Migrants malades mentaux : le gouvernement leur accorde un titre de séjour, parfois pour le pire…

Dans un article traduit de l’italien, le contributeur Valkyrie nous informe que 20% des migrants seraient atteints de maladies mentales selon une étude italienne globalement sérieuse :

http://resistancerepublicaine.com/2019/03/14/20-des-migrants-auraient-des-probleme-mentaux-que-nous-ne-rencontrons-pas-en-occident/

 

La très récente jurisprudence paraît bien confirmer cette hypothèse, puisqu’en faisant par hasard des recherches sur les migrants, on tombe sur cette affaire jugée à Marseille le 22 février, où un couple de migrants était en France depuis une décennie grâce à un titre de séjour pour maladie mentale.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000038166100&fastReqId=670865320&fastPos=1

 

Donc la France finalement attire ces migrants à elle, puisqu’ils sont sûrs d’avoir un titre de séjour pour cause de maladie et ne peuvent être expulsés tant qu’ils ne sont pas « soignés », ce qui n’est pas aisé à constater quand la maladie est dans la tête et non dans le corps, avec tous les risques de comédie et de manipulation que cela peut susciter.

Est-il si difficile de se faire passer pour « aliéné » quand on l’a déjà été ? Et guérit-on vraiment des maladies mentales comme des maladies physiques ?

 

Toutefois, dans le cas présent, la cour de Marseille (CAA) a prononcé l’expulsion en raison d’un danger pour l’ordre public révélé par des faits d’esclavagisme et proxénétisme aggravé.

Avaient bô avoir bôbô à la tête, ces migrants gardaient toute leur raison pour participer à ces crimes en bande organisée…

 

Celui qui formait un recours devant la cour de Marseille, de nationalité nigériane, avait écopé à ce titre de 2 ans de prison et 15.000 euros d’amende – payés ou pas ? Ce n’est pas précisé.

A comparer avec la même durée d’emprisonnement et les 70.000 euros d’amende évoqués par Christine Tasin à propos de son article sur Ciotti et les délits d’opinion…

http://resistancerepublicaine.com/2019/03/14/en-40-avec-ciotti-si-vous-aviez-hai-les-nazis-ca-aurait-ete-2-ans-de-prison-et-70-000-euros-damende/

 

On n’en sait pas davantage s’agissant de sa compagne, de la même nationalité, et avec laquelle il avait quatre enfants (le montant des allocations familiales accordées par la France n’est pas précisé dans le jugement, mais il n’est pas difficile à deviner…), si ce n’est qu’elle avait été plus lourdement condamnée que lui donc sans doute davantage impliquée dans les faits retenus.

 

Encore une fois, on constate que la « convention internationale des droits de l’enfant » de 1990 était invoquée pour s’opposer à l’expulsion, au motif que les quatre enfants en bas âge avaient grandi en France, ainsi que la CEDH.

 

Entré en France en 2009 selon ses déclarations (donc sans doute bien avant en réalité), ce migrant avait sollicité l’asile, mais l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) avait rejeté sa demande, tout comme la Cour nationale du droit d’asile en appel.

 

Alors il rebat ses cartes et sollicite puis obtient des titres de séjour “étranger malade“…

 

Il se fait cependant remarquer négativement, est condamné à une peine de deux ans d’emprisonnement et au paiement d’une amende de 15 000 euros par un jugement du 4 juin 2015 du tribunal correctionnel de Marseille pour des faits de traite d’être humain et de proxénétisme aggravé.

 

Deux ans ? Sur le papier ! Libéré le 11 septembre 2015 soit trois mois plus tard… mais l’année suivante, il finit par être expulsé pour son comportement en France et conteste cette décision, estimant n’avoir pas causé de trouble à l’ordre public !

 

Il aura fallu néanmoins au préalable constater « l’absence de risques pour l’intéressé en cas de retour dans son pays d’origine », alors même qu’il avait commis en France des actes de « traite d’être humain en bande organisée avec menace, contrainte, violence ou manœuvre envers la victime ou son entourage » et « proxénétisme aggravé commis en bande organisée sur une période d’une année ».

Il aura aussi fallu constater que son état de santé « nécessite une prise en charge médicale » dont le défaut « ne devrait pas entraîner de conséquences d’une exceptionnelle gravité, et qu’un traitement approprié existe dans son pays d’origine où il peut voyager sans risque ».

Toujours ce souci de bien traiter « nos » migrants pour ne pas déplaire à la CEDH…

Et c’était reconnaître aussi que cette prétendue maladie mentale ne devait pas être bien grave, ni peut-être réelle…

 

Reste l’article 8 de la CEDH pour espérer pouvoir continuer à profiter du système, en soutenant qu’il y aurait une atteinte disproportionnée au droit à la vie privée et familiale.

En effet, en dix ans de présence en France dont quelques mois de prison, le couple avait eu le temps de faire 5 enfants dont un n’a pas survécu, les autres étant confiés à l’aide sociale à l’enfance pendant deux ans (coût pour les finances françaises ? Sans doute des dizaines de milliers d’euros).

Sagement, la cour de Marseille réplique que « rien ne s’oppose à ce que la vie familiale de M. A se poursuive au Nigeria avec sa compagne et leurs quatre enfants, tous de même nationalité ».

Bref, chacun chez soi et tout ira pour le mieux !

Reste à savoir si le gouvernement Philippe exécutera effectivement cette décision…

 486 total views,  1 views today

image_pdf

9 Commentaires

  1. Que de complications judiciaires et frais de procédure, alors qu’une expulsion effective dès le début de l’aventure aurait mis fin à leurs agissements

  2. “ces migrants gardaient toute leur raison pour participer à ces crimes”
    Et aussi sans doute pour percevoir toutes les prestations sociales généreusement offertes par la France.

  3. 20% seulement ?
    Il convient d’ajouter à ce pourcentage, qui me paraît faible, 79% de psychopathes.

  4. Encore une fois ces lois datent de mathusalem ,du temps béni où venaient à nous les polonais,les portugais, les républicains espagnols et d’ailleurs on ne leur faisait pas des ponts d’or .
    Comment se fait-il que ces africains venus de nulle part,sachant à peine lire et écrire connaissent nos lois (leurs “droits “!) mieux que nous .
    Qui les renseigne ,des assos dangereuses,des maffias ….

  5. Jusqu’où ce pays va mener les Français???!
    ça fait peur…!
    Franchement c’est très grave!!!
    Tellement grave, qu’on ne sait même plus quoi dire, et quoi faire!!!
    Si ce n’est… :
    Vivement que le Peuple reprenne le Pouvoir volé par cette Caste au Pouvoir…!
    Bien à vous

    • Tout-à-fait d’accord avec vous Hellen !!!
      REMIGRATION des envahisseurs-parasites hors de notre pays et VITE !!!!😬😬😬

Les commentaires sont fermés.