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Le milieu hospitalier est mis à rude épreuve par la pandémie de coronavirus, affaibli par les coupes budgétaires de ces dernières années. Des économies réalisées en parallèle de l’augmentation de la pression fiscale, alors même que l’on continue de minimiser une fraude sociale qui coûterait chaque année des milliards d’euros aux contribuables.
La crise sanitaire du coronavirus en exacerbe bien d’autres en France, éducative, sécuritaire, sociale et même fiscale.
Le gouvernement cherche des rentrées d’argent afin de financer les mesures d’urgence, dans un pays où le taux des prélèvements obligatoires atteint déjà un record mondial de 57%: ainsi, les seules mesures de chômage partiel pour 2,2 millions d’ayants droit coûteraient 8,5 milliards d’euros, un chiffre probablement à revoir à la hausse puisqu’on évoque maintenant 5,7 millions de chômeurs partiels.
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Pourtant, Bercy ne semble nullement s’intéresser aux sorties de ce même argent, source potentielle de considérables économies. S’il a toujours été politiquement et médiatiquement de bon ton de mettre l’accent sur le manque à gagner que la fraude fiscale génère pour les comptes publics, la fraude sociale génère elle aussi d’importants dégâts sur les comptes publics et contribue à faire baisser le consentement à l’impôt dans notre pays.
Un état de fait qu’avait d’ailleurs brandi, il y a tout juste un mois, dans un tout autre contexte, l’ancien juge d’instruction Charles Prats, magistrat au TGI de Paris, spécialiste de la lutte contre la fraude fiscale et sociale.
«Statistiquement, c’est totalement aberrant et cela démontre qu’il y a un problème massif. 10,6 millions d’individus nés à l’étranger auraient des droits ouverts à l’assurance maladie alors qu’ils ne seraient que 8,2 millions en France, soit 2,4 millions de fantômes. Et on vient vous dire que la fraude c’est une Fake News? On parle ce soir de 30 milliards d’euros par an, et cela rien que sur le problème des immatriculations frauduleuses des personnes soient-disant nées à l’étranger!» mettait en garde le magistrat, le 3 mars 2020.
Ce dernier venait alors d’intervenir, durant près de deux heures, devant la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales. Rapports officiels de la délégation nationale à la lutte contre la fraude (DNLF) à l’appui, il dénonçait la fraude documentaire. Il relatait que le ministère de l’Économie ne s’était penché sur la fraude au sein du SANDIA– le service de la Caisse nationale d’Assurance-vieillesse (CNAV) chargé de l’immatriculation des personnes nées à l’étranger (environs 400.000 demandes par an)– qu’à partir de 2010, époque où Charles Prats était coordinateur de la lutte contre la fraude à Bercy. Le magistrat pointait du doigt un décret de simplification administrative passé dix ans plus tôt par le Premier ministre d’alors, le socialiste Lionel Jospin, qui avait autorisé le recours aux photocopies pour nombre de démarches administratives, donnant ainsi un coup de pouce aux fraudeurs et faussaires.
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Il évoquait alors une «visite» menée conjointement, par le groupe interministériel d’expertise de lutte contre la fraude à l’identité (GIELFI) et la Direction centrale de la Police aux frontières (DCPAF), dans les locaux du SANDIA.
«Selon la DCPAF, cette immatriculation s’effectue dans des conditions très favorables à la fraude, puisque SANDIA immatricule à la vue d’un simple extrait d’acte de naissance. Les quelques exemples de documents montrés lors du déplacement du GIELFI au SANDIA étaient tous des faux permettant à des personnes d’être immatriculées sous des identités fictives», pointait Charles Prats, citant aux députés le rapport de 2010 de la DNLF.
En somme, en 2010 «on découvre la catastrophe», commente le juge parisien. Reprenant les archives de l’Assemblée, il évoque le refus fin janvier 2011 de Raphaël Bartolt, directeur de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) d’éclairer la Commission parlementaire (Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale) concernant ces manquements observés au sein du SANDIA.
