Construction de mosquée à Evreux : interview d’Emmanuel Camoin, co-auteur d’un recours en annulation auprès du tribunal administratif

33 Comments

1. Chers Résistants, patriotes de coeur, la France, de culture n’est pas triste, contrairement à celle qu’on veut nous immposer, alors pour vous détendre voici les beautés de la langue et du pays.

   http://www.youtube.com/watch?feature=player_detailpage&v=VHneDwhNlxM

   Même chez nos voisins belges, il y a une ligne de chemin de fer qui circule de METTET YVOT LONGSAIN HANNU :-))

2. Et oui, il faut ce reveiller et combattre ces gents sur tous les fronts , le legal et ensuite lors des elections . Sinon c’est la guerre civile pour nous tous . Pas de pitié , regardez donc ce qui ce passe au Bourget , c’est triste de voir cela .

   • Tout à fait d’accord alors que cette ville ètait une ville agréable avec beaucoup de commerces, maintenant elle est déshumanisée il n’y a plus que des commerces arabes je suis dégôutée lorsque je vais au RER et que je ne rencontre que des musulmans et de plus des enturbannées qui en toute impunité sortent dans les rues,je suis aussi interloquée de voir que de jeunes françaises ou même occidentales ne soient pas étonnées de voir leurs camarades voilées aller à l’école ou à l’université nous marchons vraiment sur la tête !

     • Chère Gheraert,
       … »je ne rencontre que des musulmans et de plus des enturbannées » ! Et il ne faut pas oublier les français(es) d’origine qui se convertissent à l’Islam. Il y en a de plus en plus et là, j’ai vraiment la trouille car il n’y a rien de pire. Allez-vous vous méfier d’un petit jeune homme (ou jeune fille) bien habillé(e) qui viendra s’asseoir à côté de vous dans le RER et dont les vêtements un peu lâches dissimuleront une ceinture d’explosifs ? Se méfie-t-on de son voisin « français » qui dépose son sac de sport à côté de lui ? Quitte à passer pour une parano j’y pense chaque matin lorsque je vais au travail et chaque soir lorsque je rentre chez moi. Suis-je la seule ? En effet, les heures de pointe sont les plus propices pour emmener le plus de monde possible au paradis d’Allah…

3. Ci-dessous une histoire similaire de bail emphytéotique pour mosquée. Après lecture, merci de ne pas prendre les armes tout de suite pour aller faire la révolution.

   . Septembre 2003, le conseil municipal de Montreuil-sous-Bois (93) approuve UN BAIL EMPHYTEOTIQUE D’UNE DUREE DE 99 ANS à conclure avec la Fédération cultuelle des associations musulmanes de Montreuil, MOYENNANT UNE REDEVANCE ANNUELLE D’UN EURO SYMBOLIQUE, en vue de l’édification d’une mosquée sur un terrain communal d’une superficie de 1 693 m² …

   . Juin 2007, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise annule cette délibération, à la demande de Mme V (NDR PhJ : conseiller municipal MNR), au motif qu’elle avait été prise en méconnaissance des dispositions de l’article 2 de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l’Etat.

   . Juillet 2008, arrêt de la cour administrative d’appel de Versailles qui annule le jugement précédent qui avait annulé la délibération du conseil municipal ; Mme V se pourvoit en cassation.

