Encore un décret, comme il en tombe autant qu’il pleut en France, du 5 novembre 2018 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms.
La liste ne peut pas être reproduite sur le site à cause de la protection contre les moteurs de recherche et la loi « Informatique et libertés »… depuis Hollande.
Il faudra donc cliquer sur le lien puis demander à accéder à l’espace protégé, ce qui nécessite simplement de résoudre une addition du type 2 + 3 = ?
En cas de difficulté, retournez au sommaire du Journal officiel du 6 novembre, vous trouverez en bas de la liste les références du décret du 5.
Sous couvert de protection contre l’indexation des moteurs de recherche et des données personnelles, il s’agit d’éviter que les gens puissent savoir trop facilement que telle ou telle personne est naturalisée et qu’en plus, il y en a plein dans ce cas.
Vous vous demandez si votre voisin de palier, votre collègue, tel homme politique, tel délinquant a été naturalisé français et quand ? Inutile d’interroger un moteur de recherches, vous ne trouverez pas l’information.
C’est sous Hollande, le président « du changement » (du grand remplacement ?) qu’a été adopté l’article L221-14 du Code des relations entre le public et l’Administration (loi du 22 décembre 2015), selon lequel « certains actes individuels, notamment relatifs à l’état et à la nationalité des personnes, doivent être publiés dans des conditions garantissant qu’ils ne font pas l’objet d’une indexation par des moteurs de recherche. Ils sont définis par décret en Conseil d’Etat, pris après avis de la Commission nationale de l’informatique et des libertés ».
Comme si ça ne concernait que les relations entre le public et l’Administration, la liste des naturalisés…
Comme si les citoyens et notamment les Français de souche n’avaient pas intérêt à savoir qui devient français…
La liste des actes qui font l’objet d’une protection spéciale quant à la publicité est précisée par deux textes (articles R.221-15 et 16, issus d’un décret du 22 décembre 2015). Il s’agit notamment des « décrets d’acquisition de la nationalité française pris sur le fondement de l’article 21-14-1 du code civil ; décrets de naturalisation pris sur le fondement de l’article 21-15 du code civil ; décrets de réintégration dans la nationalité française pris sur le fondement de l’article 24-1 du code civil », ainsi que des condamnations pénales.
De plus, l’article L. 322-2 (loi du 7 octobre 2016) oblige à respecter la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés pour la réutilisation d’informations publiques comportant des données à caractère personnel.
La seule chose qu’on peut faire est donc de renvoyer les lecteurs au document en ligne pour constater à quel point Algérie, Russie (avoir parfois la précision Tchétchénie, bien entendu), Albanie, Maroc, Tunisie, Azerbaïdjan, Pakistan, Syrie, Angola, Iran, Comores, Congo, Sénégal, Guinée, Mauritanie, etc. fournissent de « naturalisés » à la France…
Les conditions pour que leurs ressortissants soient naturalisés ont-elles bien été remplies ? Il est hélas impossible pour les Français de s’en assurer.
Ils n’ont pas accès aux dossiers, ils n’ont pas réalisé eux-mêmes l’enquête nécessaire pour le savoir. Ils ne peuvent rien contester. Seuls les refus de naturalisation ne manquent pas de faire l’objet de contestations judiciaires de la part des demandeurs… ce qui donne parfois l’occasion de constater leur « profil ».
On ne connaît généralement ceux qui ont réussi à passer indument entre les mailles du filet qu’à l’occasion d’un attentat, un crime, une agression… qui révèle un défaut d’assimilation. Ou bien lorsque, décidant d’investir la vie politique, ils ne peuvent s’empêcher de cracher leur venin et leur haine de la France.
Note de Christine Tasin
On peut, malgré les réserves présentées par Maxime, contourner quelque peu la loi en vous présentant des captures d’écran, 3 au hasard, dont l’une présentée en illustration, vous permettant de voir l’origine et l’âge des naturalisés tout en cachant leur nom.
Vous constaterez qu’on naturalise à tour de bras, même des nourrissons… Et beaucoup d’hommes et de femmes trentenaires… qui vont voter en nombre aux prochaines élections.