«Quand on sait tout ça, on ne peut plus se taire»
Résultat de ce que le député Les Républicains (LR) Patrick Hetzel, président de la Commission d’enquête, finira par décrire comme une «politique de l’autruche»: si aujourd’hui l’INSEE reconnaît l’existence de 8,2 millions de personnes nées à l’étranger, ces dernières seraient en réalité plus de 10 millions à avoir des droits «ouverts». Des millions de «fantômes», qui «passent à la caisse chaque mois» (allocations diverses, retraites, etc.), lâche le magistrat dans une vidéo twittée dans la foulée de son audition à l’Assemblée. Celui-ci rappelle que les dépenses de protection sociale en France représentent 787 milliards d’euros par an, dont 450 milliards de prestations sociales versées.
Charles Prats dénonce là un «système structuré de détournement d’argent public». «Quand on sait tout ça, on ne peut plus se taire» concluait-il devant les députés, soulignant qu’il ne cherchait qu’à protéger «les biens communs».
Déjà début septembre 2019, la sénatrice UDI Nathalie Goulet et la députée LREM Carole Grandjean mirent en lumière ce qui sera décrit par certains comme une «administration passoire» en matière de contrôle.
Elles avaient notamment découvert, à l’occasion d’un simple échange de mails avec le directeur général de l’INSEE, que la France comptait 3,1 millions de centenaires réputés en vie (1,6 million nés à l’étranger et 1,5 nés en France), alors que selon ce même Institut national de la statistique, l’Hexagone n’en comptait que 21.000 en 2016.
«C’est tellement hallucinant que c’en est drôle», commentait Charles Prats devant les députés, en profitant pour revenir sur les railleries de certains médias subies par les deux parlementaires, suite au tollé qu’avait provoqué la parution des résultats de cet audit parlementaire.
«Moralement, c’est insupportable»
La Sécurité sociale et l’INSEE avaient rappelé dans un communiqué commun qu’il n’y avait pas de bénéficiaire de prestations derrière chaque numéro de Sécurité sociale, ce dernier ne constituant qu’un prérequis à l’ouverture de droits. De son côté le directeur de la Caisse nationale d’assurance-vieillesse (CNAV) affirmait que seuls 15.000 centenaires, dont 1.500 à l’étranger, avaient touché des retraites. La CNAV évoquait alors un «taux d’anomalies critiques» compris entre 1% et 1,3%.
Un sénateur ayant rallié la majorité, Jean-Marie Vanlerenberghe (Pas de Calais, UDI réélu sous l’étiquette LREM) s’empressera de contester les résultats de l’audit de ses homologues parlementaires. Sur la base d’un examen d’un «échantillon de 2.000 dossiers représentatif des quelque 17,2 millions de personnes vivantes nées à l’étranger disposant d’un numéro de sécurité sociale», il avait déduit que le préjudice annuel imputable «aux fausses» immatriculations était compris entre 117 et 138,6 millions d’euros par an.
Un ensemble de chiffres repris par la presse, où l’on pointera plutôt du doigt les professions libérales de santé, certains journalistes n’hésitant pas à parler de «désinformation»de la part de Nathalie Goulet et Carole Grandjean, à leurs yeux victimes de «confusion» induite par un sujet «complexe». Plus à gauche, on s’émouvait de cette «propagande» d’élus «répétant de vieilles rengaines de l’extrême-droite» afin de mettre à terre le système social tricolore. Un «traitement de faveur», que ce magistrat enregistrant 25 ans de lutte contre la fraude fiscale et sociale semble avoir expérimenté.
«Cela fait des mois que je suis traité de tout. À l’époque où je communiquais beaucoup sur la fraude fiscale, j’étais la coqueluche de monsieur Mélenchon, maintenant que je parle de la fraude sociale, c’est limite si je ne suis pas un nazi», confie-t-il à la poignée de députés présents.
à l’époque, Charles Prats avançait le chiffre de 14 milliards d’euros, comme premier jet à l’évaluation annuelle de cette fraude aux prestations sociales dans le pays. Des sommes, par essence difficiles à évaluer, mais qui n’en restent pas moins «absolument monstrueuses», comme les qualifiaient en commission Valérie Boyer, députée LR des Bouches-du-Rhône.
