La Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) admet la Charia pour les Européens

Les égorgeurs dans les Alpes et les Pyrénées, c’est pour bientôt.
La CEDH vient d’ouvrir en grand les portes pour l’arrivée de la charia en Europe :

Charia : ce que révèle la décision de la CEDH

 

FIGAROVOX/ANALYSE – Grégor Puppinck décrypte pour FigaroVox un arrêt de la CEDH rendu le 19 décembre dernier. Celui-ci pourrait selon lui ouvrir la porte à une application de la charia en marge du droit commun.

 

Grégor Puppinck est docteur en droit et directeur du Centre européen pour le droit et la justice (ECLJ). Il est membre du panel d’experts de l’OSCE sur la liberté de conscience et de religion. Il a récemment publié Les droits de l’homme dénaturé (éd. du Cerf, novembre 2018).

 

La charia a-t-elle sa place en Europe?

Si oui, à quelles conditions?

Ce sont les questions que se posent actuellement les instances du Conseil de l’Europe.

Jusqu’au 18 décembre, la Cour européenne des droits de l’homme estimait que la charia est, dans son principe même, incompatible avec les valeurs de la démocratie et des droits de l’homme.

Tel n’est plus le cas aujourd’hui: la Cour accepte maintenant son application en Europe à certaines conditions, malheureusement imprécises.

En 2003, la CEDH avait validé la dissolution d’un parti politique islamiste – pourtant vainqueur aux élections – au motif qu’il souhaitait instaurer la charia en Turquie. Les juges de Strasbourg avaient alors conclu, sans ambages, à «l’incompatibilité de la charia avec les principes fondamentaux de la démocratie» et avec les normes de la Convention européenne des droits de l’homme (arrêt Refah Partisi et autres c. Turquie du 13 février 2003).

Or, dans un arrêt Molla Sali contre Grèce du 19 décembre 2018, la Cour a omis de réitérer cette condamnation de principe de la charia, et en a accepté l’application en marge du droit commun grec.

Cela s’explique d’abord par le fait que l’application de la charia en Grèce n’est pas nouvelle.

Héritage de l’Empire Ottoman, elle a continué à s’appliquer aux populations musulmanes passées sous juridiction grecque après la reconquête de la Thrace occidentale.

Les Traités de Sèvres (1920) et de Lausanne (1923) réglant après la guerre le sort des «minorités» en Turquie et en Grèce prévoyaient que celles-ci puissent continuer à vivre selon leurs propres usages.

Par suite, les juridictions grecques ont estimé que la charia devait s’appliquer obligatoirement à tous les membres de la communauté musulmane de Thrace, en matière de mariage, divorce et de succession.

La Cour européenne a condamné cette application forcée de la charia… mais pas la charia en elle-même.

C’est ce que conteste une femme devant la Cour européenne des droits de l’homme.

Celle-ci, en effet, s’est vue privée de l’essentiel de l’héritage de son défunt époux du fait de l’application de la charia à sa succession, alors même que celui-ci avait choisi de lui léguer ses biens en application du droit commun.

La justice grecque avait annulé ce testament, jugeant que le couple musulman avait l’obligation de régler la succession selon la charia, la faisant largement échoir aux sœurs du défunt. Il s’agissait donc, pour la Cour européenne, de juger si «la loi musulmane sacrée» peut être appliquée de force à des ressortissants grecs au motif, en particulier, de la «protection des minorités» et du respect des engagements internationaux de la Grèce.

Sans surprise, la Cour européenne a condamné cette application forcée de la charia… mais pas la charia en elle-même.

La Grèce avait anticipé cette décision en rendant optionnel le recours à la charia et à la juridiction des mufti, par une loi du 15 janvier 2018.

De façon plus intéressante, et passée inaperçue dans la presse, la Cour européenne a profité de cette affaire pour poser ses conditions à l’application de la charia en Europe.

La Cour estime d’abord qu’un État n’est pas tenu, mais peut s’il le souhaite, «créer un cadre juridique déterminé pour accorder aux communautés religieuses un statut spécial impliquant des privilèges particuliers».

En d’autres termes, un État européen peut accorder à sa communauté musulmane la liberté d’être régie par des normes de la charia, sans que cela soit, en soi, contraire à la Convention européenne des droits de l’homme.

Deux conditions sont posées quant à un tel statut spécial: le respect de la volonté des intéressés et celui, elliptique, des «intérêts publics importants».

