Liberté d’expression et charia : la descente aux enfers continue…
Le 14 mars 2018, la Cour de cassation a rendu un arrêt concernant la corruption d’agent public étranger par Total.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000036741972&fastReqId=1084720203&fastPos=1
L’affaire est évoquée sur le site des « Echos » :
https://www.lesechos.fr/idees-debats/editos-analyses/0301486746371-corruption-le-message-de-la-justice-francaise-aux-etats-unis-2167622.php
« La Cour de cassation a condamné définitivement, le 14 mars dernier, Total et Vitol dans l’affaire « Pétrole contre nourriture » pour corruption d’agent public étranger. C’est une première ».
Cette décision présente une importance également à propos du contentieux de la liberté d’expression.
Il s’agit en effet de revenir sur la jurisprudence de la Cour de cassation française qui s’aligne sur celle de la CJUE dans deux décisions rendues à un jour d’intervalle les 17 et 18 octobre dernier.
Il ne s’agissait certes pas alors d’incitation à la haine, ni de dénigrement comme dans l’affaire européenne, mais d’une atteinte au droit d’auteur.
http://resistancerepublicaine.com/2017/12/02/une-decision-tres-inquietante-de-de-la-cour-de-justice-europeenne/
La solution dans tous les cas dépend de la même question : où le délit est-il censé avoir eu lieu ; dans le pays où réside l’auteur des écrits incriminés ou dans celui où une personne s’en disant victime réside ?
Pour « l’incitation à la haine », il n’y aurait apparemment pas encore de jurisprudence, sauf l’affaire Riposte laïque avec les poursuites en France contre M. Jean-Mairet, alors que le site est suisse, le prévenu résidait en Suisse etc.
https://ripostelaique.com/maitre-haddad-la-plainte-de-la-licra-contre-un-citoyen-suisse-est-irrecevable.html
Le prévenu avait été condamné, en première instance puis appel (http://resistancerepublicaine.com/2017/09/14/condamnation-du-suisse-alain-jean-mairet-la-france-veut-imposer-ses-lois-liberticides-au-monde-entier/) à une amende par la justice française selon une infraction française, en dépit des excellentes conclusions de Maître Haddad reproduites dans l’article précité de Riposte laïque.
Il existe toutes les raisons de penser que cet arrêt est mal fondé et devrait être cassé après un pourvoi en cassation.
A ce propos cependant, la décision de la Cour de cassation du 18 octobre indique elle aussi, pour le droit d’auteur, que le délit est censé avoir été commis partout où le site Internet est accessible.
Un tribunal islamique pourrait-il donc condamner pour blasphème un internaute français ?! On n’ose le croire…
Pourtant, cela paraît possible en application de cette jurisprudence. La décision rendue à l’étranger devrait donc être reconnue en France selon la Cour de cassation.
On pourrait certes arguer qu’il existe une contradiction avec l’ordre public international s’opposant à une telle reconnaissance, car le blasphème est censé ne pas être punissable dans une société démocratique.
Toutefois, compte tenu du fait que les juridictions appliquent la loi Pleven de manière très large, que la Cour de cassation refuse le renvoi de la QPC concernant cette loi, tout incite à penser que le blasphème est de nouveau sanctionné en justice en France par le biais d’une lecture perverse des textes qui identifie la critique virulente de l’idéologie et l’appel à la haine contre ceux qui l’ont adoptée. Dans ce contexte, comment les juges français pourraient-ils refuser de reconnaître une décision islamique sanctionnant le blasphème alors que des tribunaux en France ont paru faire de même ?
Reste cependant l’espoir de cassations dans les affaires actuellement pendantes pour démentir cette impression que le blasphème est à nouveau sanctionné.
Resterait aussi alors la question de l’extradition. Elle devrait être refusée dans les cas où la peine à purger consiste en une violence physique (fouets, mort…) si fréquente dans la loi islamique où dans bien des cas, le condamné se fait tabasser, lapider, décapiter, etc.
Pour la prison, il est probable que l’extradition serait refusée en raison du risque de mauvais traitements dans certains pays au moins. La CEDH a ainsi refusé l’extradition d’un Marocain vers le Maroc : http://tempsreel.nouvelobs.com/societe/20130530.OBS1365/la-cedh-demande-a-la-france-de-ne-pas-extrader-le-marocain-rafaa.html
Cette jurisprudence fondée sur l’article 3 de la CEDH (le même qui oblige à ne pas expulser de nombreux migrants notamment) pourrait avoir du bon, pour une fois, en permettant de protéger les résidents français…
En revanche, la personne condamnée devrait éviter à tout prix de se rendre d’elle-même dans l’Etat islamique concerné.
En ce qui concerne les condamnations pécuniaires, a priori il pourrait en être prononcées dans plusieurs pays sans qu’il existe de moyen de s’y opposer, si le délit est censé avoir été commis dans chaque pays où le site est accessible.
