En complément des réflexions proposées à propos de l’interdiction du voile par un député LR http://resistancerepublicaine.com/2018/11/17/macron-va-entrer-en-pamoison-un-depute-lr-veut-interdire-le-voile-des-mineures-dans-lespace-public/
il est temps de se demander si vraiment il est nécessaire, comme le préconise Julien Aubert, de modifier l’article 1er de la Constitution, selon lequel la République ne distingue pas selon les religions.
Le principe selon lequel les religions seraient égales en France est posé arbitrairement par le texte de 1958, sans examen préalable de leur contenu. Le nombre des religions est en effet potentiellement infini. Ce principe n’est donc pas viable. Décerner un brevet de compatibilité avec la République à l’avance à toutes les religions n’a aucun sens.
La Déclaration de 1789, toujours en vigueur et ayant la même autorité, est plus prudente et sage en conditionnant l’exercice des cultes à l’absence d’atteinte à l’ordre public, autrement dit, à la sauvegarde des droits qu’elle proclamait. Ce texte étant historiquement d’une importance fondamentale et ayant acquis une légitimité pluriséculaire, il est permis de penser qu’il est plus légitime que l’actuel article 1er de la Constitution de 1958.
On ne peut certes plus masquer l’incohérence du droit actuel, du moins si l’on se fie à la lettre des textes : la rédaction de l’article 1er du texte de 1958 suggère une égalité absolue, sans exception, alors que la Déclaration de 1789 permet une égalité relative, tant qu’aucun motif d’ordre public n’interfère. On ne peut pas isoler les deux textes du corpus constitutionnel puisqu’ils ont une égale vocation à s’appliquer et la seule façon de les concilier est de faire primer celui de 1789. Cependant, la lettre de celui de 1958 semble alors méconnue. Il faudrait donc la mettre en conformité avec le texte antérieur à l’occasion d’une grande réforme constitutionnelle, supposant un débat public important, une convocation du Congrès, un vote à une majorité renforcée…
Le débat juridique n’est pas stérile. Par exemple, de l’article 1er de la Constitution 1958 ont pu s’autoriser des textes législatifs qui interdisent toute discrimination religieuse, toute incitation à la haine contre des partisans de doctrines religieuses même lorsque leur croyance a des implications politiques intéressant la vie de la cité. Il en va ainsi de la loi Pleven de 1972 contenue dans la loi sur la liberté d’expression de 1881 modifiée. On va voir que dans le contentieux du terrorisme djihadiste, qui fera l’objet de toute notre attention, cette rédaction génère aussi un malaise en justice.
Une saine compréhension des textes constitutionnels devrait amener à décider que l’article 1er de la Constitution s’entend sous réserve de la Déclaration de 1789. Alors, une loi ordinaire peut, au nom de la réserve de conformité à l’ordre public, décider des interdictions quant à l’expression d’opinions dites religieuses. Néanmoins, la législation depuis les débuts de la Vème République, ainsi que les pratiques judiciaires (les procureurs poursuivant pour incitation à la haine, la violence ou la discrimination sans chercher à savoir si le prévenu milite légitimement pour une meilleure défense de l’ordre public), montrent qu’une dérive s’est instaurée due à l’absence de réserve dans l’article 1er de la Constitution de 1958. Le concilier avec la Déclaration de 1789 suppose de s’affranchir en partie de sa lettre. Dans le principe, théoriquement, l’idée de modifier l’article 1er de notre Constitution n’est donc pas mauvaise. Il suffirait pour ce faire de supprimer la référence aux religions dans l’article 1er de la Constitution de 1958, tout simplement, afin que seule s’applique la Déclaration de 1789, elle aussi d’un rang constitutionnel. Ainsi disparaîtrait le conflit latent entre deux textes de même autorité juridique dans la hiérarchie des normes françaises. D’ailleurs, en pratique, comme un exemple récent le montrera (un arrêt rendu à Bordeaux), l’Etat fait souvent primer, sans le dire, la Déclaration de 1789, car il n’a pas d’autre choix pour garantir a minima l’ordre public.