S’agissant du respect de la volonté, la Cour pose comme «pierre angulaire» à son approche, le «droit de libre identification», c’est-à-dire le droit «de choisir de ne pas être traité comme une personne appartenant à une minorité», tant par les membres de la minorité en question que par l’État.

La Cour ajoute que le respect par l’État de «l’identité minoritaire d’un groupe spécifique» ne doit pas porter préjudice au «droit des membres de ce groupe de choisir de ne pas appartenir à ce groupe» ou «de ne pas suivre les pratiques et les règles de celui-ci».

En un mot, l’État doit respecter les minorités tout en évitant de contribuer à y enfermer leurs membres.

Ainsi, lorsque l’État accepte l’application de la charia sur son territoire, celle-ci doit être optionnelle.

La Cour a choisi une approche à la fois libérale et communautariste.

S’agissant du point essentiel du contenu de la charia, la Cour ne porte pas de jugement. Ici encore, elle aborde la question sous l’angle du consentement individuel, estimant que tout individu peut valablement renoncer à certains droits pour des motifs religieux (c’est-à-dire se soumettre à la charia), sauf si «un intérêt public important» s’y oppose.

La Cour a donc choisi une approche à la fois libérale et communautariste, susceptible d’accommoder la coexistence de communautés diverses, dotées de privilèges juridiques au sein d’un même État.

Cela fait écho à l’obligation, formulée il y a peu dans l’affaire autrichienne de blasphème, «d’assurer la coexistence pacifique de toutes les religions et de ceux n’appartenant à aucune religion, en garantissant la tolérance mutuelle».

Cette approche pose de sérieuses difficultés dans sa mise en œuvre.

Tout d’abord, elle repose sur le postulat du consentement.

La Cour suppose que «le choix en question est parfaitement libre, pourvu qu’il soit éclairé».

Or, comme l’a parfaitement démontré Muriel Fabre-Magnan, dans son récent essai L’institution de la liberté, le consentement ne suffit pas à garantir la liberté.

Ainsi par exemple, ce n’est pas parce qu’une jeune femme musulmane consent à épouser un homme choisi par ses parents que son choix est libre.

Plus encore, quand on sait à quel point l’islam peut constituer une société fermée, il y a lieu de s’interroger sur la véritable liberté d’en sortir, d’autant plus que la charia punit de mort l’apostasie.

Il y a une grande hypocrisie à estimer que le consentement suffise à garantir la liberté, peut-être aussi une certaine lâcheté.

Cet arrêt place ensuite les autorités publiques dans la situation défensive de devoir se justifier de refuser aux musulmans revendicatifs la «jouissance» de telle ou telle norme de la charia, dès lors qu’elles en acceptent d’autres.

De fait, c’est non seulement la Grèce et le Royaume-Uni qui acceptent déjà la charia en certaines matières, mais aussi tous les pays qui reconnaissent une valeur aux normes alimentaires «halal».

Dès lors, on ne voit pas pourquoi refuser l’application d’autres normes, en matière de finance par exemple. La charia est un système juridique qui couvre tous les aspects de la vie.

Plus encore, en acceptant le principe même de l’applicabilité de la charia en Europe, fut-ce de façon limitée, cet arrêt permet aux partis politiques qui en veulent l’application, de prétendre agir «dans le respect des droits de l’homme».

Enfin, s’agissant du contenu de «l’intérêt public important» susceptible d’être opposé à la charia par les États, il reste à définir au cas par cas.

Force est de constater qu’il n’a pas de contenu matériel précis ; il fait probablement référence à des valeurs, telles que l’égalité et la liberté individuelle.

Mais l’interprétation des «valeurs» est dangereusement mouvante, au gré notamment des évolutions démographiques, culturelles et électorales, d’autant plus que les juges estiment devoir faire évoluer leur interprétation des droits et libertés, en fonction des changements sociaux.

Plus encore, c’est au regard de la même valeur de «liberté religieuse» que la Cour européenne permet l’interdiction du port public de la burqa tandis que le Comité des droits de l’homme des Nations unies s’y oppose.

En droit comme à la bourse, le propre des valeurs est de fluctuer. Face à elles, en revanche, la charia semble jouir d’une grande stabilité.

La charia est un système juridique qui couvre tous les aspects de la vie.

La Cour européenne ne donne pas d’exemple de tel «intérêt public».

