Le Conseil d’Etat consacre le 27 juin un « droit à la laïcité « : va-t-il en tirer toutes les conséquences ?
https://www.la-croix.com/Religion/Laicite/Le-Conseil-dEtat-confirme-quun-pretre-peut-presider-universite-2018-06-29-1200951215
Voir en fin d’article, en annexe, la décision du Conseil d’Etat, et, en lien ci-dessous, l’article que Christine Tasin consacrait fin 2016 à l’affaire, défendant le droit de Michel Deneken à être Président d’Université en Alsace, l’opposant à l’impossibilité pour un imam d’occuper la même fonction :
http://resistancerepublicaine.com/2016/12/13/ils-ne-vont-quand-meme-pas-interdire-a-un-pretre-detre-president-duniversite-a-cause-de-lislam/
Alors que le canton de Genève est le théâtre d’âpres débats quant à l’adoption de la laïcité, le Conseil d’Etat rend deux décisions du même jour précisant la portée de la laïcité.
Dans la première affaire, un syndicat de l’enseignement contestait l’élection d’un président d’Université au motif qu’il aurait des fonctions religieuses incompatibles selon lui avec son mandat de président.
Cette affaire donne l’occasion au Conseil d’Etat de faire de la laïcité un droit ou une liberté.
C’est, à ma connaissance, la première fois qu’il en est ainsi. La laïcité était habituellement analysée comme un principe d’organisation de la République et non comme une liberté ou un droit, de la même manière que la liberté d’expression ou le droit de propriété. Il existe donc un droit à la laïcité.
C’est une petite révolution juridique, au moins sur le papier…
Car dans les faits, la position du Conseil d’Etat en la matière est bien connue. La laïcité vue par le Conseil d’Etat n’est guère ambitieuse. Comme d’ailleurs la liberté d’expression et le droit de propriété tendent à se réduire comme peau de chagrin.
Il n’a pas souhaité relier la laïcité à son étymologie notamment dans l’affaire des burkinis : « laos », le peuple. Les institutions publiques sont tenues d’être laïques, pas le peuple et même la foule, la population se trouvant à un instant T dans un pays, dans la lecture du Conseil d’Etat.
Alors où est-il le soi-disant droit à la laïcité dans une telle configuration ?
De même, s’il y a un droit à la laïcité en France, alors l’employeur devrait pouvoir interdire sans condition le port de signes religieux, politiques, idéologiques, politico-religieux sur le lieu de travail. On a bien vu que ce n’est pas le cas. On pourra toujours dire que l’Union européenne s’y oppose, sauf exception… la Constitution française conserve une autorité supérieure au droit européen (c’était bien l’enjeu d’une « constitution européenne » refusée par le peuple français).
Bref, c’est de l’esbroufe. De l’esbroufe dans un palais doré, de l’esbroufe au ci-devant Palais royal, sous les ors désormais de la République. Le prétendu « droit à la laïcité » n’existe pas en réalité si l’on considère ce qui est jugé et non simplement affirmé.
A moins que sa consécration implique la volonté du Conseil d’Etat de changer de fond en comble sa jurisprudence antérieure. Il ne faut désespérer de rien…
Nous avons ainsi affaire à une décision importante du Conseil d’Etat.
Cette affaire montre une incompréhension de la laïcité par le syndicat requérant, ou une mauvaise foi.
Ainsi, la demande du SNESUP-FSU a été rejetée. Il est donc possible qu’un imam devienne en France président d’université. AHHHH…. mais vous n’y êtes pas !
Michel Deneken est présenté comme un prêtre catholique…
https://fr.wikipedia.org/wiki/Michel_Deneken
Ils l’auraient fait, le recours, au SNESUP-FSU, si ç’avait été un imam ? demanderont les mauvaises langues… peut-être que oui, peut-être que non…
Pour finir, il est permis de penser que le Conseil d’Etat est hors sujet. Car il fait de la laïcité une égalité entre les religions, suivant l’article 1er de la Constitution, d’ailleurs.