   . 19 juillet 2011, le Conseil d’Etat « AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS » (!!!) confirme l’arrêt de juillet 2008 de la cour administrative d’appel de Versailles.
   Juristes ou pas, accrochez-vous :
   « … LE LEGISLATEUR A AINSI permis aux collectivités territoriales (par l’article L. 1311-3 du code général des collectivités territoriales dans sa rédaction issue de l’ordonnance du 21 avril 2006) de conclure un tel contrat en vue de la construction d’un nouvel édifice cultuel, … il a, ce faisant, DEROGE AUX DISPOSITIONS PRECITEES DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 ;
   … si la délibération par laquelle une collectivité territoriale décide de conclure un bail emphytéotique administratif en vue de la construction d’un édifice cultuel doit respecter les règles applicables à un tel contrat, LES DISPOSITIONS PRECITEES DE LA LOI DU 9 DECEMBRE 1905 NE LUI SONT PAS APPLICABLES ; que le moyen soulevé devant la cour, tiré de ce que la délibération litigieuse aurait été prise en méconnaissance de l’article 2 de la loi du 9 décembre 1905, ne pouvait dès lors qu’être rejeté ; qu’il y a lieu de substituer ce motif de pur droit au motif retenu à tort par la cour, tiré de ce que, compte tenu des engagements pris par l’emphytéote, la redevance annuelle prévue par le bail litigieux ne pouvait être regardée comme une subvention déguisée aux cultes ; qu’ainsi, le moyen de Mme V., tiré de ce que la cour aurait commis une erreur de droit en jugeant que la délibération attaquée ne méconnaît pas les dispositions de la loi du 9 décembre 1905, ne peut qu’être écarté ; »
   Fin de citation.
   Autrement dit, « en permettant aux collectivités territoriales de conclure un tel contrat en vue de la construction d’un nouvel édifice cultuel …, le législateur a entendu déroger aux dispositions de la loi du 9 décembre 1905 prohibant toute aide aux cultes »

   Ainsi, c’est bien normal n’est-ce pas, le législateur déroge à la loi, minutieusement, clandestinement ; et tout cela pour mieux installer l’islam. Vous étiez au courant vous, vous l’auriez imaginé ?

   Eventuellement, E Camoin, FN Evreux, ou quelqu’un d’autre, connait-il ce torchon du Conseil des tas ?

   http://www.conseil-etat.fr/node.php?articleid=2404

   • Oui il y a eu en juillet 2011 5 arrêtés plus que scandaleux qui risquent en effet de faire jurisprudence et piétinent nos lois http://www.conseil-etat.fr/fr/communiques-de-presse/le-conseil-d-etat-precise-l-interpretation-et-les-conditions.html

4. Absolument pas d’accord avec cela :
   « La construction d’une mosquée ne porte pas atteinte à l’intérêt de la ville et des habitants.  »

   • Merci Beate j’attendais avec impatience ce commentaire que je transforme en post qui montre bien les différences entre RR et le FN

5. Des précisions sur ce projet de mosquée.
   Il s’agit d’un bail emphytéotique de 99 ans pour un terrain de 5000 m2 ; redevance annuelle :1 euro.
   L’association bénéficiaire est l’Union cultuelle des musulmans d’Evreux (UCME). Une association islamique concurrente, l’Association des musulmans d’Evreux (AME) qui voulait elle aussi sa mosquée sur ce terrain, a aussi saisi la justice, en même temps que ce représentant du FN, pour des motifs différents ; ils ont été tenus à l’écart, favoritisme etc… A noter ici un exemple de solidarité confraternelle entre musulmans ; ne serait-ce pas une illustration de la sempiternelle rivalité islam marocain/islam algérien, ou quelque chose du genre, qui trouve un excellent terreau sur le sol français ?

   Ce terrain a été désigné par le conseil municipal (mais le bail emphytéotique est-il signé à l’heure actuelle ?). Lu dans la presse : « Le conseil municipal avait alors décidé que le lieu serait mis à disposition d’une association cultuelle garantissant le respect de la laïcité et des lois de la République, notamment. » Ici, cherchez l’erreur (association cultuelle -islamique, donc- garantissant le respect de la laïcité et des lois de la République…)

   Lu ailleurs : « Le projet de construction doit être porté par une association cultuelle. L’UCME a donc modifié ses statuts et a désormais pour objet la construction de la grande mosquée d’Evreux. »
   Lu aussi, cette fois sur le site des concurrents, l’AME : « Le 21 Janvier 2012 l’AME change de statut juridique et devient une association cultuelle régie par la loi 1905. »
   Pourquoi, dans les deux cas, statut d’association « cultuelle » ? Tout simplement pour pouvoir bénéficier d’avantages notamment du type « bail emphytéotique » ; si c’est « culturel », cela ne marche pas, si c’est « cultuel », c’est bon, la loi marche comme çà actuellement ; le mieux est « cultuel et culturel », pratique la langue française, hein ? Le monde à l’envers, non ? Et, messieurs les opposants, n’espérez peut-être pas trop arriver à vos fins en mettant en avant la loi de 1905, le représentant du FN le sait-il ?