D’ailleurs, étonnamment, elle ne critique pas – elle-même – la charia, en ce qu’elle serait contraire aux droits des femmes par exemple, mais se contente de rappeler que plusieurs organes internationaux «se sont dits préoccupés» par son application et par la discrimination ainsi créée notamment au détriment des femmes et des enfants, et l’ont estimée, sous certains aspects, «incompatible avec les engagements internationaux contractés par la Grèce».

Pourquoi tant de prudence?

Est-ce pour ne pas froisser davantage la Turquie, dont le Président est un héritier du Parti Refah autrefois interdit, et qui a décidé de réduire significativement sa contribution financière au Conseil de l’Europe?

Est-ce pour ne pas froisser la Turquie, l’Azerbaïdjan et l’Albanie qui, bien que membres du Conseil de l’Europe, ont aussi signé la Déclaration du Caire des droits de l’homme en islam (1990), laquelle déclare notamment que l’islam est la religion de naissance de chacun, et que les droits de l’homme sont soumis à la charia?

C’est aussi cette question de l’application de la charia en Europe, y compris dans des dispositions contraires à la Convention européenne, qui inquiète actuellement des membres de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, et qui fera l’objet de discussions et d’un vote en janvier prochain à Strasbourg.

Alors que cette Assemblée a longtemps adopté un discours bienveillant envers l’islam, déclarant encore en 2010 que «l’islam est une religion qui prône la paix» et qu’il ne faudrait pas interdire le port du voile intégral ni la construction de minarets, elle semble être à présent plus critique.

Le projet de résolution de janvier 2019, entre autres choses, se dit préoccupé par les activités «judiciaires» des «conseils de la charia» au Royaume-Uni et des muftis en Grèce, et invite la Turquie, l’Azerbaïdjan et l’Albanie à «envisager leur retrait de la Déclaration du Caire», mais aussi, à agir afin d’établir «clairement la primauté» juridique de la Convention européenne sur cette déclaration islamique.

En droit comme à la bourse, le propre des valeurs est de fluctuer.

L’Europe en est ainsi réduite à devoir défendre la Convention européenne des droits de l’homme face à la concurrence des droits de l’homme islamiques, qui se prétendent, eux-aussi, universels.

Et cette défense n’a rien d’évident, car en faisant du consentement – c’est-à-dire de la volonté individuelle – le critère central des droits de l’homme, on ne voit pas ce qui permet aux instances européennes de prétendre que leur système est meilleur que celui du voisin.

Car celui-ci peut, lui-aussi, prétendre reposer sur le consentement des personnes ; la Déclaration du Caire a d’ailleurs été ratifiée par un plus grand nombre d’États que la Convention européenne.

En fait, l’opposition entre l’individualisme libéral et la charia n’offre aucune issue satisfaisante, car l’un et l’autre système ont en commun de refuser le fondement même des droits de l’homme, à savoir l’existence d’un droit naturel qui peut être connu par la raison en observant la nature humaine, et qui existe indépendamment de la volonté arbitraire de «Allah» ou des individus.

Ce qui risque d’arriver, et apparaît déjà dans cette affaire, c’est l’introduction de la charia, par la volonté individuelle, dans les droits de l’homme: c’est «le droit à la charia».

Seul un retour à une compréhension objective des droits de l’homme, fondée dans le droit naturel, leur permettrait d’échapper à l’individualisme libéral puis à la charia.

Les droits de l’homme retrouveraient alors leur universalité.

Mais nous ne semblons pas en prendre la voie ; nous préférons celle du communautarisme libéral, alors même que nous refusons de dire ce que nous sommes, en tant qu’Européens.

La Cour ne dit mot sur ce que sont ces «intérêts publics importants» pour la société ; ils demeurent pourtant l’ultime refuge de la justice et de notre civilisation européenne.

Ce silence est celui du renoncement à l’identité européenne au profit de l’universalisme ; il ne date pas d’hier. Déjà, durant la rédaction du traité qui a donné naissance au Conseil de l’Europe, en mai 1949, les États fondateurs renoncèrent à mentionner la «civilisation chrétienne» comme fondement du projet européen, et lui préférèrent les notions, aussi vides qu’universelles, de «valeurs spirituelles et morales».

Trois années plus tard, les États renoncèrent aussi, sous la pression turque, à la présence d’une croix sur le drapeau européen, alors même que ce choix avait été plébiscité.

