma question est simple, les juges sont-ils influençables lorsque sous la robe, on leur passe une enveloppe bien garnie, lorsqu’on les invite ici ou là, qu’on leur promet une nomination, une promotion, un avantage pour eux ou leurs proches…

Qui enquête à ce sujet ?

Un simple policier, un simple inspecteur va-t-il pouvoir faire grand-chose, s’il n’a pas l’autorisation de sa hiérarchie pour aller fouiller là où il faut… et cette hiérarchie est-elle elle-même exclue de ce risque de corruption ?

Il y a tant d’argent public, subventions, mais aussi d’argent privé de gens fort aisés dont la destination n’est pas toujours simple à identifier que toutes les magouilles peuvent se concevoir.

Comme les juges sont des agents publics pleinement indépendants, libres de leur jugement, jamais responsables des décisions qu’ils rendent, la loi excluant la responsabilité des juges pour leurs décisions judiciaires quelles qu’elle soient ; que de plus, ils ne sont pas élus donc ne risquent jamais d’être exclus de leurs charges pour une décision qui choquerait les citoyens, ils ont largement le champ libre.

Et quand bien même quelque valeureux policier, inspecteur, enquêteur mettrait au jour des soupçons de corruption de tel ou tel juge… le serpent pourrait bien finir par se mordre la queue, car c’est dans l’institution judiciaire elle-même que l’affaire serait jugée.

Un juge oserait-il vraiment poursuivre, punir un autre juge dont il identifie des agissements compromettants, dont il acquiert la certitude qu’il a accepté d’être corrompu ?

Y a-t-il des gens en France qui enquêtent sur le train de vie des juges ? Est-il en adéquation avec leurs ressources, ou un train de vie dispendieux ne doit-il pas être analysé parfois comme un indice devant déclencher une enquête… ?

L’étudiant en droit qui doit commenter une décision de justice dont le sens est absolument incompréhensible est assuré d’avoir une « banane » s’il émet comme seule hypothèse permettant de justifier le jugement que le juge a pu être corrompu….

Il devra par tous les moyens chercher une explication rationnelle, puisée dans la justice ou l’équité, pour « sauver » le juge….

Le juge a forcément été bienveillant, animé des meilleures intentions, il a été un bon père pour la société, a agi forcément dans un dessein avouable.

Le juge n’a pas pu se tromper. Si on ne comprend pas le sens de sa décision, c’est forcément qu’on a une conception faussée des valeurs utiles au bien-être de la société.

C’est le postulat de toutes les études juridiques. La bienfaisance naturelle, innée, qui est censée être celle des juges.

Au fil des années, un esprit critique normalement constitué commence à voir le vernis craquer… et se pose légitimement quelques questions…

Elire les juges serait-une solution ? Le débat a lieu régulièrement. Il fait partie des études de droit lui aussi, où l’on compare avec les systèmes anglo-saxons.

Mieux surveiller le train de vie des juges ? Voilà une proposition nouvelle bien au contraire. Même si on n’est pas à l’abri qu’un juge malhonnête cache son magot.

Que le patrimoine de chaque juge fasse l’objet d’une publication annuelle, certifiée par plusieurs experts-comptables, chaque année, afin qu’il y ait davantage de transparence sur le train de vie des juges.

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