Ce n’est qu’une goutte d’eau dans un océan, allez consulter le document en ligne comme Maxime vous l’a recommandé. Je n’ai pas compté exactement mais il y a environ 52 pages dans le document et environ 45 noms par page… total 2340 naturalisés environ, pour cette fois…
A part ça, le Grand Remplacement, c’est un fantasme, bien entendu.
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Naturalisations : et un nouveau village français dans le JO du 10 novembre !
Une nouvelle fournée de naturalisés pour Edouard Philippe, rendant français le 8 novembre dernier environ 1200 immigrés formant une liste qui inspire les mêmes commentaires que ceux formulés le 6 novembre. Le décret est aussi signé par Castaner, puisque les naturalisations interviennent sur son rapport.
Il tombe des décrets comme celui du 8 novembre autant qu’il pleut en automne… On a encore l’occasion de le constater puisque seulement quelques jours après le décret du 5, celui du 8 octroie la nationalité française à une ribambelle de Moez, Hanata, Ouardia, Rabia, Abdelhakim, Hafswa, Moussa, Etcaetera… pour ne citer que des exemples tirés du début de la liste.
Ce n’est pas une fois l’an, comme on fait des crêpes à la Chandeleur, qu’on naturalise chez les Philippe-Macron-Castaner, c’est un sport au moins hebdomadaire. Et l’on crée, de toutes pièces, par décret, un nouveau petit village.
La dernière fois, on atteignait le stade de la ville ; ici on se contera d’un patelin de 30 pages x 40 noms environ = 1200 nouveaux Français !
Le 6 novembre, j’attirais l’attention sur la confidentialité voulue par le pouvoir sous Hollande pour éviter que s’ébruite trop le procédé des naturalisations massives (puisque même des bambins sont naturalisés, alors que théoriquement, il faut justifier d’au moins 5 ans de résidence en France, une insertion professionnelle, l’adoption des valeurs républicaines, la maîtrise de la langue française, etc.).
Cette fois-ci, je relèverai plutôt les données périphériques à la liste des naturalisés.
En effet, le texte signé par Edouard Philippe s’intitule « décret du 8 novembre 2018 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l’allégeance française (Accès protégé) ». https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037599097&dateTexte=&categorieLien=id
Si cet intitulé est régulièrement repris au fil du temps, force est de constater une anomalie : en l’espèce, aucun des naturalisés, malgré des prénoms arabes en général, n’a francisé le sien. Les noms ne sont pas davantage francisés.
Ce décret ne comprend aucune francisation.
Pourtant, il vise officiellement « la loi du 25 octobre 1972 modifiée relative à la francisation
des noms et prénoms des personnes qui acquièrent, recouvrent ou se font reconnaître la nationalité française » !
C’est dire à quel point le premier ministre agit à l’aveuglette, insérant dans les visas de son décret, censés avoir servi de référence à son adoption (telle est la fonction du visa d’un texte juridique), une loi qui n’a en réalité pas servi dans le cas présent…
Après cela, qui peut douter du fait que ces naturalisations ne paraissent pas sérieuses ?
Dans la France de Philippe, Zahali, Yanat, Tsobgni sont des noms français ; Ahlem, Moussokohro et Soumba des prénoms français…
En revanche, trois femmes, une Olivia de Nice, une Céline de Reims et une Shulan née en Chine obtiennent leur libération de l’allégeance française ; comme on les comprend !
Un Diallo demande et obtient à ses 18 ans de pouvoir enfin s’appeler Couturier ! Voilà donc le seul exemple de francisation suite à un changement de nom qui est décidé, mais il est notable qu’il n’effectue pas cette démarche dans le cadre d’une naturalisation (il était déjà français).
J’hésite à proposer un article à Résistance républicaine à chaque décret de naturalisation. Pourtant, la régularité de ce procédé y incite. J’ai donc voulu établir une liste des derniers décrets en la matière, en recherchant le mot « naturalisation » dans le titre des décrets sur legifrance. Eh bien depuis 2015, cette liste est tout simplement inaccessible !