Or, ce n’est pas le sens de la laïcité. La laïcité a pour seule et unique fonction d’empêcher qu’une règle générale selon le système français (Constitution, lois…) soit tenue en échec par une règle religieuse.
Une religion pourrait-elle se placer au-dessus des lois de la République en ayant des prescriptions antirépublicaines ? A l’évidence non selon la laïcité, mais de la théorie à la pratique, il y a un gouffre…
La situation est telle que certains disent qu’une religion, au fond, c’est une secte qui a réussi. Ils n’ont sans doute pas tout à fait tort. Les sectes sont en principe interdites, mais quand le phénomène prend de l’ampleur, il devient beaucoup plus difficile de le contenir…
Notre corpus constitutionnel gagnerait à être amélioré à ce sujet, par exemple en prévoyant l’application du principe de précaution.
Ce serait plus urgent que d’inscrire la sauvegarde de l’environnement comme objectif constitutionnel dans l’article 1er de la Constitution. On ne peut pas admettre qu’il suffise d’invoquer un dieu pour avoir le droit de discriminer par exemple là où la loi de la cité interdit de discriminer. Il en va de l’égalité des citoyens. C’est le rôle de la laïcité que de l’empêcher. La liberté religieuse prend le relais quand il n’y a aucune contradiction entre la loi et une pratique religieuse. Son rôle est secondaire.
Mais c’est une question qui fâche et on comprend que le pouvoir en place préfère s’intéresser à l’environnement ou aux défibrillateurs cardiaques (Loi du 28 juin; à quand une loi sur les tiroirs à chaussettes ? et une autre sur les sacs plastiques mis à la disposition des promeneurs pour accueillir les déjections canines ? Bref parlons de tout sauf des questions qui fâchent…).
Dans la jurisprudence du Conseil d’Etat, on a bien l’impression que la liberté religieuse intervient de façon prioritaire, notamment en ce que le Conseil d’Etat dans les affaires de burkini a refusé d’analyser le sens du signe ainsi arboré et d’en tirer des conséquences quant au jeu de l’ordre public.
Dans la présente affaire, on voit bien en revanche que la laïcité n’avait pas pour rôle de définir une incompatibilité entre les fonctions religieuses et administratives. Les incompatibilités prévues par les textes existants concernent les autres fonctions universitaires ou administratives que pourrait chercher à avoir un président (diriger notamment un institut dépendant de l’université ou une entreprise publique). Dans ce cas, il y a un risque que soit privilégié un établissement au dépens d’un autre. L’Université, au contraire, n’a pas vocation à entretenir des liens avec des structures religieuses. C’est donc la liberté religieuse qui permet à un prêtre de présider une université. Ce n’est pas du tout le rôle de la laïcité que d’interdire une telle situation.
Mais il pourrait en aller autrement dans le cas où l’intéressé adhèrerait à une doctrine qui ne laisse pas de place à l’innovation, la créativité, la liberté scientifique, l’humanisme… En effet, dans la tradition française, l’Université est héritière des principes humanistes issus de la Renaissance européenne. Tout devrait donc dépendre finalement de l’analyse de la doctrine à laquelle adhère l’intéressé. Or, le Conseil d’Etat refuse de s’engager sur ce terrain. Sa démarche est somme toute très superficielle. C’est une jurisprudence fort peu ambitieuse de ce point de vue… pourtant, quand on veut devenir conseiller d’Etat, il faut être un peu ambitieux… à quoi bon finalement ?