Pour définir l’Europe, les instances qui nous gouvernent ont fait le pari des valeurs abstraites et de l’universalisme, celui d’un vivre ensemble aux contours flous ; il n’est pas sûr que cela suffise face à l’islam.

http://lefigaro.fr/vox/monde/2018/12/26/31002-20181226ARTFIG00181-charia-ce-que-revele-la-decision-de-la-cedh.php

Histoire de faire concurrence au « Londonistan », sans doute.

Note d’Antiislam

Quels salopards !

Ou nous subvertissons, détruisons rapidement   l’Union dite  « européenne » par n’importe quel moyen ou nous crevons comme nouveau  pays musulman.

Le choix est clair : il nous faut  chasser ces crapules européistes qui veulent notre mort pour, nous Français,  soumettre  l’islam  impérialiste comme, nous Français,  nous l’entendons.

 

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23 Commentaires

  1. Pour Europe entière le cauchemar du sanglant chaos est inévitable , le christianisme va disparaître. en 2019 les chiens islamistes de toutes couleurs vont soumettrent Europe entière à leur barbare idéologie islamique en commençant par la France…seul les guerriers survivront au combat ,les lâches et les traites seront neutralisés en premiers, un conseil soyez unis , sinon vous succomberez , mieux mourir en combattant envahisseur comme l’ont fait nos parents en 45:, Que crever comme un lâche collabo.

  2. Un jour on se fera poignarder pour être entré dans une rue musulmane, et la justice appliquée ne sera pas celle de la république mais de la charia étant donné la confession de l’agresseur… Ca sera bien !

  3. Effarant ! ils seront bien mieux organisés que pour l’élection truquée de 2017,

    ils préparent toutes sortes de magouilles dont nous n’avons même pas idée, et on va se faire torpiller encore une fois, avec notre candeur pacifiste et respectueuse des lois

  4. Ca va piquer… Avec le soutien du Parlement Européen et de la République française, l’African Diaspora Youth Forum in Europe (Adyfe) mène une campagne visant à ce qu’un maximum de personnes d’origine africaine votent aux prochaines élections européennes. Cette campagne intitulée #Diasporavote ne cache pas avoir entre autre pour objectif de contrer la montée des partis dits populistes ou d’extrême droite.
    https://www.medias-presse.info/le-parlement-europeen-mobilise-les-electeurs-dorigine-africaine-pour-contrer-les-populistes/102886/
    Quel que soit le migrant qui arrivera, son rôle (dont il n’aura pas connaissance) sera d’anéantir par son vote, toute protestation du peuple d’origine envers sa classe dirigeante.

    • J’ai lu ça, effarant ! Les européens ne sont plus maîtres chez eux. Ils sont même capables de leur donner accès aux bureaux de vote des Français expatriés en Afrique.

  5. Mon commentaire ne va pas vous faire plaisir, mais il FAUT en arriver là !!

    De même que l’EXIGENCE de PARTITION doit être FAITE !!

    Parce que là, AUCUN mensonge, aucun rien de rien ne pourra cacher la vérité !!

    Beaucoup d’entre nous vont mourir, cela, il vous faut aussi vous y préparer !!!

    Je sais, pas génial, mais au vu des évènements, et de la LOBOTOMISATION très très avancée, seule un CHOC tels ceux énoncés ci-dessus, réveillera les gens !!!

    J’ai fait écouter l’extrait de l’entretien de Alain WAGNER au micro de Alain DUBOS, sur EURABIA, à quelqu’un de ma famille, et je lui ai, en même temps, montré le site de l’ISESCO, le traité, tout en lui montrant les articles de Bat Yé’OR …

    Il a eu les boules, et a fini par me poser une question :

     » Mais pourquoi vouloir mettre le chaos en France, et en Europe ? Pourquoi vouloir des ABRUTIS, ILLETTRES, à la place des Français actuels ?  »

    Je lui ai répondu ce que j’ai déjà écrit, à savoir que pour pouvoir régner sur des peuples, il faut avoir des ABRUTIS, des gens NON instruits …  »

    je lui avais fait voir une vidéo  » Frère Rachid – sciences  » juste après – montrant les « grands » sujets de préoccupation des muzzs dits « savants » …

    De fait, il m’a répondu que les muzzs étaient ce qu’il y a de mieux en termes d’obscurantisme…

    Vous voyez, quand vous savez montrer les bonnes informations, les gens en prennent conscience …

    ll habite sur Montpellier, et certains coins sont absolument à éviter !!!