La règle du Code pénal depuis 2016 est la suivante :
« Article 113-2-1 -Créé par LOI n°2016-731 du 3 juin 2016 – art. 28
Tout crime ou tout délit réalisé au moyen d’un réseau de communication électronique, lorsqu’il est tenté ou commis au préjudice d’une personne physique résidant sur le territoire de la République ou d’une personne morale dont le siège se situe sur le territoire de la République, est réputé commis sur le territoire de la République ».
Du coup, si le lieu de résidence de la victime prévaut, on peut se demander si le blasphème contre Allah peut être jugé dans un pays islamique selon la loi islamique du lieu où le blasphème est censé être commis.
Ni Allah ni l’ensemble du groupe des musulmans ne sont une personne physique ou une personne morale. Faudra-t-il y voir une atteinte contre la nation étrangère de la même manière que notre code pénal punit des atteintes à la nation ? De telles atteintes relèvent en effet éminemment de la compétence de l’Etat concerné donc l’Etat islamique prohibant la blasphème…
Quel sera le rôle de l’article 113-5 du code pénal selon lequel « la loi pénale française est applicable à quiconque s’est rendu coupable sur le territoire de la République, comme complice, d’un crime ou d’un délit commis à l’étranger si le crime ou le délit est puni à la fois par la loi française et par la loi étrangère et s’il a été constaté par une décision définitive de la juridiction étrangère »?
L’incitation à la haine sera-t-elle de ce point de vue considérée comme l’équivalent du blasphème ?
C’est une intéressante question car si c’est le cas, alors les tribunaux devraient juger selon la loi française.
Ce serait un paradoxe alors car l’incrimination française de « l’incitation à la haine » risque d’être plus sévère que le blasphème des pays musulmans, dans la mesure où l’extradition devrait être refusée par la France dès qu’il existe un risque de mauvais traitement en prison ou de violence physique contre l’auteur des écrits diffusés par internet, alors qu’en France, une condamnation à de la prison ferme est théoriquement possible pour un tel délit (l’art. 24 de la loi de 1881 étant encore applicable bien que la limitation apportée à la liberté d’expression et la sécurité juridique dans son application concrète paraisse contraire à la Constitution : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006419715&cidTexte=LEGITEXT000006070722&dateTexte=20120628).
Cela pose aussi problème pour l’application de l’article L. 113-6 du code pénal qui prévoit que la loi française « est applicable aux délits commis par des Français hors du territoire de la République si les faits sont punis par la législation du pays où ils ont été commis ».
Or, ici encore on a l’impression qu’il y aurait besoin de se demander si le blasphème est l’équivalent de l’incitation à la haine française. En cas de réponse négative, qui paraît s’imposer puisque la République laïque ne devrait pas sanctionner le blasphème, l’auteur peut être poursuivi et jugé à l’étranger mais bénéficie encore, normalement, de la protection du refus de l’extradition vers un pays qui applique la peine de mort, les violences, tortures et mauvais traitements. Toutefois, on se trouve face à une difficulté inédite car les faits pourraient être punis en France et à l’étranger mais avec des qualifications différentes.
Or le texte n’exige pas que les faits soient punis de la même manière, ni sur le même fondement. Donc apparemment la loi française s’appliquerait seule. Il y a une différence avec le texte précédent (L 113-5) qui, lui, se réfère au crime et au délit puni dans les deux pays donc sous la même qualification.
On mesure donc l’urgence d’une intervention du législateur français pour réserver aux auteurs domiciliés sur le sol français l’immunité vis-à-vis des Etats étrangers quant aux infractions qui ont trait à la liberté d’expression sur Internet. Ils ne devraient pouvoir être jugés qu’en France en application du droit français et toute décision étrangère décidant le contraire devrait ne pouvoir faire l’objet d’une reconnaissance de la part des autorités françaises, même quand elle ne condamne qu’à une amende et non à une peine corporelle ou d’emprisonnement.
Un article de 2002 traitait cette question, mais en 15 ans tout a changé avec la dimension extraordinaire qu’a prise Internet :
https://www.cairn.info/revue-internationale-de-droit-penal-2002-3-page-673.htm
On se demande bien comment les autorités françaises se prononceraient si la question venait à se poser de poursuites par un Etat islamique d’un Français. Ce n’est pas une question théorique si l’on songe aux démêlés de Florian Philippot avec le Qatar notamment.