Comment améliorer encore la sécurité publique ? Faut-il rompre avec cette tactique, en modifiant les textes, ou bien la poursuivre dans un contexte de vives tensions sociales, de partition latente de la France, mis en lumière par les déclarations d’un Gérard Collomb démissionnaire ?
https://www.valeursactuelles.com/societe/securite-le-mauvais-presage-de-gerard-collomb-99464
Une modification constitutionnelle, processus lourd et très médiatisé, risque de déclencher en même temps une insurrection et mener à une guerre civile dont il n’est pas sûr que la population majoritaire sorte victorieuse…
L’Etat lui-même prend souvent en compte ce risque, quand les autorités préfectorales ou juridictionnelles agissent. En effet, il n’applique pas, dans la pratique, cette pseudo-égalité. Il existe un divorce entre le principe proclamé et l’application qui est faite. Compte tenu du risque d’émeutes, d’insurrection dans le contexte actuel, l’Etat préfère agir discrètement afin de contourner l’article 1er de la Constitution de 1958.
On peut le constater par exemple dans la décision de la cour administrative d’appel de Bordeaux du 12 octobre 2018.
Le préfet de la Charente-Maritime avait ordonné la perquisition du domicile et du véhicule d’un habitant du « quartier sensible » de Mireuil à la Rochelle, connu « pour sa participation assidue aux activités d’un mouvement salafiste local ».
Premier indice retenu par le préfet, et validé par le juge administratif. Donc, pour eux, le salafisme n’est pas une religion comme une autre. Il ne peut prétendre à l’égalité avec les autres ; tel est le résultat de cette décision prenant en compte cet indice.
Ce fondateur d’une « association qui prône un islam traditionnaliste et rigoriste » avait « été vu se livrer au prosélytisme religieux en marge des prêches à la mosquée d’un quartier de Mireuil ».
Il avait « signé une pétition de soutien à une personne expulsée de France pour avoir appelé en 2013 à la décapitation d’un dessinateur de Charlie Hebdo ».
Déjà « connu pour son comportement violent, notamment envers les forces de l’ordre, et son addiction aux stupéfiants », « il est impliqué dans une activité de blanchiment d’argent à destination du Maroc ».
De ce fait, selon la cour d’appel, « il y a lieu de considérer qu’il existe des raisons sérieuses de penser que son comportement constitue une menace pour la sécurité et l’ordre publics ». Le juge valide donc la perquisition ayant permis la saisie d’éléments informatiques.
Cette décision suscite néanmoins un malaise. Comment peut-on mettre sur le même plan salafisme et consommation de stupéfiants pour valider une perquisition ? Cela n’a pas grand-chose à voir. Quel besoin le préfet a-t-il eu, dès lors que la perquisition avait été autorisée sur le fondement des textes régissant l’état d’urgence, d’évoquer ce passé de délinquant somme toute « ordinaire » ? On ne croit pas savoir que l’état d’urgence a été décrété en 2015 pour lutter contre la consommation de stupéfiants ou le blanchiment d’argent…
L’embarras du préfet comme celui des juges qui prennent en considération l’ensemble de ces données repose sur un malaise autour de l’article 1er de la Constitution. Si celui-ci ne proclamait pas l’égalité des religions, ils auraient pu sans difficulté se contenter de faire référence au salafisme de l’intéressé, son comportement quand il se rend à la mosquée ou lorsqu’il signe une pétition favorable à un individu prônant la décapitation d’un dessinateur de Charlie Hebdo. La pratique juridictionnelle révèle ainsi les incohérences du droit actuel.