En effet, en vertu des textes présentés dans l’article du 6 novembre, ils sont en « accès protégé » et leur liste ne peut être établie. Il est donc extrêmement difficile aujourd’hui de réinformer à ce sujet car on n’a plus accès aux listes de décrets de naturalisation. Autant dire qu’une certaine opacité est voulue depuis Hollande à ce sujet…
Le site du premier ministre est explicite (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/jorf-les-donnees-de-l-edition-lois-et-decrets-du-journal-officiel/) :
« Le fonds documentaire des documents publiés dans l’édition » Lois et décrets » du Journal officiel depuis 1990 est constitué :
des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et circulaires
des décisions émanant d’institutions ou de juridictions qui doivent être publiés au Journal officiel (Conseil constitutionnel, Conseil supérieur de l’audiovisuel, Autorité de régulation des télécommunications …)
des avis et communications depuis le 1er janvier 2002 (avis aux importateurs, exportateurs, avis de concours et de vacance d’emplois).
Ne sont pas reproduits dans cette rubrique les éléments suivants :
Pour le respect de la vie privée et dans un but de protection des données personnelles, certaines mesures nominatives sensibles :
les décrets portant naturalisation, réintégration, mention d’enfant mineur bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par les parents et francisation de noms et de prénoms
les décrets portant changement de nom
les arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière » (ces derniers concernent les mauvais gestionnaires publics principalement!) ».
Après c’est facile de jouer avec les chiffres lorsque l’on cache la réalité du phénomène migratoire an vigueur depuis 40 ans. On en a une fois de plus la preuve par Maxime.
ls se servent des outils du regroupement familial dont personne ne connait les limites et même ne comprend sa signification et de la soit disant tradition de terre d’accueil ou d’asile Sauf que lorsque ceux ci sont utilisés pour remplacer la population présente et de servir d’appoint électoraux pour maintenir les Français dans l’asservissement au mondialisme dévastateur des identités on est en droit de se dire qu’il faudra que certains en répondent devant la nation de leur trahison.
Moi qui vient de la gauche , j’envisagerais presque un putsch militaire comme un moindre mal pour recouvrer notre indépendance et notre souveraineté parce que je n’arrive pas à me projeter dans une société qui sacrifierait une partie de la population à la charia et aux revendications communautaristes qui n’ont elles aucun rapport avec nos traditions qu’elles soient Républicaines ou monarchistes! A moins d’avoir déjà acté la partition de la France. Je me demande si L’UE n’est pas une entreprise qui a été tout spécialement été conçue pour détruire le tissus social Français sachant qu’il ne pouvait se réformer que par l’extérieur . Les rois avaient dans le passé utilisés les cours européennes pour se maintenir au pouvoir .
L’hymne National n’est-il pas « contre nous de la tyrannie » et elle était sensée venir des pays voisins européens.
On a l’impression que rien a changé c’est la méthode qui s’est adaptée au contexte
Car si on regarde bien ce qui se passe aujourd’hui en Allemagne par exemple on constate que Merkel joue la carte nationale, ses migrants ont été acceptés seulement pour combler les postes vacants non qualifiés sur demande du patronat Allemand et pour maintenir les coûts salariaux.
En Allemagne les étrangers extra Européens n’ont pas le droit de vote et ils ne peuvent donc changer la donne politique alors qu’en France on se dépêche de rendre la possibilité aux immigrés de voter le plus rapidement possible!!! Nous sommes en train de nous faire déposséder de notre pays pendant que l’autre tartuffe nous fait sa tournée mémorielle. Encore une entreprise de communication pour à la finale nous balancer une trahison suplémentaire sous forme de « les poilus de 14-18 étaient des civils que l’on avait armé ». En gros des cons qui ne savaient pas où ils allaient alors que c’était tout le contraire ils partaient, ruraux comme urbains réunis dans une même volonté de défendre le pays contre la tyrannie teutone en toute connaissance de cause alors que les européistes mondialistes d’aujourd’hui ne savent même pas où ils vont comme des canard à qui l’on aurait coupé la tête tout en créant un atmosphère de séparatisme et de guerre civile!!