   Que veut/voudrait faire l’UCME sur ce terrain de 5.000 m2 ? Selon son président Djamel Lefkir, « La première phase du projet, estimée à 800 000 euros, concerne l’aspect cultuel, c’est-à-dire la construction de la salle de prières. Si elle pouvait être terminée en un an… Cela fait vingt ans que les musulmans d’Évreux attendent cette mosquée. Ce bâtiment d’environ 2 000 m² se compose de deux parties : une salle de prières permettant d’accueillir environ mille six cents fidèles, hommes et femmes, ainsi qu’un espace culturel comprenant des salles de cours pour l’apprentissage de l’arabe, du soutien scolaire mais aussi des cours d’éducation civique.
   Sur ce terrain d’environ 5 000 m², il est également prévu des espaces verts ainsi qu’un nombre de places de stationnement important. Le budget est estimé à 3 millions d’euros (construction du bâtiment et aménagements extérieurs). »
   Fin de citation. Dans le programme ci-dessus, tout le monde a bien lu entre les lignes ?

   Emmanuel Camoin : « Nous avons relevé 8 points de non-conformité par rapport au droit » ; peut-on savoir quels sont ces points ?

   • J’ai le texte envoyé au trib unal administratif et peux te l’envoyer, mais je ne sais pas si je peux le publier, dans le doute je m’abstiens

     • Oui, cela m’intéresse bougrement, merci de me l’envoyer ; j’essaie d’engranger là-dessus.

       Au fait, j’aurai une question juridique à poser (à l’avocat de RR ?) concernant ce fameux article L. 1311-3 du code général des collectivités territoriales (bail emphytéotique) ; il faudrait que je mette çà un peu en forme.

       • je t’envoie ça !

6. En bas d’une affiche (sur internet) du maire d’Evreux, Michel Champredon, montrant le terrain de cette future mosquée, est écrit :
   « Dans un esprit de dialogue républicain, et dans le respect des principes de Laïcité qui prévalent dans notre République, chacun doit pouvoir pratiquer dans des conditions décentes, la religion de son choix ».

   Il copie le lèche-babouches Dubost, évêque d’Evry ?
   Oh, pardon, j’oubliais : tous leurs textes sont écrits par l’UOIF (Union des Organisations Islamiques de France).

7. Honte aux médias français qui ne parlent pas que Deux Evêques Syriens Orthodoxes d’Alep et qui sont kidnappés par les pro occidentaux et les corréligionnaires des musulmans d’Evreux ,Un des Evêques est le propre frère du Patriarche Grec Orthodoxe d’Antioche,et qui était l’Evêque de Paris et de l’europe occidentale pour les chrétiens occidentaux,
   si un tag était mis sur une mosquée en france,ou un imam égratiné tous les médias relaieraient l’info,
   honte à vousles médias ce jour du Vendredi Saint Orthodoxe des Grecs des Russes Bulgares Roumains et autres Chrétiens orientaux,