Celle-ci évoquait notamment les cas, relatés dans la presse, des «faibles» condamnations infligées aux fraudeurs. «On ne sait pas du tout comment ces sommes sont recouvrées», regrettait-elle par ailleurs.
«Je dirai que, moralement, c’est insupportable à l’heure où on est à 100% d’endettement, 57% de taux de prélèvements obligatoires, où on diminue les prestations pour les personnes les plus fragiles […] imaginer qu’on puisse à ce point frauder l’argent de la solidarité c’est absolument inconcevable!», tempêtait Valérie Boyer.
D’autant plus que le 11 février, devant cette même Commission parlementaire sur la fraude aux prestations sociales, Mathilde Lignot-Leloup, à la tête de la direction de la Sécurité sociale (DSS), admet qu’«environ» 2,6 millions de cartes Vitale en trop étaient en circulation dans l’Hexagone. En somme, une carte Vitale sur douze en France serait potentiellement utilisée par un fraudeur. Un chiffre qui va dans le sens des conclusions de Charles Prats et des deux parlementaires. Interviewé à l’occasion de la parution de ces premiers travaux, le président de Contribuables associés revenait en septembre, au micro Sputnik, sur la passivité et le déni de l’administration face au trafic de cartes vitales dans «certaines communautés».
«Il faut sortir de la négation»
Tout comme les deux parlementaires, Charles Prats met en avant les estimations annuelles effectuées par l’université de Portsmouth (Centre for Counter Fraud Studies). Cette dernière estime qu’entre 3 et 10% des montants reversés au titre des prestations sociales, à l’échelle d’une dizaine de pays, le seraient à des fraudeurs. Loin des 1% «vendus à la Cour des comptes» par la CNAV, chiffre qui au regard de l’étude de Portsmouth, ferait de l’administration française un modèle mondial en matière de contrôles et de lutte contre la fraude. Les 14 à 30 milliards de fraude potentielle avancés par Charles Prats sont dans la fourchette basse de cette même étude, qui évoque un plafond de 45 milliards d’euros.
«Il faut sortir d’un certain angélisme –qui est voulu par certains– et sortir de la négation: il y a de la fraude aux prestations sociales et elle est évidemment massive dans notre pays.»
Si l’on ne peut pas affirmer que toute ou partie de la somme que représente ces décaissements abusifs aurait été allouée à l’hôpital, force est de constater qu’à l’heure où l’État recherche des entrées d’argent afin de compenser des mesures d’urgence –jusqu’à en appeler aux dons, voire de précipiter la fin du confinement–, cet argent issu de l’impôt des Français et reversé à des personnes ne le méritent pas aurait été bien utile ces dernières années alors qu’au même moment l’hôpital –qui aujourd’hui prend de plein fouet la vague épidémique– était mis à la diète.
Les opinions exprimées dans cet article n’engagent que la responsabilité de son auteur. Elles ne reflètent pas nécessairement la position de la rédaction de Sputnik.
https://fr.sputniknews.com/analyse/202004041043473137-fraude-sociale-ces-milliards-qui-manquent/
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La gôchiasse a tellement pilonné le bon peuple bien-veautant de sa propagande, que, malheureusement, la plupart de croira pas ce qui est rappelé dans cet article !
Ils nous ont même dit, qu’au contraire la venue de tous ces immigrés était une chance, et même que cela rapportait à l’Urssaf, aux impôts etc… Mélanchon=sale CON !
Les principaux intéressés sont bien conscients eux mêmes d’arnaquer le système , certains le revendiquent même, mais le relativisent en mettant en avant la fraude fiscale . Une escroquerie sociale serait justifiée par une la fraude fiscale. D’après la doctrine de certains, la première serait plus excusable que l’autre !!! Moi je pose la question, sans défendre totalement ceux qui s’y adonnent pour des raisons que j’expliquerai plus loin ,est ce que l’évasion fiscale n’est pas pour une partie liée à la gabegie qui règne en France depuis quelques décennies déjà???