En même temps, cette pratique suscite une nouvelle incohérence, puisqu’en retenant un indice de nature religieuse, elle s’affranchit de la lettre de l’article 1er de la Constitution, avec le risque d’une censure au niveau du Conseil constitutionnel ou du Conseil d’Etat lors d’un recours (c’est d’ailleurs ce risque que le député Aubert prend en compte en voulant modifier la Constitution pour l’interdiction partielle du voile. Il sait que le Conseil constitutionnel a déçu ces derniers temps. Il envisage sans doute le risque de censure d’une loi ordinaire, alors que les juridictions ne peuvent rien contre une loi constitutionnelle).
La meilleure chose à faire actuellement, pour lutter contre le terrorisme, est peut-être de ne rien changer dans l’article 1er de la Constitution, de laisser les textes tels qu’ils sont, mais de renforcer l’action étatique au niveau individuel sur le fondement des textes existant déjà.
En effet, l’Etat agit presque en catimini dans ce domaine, pris au piège d’une situation politique explosive. Il privilégie les décisions individuelles, qui échappent au contrôle d’un Conseil constitutionnel qui pourrait décevoir et relèvent de celui de juridictions de moindre importance, plus proches du terrain, du moins jusqu’à la cassation.
Certes, les décisions juridictionnelles contestant ces mesures sont en général publiées, mais seulement à partir de l’appel, mais peu connues du public.
Elles ne donnent pas lieu à un débat national d’ampleur. Elles sont généralement tues par les médias courants.
On peut penser que souvent aussi, l’action étatique est invisible faute de recours juridictionnel, compte tenu du risque de rejet et des frais de justice pouvant être encourus.
Surtout, les mesurettes actuelles sont si peu attentatoires à la liberté individuelle qu’elles ne sont pas forcément contestées. Même si l’action publique devait être renforcée, agir au niveau individuel, de façon dispersée sur le territoire national et faire l’économie d’un grand déballage lors d’un débat de grande ampleur permet de limiter le risque d’embrasement des quartiers sensibles et d’émeute généralisée.
L’Etat recourt aussi et surtout au cumul d’indices divers pour « noyer » l’élément religieux dans un ensemble factuel complexe, quoique ce soit a priori absurde, l’état d’urgence concernant en réalité le terrorisme (cumul islam littéral + drogues + violences de droit commun + blanchiment par exemple, comme dans l’affaire rochelaise). Il évite ainsi de cette manière de pointer du doigt le seul élément religieux, ce qui aide à faire passer la pilule auprès des populations dites par euphémisme « sensibles ».
La proposition de réformer l’article 1er de la Constitution peut donc sembler démagogique et inutile. On voit que l’Etat agit actuellement de manière discrète, sans modifier les textes fondamentaux. Cette attitude est sans doute bonne dans son principe.
Toutefois, dans son application, il en va autrement. L’assignation à résidence est trop souvent privilégiée, au détriment de l’emprisonnement pour intelligences avec l’ennemi, apparemment ineffectif actuellement.
L’apologie du terrorisme n’est pas assez utilisée pour autoriser la détention d’un individu dangereux (la signature d’une pétition, dans le cas présent, aurait pu être poursuivie sur ce principe).
De plus, les opposants politiques à la charia encourent eux aussi des poursuites sur le fondement de la loi Pleven, entre autres, ce qui dessert l’intérêt général…
Une politique anti-terrorisme efficace peut être menée au niveau individuel, de façon discrète pour éviter les émeutes ainsi que les bains de sang de représailles, en appliquant les textes actuels, sans avoir à modifier la Constitution.
En effet, jusqu’à présent, les juridictions les plus importantes dans ce domaine (Conseil d’Etat et Cour de cassation) n’ont pas censuré ce modus operandi comme on aurait pu le craindre sur le fondement de l’article 1er de la Constitution de 1958.
Si leur jurisprudence venait à se durcir, on serait toutefois amené à devoir modifier le texte, avec alors un risque de guerre civile ou de renforcement de la soumission des populations apeurées en cas d’abandon du projet de réforme.