8. Les services de la Ville ont retenu deux terrains susceptibles d’accueillir une future mosquée, à l’Elsau : l’un est proche de l’arrêt de tram Schongauer, l’autre est situé sous les fenêtres de l’adjoint de quartier.
   L’adjoint pas content du tout (artticle de presse DNA)
   On s’en souvient, l’association Mosquée de l’Elsau a longtemps voulu implanter un lieu de culte musulman à côté de l’église protestante du quartier. Un projet architectural adapté au terrain – qui appartient à la Ville – est même né. À l’issue d’une longue valse-hésitation, le maire a finalement dit « non », cédant à la pression du conseil presbytéral de l’église protestante et, surtout, à celle des responsables de l’UEPAL (*).
   L’Arel contre l’avenue Pigalle
   Suite du feuilleton, fin janvier (DNA 15/02/2013). Olivier Bitz, adjoint au maire en charge des Cultes, avait alors arpenté le quartier, escorté par les représentants de l’association Mosquée de l’Elsau, ceux des églises protestante et catholique du quartier, et des agents du service foncier de la Ville. L’objectif étant, sur « demande expresse du maire », « de trouver une solution consensuelle », expliquait alors l’élu. Sept terrains ont ainsi été vus.
   Au début de ce mois d’avril, tous les participants à la « promenade » hivernale ont été conviés au centre administratif – les catholiques, cependant, ne se sont pas déplacés. Le service foncier de la Ville a annoncé avoir éliminé cinq terrains : l’un est inondable, l’autre pollué (et inondable !), le propriétaire d’un troisième ne souhaite pas vendre, un quatrième serait trop étroit et/ou déjà dévolu à un projet…
   Demeurent en lice : une parcelle en forme de « L » qui borde la rue Martin-Schongauer, l’avenue Pigalle et la rue Velasquez ; et une seconde parcelle située à l’angle des rues de l’Unterelsau et Michel-Ange. Des propositions « consensuelles » ? Pas vraiment, si l’on en juge par la position de l’Association des résidents de l’Elsau (Arel). Celle-ci réunit 120 familles, essentiellement issues de la « zone pavillonnaire », mais elle n’a pas été associée à la concertation.
   Sur son site internet, l’Arel précise qu’elle « s’oppose à l’implantation d’une mosquée dans la zone pavillonnaire et donc dans l’avenue Pigalle également ». Faut-il y voir une coïncidence ? Il y a quelques jours, l’association a procédé à la plantation de massifs floraux sur cet espace vert.
   L’Arel, en revanche, ne dit rien à propos du terrain – de dimensions nettement plus modestes – situé à l’angle des rues de l’Unterelsau et Michel-Ange, en pleine « zone pavillonnaire ». Ici, un panneau annonce toujours la construction d’un ensemble résidentiel, dont le promoteur a abandonné la commercialisation, faute de clients.
   Une délibération avant la fin du mandat ?
   Ironie de l’histoire, le bureau de l’adjoint de quartier, Eric Elkouby, jouxte cette parcelle, qui appartient toujours à la Ville… L’élu n’a jamais caché son opposition à un projet de mosquée porté par des personnes avec lesquelles il a eu une altercation le 31 décembre 2008 – le procureur de la République avait alors été saisi, mais n’avait pas donné suite. Ainsi, le dossier « mosquée de l’Elsau » a-t-il été confié à l’adjoint en charge des Cultes, Eric Elkouby étant complètement écarté.
   Et les porteurs du projet de mosquée ? Mostapha Allali, qui préside l’association, n’a pas souhaité répondre à nos questions.
   Quant à Omar Akridi, président de l’AJPE, une association du quartier qui s’est impliquée plus récemment dans le projet de mosquée, il penche pour le terrain qui borde la rue Martin-Schongauer. « Il est très proche de la cité HLM, c’est là où vivent les fidèles, cela permettrait aux personnes âgées de venir à pied ; l’autre terrain est trop excentré et il est juste à côté de l’école Léonard-de-Vinci, ça risque de poser des problèmes de circulation et de stationnement. »
   Reste à savoir si le maire a la volonté de présenter, avant la fin de son mandat, une délibération visant à faire valider par le conseil municipal le choix d’un terrain.
   Si oui, il s’expose à un vote négatif de la part de son adjoint Eric Elkouby. Si non, il risque de mécontenter une bonne partie des habitants de l’Elsau.
   Sollicitée hier, la municipalité a répondu par l’intermédiaire de son service de presse. Lequel indique : « La décision sera prise sereinement, en temps et en heure, elle devra faire l’objet du consensus le plus large possible. Le maire a demandé que les options de terrain lui soient présentées, mais elles ne sont pas encore parvenues à son bureau ». Le trajet est, semble-t-il plus rapide jusqu’aux DNA. À moins qu’on ne rechigne à se frotter à cet épineux dossier.
   (*) Union des églises protestantes d’Alsace et de Lorraine.