Est ce que l’on peut reprocher humainement dans le contexte actuel à des gens normalement constitués de ne pas participer de leur plein gré à “l’effort nationale si ils avaient possibilité d’y échapper ??
Un système où la fraude aux aides sociales est admise et érigée en sport national et surtout supra national . Dans un pays où malgré le taux d’imposition, les taxes les plus diverses et des cotisations ouvrières et patronales n’ont cessé de progressées depuis 40 ans pour devenir intolérables , nous ayons une dette sociale faramineuse de 2500 milliards d’euros , une industrie en berne avec un déficit commercial en conséquence ,et dont les budgets les plus conséquents sont pour une éducation Nationale de l’abaissement généralisé du niveau scolaire, de la crise des profs et donc des vocations à enseigner , et un système hospitalier qui en ce moment révèle toute son inefficacité alors que nous nous targuions il y a peu encore a d’avoir le meilleur système de santé du monde !
La chose dont je pourrais accuser ceux qui soi se tirent pour aller vivre ailleurs sous de meilleurs hospices fiscaux ou soi , planquer leur argent c’est de ne profiter de cette liberté et de cette éloignement pour honnêtement dénoncer ce qui ne va pas en France ,mais au contraire cherchent uniquement à avoir le beurre de ceux qui n’ont pas pu le mettre à gauche tout en ne payant pas pour tout ce dont ils profitent quand ils viennent en France . Ils pourraient à cette occasion au moins se racheter moralement en rendant service à la société Française. Mais peut-être redoutent-ils qu’à ce moment là les services fiscaux se révèlent opportunément efficaces à leur encontre ??
Hallucinant ! Où en serons nous dans 20 ans ? Je pense qu’il n’y a pas de réelle envie politique de changement. Ça toucherait trop au “vivrensemblisme” !…
Après ça ils demandent de faire des coupes budgétaire dans les hopitaux ils demandent aux médecins et pharmaciens de donner des génériques vraiment du foutage de gueule !
A l’hôpital d’Agen, service cardiologie ou je venais pour un contrôle. La secrétaire me présente la facture 110 Euros que je devais avancé et à côté de moi une femme voilée a qui on avait présenté la facture aussi et qui disait qu’elle avait la CMU a présenté 3 cartes vital, donc une d’un homme. Aucune ne fonctionnant elle est parti, comme ça en leur disant qu’elle reviendrait avec la bonne. le cardiologue qui avait été appelé, a dit a la secrétaire, mettez ça dans les pertes et continuez il y a du monde. Et voilà elle n’est pas belle la vie en France.
-” elle est parti, comme ça en leur disant qu’elle reviendrait avec la bonne. “-
C’est triste, mais je n’ai pu m’empêcher de m’esclaffer !
Merci pour l’article MsdO@, je garde.
Perso, je n’ai pas pu rire du tout lorsqu’il y a dix jours maxi, attendant deux mètres derrière à la pharmacie, j’ai entendu une voilée dire exactement la même chose à mon pharmacien qui lui objectait :”je regrette, j’ai besoin de la carte v. et de la pièce d’identité de la personne qui a eu la prescription”.Oui, nous sommes dans le sud de la France…
Tout est dit ; même fausse (la carte vitale), c’est trop que de la leur demander !
Bientôt, ils se pointeront avec le panier de fausses cartes et diront au guichetier : “comm’ t’y veux, t’y choises ! tout est là ; quéqu’c’est la qui t’y veux ? prends, mon frère ! r’gardes ; ell t’plais pas cell’là ? R’gardes com’ elle est bell’ dis ; ell’a tout plein de couleurs ! “
C’est l’applomb pour le culot qui fait rire (sur le coup et à le lire tellement c’est gros) ; ensuite, non !
Les premiers à condamner ce sont tous ceux qui leur ont permis cela, qu’on en arrive à çà. C’est une preuve d’incompétence, de laisser aller et je ne parle pas de ceux qui assurent les services aux guichets, mais bien de tous ceux qui sont aux manettes.