Soucieux, sans doute, de la difficulté, le Parlement européen avait eu l’heureuse décision de ne pas lever l’immunité de l’ancien bras droit de Marine le Pen : http://www.liberation.fr/france/2016/02/02/philippot-contre-le-qatar-finalement-pas-de-proces_1430546
L’apport décisif de l’arrêt du 14 mars dernier est d’indiquer, pour la première fois que « les dispositions des articles 4 du protocole n° 7 à la Convention européenne des droits de l’homme et 14-7 du pacte international relatif aux droits civils et politiques, qui font obstacle à des doubles poursuites pour des faits uniques, ne trouvent à s’appliquer que dans le cas où les deux procédures ont été engagées sur le territoire du même Etat ».
Dans cette affaire relative à Total, il n’était nullement question d’un délit commis sur internet et de liberté d’expression mais de corruption d’agent public.
Or, les conséquences de cette décision qui innove en précisant le jeu de « non bis in idem » dans les relations internationales sont terribles pour les auteurs poursuivis pour des propos tenus sur un site Internet. Dans ce cas, en effet, si on combine les jurisprudences, non seulement il est possible d’être poursuivi partout où le site est consultable (jurisprudence de la CJUE et de la Cour de cassation d’octobre 2017), mais en plus, plusieurs procès peuvent avoir lieu simultanément et plusieurs condamnations s’ajouter les unes aux autres dans tous les pays qui font des poursuites. De quoi devenir maboul !
On attend avec impatience les décisions de la Cour de cassation rendues sur pourvoi dans les affaires pendantes connues des lecteurs habituels de la patriosphère. Mais si jamais les pourvois des islamophobes condamnés étaient rejetés, la combinaison de l’ensemble de ces lois et de ces jurisprudences produirait un effet catastrophique.
Non seulement le blasphème serait réinstauré, par exemple dans l’affaire « islam assassin », mais de plus les opposants à l’islamisation pourraient être poursuivis partout et, conséquence de l’arrêt du 14 mars 2018, dans plusieurs Etats en même temps ainsi que condamnés plusieurs fois pour les mêmes propos.
On n’ose croire que cela devienne possible en France en 2018, avec une Constitution qui proclame encore la liberté d’opinion, la liberté d’expression et la laïcité. Les juridictions européennes ont le devoir de protéger leurs ressortissants contre ce risque. Ces jurisprudences sont mauvaises et doivent être renversées au plus vite.
Il reste la possibilité de sensibiliser les juges de la Cour de cassation à propos de ce risque majeur découlant du cumul de plusieurs jurisprudences et de celui de voir revenir de façon pernicieuse la sanction du blasphème pourtant exclue dans une société démocratique, républicaine et laïque, fût-ce à l’occasion de la reconnaissance d’un jugement rendu à l’étranger :
A vous de jouer, amis lecteurs et patriotes de tous poils. La Résistance c’est aussi être utile en expliquant, écrivant etc.
https://www.courdecassation.fr/spip.php?page=contact
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Ceci dit (belle abesse). la France n’extrade pas ses nationaux.
Attention aux photos persos que vous postez sur internet, mesdames, si vous apparaissez non-voilées vous risquent d’être condamnées par la justice iranienne ou saoudienne 🙂
Le France est vendu, la France est foutue et devient le 58 ème pays musulman. Les musulmans ont gagné à cause d’un gouvernement de collabos et de traîtres qui œuvrent avec l’ennemi pour islamiser la France. Voilà c’est fait, on y est. ça pète quand?????
> A vous de jouer, amis lecteurs et patriotes de tous poils.
> La Résistance c’est aussi être utile en expliquant, écrivant etc.
A NOUS de jouer, donc, en écrivant à la cour de cassation.
En écrivant quoi ? Hé bien mais… rien du tout ! Nous n’avons RIEN à écrire car c’est déjà écrit, et très bien écrit, dans le présent article.
Tout ce que nous avons à faire c’est IMPRIMER cet article et l’ENVOYER par la poste à la cour de cassation, dont l’adresse postale est donnée par le lien tout au bas de l’article.
Pour imprimer facilement l’article, c’est très simple :
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Désormais vous pouvez imprimer l’article dans sa version « véritable lettre », en imprimant les quatre pleines pages de la version PDF que vous venez de créer, en deux feuilles imprimées chacune recto-verso.
Voilà, informer la cour de cassation ça commence avec votre imprimante et un timbre.
interessant l’article évidemment , juste que je ne l’aurais pas laissé sur ce site ni aucun site d’ailleurs , il ne faut pas , mais c’est mon avis , donner le bâton pour se faire battre ! c’est vraiment flippant
ils n’ont pas besoin qu’on leur donne le mode d’emploi, ils l’ont déjà et l’utilisent, la preuve la condamnatio n d’Alain Jean-Mairet
Il y a quand même un enjeu actuel qui consiste à mobiliser la population pour influer sur les décisions à venir de la Cour de cassation.
Celle-ci est censée juger « au nom du peuple ».