   • Merci pour ce récapitulatif très clair, cheminement qui ressemble tant d’autres…

9. Je ne comprends pas pourquoi les musulmans qui veulent des mosquées attendent soit que l’argent public finance hors laïcité d’une façon directe ou indirecte leurs désirs alors que vu leur nombre , l’argent tiré notamment du halal puisque 50% des abattoirs le sont alors qu’ils ne sont encore que près du 10% , le financement des pays étrangers musulmans (Maroc,Algérie,Qatar etc).et aussi le financement provenant de l’économie parallèle qui est pour la plupart leur fond de commerce dont on laisse libre cours pour maintenir ……la paix social.Ils ont largement la possibilité de prier dans de bonnes conditions.
   Mais cependant on sait maintenant qu’ une mosquée n’est pas seulement un lieu de prière mais auquel s’ajoutent une salle de réunion culturelle , souvent des salles de classes et parfois des commerces (bibliothèques et divers)ce qui évidemment demande pas mal de surface et d’euros!!!!!!!
   Il suffit de lire le livre de Joachim Véliocas « Ces maires qui courtisent l’islamisme » pour s’apercevoir de tous les subterfuges subtils pour que les uns obtiennent des voix et les autres tous les moyens pas chers pour arriver aussi à leur fin c’est à dire faire régner leur ordre divin avec tout le prosélytisme qui va avec. Et l’on marche ainsi triomphalement sur la laïcité avec aussi notre ministre de l’éducation qui est entrain de son coté de provoquer un tsunami qui va supprimer les traces et les empruntes que la République nous a parfois douloureusement apporté pour séparer l’église et l’Etat.Mais l’islam est-elle une église telle qu’on la conçoit?,???

   • Non l’islam n’est ni une religion ni une Eglise… mais est protégé comme si c’était le cas

   • L’islam est une église….pas très catholique hum hum….plûtôt une église comme l’église de scientologie…une secte quoi!
     Une secte étant surtout caractérisée par le fait que les adeptes n’ont pas intérêt à la quitter sous peine de gros soucis!

10. Je rabache, c’est voulu pour ceux qui l’ignore encore

    La loi de 1905 dit que la république protège la liberté de conscience, donc des religions et non pas des sectes;

    Une secte est une idéologie qui refuse l’apostasie, on est dans ce cas avec le coran qui punit l’apostasie de la peine de mort.
    Tolérer le coran, c’est tolérer l’incitation à la haine, voire au minimum, à la discrimation, c’est tolérer le communautarisme et donc refuser la mixité tant aimée par les humanistes de gauche.

11. De nos jours, le pillage et l’imposition de la Jizya (lire sur le Pacte d’Umar), pratiqués par les premiers musulmans a été remplacé par quelque chose de plus « subtil »: le détournement de fonds publics pour la construction de mosquées et de centres « culturels ». Le but est le même: obliger les infidèles à financer l’idéologie qui cherche à les détruire.

    Les contribuables n’ont pas à financer un lieu de culte qui a toute les chances de servir à l’endoctrinement à une idéologie qui mène à la haine et à la discrimination envers les non-musulmans, au replis identitaire et au refus de s’intégrer à une société non-musulmane. Une idéologie qui dresse même les musulmans intégristes contre ceux de naissance, qui sont non-pratiquants, s’intègrent bien… et sont vus comme des traîtres ou des hérétiques!

    Étant donné que l’application intégrale de l’idéologie musulmane, empêche tout développement humain, scientifique, social et artistique, la seule manière de rehausser le niveau de vie des musulmans qui soit valorisée par les intégristes est le parasitisme des sociétés qui n’ont pas laissé des entraves idéologiques les paralyser.