Il est encore possible de sauver la France de la guerre civile sans transiger, sans abandonner nos principes républicains en renforçant aussi, en complément le principe de précaution :
- en mettant en avant le patriotisme économique, prévenir davantage par un meilleur contrôle voire un moratoire sur l’immigration, pour mieux maîtriser la population déjà présente sur le territoire et avoir moins à « guérir » ;
- recourir à une forme d’emprisonnement préventif grâce au très compréhensif crime d’intelligences avec l’ennemi, en perpétuant ainsi la tactique de l’action individuelle discrète ;
- restaurer la peine de mort pour empêcher les éléments les plus dangereux, qui ont déjà commis de très graves violences ou tué, d’être jamais remis en liberté sans non plus aggraver la colossale dette publique, la généralité de la peine ne pouvant être vécue comme une offense dirigée contre une communauté particulière.
De ces trois mesures, seule la dernière nécessitera de réformer la Constitution, en permettant à nouveau la peine de mort.
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Eh bien, même si cet article est plein de vérité, je suis absolument contre la conclusion dans le petit cadre bleu. Pourquoi ? Parce que tout ce qui est écrit peut s’appliquer à un patriote standard, tout dépend du point de vue de celui qui prend la décision. Pierre et Christine nous ont bien montré par leurs procès que ce point de vue peut être à l’opposé de ce qui nous parait logique.
« emprisonnement préventif grâce au très compréhensif crime d’intelligences avec l’ennemi » => si, comme pour nos gouvernants actuels, l’ennemi est le lépreux patriote, alors quiconque sera de son côté sera emprisonné sans avoir rien fait. Le militantisme FN pourra donc rentrer dans cette catégorie. Les soit-disant ultra droite qui projetait d’attaquer des imam intégristes aussi alors qu’ils avaient un casier vierge.
« restaurer la peine de mort pour empêcher les éléments les plus dangereux, qui ont déjà commis de très graves violences ou tué » => pareil, un vrai français qui tue une saloperie de la cité en se défendant, rentrera dans cette catégorie.
Bref il ne faut pas oublier que les terroristes de demain seront de bons français qui se défendent (ça commence déjà). Il ne faut pas non plus oublier que le pays est miné de pourritures qui, grâce au traité du « dialogue euro-arabe », doivent ne jamais s’assimiler et coloniser le pays. Il n’y aura donc jamais aucun moyen pour le pays de redevenir 100% français sans nettoyage. Comme le dit « fu-k-u », pour éviter la guerre civile ? C’est le seul moyen de nettoyer le pays même si c’est pas le genre de vie que l’on souhaite.
Changer la constitution n’épargnera pas la guerre civile….islam n’a pas lieu être dans ce pays….cette religion néfaste de barbares écrite par un dégénéré psychopathe doit être bannie de la France. Islam sème la haine , la mort ,la barbarie nous qui avons perdu des proches et amis dans les attentats nous n’accepterons jamais la légalisation de ces dégénérés, nous devons lutter pour redonner à ce pays ces vrais valeurs chrétiennes et judaïques .et la guerre civile est inévitable.la fin du règne du traite dictateur pro islam à commencé
Un essai
Les mesurettes proposées ici ne changeront quasiment rien. Un seul moyen efficace consiste dans un constat que notre société est laïque et basée sur les traditions chrétiennes. Donc il faut constater cette réalité explicitement dans la constitution (Article 1) : Ces valeurs morales et son système législatif sont basés sur les traditions chrétiennes.
Et on peut encore essayer de passer cette modification par référendum, par exemple.
Je n’ai pas tout approfondi … mais je me demande quelle est la définition d’une religion ?
Pour moi, l’islam est principalement une idéologie (avec des aspects criminels), l’aspect religieux concernant l’adepte: croire en un dieu (particulièrement cruel en islam), faire des prières, s’habiller d’une certaine façon, … est assez réduit. L’appel à la guerre contre les non adeptes et aux crimes (lapidation) n’est pas religieux mais est sectaire et ne devrait pas être reconnu comme appartenant à une religion.