Et si la loi obligeant les communes de France d’avoir 25 % de logements sociaux a été prévu pour caser gratis toutes ces m…. s ?
Car enfin, le but normal du pouvoir est d’améliorer le niveau de vie de sa population. Et non de prévoir 25 % de pauvres dans un futur proche. Ils détruisent des pavillons pour y installer ces sauvages qui ne travailleront jamais.
Et ne parlons pas du « grand Paris »…
3153 naissances (et non 315 naissances annuelles comme dit dans mon commentaire précéent) de 2006-2015 de Mohamed, et dérivés, Muhammad et dérivés, Mustafa, Mustapha, Mustafa.
31 533 NAISSANCES au total pour les hommes portant CES PRÉNOMS et pendant la période données.
Cela donne une idée du degré de remplacement car ce ne sont pas les seuls prénoms masculins, que je ne parle pas des filles et que la période couverte n’est que de DIX ANS.
Les départements 13, 59, 69, 75, 92, 93, 94, 95, se portent très bien ; ce serait intéressant de constater la présence gauloise dans ces départements. Certains s’y mettent, le 34 par exemple ; le 31 sur le chemin ; le département 32, chti pépère 3 naissances de Mohammed en 2013, mais je ne parle que de Mohamed.
240 Mohamed en 2015 dans le 75.
Et un superbe 4 Mohamed en 2015 dans le 97 ????!!!! Oui, mais là aussi je ne parle que des Mohamed nés en 2015 dans le département 97…. manquent tous et toutes les autres.
En parlant de réseaux, je suis très étonné du silence de Netanyahu et Trump sur SOROS. De réelles investigations devraient être diligentées sur ses actions… Une condamnation internationale d’entrave politique et soutien aux terroristes, sans réserve, DOIT être prononcé, si c’est le cas. CAR EN EUROPE, une vague antisémite sans précédent, est portée par différents partis d’extrêmes droites et gauches face à l’invasion de migrants en Croatie et en Espagne, sous label “plan Soros de remplacement”. C’est très grave et le silence n’est pas de mise. Il faut une impitoyable mise en cause du réseau Soros à tord ou à raison, mais il faut qu’on sache qui est qui !!??
Plus il y aura d’envahisseurs, et plus les taxes augmenteront, à commencer par celles sur l’essence.
Tous dans la rue le 17 novembre !
31 533 NAISSANCES de 2006-2015
MOYENNE 315 naissances annuelles de 2006-2015 rien que pour ces prénoms
Masculins musulmans Mohamed et dérivés ; Muhammad, Mustapha et (dérivés)
Murad
Extrait envoyé par courriel ce jour à 14h19 du recensement intégral correspondant en ma possession.
Ce qui fait en gros 1400 électeurs pour Macron !
Un constat effrayant bientôt commun aux anglais : Comment ils ont succombé passivement à l’invasion musulmane :
> > Maire de Londres ? Musulman !
> > Maire de Birmingham ? Musulman !
> > Maire de Leeds ? Musulman !
> > Maire de Blackburn ? Musulman !
> > Maire de Sheffield ? Musulman !
> > Maire d’Oxford ? Musulman !
> > Maire de Luton ? Musulman !
> > Maire de Oldham ? Musulman !
> > Maire de Rochdale ? Musulman !
> > Plus de 3.000 Mosquées
> > Plus 130 tribunaux appliquant la sharia islamique…..comme au bled !!!
> > Femmes musulmanes : 78% ne travaillent pas et bénéficient des allocations
> > Hommes musulmans : 63% ne travaillent pas et bénéficient des allocations
> > Familles musulmanes : 6-8 enfants bénéficient des allocations
> > aujourd’hui toutes les écoles du Royaume Uni ne servent QUE de la viande HALAL !
Tout cela pour 4 millions de musulmans sur une population de 66 millions !!!
eh ben ! dis donc !
c’est pas le Brexit qui pourra les tirer d’affaire,
on comprend pourquoi Tommy Robinson a tant de mal à passer !