12. Une différence entre FN et RR ? Ben oui. Mais sur ce cas d’Evreux, sachez qu’on a tous travaillé ensemble, continuer et c’est ce qui importe.

    • On est bien d’accord Henri et c’est le plus important

13. « Emmanuel Camoin : La construction d’une mosquée ne porte pas atteinte à l’intérêt de la ville et des habitants ». Mais si, Monsieur Camoin ! Moi, voir une mosquée me boucher le paysage, ça me défrise. Comme je l’ai déjà écrit dans un commentaire précédent, elles n’ont strictement rien à f… en France !!! Et les « souchiens » n’ont pas forcément envie de se faire enquiquiner avec les appels du muezzin, sauf les collabos, évidemment, auxquels ça rappelle leurs vacances au Maroc ou en Tunisie.
    Remarquez, cela me les rappelle également, mais ça m’énerve.

    • Effectivement il y a là une différence importante entre le FN et Résistance républicaine

      • Cher Amie BretonneDeCoeur,

        Je suis pourtant du FN, mais Partage les propos de RR, pas de mosquées en France point barre, la mosquées et un un destroyer pour une invasion futur de la France.

        Alain / AAB

        • En effet:
          Erdogan président Turc——————-
          “Les mosquées sont nos casernes, les coupoles nos casques , les minarets nos baïonnettes et les croyants nos soldats »

          « nous vous conquerrons par vos valeurs démocratiques et nous vous dominerons par nos valeurs musulmanes »

          Il n’y a pas plus clair comme déclaration d’invasion!

        • C’est bien ce que je disans, cher Combattant : « PAS DE MOSQUEE ICI !!! ». Ni ici, ni dans AUCUN un autre pays d’Europe !

14. oui tout comme l histoire Fabius acheter un appart de 7millions d euro sans jamais payer d’impot

    • le fils de Fabius

    • Ah vous n’avez pas compris un mot de notre devise « égalité » c’est comme chez les scouts, un qualificatif A ACQUERIR et on n’y est pas encore. Soyons tolérants voyons, on progresse, voyez comment Belcacem nous vend les manifiques « AVANCEES » grâce au ps!

15. laïcité ? voilà ce que j’ai trouvé concernant cet adjectif :

    Sens 1 Qui n’appartient pas au clergé [Religion].
    Sens 2 Qui est indépendant de toute confession [Religion]. Ex Une école laïque.

    mais ils sont entrain de faire quoi là avec ces musulmans et l’islam ? ( ah oui ce n’est pas une religion, c’est une invasion )

    je crois encore rêver …

    • M Petit

      Sens 2 Qui est indépendant de toute confession [Religion].

      laïcité: il me revient d’une case mémoire, avoir entendu P Cassen en débat avec un socialiste, mme Gylensky et une philosophe belge, au sujet de la création de RL . Le socialiste pur et dur soutenait une laïcité tout aussi dure, selon lui.
      Or telle la définition du sens 2, çi-dessus, on constate que ce n’est pas appliqué sous prétexte de liberté, telle la suppression du porc dans les cantines, les heures de piscines, le prosélytisme par les habits, fêter la fin du ramadan à la mairie de Paris etc.

      Moralité; même pour un pur et dur de la laïcité, la liberté lui fait faire un pas en avant, un pas en arrière.
      La loi est flexible, alors pourquoi m’arrêter au feu orange.
      Je demandais dernièrement à un ami policier, où était le meilleur endroit dans une voiture, pour placer une bombe anti-agression !
      Réponse, tu n’as pas le droit d’en porter une ! Ben tin…un doigt d’honneur à la loi…devant un inconnu je resterai neutre, devant un inconnu menaçant hop un p’tit coup de parfum… »oh pardon m’sieur, sii pa mwa cait ma femme, ch’croyais k’cétet le Givenchy d’ma fem »… Na! (ce n’est pas ma faute mon grand-père a été déporté, j’ai connu le chômage, ma batterie m’a lâché + un pneu crevé…vous comprenez! -On nous prend pour des imbéciles, faisons-le c’est aussi une forme de boycott )

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