Qu’est-ce qu’ils font à part voyager, s’empiffrer et lever le coude coupe de champagne à la main tout en se foutant du sans dents ?
Connaissez vous le prix de la coupe de champagne des gouvernementeurs?
j’ai eu, quant à moi, un document administratif glissé dans mes propres papiers que je récupérais à mon organisme de mutuelle, une erreur donc, qui donnait le nom de bénéficiaires Mohamed ..3 personnes . qui avaient la CMU ! Comme ils avaient la CMU, la mutuelle devait les rembourser à 100% ! je suis abasourdie car je paye ma mutuelle bien sûr , près de 100 e/mois, j’ai un remboursement modéré , et je revois chaque année mon contrat à la baisse ! Donc nous payons la Sécu , nous payons la mutuelle et nous sommes remboursés moins , beaucoup moins que ceux qui ont la CMU ! il me semble qu’il y a un problème!
Je vais donc aller voir la direction , sachant bien que cela ne changera rien, mais cela me permettra d’exprimer une injustice
Que 30 milliards sur la sécu et annexes !
Il faut rajouter :
– le prix de la politique de la ville avec ses surcoûts en terme de destructions, négligences,
– la CRETINISATION de l’EN, toujours plus chère, toujours moins efficace ;
– la justice engorgée et les prison pleines ;
– les victimes et leur coût en frais de dol, de soins ;
– le chômage pris en charge ;
Etc…
J’en oublie, si vous voulez rajouter à la liste….
Bonjour @Jean-Paul Saint-Marc ;
-” Il faut rajouter :
– le prix de la politique de la ville avec ses surcoûts en terme de destructions, négligences, “-
Tout à fait d’accord ! et la liste est longue des secteurs minés par la fraude en tous genres.
30 milliards ?! Il me semble qu’on avait eu des chiffre pus élevés concernant la sécu.
Mais en effet si on cumule toutes les fraudes, je crois que ce serait bien d’investir dans la gendarmerie anti-fraude, lui donner tous les moyen au lieu de les laisser se débrouiller avec les moyens du bords ; on y gagnerait plus que sûr. Curieux comme tous ces adeptes de la compétitivité, de l’investissement… Quel retour sur investissement ce serait, surtout si au départ on fait sérieusement la chasse au pillage.
J’avais déposé des commentaires sur RR sur le sujet des fraudes. Là on ne parle que de celles qui concernent directement la France ; mais n’oublions pas celles commises dans la zone UE qui nous impactent, puisque ce sont nos sous qui fiancent l’UE.
Avec le laisser aller, la permissivité, les folies e l’UE en matière d’immigration, la facture doit être extrêmement élevée. Parce que avec la libre circulation des personnes dans tout l’espace Schengen et tous les droits que l’UE accorde aux migrants (certains doivent avoir réuni un très joli capital en percevant toutes les prestations des pays les plus intéressants dans ce domaine.) Surtout qu’il n’y a pas de contrôle aux frontières et que ceux qui nous viennent sont des adeptes du jeunesse quasi éternelle, l’adolescence non achevée ; et des identités multiples. Le pied pour eux, la facture et la caisse pournous.
Bonjour @Msdo et @Jpsm
Avec tous les effets induits par ce parasitage organisé, on peut penser à un boulet de l’ordre de plus de 100 milliards d’euros/an
C’est un chiffre de cet ordre qui avait déjà été approché il y a déjà 5 ans par Gérard Pince et André Posokhow.
Il semble que toutes leurs indications (dérangeantes ?) à ce sujet aient été supprimé du web…
Comment voulez-vous que cette fraude soit combattue puisque ce sont majoritairement les petits protégés du pouvoir ? Alors on ferme les yeux, on laisse faire et c’est à nous pauvres contribuables de payer. Et surtout ne parlez pas de cela …. vous serez catalogué de la pire espèce de citoyen sans humanité et même de raciste, fasciste etc….
c’est exactement cela
et ce sont blacks et arabes qui occupent a 70% les lits en soins intensifs
Pour les Francais, Macron recommande l’euthanasie