Certes, ce peuple laisse passer beaucoup de choses, mais sur 66 millions de Français, il doit bien y en avoir au moins 10 millions qui sont attachés aux libertés constitutionnelles.
Sinon, autant modifier la Constitution et inscrire un article unique : « Chacun pour sa gueule et chacun ferme sa gueule ».
On peut penser que, pour des raisons diplomatiques, les Etats de l’OCI n’attaqueront pas un Français écrivant depuis la France pour blasphème (l’affaire Philippot concernant la diffamation, ce qui est différent), mais montrer qu’ils en auraient le droit compte tenu des conséquences absurdes des jurisprudences permet de mettre le nez de la Cour de cassation dans son caca et celui des juges dont elle peut casser les décisions.
Plus rapidement une jurisprudence est dénoncée, plus elle est susceptible d’être remise en cause par les juges et surtout par les députés.
Car les juges ont souvent montré dans le passé qu’ils peuvent tenir à une jurisprudence unanimement critiquée. C’est alors aux députés de faire leur boulot en contrecarrant une jurisprudence, ce qui est toujours en leur pouvoir.
Rien n’interdit à un député FN ou assimilé par exemple MF Lorho ou E. Ménard de formuler demain une proposition de loi contre cette jurisprudence.
S’agissant de ces deux dernières, ce serait sans doute plus pertinent que leur proposition relative au génocide vendéen destinée à draguer les antirépublicains…
Un rendez-vous à la permanence du député pour le sensibiliser, un effort de la part de ce député pour défendre sa proposition de la loi devant l’assemblée peuvent être payant.
Donc mieux faire prévenir que guérir et je pense que la politique de l’autruche ne sert à rien. Si la majorité des députés s’accommodaient de cette aberration, cela montrerait que la France traite comme des moins que rien ses citoyens défendant des opinions pourtant permises par la Constitution, qu’elle est devenue une République islamique de fait et que ses représentants sont de mèche avec l’OCI pour imposer à tous l’interdiction du blasphème contre l’islam.
ok je comprends votre point de vue, vous avez sans doute raison ! je ne pensais pas à une politique de l’autruche car depuis le temps que l’on lit sur ce site , ce qui peut se passer et qui se passe , je me dis à quoi bon donner les idées ..
Pour moi l’incitation à la haine est l’équivalent du délit de blasphème, comme avec tout le reste de l’Islam, en tous les cas c’est en préparatoire, puisque l’Union d’escrocs imposteurs de Bruxelles considèrent l’Islam comme faisant partie de tous les pays européens, alors qu’il en est rien, c’est un tour de force contre la volonté des peuples européens autochtones et la charia sera applicable en Europe tôt ou tard, puisque les pays européens seront devenus des états islamique avec l’invasion musulmane et la fin de l’Europe Occidental certain.
Si nous laissons ces fous de Bruxelles faire évidemment.
Les lois liberticides de l’Union Européenne sont une transposition de la charia si nous prêtons bien attention.
Nos dirigeants nous font dans le dos l’islam faisant partie intégrante de l’Europe, qui est totalement faux bien sûr, l’islam n’a rien à voir avec la civilisation Occidental, c’est du prêt à penser politiquement correct totalitaire fasciste et nous avons pas le droit pour ces escrocs imposteurs de refuser des français comme vous et moi.
Ce qui est certain, c’est que nos dirigeants ne subiront pas l’Islam, ni ses lois, car ils sont déjà au dessus de la charia et même de nos lois d’Europe.
C’est ici que vous voyez les vrais auteurs et vrais visages des maîtres de l’Islam, les musulmans sont des esclaves de l’islam, comme touts esclavages sont soumis à des maîtres.
Et tout cela est faits à l’insu des peuples européens autochtones, un véritable piège totalitaire qui se ferme sur l’Europe, le reste du monde suivra d’après leurs plans.
C’est pas les musulmans qui font le Califat mondiale, mais l’Empire.
Sans cet Empire, l’Islam n’aurait jamais existé.
Xtemps, qu’appelles-tu »l’empire » ?
il ne te répondra pas
il a oublié d’ajouter « cosmopolite » a l’ Empire 😆
Beau travail !
Encore une occasion de voir à quel point les préoccupations de nos élus ne sont absolument pas de défendre notre liberté et notre culture.
Si nous étions écoutés, nous n’aurions pas besoin de blasphémer sur le net.
Il n’y a pas de blasphème , c’est juste dire la vérité
Pour moi le mohamet n’est nullement prophète
c’est un guerrier cruel sans plus
mohamet n’est pas un saint
l’islam est toxique
son message dégrade l’image de Dieu
et il est temps de remettre les pendule à l’heure en ce qui concerne une secte malèfique )
bientôt les plaidoiries en Arabe !!
comme de bien « attendus »
va falloir que je revise trés sérieusement les cours de Chari’a de ma jeunesse ….