Mon vieux Dixel dit: ‘ ‘religion = reconnaissance par l’être humain d’un principe supérieur de qui dépend sa destinée’ ‘. C’est aussi ‘ ‘un système de croyances et de pratiques propres à un groupe social’ ‘. Quant au mot secte, ça peut être beaucoup de choses. ‘ ‘Le mot s’applique à des groupes, religieux ou non, très fermés sur eux-mêmes, souvent dépendants de « maîtres » ou de « gourous » et susceptibles de porter atteinte à la liberté de conscience de leur membres’ ‘.
Les lois devraient préciser ce qu’elles mettent sous les termes idéologie, religion et secte. Et préciser ce qui est admis et interdit en France.
Bonjour,
En effet, « théologiquement » l’islam c’est totalement vide et creux.
Ce n’est qu’un programme de pillage des non-musulmans par les musulmans.
D’ailleurs le Coran n’est qu’un manuel pour la guerre totale au Monde.
Pourquoi « éviter la guerre civile » ?
C’est la dernière façon pour nettoyer notre beau pays de la vermine islamique
JE PARTAGE VOTRE OPIGNON FU-KU-U…
drole de pseudo…
Modifier la constitution ? ? Absolument pas! ! ! Notre drôle de » président » doit simplement avoir une paire dans le pantalon. ,nous avons suffisemment léché de
babouches ! ! ! !
Il faut la changer, c’est sûr! Mais qui s’attellera à la tâche? Le Conseil Constitutionnel est présidé par des trous du cul nommés « sages » qui sont des résidus de socialo-collabos!
A part une balle dans la tête je ne vois pas comment faire!!!
Effectivement, c’est une piste que je n’ai pas suggérée car j’avais déjà 4 pages pleines sur word et ne pouvais pas tout envisager dans l’article lui-même. Si vraiment on changeait radicalement de Constitution, l’occasion de faire table rase de l’article 1er serait idéale.
Néanmoins, aujourd’hui, l’idée de changer de Constitution n’émane que de l’extrême-gauche en général.
Il y a un équilibre qui s’est instauré dans la pratique, qui consiste à souvent neutraliser l’article 1er à propos des « religions ». Néanmoins, la jurisprudence n’est pas toujours constante ni cohérente. C’est un mouvement global sans formalisation théorique. Donc c’est un équilibre précaire.
Tant que la France ne vivra pas sous la charia l’islam s’agitera. Il ne sert à rien de lancer des miettes à cette ¨religion¨; c’est tout le pain qu’elle réclame…..
Hélas, l’islam ne fait pas de compromis.
Au regard du droit aucune de vos propositions n’est applicable
Il n’a pas dit que la « peine de mort » est applicable au regard du droit, mais que « restaurer la peine de mort » est une possibilité ; on est « capa » de lire.
Non justement. Ce n’est pas même pas une possibilité. On connaît son sujet ou on ne le connaît pas.
Bonjour,
Il est est vrai que vous êtes, vous-même, omniscient.
Vous êtes physicien mais vous contredisez des juristes professionnels …
Je ne suis de loin pas omniscient. Mais j’aimerai bien savoir qui sont ces juristes. Un nom peut être ?
Changer la Constitution ne servira strictement à rien. Aucune loi ou constitution française n’est reconnue par la charia, seule loi universelle reconnue par les muzzs. Les politiques n’ont toujours rien compris.
ben jusqu’à présent , charia ou pas, c’est le droit français qui s’applique même si comme le montre Maxime , est imparfait ou bien parfois incohérent ! quand est ce que l’on va arréter de plier devant ces individus , car de dire : égalité des religions et en même temps que c’est du domaine de la religion que de signer une pétition favorable à un individu qui prône la décapitation !! je n’ai peut être pas compris, mais la parole de je ne sais plus qui : » Nous vous vaincrons avec votre démocratie » , prend tout son sens ! Bon je crois que l’idée de Badinter n’a pas été la bonne !! trop compliqué, trop absurde, trop anxiogène tout ça !
et d’attendre n’arrangera rien, surtout avec ce flux continuel de migrants ..