La deuxième affaire du même jour présente moins d’intérêt. L’Union des associations diocésaines de France et l’archevêque de Marseille demandaient au Conseil d’Etat d’annuler le décret du 3 mai 2017 relatif aux aumôniers militaires, hospitaliers et pénitentiaires et à leur formation civile et civique, ainsi que l’arrêté interministériel du 5 mai 2017 relatif aux diplômes de formation civile et civique suivie par les aumôniers militaires d’active et les aumôniers hospitaliers et pénitentiaires et fixant les modalités d’établissement de la liste de ces formations
Là encore, le Conseil d’Etat se fonde sur l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et l’article 1er de la Constitution. Il vise aussi l’article 2 de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l’Etat qui permet d’inscrire aux budgets publics les dépenses relatives à des services d’aumônerie et destinées à assurer le libre exercice des cultes dans les établissements publics tels que lycées, collèges, écoles, hospices, asiles et prisons.
« Le décret attaqué dispose que ces diplômes sanctionnent une formation civile et civique ; que les dispositions de l’arrêté attaqué précisent que ces formations comprennent des enseignements relatifs aux institutions de la République et à la laïcité, aux grands principes du droit des cultes et aux sciences humaines et sociales des religions ; que l’article 1er de l’arrêté attaqué prévoit que le diplôme peut également être obtenu par la voie de la validation des études antérieures ou des acquis de l’expérience dans les conditions fixées par les dispositions de droit commun des articles R. 613-32 et suivants du code de l’éducation, qui confient cette compétence et la définition des règles de validation de ces acquis aux instances de chaque université ».
Cette requête est rejetée. Il est permis au gouvernement d’imposer « une condition d’obtention d’un diplôme de formation civile et civique figurant sur une liste déterminée selon des modalités fixées par un arrêté interministériel » pour « d’une part, le recrutement par contrat des aumôniers militaires d’active et des aumôniers des établissements hospitaliers » et « d’autre part, l’indemnisation des aumôniers agréés des établissements pénitentiaires ».
CONCLUSION :
Un point commun entre ces deux affaires ? Non apparemment.
Mais une question naïve et quelque peu provocante : le syndicat de l’enseignement notamment supérieur ayant été débouté dans la première affaire, comment ses adhérents pourront-ils prétendre enseigner la laïcité?
ANNEXE : extrait de la première décision, la plus importante.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000037113537&fastReqId=1276570955&fastPos=2
Conseil d’État, 27 juin 2018
(…) au soutien de sa demande d’annulation de l’élection, le 13 décembre 2016, de M. B…, en qualité de président de l’université de Strasbourg, le syndicat requérant soutient que ces dispositions [NDLR: définissant les conditions pour devenir président d’université] méconnaissent les principes constitutionnels de laïcité et » d’indépendance de la recherche et des enseignants-chercheurs » en ce que, faute de prévoir une incompatibilité entre les fonctions de président d’université et » l’exercice concomitant d’une charge ou d’une fonction religieuse « , elles ne font pas obstacle à l’élection d’ecclésiastiques à la présidence d’universités publiques ;
3. Considérant, en premier lieu, qu’aux termes de l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 : » Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi » ; qu’aux termes de l’article 1er de la Constitution : » La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances (…) » ; que le principe de laïcité figure au nombre des droits et libertés que la Constitution garantit ; que notamment, il en résulte la neutralité de l’Etat, le respect de toutes les croyances et l’égalité de tous les citoyens devant la loi sans distinction de religion ;
4. Considérant qu’il résulte ainsi du principe constitutionnel de laïcité que l’accès aux fonctions publiques, dont l’accès aux fonctions de président d’université, s’effectue sans distinction de croyance et de religion ; que, par suite, il ne peut, en principe, être fait obstacle à ce qu’une personne ayant la qualité de ministre d’un culte puisse être élue aux fonctions de président d’université, celle-ci étant alors tenue, eu égard à la neutralité des services publics qui découle également du principe de laïcité, à ne pas manifester ses opinions religieuses dans l’exercice de ses fonctions ainsi qu’à un devoir de réserve en dehors de l’exercice de ces fonctions ; que, par suite, la question de la conformité au principe constitutionnel de laïcité des dispositions législatives contestées par le syndicat requérant, qui n’est pas nouvelle, ne présente pas un caractère sérieux ; (…)
D E C I D E : Il n’y a pas lieu de renvoyer au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité
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Finalement, d’une certaine façon, Maxime, Frejussien et moi même nous rejoignons.