    Je pense qu’il va commencer à voir certains muzzs différemment, à minima …

  6. Quand les Français vont se révolter (et le plus tôt sera le mieux), j’espère que les traîtres et leurs collabos paieront très chers leurs méfaits. Impensable que des conneries liberticides et mortifères soient même envisagées dans nos pays.
    Et pour l’instant, je n’ai vu que NDA réagir.

  7. Satan est content, ses adeptes ont bien œuvré, avec la complicité des collabos vendu à l’islam qui nous gouvernent. Bientôt la France sera le 58 ème pays musulman mais comme au temps ou les collabos livraient la France aux nazis il faudra se souvenir de se qu’ils ont fait pour les faire payer, très cher.

  8. Il est plus que temps de se débarrasser de ces batards de dirigeants.
    Aux prochaines élections, il faut voter pour rejeter cette union européenne qui veut nous détruire. Les partis anti européen doivent écraser massivement ceux qui veulent anéantir notre pays. C’est urgent!

  9. Alors créons, au sein de RR, notre propre religion, puis exigeons notre propre fonctionnement légal, juridique, etc.
    Avec Renaud Camus comme Prophète, Christine en Grande Prêtresse, Pierre en Archidiacre. Et moi en enfant de chœur pour les cérémonies.

    Bon, trève de rigolade. Je ne vois qu’un seul moyen de continuer à espérer, c’est de considérer que, jour après jour, « ils » font vraiment tout pour que les peuples se décident enfin à réagir, comme ils semblent le faire en ce moment.

  10. Nos femmes et nos Droits de … Femmiste – hé oui, messieurs les phallocrates paternalistes! – vaincront les hommelettes passéistes Abrahamiques grâce au Progrès de la science, car avec l’utérus artificiel qui sera bientôt au point, nous reconstitueront le volume de notre population combattante tout en améliorant encore l’émancipation de la Femme qui sera libérée de l’esclavagisme de la gestation. Vive la Révolution de la Science et du Progrès, pour l’Éternité.

  11. Qui a élu cette Cour Européenne des Droits de l’Homme ?

    Elle est illégitime !

    Absolument d’accord avec Vent d’Est Vent d’Ouest prévenir les Gilets Jaunes

      • il y a pas mal de pages facebook GJ nous ne publions pas les courriels de nos lecteurs

      • il vous suffit d’aller sur un rond point, vous les contacterez en direct, je trouve votre réflexion plutôt curieuse,

        d’ailleurs, c’est bien la première fois que je vous lis sur ce site, comment l’avez-vous découvert ?

  12. Tant que nous refuserons de dénoncer clairement les organisateurs de cette invasion de l’Europe par les musulmans,nous n’y changerons rien. Tous leurs malheurs vécus par le passé,sont toujours des prétextes pour nous culpabiliser et nous endormir. Il nous appartient donc de faire le choix de nous défendre,ou tout simplement d’accepter d’être les victimes de ces individus,pour qui l’humanité ne représente quelque chose,que lorsqu’elle est rentable,et qui n’ont pour seul objectif,que celui de détruire toute la population blanche et chrétienne d’Europe par cette méthode répugnante qu’est le métissage forcé. Ce n’est pas un hasard,si tous ces migrants musulmans,ne sont que des hommes jeunes.. Ouvrons les yeux..!

    • C’est clair que lorsqu’un ou une musulmane, dans la majorité des cas, se marie avec un non musulman, on connaît l’issue de cette affaire. Le conjoint devra se plier aux injonctions islamiques et les enfants seront par la grâce d’allah musulmans à leur tour. Il y a donc danger dans la formation de ces couples puisque fatalement cela finit par l’islam qui triomphe.
      J’ai toujours trouvé cela absolument scandaleux cette suprématie de la culture de l’un sur celle de l’autre, pas de compromis alors que je trouverais normal que cela soit le cas. Eh bien non, pas chez les adeptes de mahomet ! Quand je le dis, les dhimmis, les bobos essaient de minimiser et me font passer pour une secouée du bocal.

  13. Bon sang mais quels salauds !!! C’est de pire en pire. L’urgence est là mais beaucoup dorment à poing fermé, pas moyen de les réveiller.

  14. Si vous connaissez personnellement un groupe de GJ ou les coordonnées de Éric Drouet ou de n’importe quel GJ il faudrait les alerter au plus vite ! Gravissime de ce qui pourrait arriver très vite : on donne un doigt et le bras est mangé !

    Il faudrait demander la dissolution de la CEDH.

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