Se débarrasser de l’islam.
Mais comment le faire, sans se débarrasser aussi des autres religions et sans déclencher un tolet international ?
C’était le sens de mon idée: taper sur tout le monde à la fois pour ne pas donner l’impressIon de vouloir taper sur un seul et surtout contourner les dhimmis, ne pas oublier que jusqu’ici ils sont majoritaires en voix.
Cordialement.
@la moutarde, loin de moi l’idée de mettre en doute votre faculté de penser, sinon, je ne prendrais pas la peine de discuter avec vous,
Mais à vous lire, on pourrait penser que vous avez abdiqué, qu’il est trop tard, que les fautifs sont dans le passé, et que c’est irrémédiable, sauf à prendre des mesures qui sortent du bon sens, comme la proposition d’une religion d’état qui va à l’encontre de notre démocratie et qui s’oppose à la devise républicaine,
Les idées de Maxime me paraissent plus raisonnables,
d’autre part, il n’est pas question de virer les arabes, mais de se débarrasser de l’islam, la nuance est grande, car, comme vous avez pu le remarquer beaucoup d’arabes veulent eux aussi se libérer de l’islam
sans rancune
Je vous remercie Frejussien d’attirer mon attention sur mon éventuelle déficience de compréhension, car jusqu’ici je me croyais normalement doté,sans doute à tort, maintenant que vous me le faites observer.
Mais, permettez moi de vous faire observer, avec mon QI limité à 120, que la remigration est désormais une utopie.
Remigrer, qui, comment, vers où et de quel droit?
En plus permettez moi, humblement de vous faire observer que vouloir la remigration, c’est se tromper de combat.
C’est s’attaquer à des hommes, alors que le problème se situe au niveau des idées.
Ne pas confondre combattre l’islam et combattre les arabes.
Personnellement, les arabes, s’ils étaient laïques ou athées ne me dérangeraient pas.
Depuis le retour en France des pieds noirs je me suis même habitué au couscous et aux merguez.
Désormais, il faut être pragmatique et faire avec ce qu’on a.
Il eu fallu, dans les années 70, avoir la prescience qu’en faisant venir une main d’oeuvre massive en provenance de pays qui nous détestaient, plus droit du sol et regroupement familial, cela allait se retourner contre nous.
Mais nos édiles de l’époque par incurie, imprévoyance ou cupidité n’y ont pas pensé.
Aujourd’hui, il nous appartient de gérer la situation qui nous échoit.
Stopper toute nouvelle immigration, oui ce serait possible.
Trouver des moyens légaux pour endiguer l’islam dans le cadre de la sphère privée,cela me paraît peut être encore possible, avec une volonté politique affirmée d’un futur gouvernement.
C’etait le sens de mes interventions.
Je déplore que nous en soyons à nous déchirer entre patriotes sur le principe de la conduite à tenir.
Cela démontre toutes nos faiblesses face à un ennemi qui sait parfaitement les exploiter en s’appuyant à la fois sur les libéralités de nos démocraties, les complicités des traîtres qui lui sont favorables et les divergences de ceux qui ont vocation à le combattre.
Cordialement.
Il y a une manière indirecte d’arriver à la remigration, c’est d’instaurer une législation si pénible pour eux qu’ils seront tentés d’aller vivre dans un autre pays européen. Cela a fonctionné notamment vers le Royaume-uni quand il était membre de l’UE. Mais il ne l’est plus. Il faut aussi avoir un gouvernement qui veille à l’appliquer. C’était ce que proposait Marine le Pen. Il faut être intelligent pour y parvenir sans trop d’effusion de sang et l’instauration d’une législation adéquate alliée à un calendrier de sortie de l’UE adéquat aurait peut-être été un moyen d’améliorer la situation (d’autant plus que le robinet de l’immigration aurait été fermé). La voie médiane proposée par MLP était bien pensée.
M’enfin @La moutarde, vous ne voyez pas que ce que vous proposez est directement ce que veulent nos ennemis ?
ici, on propose la REMIGRATION, on ne les veut plus sur notre territoire, à interférer sans cesse contre nos libertés, à s’imposer et à imposer leurs coutumes ante-moyennageuses et orientales,
On veut rester européens, français, cathos ou protestants ou juifs ou agnostiques ou athées ou bouddhistes ou shintoïstes, ou animistes ou druides, ou tout ce qui peut exister comme croyances, toutes les croyances qui peuvent s’épanouir librement dans une république laïque, et libre de tout dogme d »état,
essayez de comprendre,
Ok, Amélie,
Je n’insiste pas.
Je vous laisse faire le lit de l’islam qui soit dit en passant n’a aucunement besoin de votre collaboration pour s’etablir durablement en France.
À frejussien et Amélie Poulain,
Vous faites la démonstration que ce problème est insoluble et qu’a défaut de trouver une parade acceptable notre civilisation européenne est fichue.
Si un gouvernement ne peut imposer un concordat à l’islam et si nous mêmes, les patriotes, ne sommes d’accord sur rien et ne sommes pas prêts à quelques renoncements pour obliger les autres aux mêmes renoncements, toutes nos gesticulations resteront vaines et à terme nous serons soumis à l’islam.
La religion est ce qui relie les hommes à un dieu supposé.
Il est bien évident que si plusieurs groupes humains sont reliés à divers dieu, cela les divise.
Une « religion « d’etat qui ne peut être qu’un laïcisme poussé à l’extrême serait la seule solution pour rassembler les individualités autour de la protection et de la liberté que procurerait la république.
L’empeureur Constantin avait bien compris le côté pacifateur d’une unité religieuse, sauf que dans son cas, c’est la religion chrétienne qu’il avait imposé.
Les communistes s’y sont essayés, vous avez-vu ce que ça a donné ?
Et je vous assure que vraiment, vraiment, obligation de vivre dans un pays communiste, je fuis….
Et un pays sans idée de religion et de transcendance possible (inquiétant pour la génération suivante, car ne croire en rien…), je fuis….. loin….. loin….
« Une « religion « d’etat qui ne peut être qu’un laïcisme poussé à l’extrême »
Excusez-moi @La moutarde me monte au nez, c’est complètement ignorer ce qu’est l’humain, tout simplement.
Il n’y aurait plus de civilisation tout court….
Amélie Poulain,
Oui je crois que la République peut se permettre d’imposer à chacun un dogme qui permet d’echapper au sectarisme et aux communautarismes.
Ensuite dans le secret de sa conscience chacun est libre de penser ce qu’il veut et de prier qui bon lui semble, mais il ne peut absolument pas être prosélyte.
Je peux me tromper, mais je pense que c’est la seule parade, paisible, à l’islam conquérant.
À défaut il reste la soumission ou la guerre civile.
Je ne souhaite ni l’un ni l’autre et je considère qu’il est de la responsabilité des fous qui nous gouvernent d’arrêter le carnage pendant qu’il en est encore temps.
C’est une parade bien imaginaire@la moutarde, en cela qu’elle est totalement inapplicable à l’islam, et de plus c’est une atteinte à la liberté individuelle, et qu’elle conduirait directement à la destruction de nos coutumes et usages ancestraux, de nos traditions séculaires,
Ainsi, on détruirait ce qui fait notre culture, notre civilisation pour créer une parade, mais justement c’est ce que cherche l’islam, la destruction de ce que nous sommes et de ce que nous représentons
Il n’y a pas de prosélytisme possible si l’Autre se laisse faire…
Je ne partage pas votre idée, loin de là. Je déplore assez le côté trop terre à terre que l’on sent dans la Société Française qui rend les esprit « petits » et peu créatifs, cela la perdra.
Et qui peut se permettre de professer avec certitude qu’il n’y a rien après la mort même si chacun, dans l’intimité, croit ce qu’il veut à ce sujet ? Un peu mégalo non ?…. Et de plus, c’est forcément une croyance, que l’on voudrait aussi imposer selon vos perspectives, donc, j’ai bien dit « une religion ».
Je suis d’accord avec le commentaire de Frejusien qui résume tout.
Commentaire en réponse à La moutarde me monte au nez
« …Tout devrait donc dépendre finalement de l’analyse de la doctrine à laquelle adhère l’intéressé. Or, le Conseil d’Etat refuse de s’engager sur ce terrain. Sa démarche est somme toute très superficielle »
Article intéressant. Il est vrai que dans la vie courante, si l’on sort du strict espace religieux, les gens ont tous des convictions personnelles.
Ce qui est important, c’est qu’elles soient compatibles avec l’exercice de leur fonction et non imposées dans une conception fermée et improductive qui barre l’action.
Dans cette conception, on est bien en accord avec une égalité de fait, qui sépare bien le domaine de la personne et de l’action.
Pour le burkini par contre, je ne comprends pas pourquoi les revendications tournent autour de la religion ce qui me semble voué à l’échec et me semble empêtrer dans des circonvolutions intellectuelles inutiles où l’on se perd finalement dans une certaine ambiguïté.
En effet, le principal problème du burkini est qu’il est une atteinte à une valeur fondamentale de notre Société : l’égalité (en tant qu’être humain), de l’homme et de la femme, ce que le burkini vient remettre fondamentalement (pas seulement au niveau du fait) en question.
Je ne comprends ainsi pas pourquoi ce n’est par l’argument premier qui mis en avant et qui serait, il me semble (à première vue du moins, je ne suis pas spécialiste) plus efficace au niveau des tribunaux.
On ne pourra sortir de ce bourbier qu’en interdisant toute référence à quelque religion que ce soit dans la sphère publique:
– interdiction du cumul d’une fonction religieuse avec une fonction politique ou publique.( pas de rabin, de curé ou d’iman élu politique ou directeur d’un service public CAF ou autre)
– interdiction de tout commentaire concernant une quelquonque religion en quelque lieu que ce soit.( plus de débat télévisé évoquant ces philosophies et leurs problématiques)
– interdiction pour les politiques de visiter ou de recevoir un religieux quel qu’il soit.( plus de visite au pape, de réception du CRIF ou du CFCM)
Interdiction de toute manifestation ou tout signe religieux dans la sphère publique( plus de procession, de prière de rue, de manifestation, plus de croix, de kippa, de papillotes, de voile, de djellaba etc..
Seules seront tolérées les actions discrètes de la religieusité dans les lieux de cultes( églises, temples,sinaguogues, mosquées, cimetières)
Interdiction d’arborer un drapeau quelqu’onque en quelque lieu que ce soit,
seuls les corps constitués français, armée, police, mairie,préfectures, ports publics, auront le droit de hisser les couleurs françaises ou de courtoisie lors de réceptions officielles.
C’est le prix à payer pour vivre en paix.
Il n’y a plus de catholique,il n’y a plus de juif,il n’y a plus de protestants, il n’y a plus de musulman, il n’y a plus de bouddhiste, etc…
Il n’y a plus que des français, officiellement agnostiques, dont la seule religion est la république démocratique laïque une et indivisible.
On travaille, on paye ses impôts, on respecte les lois et on fiche la paix à son voisin.
Point-Barre
Bonjour,
Remarquez que votre appel final a une certaine saveur évangélique :=) :
@La moutarde me monte au nez
Au secours….
« Il n’y a plus que des français, officiellement agnostiques, dont la seule religion est la république démocratique laïque une et indivisible. »
Ce serait aussi une religion…. imposée aux autres en plus.
C’est exactement le programme d’un candidat de gauche dont j’ai oublié le nom, créer une nouvelle religion : la laïcité, tout un programme….
ah ! ça me revient Vincent la paillasse, aux primaires de la gauche